CHAPITRE: I

Outillage du port de la Rochelle

L’outillage d’un port peut être établi suivant trois modalités différentes : Ce peut être, soit un outillage d'Etat, soit un outillage public concédé à une collectivité locale, généralement la Chambre de Commerce, soit un outillage privé appartenant en propre à des particuliers qui l’ont installé à leurs frais. Dans ce dernier cas, la permission de voirie nécessaire à l’établissement est généralement octroyée avec Obligation de service public : lorsque les possesseurs des outillages particuliers ne les utiliseront pas ils ne pourront refuser de les louer à d’autres usagers, étant entendu que le propriétaire conserve toujours un droit de priorité.

Nous étudierons :

Section I. — Outillage des bassins de La Rochelle-Ville.

Section II. — Outillage du bassin de La Rochelle-Pallice.