‹ Le pouvoir temporel et le régime municipal dans un évêqué de l'EmpireChapitre 23 sur 24 · I. L'administration régionale · texte numérisé non relu

I. L'administration régionale

IL L'évêque et sa cour 53

1° Les sources du droit municipal 62

I. Dans quelle mesure les chartes ont contribué à la formation e\ au développement du régime municipal. . . 64 IL Caractère des chartes. Rodolphe de Habsbourg et les

chartes communales dans l'évêché 70

2° Stabilité des constitutions . . 78

lo La cour. Administration. Justice 93

2° Les cours colongères 96

d° Les officia 106

2° Les confréries religieuses et les condicta 109

3° Les tribus 114

1° Les premiers bourgeois 121

2° Effets de la bourgeoisie 1 38

3° Comment la bourgeoisie était gouvernée 1 52

4<> Combinaison du régime municipal et du régime colonger. 168

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