Le présidial de Bourg et le bailliage de Bresse

DE LA NÉCESSITÉ D ETUDIER LES VIEILLES INSTITUTIONS. — UNE RÉVOLUTION PACIFIQUE SOUS l'ancien RÉGIME.

Le travail que nous offrons au public n'est pas à proprement parler une histoire du Présidial de Bourg et du Bailliage de Bresse. Le but que nous nous proposons, à la fois plus modeste et plus vaste, est de mettre au jour un certain nombre de documents inédits. La corporation dont nous avons analysé les archives appartient à la Bresse ; les esprits curieux du passé trouveront, par suite, dans nos recherches des traits de mœurs, des détails, relatifs à l'histoire peu connue des deux derniers siècles dans une petite province de la France. Mais nous ;iyoiis t<^us mit' ;iutre

patrie coiiipos<V d'un certain nombre de provinces, comme la province, à son tour, n'est que l'ensemble d'un certain nombre de- paroisses ; et nous désirerions que les historiens, malgré Tliorizon étroit qui nous limite, nous doivent quelques explications précises sur des points oubliés de l'histoire de France.

Le xixe siècle a vu naître une école historique. On a rédigé nos annales en demandant la vérité aux sources originales, surtout aux nombreux mémoires que l'on a recueillis et classés en collection. C'était retrouver les portraits authentiques des principaux acteurs de nos drames nationaux. Ne l'oublions pas, l'homme n'est qu^ni acteur^ et joue son rôle sur une scène déterminée. A-t-on suffisamment recherché le fond du théâtre, qui, pour un peuple, n'est autre que son organisation sociale ?

Si l'on nous permet une autre comparaison nous dii"ons : l'ensemble du corps social n'est qu'une machine ; le rouage est merveilleux parfois, parfois il laisse à désirer ; une réforme, ou simplifie l'appareil, ou le gâte en le i-endant plus complexe. Les héros de fhis-

m toire mettent ces roiiaoes en mouvement. En n'étudiant que la biographie du mécanicien, saura-t-on jamais les causes qui ralentissent ou activent la marche de la machine ?

L'histoire de l'organisation est à faire en grande partie. Ses détails sont épars partout, un peu dans de nombreux et longs ouvrages^ beaucoup dans les poudreuses archives des départements et des corporations judiciaires. Quelques auteurs se sont placés à ce point de vue. On n'a pas oublié ['Histoire de la civilisation, de M. Guizot, et le remarquable Dictionnaire des instittitions de la France, de M. Ghéruel. A un point de vue plus spécial, M. Berryat Saint-Prix fils, dans L'Organisation du petit criminel en 1789 ; M. Desmazes, dans Le Parlement de Paris et dans Le Chàtelet de Paris ; M. Bastard d'Estang, dans Les Parlements de France ; M. de Lacuisine, dans son Histoire du Parlement de Bourgogne, ont donné des monographies savantes et empreintes d'un profond intérêt. Le temps n'est pas encore favorable aux travaux d'ensemble. Les matériaux n'ont pas été j-ecueillis entièrement, tant s'en faut. Il serait à désirer

que nos contemporains éprouvent tous, à des degrés divers, la fièvre studieuse de nos ennemis d'outre - Rliin. Quelques années de recherches patientes, méticuleuses, suffiraient pour faire revivre ce passé tant étudié, et si peu connu parce que personne ne se •résigne à l'aborder par le petit côté.

Nous entendons répéter souvent, que la vérité est dans la synthèse ; que le compilateur patient de petits faits s'égare, parce qu'il porte ses jugements sur une faible part d'un tableau qu'il ne voit pas dans son ensemble. La critique est vraie, quoique prématurée. Reconnaissons-le de bonne grâce , il faut commencer par l'analyse, par ce que certains amateurs de la philosophie de l'histoire nomment, trop durement peut-être, la défroque du passé.. L'ancienne organisation n'est pas assez connue pour que l'historien puisse se faire généralisateur et résumer d'un mot la marche des siècles. En voulez-vous une preuve, citez-nous le nom d'une histoire succincte qui soit le fil d'Ariane destiné à nous guider au milieu du labyrinthe des ouvrages modernes, des mémoires, des monographies

et des documents de toutes sortes. Au lieu de cette œuvre lumineuse, vous ne trouvez que des œuvres monumentales en vingt ou trente volumes, qui chargent la mémoire du lecteur parfois sans profit pour sa raison.

Aussi que de malentendus à dissiper, que d'idées fausses devenues lieux communs, que de mots sonores dont on use à tort et à travers. Pour beaucoup d'hommes, l'histoire est facile à écrire. Les charges féodales sont tout entières dans l'obligation d"un vassal d'aller battre les fossés d'un seigneur pour empêcher les grenouilles de coasser. Ajoutez le serf de la glèbe, le mainmortable, la corvée, les cachots de l'inquisition, le pilori et le gibet du seigneur féodal, la gabelle, la dîme, la vénalité des charges, vous avez le bagage scientifique de la plupart de nos contemporains.

Sans doute l'ancien régime n'est pas le type de la perfection. De? abus et des crimes il y en a eu jadis. De bonne foi, notre siècle est-il tellement pur d'abus et de crimes qu'il ait le droit de s'apitoyer si fort sur les misèl'es et sur l'abjection de nus prédécesseurs.

A la moindre institution éteinte, dont le nom est prononcé devant nous, nous nous prenons à murmurer : triste temps ! ( <omme si le xixe siècle n'avait pas traversé des jours mauvais. L'histoire est autre chose que le catalogue des belles actions (si nous ne voulons y trouver que des traits de vertu, il faut fermer le Uvi-e d'avance), c'est surtout l'inventaire des progrès réalisés pour les accroître , et des fautes commises pour les éviter. Une institution mauvaise à notre point de vue, est presque toujours bonne au point de vue contingent. Au lieu de lui lancer l'anathème. nous devrions nous demander si elle n'est pas une étape vers une organisation meilleure, car luie organisation parfaite nous ne l'atteindrons jamais.

Pourquoi le souvenir des lois anciennes est-il toujours mêlé au souvenir de souffrances ? La raison en est simple. Toute chose fait son temps ici-bas, l'institution la meilleure se démode le siècle suivant parce que les conditions de vie ont changé. Si on ne la modifie, elle '-st une soinre de malnise. et les seuls faits que Ton se rappelle sont ceux

vu qui ont motivé sa suppression. Revenons donc à l'étude, non de la chute, mais de l'ensemble des institutions. Cherchons la raison d'être des choses, et l'histoire de l'ancienne organisation fera cesser tous les malentendus. On ne nous montre en général que le revers des médailles, ayons le courage d'en regarder les deux côtés.

Voilà un début bien pompeux pour une mince monographie. Il est temps de rentrer d'une façon plus précise dans le sujet qui nous occupe. Nous étudions un petit chapitre de l'histoire d'un des mots sonores cités plus haut. La vénalité des charges a ses adversaires ardents, nous pourrions dire aveugles, qui la condamnent sans se demander si par hasard elle n'a pas rendu des services. Nous dirons plus loin ce que nous en pensons au point do vue spécial de l'organisation de la justice ; mais d'abord, nous devons la rattacher à l'ensemble de l'ancien système. Tout le monde sait de quels rouages est composé le fonctionnarisme moderne. Le pouvoir exécutif nomme ses agents et les rétribue par des traitements plus ou moins considérables.

Le fonctionnaire a presque toujours l'heureux privilège de n'avoir pas à débattre son salaire avec les administrés. Sous Louis XIV il n'en est pas de même. Le traitement est chose à peu près inconnue. Veut-on faire rentrer les impôts , on les donne à ferme ; créer une charge municipale, un siège de justice, on veud l'office au plus offrant. Outre la noblesse de race, il y a les privilèges nobiliaires attachés à des fiefs que tout le monde peut acquérir. En résumé, places, honneurs, qualifications nobiliaires et droits de justice seigneuriaux, tout est dans le commerce, tout peut devenir le fruit de l'épargne. Et il n'est, point, dès la fin du xxw siècle, de bourgeois enrichi qui ne dise comme le Lisimon du Glorieux, de Destouches :

Car avec de l'argent, on acquiert de l'éclat ; Et je suis en marché d'un très-beau marquisat. Dont je veux que mon fils décore sa future Dès ce soir, Monsieur Josse,il faudra le conclure. Allez voir le vendeur ; et que demain mon fils Ne se réveille point sans se trouver marquis.

Gela posé, comment jugerons-nous l'ordre établi? Les contempteurs du passé trouve-

ront le résultat monstrueux sans voir qu'ils tombent dans d'inextricables contradictions. N'ont-ils pas écrit qu'autrefois les citoyens ne pouvaient s'élever au-dessus de leur sphère d'origine ? N'est-ce pas dans leurs œuvres que nous lisions, comme une preuve des entraves mises au génie, qu'avant la Révolution des généraux ineptes commandaient des armées où Hoche était sergent sans espoir d'arriver jamais à l'épaulette? Il faut choisir entre les deux critiques ; l'une détruit l'autre. L'armée est peut-être le seul corps où il fallut être gentilhomme pour parvenir , toute famille enrichie ne peut-elle point acheter un fief, ou une charge de justice, et par là faire souche de rejetons appartenant aux classes élevées ?

En examinant froidement les deux derniers siècles, on voit que leur marche insensible avait produit avant 1789 une révolution profonde dont la noblesse seule aurait le droit de se plaindre. Richelieu ensanglanta l'échafaud surtout du sang des gentilshommes.

Louis XIV acheva l'œuvre égalitaire. Il n'aime pas le hobereau, il ne veut pas te noble à la

CcUupaL'nt;. il lattiiu à la cour où les s«Muctions de Versailles et le laste d'un grand rèone le ruinent, car il faut la richesse des ducs et pairs et des princes du sang pour tenir impunément son rang près de lui.

Gomment le noble réparera-t-il les brèches do sa fortune ? Il ne le peut. Il est voué à la ruine. Le commerce lui est interdit, et s'il veut redorer son blason dans le négoce, il doit renoncer à ses titres et pendre son épée au prétoire du tribunal de commerce. Débordé par les dettes, il vendra quelque jour ses fiefs avec leurs privilèges, leurs titres, leur droit de justice. La noblesse accueillera le nouveau venu avec froideur puis s'accoutumera à sa présence.

A partir de la fm du xviie siècle, la société sera dans un travail d'enfantement. On verra comme aujourd'hui les classes monter et descendre tour à tour. Dès cette époque, les esprits les plus indépendants trouveront même trop grandes les facilités de s'élever, car les habiles dépasseront trop souvent les gens hoiniètes dans la chasse à courre des honneurs. Voulez-vous voir monter }>eu à [K'W

les couches sociales -inlerieuies , ouvrez le théâtre du second ordre. Tandis que Racine, Corneille et Molière puisent dans l'idéal , Dancourt, qui n'est pas un écrivain de génie, se contentera de peindre, et ses tableaux ne ressembleront guère aux tirades de nos historiens. Le 31 octobre 1697, il fait jouer la comédie des Vendanges, histoire d'un procureur qui à force d'occuper pour un seigneur, justicier le ruine et se fait adjuger sa terre. L'auteur, de race bourgeoise, n'aime pas les parvenus souvent rognes et hautains. Aussi s'indigne-t-il de voir le cousin du meunier de Rougemare, M. Grimaudin, seigneur de Gaillardin. Grimaudin n'en est pas moins acquéreur du fief. Après une série de scènes charmantes, arrive la cérémonie de l'installation. L'invasion des places est complète. Le laquais devient procureur fiscal. Le nouveau justicier s'assied sur un fauteuil, abrité par un grand parasol, ayant pour gardes, à ses côtés, deux paysans armés , l'un d'un vieux mousquet , l'autre d'une hallebarde couverte de rouille. Le chœur chante :

Compagnons, dansons tous un branle

Jusqu'à demain Et que partout on niette en branle

Cloche et tocsin, Voici Monseigneur Grimaudin Dans son château de Gaillardin.

Et le public cVapplaudir ! Lui aussi n'a jamais aimé ceux qui parviennent sans être gens de mérite. Le succès de la pièce nous apprend que l'auteur avait lancé ses traits fort juste. Or, je le demande, les vassaux devaient-ils trembler près des fourches patibulaires du j usticier Grimaudin !

Si tout le monde n'aspire pas à rendre la justice, la fièvre des titres n'en est pas moins ardente. Il ne s'agit plus d'effrontés comme le Gros-Pierre de Molière, qui prend le nom pompeux de M. de Flsle, parce qu'il a creusé un fossé bourbeux autour de son champ , mais d'enrichis qui, légalement, deviennent gens de qualité. Trois ans plus tard, en 1700, Dancourt donne ses Bourgeoises de qualité. Femmes de procureurs, de greffiers^ de marchands de laine, veulent rouler carosse à Paris, et porter des titre ^ ronflants. La niarcluiiidc (le laine , M»"^ Caniiiii . décidr son

mari à acheter une charge de Président. Une envieuse lui dit : <c Cela sera fort beau (( de voir M. Carmin juger tout seul^ lui qui « ne sait ni latin, ni pratique, ni lire, ni <L écrire peut-être.

— (( Oh ! répond Mme Carmin, je vous € demande pardon ; il signera son nom fort c( lisiblement, et avec un paraphe encore, à « cause de sa charge.

— (( Mais ce n'est pas assez de savoir sice gner, il faut juger auparavant.

— (( Belle baa;atelle ! Il v a dans la ville (( un tabellion qui règle tout moyennant « trente ou quarante francs par année, et a puis quand on a bon sens, bon esprit, on « n'a qu'à juger à la rencontre , c'est assez « bon pour des gens de province ! )>

L'amie de M^i^' Carmin, la greffière, plus ambitieuse, veut être comtesse. Elle le devient aisément, son fiancé, un procureur, en est quitte pour acheter le fief d'un noble ruiné.

La moralité, le noble ruiné la tire quand il

s'écrie :

— (( Je me mettrai dans les affaires î

XîV

— a Un homme de qualité dans les affaire res ! lui dit-on.

— c( Pourquoi non ? Les gens d'affaires d achètent nos terres, ils usurpent nos titres (c et nos noms ; quel inconvénient de faire (( leur métier pour être quelque jour en état (( de rentrer dans nos maisons et dans nos (( charges. »

Le mot méritait de rester célèbre. Il marque une époque, et on l'a oublié. Une puissance- s'élève, celle de l'argent. Turcaret surgira bientôt ; les Turcaret se ruinent^ ainsi le veut la Providence, et le dernier mot restera à l'épargne qui fournira la petite magistrature et la petite noblesse d'alors.

L'opinion publique descendit cette pente avec rapidité. Après avoir servi à acquérir des charges de justice et des titres nobiliaires, l'argent devint la source d'une aristocratie nouvelle, dédaigneuse de toute qualilication. Quarante ans plus tard, en 1738, Destouches nous donne une date nouvelle, celle des représentations du Glorieux. Un gentilhomme ruiné épouse la fille d'un riche boui'geois et croit fort honorer son beau-j)éi:<' eu

daignant accepter sa fortune. La scène de la signature du contrat peint des sentiments que Ton soupçonne peu au sortir du xviif siècle. Le futur décline au notaire ses noms et ses titres : Très-haut et très-puissant seigneur Garloman - Alexandre - César- Henri - Jules - Armand-Philogène-Louis de Mont-sur-Mont , chevalier, baron de Montorgueil, marquis de Tuffières, et autres lieux. Loin d'être écrasé par cette énumération , Lisii:ion , le futur beau-père, se sent l'égal du haut et puissant seigneur ; et lorsque ce dernier lui demande ses titres, il répond fièrement :

Hé ! seigneur suzerain d'un million d'écus.