‹ Le présidial de Bourg et le bailliage de BresseChapitre 26 sur 28 · CHAPITRE III. — Une cour souveraine de Bresse. Coup d'œil · texte numérisé non relu

CHAPITRE III. — Une cour souveraine de Bresse. Coup d'œil

d'ensemble sur les diverses juridictions du pays 8C

§ I. — La cour souveraine de Bresse 83

§ II. — Juridictions royales diverses 02

§ III. - L'Offlcialité 95

CH.\PITRE IV. — Les gages et les épices 105

g I. — Les gages et les expédients financiers du règne de

Louis XIV 107

Appendice au § I. — Un semblant de rachat de la paulette et de

la capitation 120

§ IL — Les épices et le travail de l'audience 127

CH.\PITRE V. — La salle d'audience. Les Avocats. Le greffe. Procureurs, Sergents 142

§ I. — La salle d'audience. Le libraire Tainturier, Concierge 142

S II. — Les Avocats 142

§ III. — Les Greffiers et la fei'me du greffe 145

iç IV. -- Procureurs 148

S V. — Huissiers 151

§ VI. — Sergents 151

Appendice av Chapitre V. — Tarif des Greffiers, Huissiers et

Sergents, en 1606 102

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