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TEurope, la lieraient étroitement aux vues pacifiques et bienveillantes que partageaient tous les souverains et consolideraient ainsi la tranquillité générale. — Après avoir mûrement approfondi, ajoutait le protocole, les principes conservateurs des grands intérêts qui constituent Tordre de choses rétabli en Europe, sous les auspices de la Providence divine, moyennant le traité de Paris du 3o mai 181 4, le recès de Menne et le traité de paix de l'année 181 5, les cours signataires du présent acte ont unanimement reconnu et déclarent en conséquence : 1° Qu'elles sont fermement décidées à ne s'écarter, ni dans leurs relations mutuelles ni dans celles qui les lient aux autres Etats, du principe d'union intime qui a présidéjusqu'ici à leurs rapports et intérêts communs, union devenue plus forte et plus indissoluble par les liens de fraternité chrétienne que les souverains ont formés entre eux ; 2° Que cette union, d'autant plus réelle et durable qu'elle ne tient à aucun intérêt isolé, et à aucune combinaison momentanée, ne peut avoir pour objet que le maintien de la paix générale, fondé sur le respect religieux pour les engagements consignés dans les traités et pour la totalité des droits qui en dérivent ; 3'' Que la France, associée aux autres Puissances par la restauration du pouvoir monarchique, légitime et constitutionnel, s'engage ^ concourir désormais au maintien et à l'affermissement d'un système qui a donné la paix à l'Europe et qui seul peut en assurer la durée; /^<* Que si, pour mieux atteindre le but ci-dessus énoncé, les Puissances qui ont concouru au })résent acte jugeaient nécessaire d'établir des réunions particulières, soit entre les augustes souverains eux-mêmes, soit entre leurs ministres et plénipotentiaires respectifs, pour y traiter en commun de leurs propres intérêts, en tant qu'ils se rapportent à l'objet de leurs délibérations actuelles, l'époque et l'endroit de ces réunions seront, chaque fois, préalablement arrêtés nu moyen de communications

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diplomatiques et que, dans \v cas où ces réunions auraient pour objet des afTaires spécialement liées aux intérêts des autres États de l'Europe, elles n'auront lieu qu'à la suite d'une invitation formelle de la part de ceux de ces Etats que les dites atTaires concerneraient et sous la réserve expresse de leur droit d'y participer directement ou par leurs j)lénipolentiaires ; 5o (Jue les résolutions consignées au présent acte seront portées à la connaissance de toutes les cours européennes, par la di'claration ci-jointe laquelle sera considérée comme sanctionnée par le protocole et en faisant partie i, »

La déclaration du 1 5 novembre, destinée à faire connaître les résolutions des cinq Puissances, reproduisait, sous une forme un peu différente, les dispositions du protocole ~.