‹ Le problème de l'équilibre budgétaire en France depuis la guerreChapitre 1 sur 29 · INTRODUCTION · texte numérisé non relu

INTRODUCTION

Alors, qu’au début de notre siècle, le monde entier, et sous tous les rapports, semblait devoir connaître une ère de progrès et de propérité incontestables, il devait suffire de peu d’années pour dissiper ces illusions. En 1914, en effet, éclatait la plus sanglante tragédie que l’histoire ait connue. $

Les ravages que détermina cette catastrophe, les sacrifices innombrables et de toute nature qu’elle imposa aux nations belligérantes, d’autres auteurs les ont évalués avant nous et mieux que nous ne saurions le faire.

Q'il nous suffise de souligner que ces effets de la Grande Guerre ont été d’autant plus considérables qu’ils étaient imprévus. Alors que la conflagration était imminente, peu de gens croyaient à son approche et personne ne pensait qu’elle put excéder quelques mois.

Ce fait même explique d’autant mieux l’ampleur du désastre qu’il met en lumière l’état d’impréparation où notre pays, comme d’ailleurs beaucoup d’autres, se trouvait en août 1914.

Et d’abord, une guerre était-elle possible? À une telle question, nombreuses auraient été les réponses négatives. En dehors! des toute considération politique, ce qui ne saurait nous intéresser, l’état économique et financier des relations internationales semblait susceptible d’étayer cette opinion.

Le développement des inventions, des découvertes, de la production, de la circulation, de la consommation, depuis la fin du xix° siècle rendait chaque jour plus nécessaire la solidarité des nations. La spécialisation et tous autres progrès d’une technique croissantes tissaient entre les Etats des liens en apparence difficiles à rompre.

A ce point que, dans les sphères dirigeantes comme dans les milieux bancaires et boursiers, on estimait particulièrement opportuns les placements faits en valeurs étrangères et que l’on prônait parmi eux, les emprunts officiels, œuvre des gouvernements à la situation embarrassée. Qui donc n’aurait pas présente à l'esprit l’importance des crédits français investis dans les fameux fonds russes ou turcs et ne se souviendrait des pénibles déboires engendrés par ces investissements ?

C'était bien à, en effet, et les circonstances eurent tôt fait de révéler, une pratique extrêmement fâcheuse. Et cela, de deux points de vue.

En premier lieu, à la veille d’un conflit où toutes les forces tant pécuniaires que matérielles du pays devaient être mises en œuvre, l’immobilisation de sommes considérables, confiées à des gouvernaments dont le loyalisme était parfois douteux constituait une lourde faute ou, si l’on préfère, une grave erreur. Dans de telles conditions le rapatriement et même la simple utilisation de ces crédits devaient par la suite, se montrer difficiles, voire aléatoires. C’est bien ce qui se produisit et l’on peut imaginer de quel besoïn nous furent ces sommes, prodiguées sans sagesse au-delà de nos frontières.

Et, malheureusement, cela ne fut pas tout. Lorsque

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les hostilités terminées, vint l'heure de réclamer à nos débiteurs cet argent péniblement amassé, durant des années, par la petite épargne française, ils se révélèrent incapables de faire face à leurs engagements. Non seulement nos milliards avaient été immobilisés au moment où la nécessité en était urgente, mais encore, l’heure du réglement échue, ils se trouvaient engloutis.

On voit à quel point fut fâcheuse cette imprévoyance dictée, il est vrai, par un excès de confiance plus que par incurie.

Avec plus de bonheur, par contre, la Banque de France, au cours des années précédant la guerre, mena une politique particulièrement judicieuse. Depuis 1908, environ, le nombre des étrangers séjournant en France et les bienfaits de la reprise des affaires consécutive à la crise marocaine avaient fait affluer en France un respectable stock d’or. Loin de gaspiller, la Banque en profitait pour renforcer son encaisse. Thésaurisation, peut-être, mais prévoyance, à coup sûr. Cette politique devait du reste, trouver son apogée au cours des six premiers mois de 1914 puisqu’à cette époque, chaque bilan hebdomadaire était en progression. Au 24 juillet, l’encaisse métallique s'élevait à 4.104 millions. Au contraire, l’émission n’atteignait pas, à un milliard près, son maximum autorisé.

Dès lors, il était aisé à la Banque d’assurer le passage de l’état de paix à l’état de guerre sans trop de tiraillements.

On ne pouvait d’ailleurs lui demander davantage. On évalue, en effet à plus de quatre milliards le stock d’or détenu par les particuliers; ajouté à l’encaisse de la Banque, on approche le chiffre de 9 milliards, ce qui

représente à peu près le tiers de la quantité de métal jaune monnayé dans le monde entier.

Quels étaient, par ailleurs, à l’ouverture des hostilités, l’état de notre budget, et celui de notre trésorerie? Pas plus le premier que la seconde ne bénéficiait d’une siuation très nette, ni très favorable. Au cours des années précédentes, 1911 excepté, les déficits avaient succédé aux déficits. La redoutable loi de la progression des dépenses fonctionnait depuis longtemps déjà; et, à cette époque, comme en beaucoup d’autres, il arrivait qu’au lieu de créer des ressources correspondantes, on fit appel à des expédients divers et momentanés; le recours au compte provisionnel et aux comptes spéciaux du Trésor étaient notamment de ceux-là. A des emprunts de consolidation susceptibles d’indisposer l’opinion publique, on préférait des artifices habiles mais dont on ne voulait pas se souvenir qu'ils ne duraïent qu’un temps. Si bien qu’à la déclaration de guerre, on avait à faire face à un déficit total de l’ordre de 800 millions. Toutefois, comme tout à un terme, en juin 1914, le cabinet Viviani réussissait à faire passer un projet de loi prévoyant un emprunt de consolidation; ce fut le 3 1/2 %.

Son succès apparent fut grand puisque les souscripteurs le couvrirent quarante fois. Malheureusement, en août encore, il n’était même pas classé, il flottait à la Bourse et dans les Banques et devait être, plus tard, annulé.

On voit donc ce qu'était l’état financier de la France à l’entrée de la Grande Guerre. Dans une telle occurence et alors qu’il était difficile de subvenir aux besoins d’un budget normal, nous étions bien dans l'impossibilité de

supporter les frais d’une telle tourmente. Et cepéndant la guerre a duré plus de quatre ans et aux cours de ces quatre ans, la France a réussi à faire face à la nécessité de crédits chaque jour plus volumineux.

De quelle façon? Par quelles méthodes, avec quelles respources ? ï

Ceci est autre chose, et d’y consacrer quelques lignes sera sans doute fort utile aux développements ultérieurs.

En premier lieu, pour de nombreuses raisons, un budget d’une telle envergure et s’appliquant à une telle époque ne pouvait être établi ni géré dans des conditions ordinaires. Auski bien, dès la fin de 1914, les principes de l’annualité et du vote du budget ne furent guère respectés. À cela, du reste rien de répréhensible.

Vouloir agir autrement eut été tenir peu de compte des nécessités du temps de guerre. A l’application de ces principes, on substitua la pratique des crédits de confiance.

Ce fut là un régime assez complexe. Tous] les trimestres, le Parlement votait en bloc les crédits nécessaires à la conduite des hostilités et à la marche des services civils.

En même temps, il autorisait, pour une même période, la perception des impôts indirects et des produits des revenus publies. Par contre, les impôts directs étaient autorisés, pour toute l’année, par la loi des crédits provisoires du premier trimestre.

Il s'agissait pour le Parlement, vu l'incertitude des prévisions, d’un vote de confiance bien plus que d’une homologation rigoureuse. De là de nombreux conflits entre nos différents pouvoirs, conflits qui allaient tour-

ner à l’avantage des assemblées lorsqu'une masse importante des dépenses s'étant stabilisée à la longue on püût, en 1917, revenir pour elles, à la pratique du budget annuel. Dans: ces conditions, le vote trimestriel de crédits provisoires ne s’appliquait plus q’aux dépenses difficilement prévisibles.

Et cette méthode des crédits de confiance, si elle n’est pas bien intéressante en elle-même, nous permettra toutefois de mieux comprendre le sens et l’âpreté des critiques qui furent portées, dès 1919, à plusieurs de nos ministres du temps de guerre, et plus particulièrement à M. Ribot.

En effet, durant quatre ans, à des circonstances exceptionnelles, ont correspondu des moyens exceptionnels. Le financement de la guerre fut assuré par des mesures plus empiriques et plus hâtives que réfléchies ; mais pouvait-il en être autrement?

Il est fort probable qu’en un tel état de choses, tout gouvernement, quel qu’il fût, aurait été obligé d’agir de facon analogue.

Les critiques émises à ce sujet se réfèrent en particulier à deux points: tout d’abord, un appel trop restreint à la fiscalité; en second lieu, à l’intérieur même de la politique d'emprunt, un recours abusif au erédit à court terme et au crédit de la Banque, c’est-à-dire à l’émission.

Il est incontestable que les ressources pécuniaires apportées à la conduite des opérations militaires comme à la marche des services civils provinrent pour une bien faible partie de l’impôt. Du début des hostilités à octobre 1919, les dettes nouvelles s’élevèrent à 157 milliards ; alors que le produit de l’impôt, durant la même période,

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n’atteignait guère que 29 milliards et demi. Et tandis qu’on invoquait l’effort fiscal très énergique de l’Angleterre on signalaït en même temps la lourde faute qu'il y avait à grever l’avenir plutôt que de prélever leur contribution sur ceux qui profitaient de la guerre. En vérité, c’eut été là, un ensemble d'opérations et de mesures bien plus difficiles à réaliser qu’on s’est plu à le dire. Dans les premiers mois de la guerre, il y a eu une diminution de 40 % dans le recouvrement des impôts; c'est tout dire. Alors que, par suite des difficultés multiples et sans cesse accrues, les contributions de tous ordres subissaient des moins-values considérables, quel résultat aurait donné la création de nouvelles taxes? En réalité, jusqu’à la mise en vigueur de la nouvelle législation fiscale il n’y avait que peu de choses à faire dans cette voie. Et M. Ribot, en créant les impôts qu’envisageaient ses adversaires auraït risqué de prendre là une mesure plus impopulaire que productive.

À ce reproche, nous l’avons dit, s’en ajoute un autre. Quitte à emprunter, M. Ribot et ses successeurs auraïent dû faire de grands emprunts plutôt que de recourir au crédit à très court terme. C’est peut-être là une erreur et une erreur susceptible d’avoir pesé lourdement sur nos finances d’après-guerre. Les opérations intéressant la dette consolidée contractée pendant quatre années consécutives atteignent le chiffre de 54 milliards. C’est beaucoup mais, si l’on se réfère, à d’autres postes, c’est trop peu.

En effet, dans le détail d’une dette énorme, rentrent, à la date du 31 octobre 1919, les Bons de la Défense Nationale pour 43 milliards et demi et les avances de la Banque de France pour 24 milliards et demi. On com-

prend tout de suite limportance de ces chiffres et les très sérieuses répercussions qu’ils pourront avoir tant par rapport à notre change qu’en ce qui concerne les charges des budgets postérieurs.

Encore une fois, tous ces moyens procèdent peut-être d’une politique facile. Mais de là à les qualifier d’expédients, il y a loin. Il est vraisemblable que la raréfaction des disponibilités monétaires détenues par les particuliers et la très grande rapidité que les nécessités du temps de guerre imposaient à nos ministres dans leurs opérations de financément, ne leur ont pas permis de recourir davantage qu’ils ne l’ont fait à un accroissement de la fiscalité, ni à une extension de l’emprunt à long terme.

Dans ces conditions, il était normal qu’en 1919, nous ayions à faire face à des difficultés de tous ordres, héritage nécessaire de l’épreuve que nous venions de passer. Il fallait s’attendre à une situation très grave de nos finances, de notre économie, de notre change et c’est ce qui n’a pas manqué de se produire.

En premier lieu, nos budgets devaient avoir à subir des charges et dans une certaine mesure, l’amortissemenut d’une dette extrêmement considérable. Qu'on en juge :

Déttefilotiantene) c'e ui EDEN 46.936 millions Dette d'iérmena iii one tenta 30.649 — Déite"consohdée 4.7... 0m 54.736 : — Avances (Banques de France et d’Al- RAR M cn Lin 2 LUE Qt RONA AN EE HORAIRE AU LE PRET ER ALI

L'existence de 157 milliards de dette mettait nos fnances dans une situation très grave, voire dangereuse,

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et il n’est que de se reporter à nos budgets les plus actuels pour constater que cet état de choses est loin d’avoir disparu.

Mais ce n’était pas tout. Nous avions d’autant plus à craindre d’un tel passif que, ni notre écnomie, ni notre change ne nous autorisaient à envisager favorablement l’avenir.

La guerre, tout en augmentant dans des proportions très fortes nos besoins, ne pouvait que porter une attemte sérieuse à l’économie nationale. L’invasion, la mobilisation des hommes valides, l’absence de toutes les conditions qui, en temps de paix, assurent une production normale, frappaient l’agriculture, l’industrie, le commerce français d’un handicap impossible à remonter. D’où deux conséquences : augmentation massive de nos importations, d’une part, et de l’autre, disparition presque complète de nos exportations. Aussi bien devait-il s’ensuivre une forte succession de déficits dans notre balance commerciale. On s’explique facilement que ces déficits, de 1914 à 1919, aïent atteint le chiffre de 86 milliards environ et se soient succédés dans le sens d’une progression croissante. Comment étaientils réglés? Au moyen de crédits, crédits commerciaux ou avances des Trésorerie{ américaine et anglaise, toutes opérations dont nous retrouverons l’existence tout à l’heure. Sans parler de leurs répercussions dans le domaine monétaire, ou peut dire qu’ils constituaient, pour notre économie d’après-guerre, un legs très lourd, d’autant plus lourd qu’il était susceptible de traverser plusieurs circuits avant de se répandre sur les différentes formes de l’activité nationale.

Et ce n’est pas tout. En 1919, la France était sous le

coup d’un malaise économique assez pénible, qui se manifestait sous deux aspects, encore qu’un troisième commençât à se faire jour: cherté de la vie, insuffisance de la production, et, déjà dans une certaine mesure crise du change.

De la hausse des prix, la cause se révèle facilement: elle consiste sans aucune doute dans l’accroissement énorme du volume de la circulation. Peut-être limitée, quelque peu, auparavant, par les multiples réglementations en usage en temps de guerre, elle devait bientôt prendre de l’importance, d’autant plus que la masse des billets de Banque était loin, au début de 1919, d’être en voie de diminution.

En second lieu, insuffisance de la production. Nos industries d’exportation, dont nous signalions tout à l’heure la déchéance ne pouvaient que lentement remonter le courant. D'autre nait, l’activit£ nationale était plus immédiatement sollicitée par une œuvre très urgente: la reconstitution de toute une partie de l’outillage français, victime de l’invasion. Mines, bâtiments, machines, moyens de transport demandaient des réparations fort importantes et, plus souvent même, leur remplacement. À ce travail, on avait dû s’atteler aussitôt de sorte que le plein développement d’une économie normale ne pouvait être réa'isé que lentement.

Enfin, nous signalions, tout à l’heure un troisième symptôme et nous touchons là un point névralgique, non seulement de la question qui nous intéresse, mais encore de tout cet ouvrage, la crise de change. C’est là un phénomène qui devait être catastrophique parce qu’il était voué à nous frapper vigoureusement et à nous frapper longtemps: à quoi bon rappeler que nous le subissons

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encore et, qu'aujourd'hui, plus que jamais, les discussions sont ouvertes à ce sujet.

On se souvient que le déficit de nos balances commerciles, de 1914 à 1919 avaient atteint 86 milliards. Ces dettes étaient réglées par des prêts de l’étranger, prêts que l’on peut ranger dans deux catégories.: d’abord, crédits commerciaux ouverts par des Banques américaines et, ensuite et surtout, des avances consenties par les Trésoreries américaine et anglaise. Tous ces crédits avaient pour effet principal d'éviter l’écroulement de notre change, en créant une solidarité étroite entre livre, dollar et franc. Il est entendu que, du fait de cette solidarité, le dollar avait baissé quelque peu par rapport aux devises des pays neutres, mais il n’en reste pas moins évident que, maintenu de la sorte, le france n’avait enregistré, durant la guerre, qu’un fléchissement minime. En janvier 1919 le dollar était à 5,45 et était loin, en conséquence d’accuser la progresbion suivie par la circulation et les prix, progression allant de 200 à 250 %.

Mais au fur et à mesure que la guerre s’éloignait, cette solidarité perdait son sens et bientôt, notre monnaie allait être abandonnée à ses propres moyens. Il était naturel qu’à partir de ce moment, elle revînt au taux que lui imposait la liberté des cours. En outre, si l’on veut bien observer qu’au cours des cinq premiers mois de 1919, le volume de la circulation était passé de 30 à 34 milliards, on conviendra qu'il y avait des raisons multiples et toutes plus probantes les unes que les autres pour que notre change ne s’arrêtât pas sur la pente où il se trouvait lancé. De ce fait, le dollar, de janvier à mai

1919, va passèr de l’indice 105 à l'indice 122: la chute est nette.

Abrégeons : au milieu de l’année 1919, notre situation financière est claire; plus exactement pourrait-on dire qu’elle est nettement mauvaise. Quatre ans de guerre nous ont laissé un hésitage trop pesant.

Qu’on en juge, une dette de 206 milliards, un outillage économique à reconstituer pour une importante partie, une monnaie qui cammence à baisser dan:;ereusement. Nous faisons volontairement abstraction du montant de la dette viagère, difficilement évaluable à cette époque.

Et pour faire face à de telles conjonctures, d’une part, la perspective d’un budget plus largement déficitaire encore que ses devanciers et, d’autre part, l’espoir mis dans! un réglement prochain de la dette allemande. On sait à quel sort était voué cet espoir. Avec quinze ans de recul, on conçoit done ce qu'avait de tragique notre situation financière à ce moment-là.

Ce qui s’ensuivit, ce que fut l’évolution de nos finan-. U

ces de cette époque jusqu’à nos jours, les crises et les redressements qui marquèrent leur paské, les perspectives que nous avons de leur avenir, le reste de cette étude a pour objet de l’exposer. Nous allons nous efforcer de le faire avec le plus d’objectivité et le plus de netteté possible. Notre ambition sera pleinement réalisée si ce double but se trouve atteint.

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