CHAPITRE V

.PROPOSITION DE M. C.-F. ÏIETGEN

La nécessité de donner un plus grand emploi au métal blanc et la résistance qu'ont opposée les nations à l'accepter dans leur circulation intérieure, ont fait naître l'idée de créer une monnaie internationale d'argent destinée à intervenir dans toutes les transactions internationales.

Devant la Commission d'Examen de la Conférence on a présenté trois projets ayant pour but ou pour etfet de créer :

^° Une monnaie d'argent à caractère international et avec plein pouvoir libératoire dans un ou plusieurs pays;

2" Une monnaie d'argent ayant un caractère international el fondée sur un rapport fixe et constant entre les deux métaux;

3" Des certificats de dépôts d'argent ou signes monétaires n'ayant pas force libératoire et représentant des quantités d'argent avec le cours marchand du métal.

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Le premier projet était l'œuvre de M. Tietgen, l'hoQorable délégué du Danemark. Le texte du projet disait :

« Il sera formé une union internationale entre les Etats qui déclareront vouloir s'y associer.

» Des délégués de l'Union internationale fixeront pour la première fois la proportion entre l'or et l'argent sur la base du prix moyen de l'argent à Londres pendant les douze mois qui auront précédé la constitution de l'Union.

» Les Etats appartenant à l'Union pourront frapper sans limite des pièces d'argent de la valeur des anciens écus, soit 9 francs, -1 dollar, 4 marcs, 4 couronnes. Ces pièces auront droit de légal tender et force libératoire sans limite dans les pays où elles sont frappées.

s Le litre sera la proportion fixée ci-dessns, en ajoutant 10 0/0 de seigneuriage.

» Une commission de délégués de trois ou cinq Etats surveillera le cours du marché de l'argent. Si le prix de l'argent baissait de 5 0/0 au-dessous de la proportion fixée antérieurement selon le prix moyen à Londres des trois ou six derniers mois, la commission pourrait réunir une Conférence, pour décider si un remonnayage doit avoir lieu.

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» Toute banque d'émission aura le droit d'ftvoir une partie de son encaisse métallique en pièces d'argent de rinion sans distinction d'origine.

» Les banques d'émission auront le droit de demander le remboursement en or, au pays qui les a frappées, des pièces qu'elles auront réunies dans leurs caisses, et ce moyennant un préavis de six ou douze mois. »

Pour analyser le projet précédent, il est nécessaire de faire valoir d'abord ses traits caractéristiques et de le synthétiser autant que possible.

Le projet Tietgen préconise un système bimétailisteau prix moyen de l'argent sur le marché de Londres, pour la création d'une monnaie internationale sujetteàunconstant remonnayage.

Le système peut s'appeler bimétalliste, parce qu'il propose la frappe de monnaies d'argent en rapport avec l'or, établissant que la première fois on prendra comme base le prix moyen de l'argent pendant les douze mois antérieurs à la constitution de l'union internationale. Il exige la création d'une monnaie internationale, parce que, quoique les monnaies auront cours forcé dans les pays

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où elles aient été émises, par le moyen d'une frappe illimitée, elles sont destinées de préférence à la circulation internationale et devront être remboursables en or par les nations qui les auront émises. Et l'on peut dire avec justice que le remonnayage doit être constant, car on institue une conférence avec la faculté de l'accorder cliaque fois que le prix moyen de l'argent en trois ou six mois, bai&se de S 0/0 de la proportion fixée au moment de la frappe.

Le projet ainsi conçu est inacceptable, aussi bien pour les bimétallistes que pour les monométallistes.

Gomme système bimétalliste, il a le défaut de conseiller la création d'une monnaie tout à fait différente de celle employée actuellement dans tous les pays et d'accepter une relation avec l'or égale à celle que détermine le prix du marché, et, ce qui est encore pire, le prix moyen dans un an. Comme monnaie internationale, elle présente deux obstacles insurmontables pour être mise dans la circulation : le remboursement en or obligatoire de la part des nations où le commerce les aurait fait frapper et ce que le métal

blanc n'est pas apte à remplir ces fonctions.

En ce qui concerne la stabilité, seule base sur laquelle peut se fonder un système monétaire, il la rend impossible par la seule menace do remonnayage.

De sorte que le projet peut être considéré comme impraticable, et il ne peut produire, en conséquence, aucun des deux effets que la Conférence se proposait de réaliser : la hausse du prix de l'argent et sa plus grande fixité. En effet, selon l'idée de l'auteur, sans changer en rien les systèmes monétaires actuellement existants, on doit créer une autre monnaie d'argent appelée à intervenir dans les transactions, concurremment avec les monnaies qu'il y a déjà en circulation. Eh bien, la monnaie bimétallique d'argent frappée d'accord avec les principes de l'Union pourrait-elle se soutenir dans la circulation à côté des monnaies d'argent d'appoint déjà émises dans les pays à étalon d'or, ou à côté des monnaies de pleine valeur qui existent dans les pays à étalon boiteux ? Quel rôle aurait à remplir la nouvelle monnaie, jouissant comme les autres de la force libératoire?

Si les monnaies d'argent qui existent aujour-

d'hui dans presque toutes les cations ont pour but, soit avec un cours limité ou avec un cours illimité, de satisfaire les besoins de la circulation intérieure, on n'arrive pas à corn prendre que, concurremment avec celle-ci, une autre monnaie dift'érente, faite du même métal, vienne à remplir les mêmes fonctions

Dans les pays à étalon boiteux, la vieille monnaie ferait prime en l'échangeant contre de l'or dans la proportion de i à 13 1/â parce que l'autre ne donnerait droit à l'or que dans la proportion fixée par l'Union ; l'ancienne monnaie s'éloignerait de la circulation, et, au moment d'y être remplacée, jetterait le désordre et le désarroi sur les marchés.

Dans les pays à étalon d'or, la nouvelle monnaie ferait prime sur l'ancienne, et à cause de cela elle ne pourrait pas entrer en circulation et serait ramassée par les banques pour en faire des spéculations sur l'or, sur les marchés où il serait possible de l'introduire.

Elle engendrerait de sérieux embarras, elle causerait partout des désordres ; recherchée par les uns, rejetée par les autres et étant l'objet de spéculations de la part de tout le monde, elle n'arriverait pas à donner en

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réalité un plus grand emploi au métal blanc.

Le système même qu'on préconise pour déterminer la relation avec l'or, c'est-à-dire le prix moyen du métal sur le marché de Londres pendant les douze derniers mois, accentuerait encore plus ces mauvais effets, parce que, au moment de l'émettre, la nouvelle monnaie pourrait valoir plus ou moins que te mêlai, suivant la cote du jour de rémission. Il est vrai qu'on pense établir un droit de seigneuriage de 10 0/0 afin de rendre moins sensibles ces résultats ; mais il ne serait pas possible de les éviter complètement dans des années comme celle de 1890 dans laquelle l'écart fut très grand entre le prix moyen annuel et le maximum et le minimum.

Comme monnaie internationale, et grâce au remboursement en or obligatoire, la Commission d'Examen de la Conférence fit observer que peut-être on pourrait créer avec elle un portefeuille métallique sur l'élTanger, lui donnant accès dans l'encaisse des grands établissements de crédit de l'Europe, ei. que ce portefeuille en temps de crise pourrait, jusqu'à un certain point, servir de sauvegarde à Tencaisse-or ; mais nous croyons que pré-

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cisément le droit qu'on laisse aux banques de pouvoir demander le remboursement en or aux gouvernements, rendrait l'opération extrêmement dangereuse.

D'abord, tous les gouvernements ne peuvent pas être considérés également solvables en or pour répondre aux demandes de remboursement qui leur seraient adressées, et de plus la célébration de l'Union serait difficile au cas où elle serait acceptée, le crédit de chaque gouvernement se voyant toujours reflété dans ses monnaies et d'accord avec la loi de Gresham, les mauvaises monnaies chassant toujours les bonnes hors de la circulation.

Le portefeuille des banques ne serait pas, comme il est aujourd'hui, formé avec de bons effets de commerce, mais avec des créances contre les gouvernements étrangers.

De plus, selon le texte même de la proposition, le remboursement ne pourrait avoir lieu qu'avec un préavis de six à douze mois, de sorte que le portefeuille des banques ne serait réalisable, en temps de crise, que dans ces échéances, ce qui, loin d'être avantageux, serait dangereux pour l'encaisse-or . Le portefeuille d'une banque d'émission doit

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être réalisable dans un délai de trois mois, si elle veut rester toujours à même de pouvoir rembourser ses billets au porteur, et si son portefeuille est rempli d'effets à six ou douze mois elle pourrait compromettre sa facullé de remboursement.

Le portefeuille de monnaies de l'Union ne servirait donc pas de sauvegarde à l'encaisse-or.

Pour la circulation internationale, la monnaie d'argent de l'Union ne s'irait certainement pas préférée, comme ne le sera jamais aucune monnaie d'argent pendant que l'or existe dans la circulation intérieure des nations. L'argent est encombrant, il représente peu de valeur dans un grand volume et avec uo grand poids. Les frais élevés que son transport occasionne mettraient des entraves pour qu'il fût choisi de préférence pour payer les soldes de nation à nation. Le mouvement international des métaux précieux, quoique les lettres de change en épargnent considérablement l'emploi, agissant comme instruments de compensation de dettes réciproques, représente toujours de grandes sommes, et si on devait les payer en argent, si ce métal était

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le moyen de chaoge choisi, les frais pèseraient de leur poids lourd sur le commerce.

Surtout les nations sont trop habituées à faire usage de l'or comme moyen de change international et elles ne sauraient pas s'en passer actuellement ; et en cela elles auraient bien raison, car précisément on ne le dira jamais assez, telle doit être la vraie fonction de l'or. Sa rareté, sa grande valeur par rapport à son poids en font le meilleur agent pour la circulation internationale.

Prétendre faire avec ledit métal, alin d'augmenter l'emploi monétaire de l'aident, la monnaie internationale, c'est pure illusion, d'autant plus difficile à voir réalisée, qu'il n'est pas apte à remplir cette fonction.

Le dernier inconvénient du projet consiste dans la nécessité de procéder à des opéralions de remonnayage qui pourraient se renouveler si l'adoption du système n'arrivait pas à établir une relation de fait suffisamment fixe entre l'or et l'argent.

Dans les discussions de la Commission d'Examen, cette objection fut formulée avec toute amplitude, et dans le deuxième rapport présenté à la Conférence on disait avec jus-

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tice : « Ce serait porter atteinte au caractère (le simplicité, de fixité, d'égalité qui est essentiel à toute bonne monnaie pour qu'elle puisse circuler parmi les masses profondes des nations.»

Le fait même d'annoncer comme possible le remonnayage afin de conserver la valeur du métal de la monnaie, d'accord avec le prix du marché, faisait perdre l'espérance d'atteindre, avec le système, la hausse du prix de l'argent et sa plus grande fixité.

Cependant M. Tietgen consentit à retirer de son projet les stipulations relatives au remonnayage, tout en conservant les autres principes dans toute leur intégrité.

L'opinion que nous émettons sur le projet peut n'être pas juste. Son illustre auteur, économiste hors ligne, ne pnl pas assister aux discussions de la Commission d'Examen et il ne se trouva pas en état de |donner toutes les explications relatives à la parfaite intelligence de son système.

Peut-être que cela nous a-t-il induit ' en erreur et a donné un motif à nos critiques.

En tout cas, nous mériterons le pardon de M. Tietgen.

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