ET DU TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE

Rapport sur le jugement de Danton-Lacroix, fait à la Société populaire de Gisors, par Ambroise Pantin, commandant de la Garde nationale de la commune (1).

Citoyens,

Je croirais manquer à mes deyoirs de républicain si ayant été témoin de l'instruction et du jugement d'un des plas grands procès qui ait encore existé au Tribunal révolutionoaire, je ne vous rendais compte de ses particularités ]es plus intéressantes ; tout ce qui peut tendre à consolider l'opinion publique sur les avantages et la grandeur de la Révolution, ne peut être négligé par un bon citoyen, chacun doit compte des facultés intellectuelles que la nature lui a données, et chacun doit en proportion les employer à consolider le grand ouvrage entrepris sous les auspices de la liberté; quiconque laisse échapper une occasion, quiconque ne saisit pas un grand événement, pour l'appliquer, quand il le peut, à la plus grande gloire de la Révolution, ne mérite pas d'en goûter les avantages.

(1) L^original de cette pièce est entre les miiins de M. Charles Mené* trier, qui a bien voulu nous le communiquer. — R.

Dans des circonstances comme celle où nous nous f roavons, on ne sanrait trop approcher le flambeau de la vérité des grands événements politiques, souvent dénaturés par la malveillance, pour inquiéter ou tromper le peuple sur les intentions de ses amis les plus fidèles, et pour altérer sa confiance dans la représentation nationale. Si jamais il fut un événement sur lequel les patriotes qui en ont été les témoins, aient dû donner des notions exactes et fidèles, o'est bien sans doute le grand procès de la représentation nationale contre les fameux conspirateurs, les fripons infâmes, les intrigants perfides et déboutés dont je vais vous entretenir.....

J*ai suivi de très près tous les détails de cette affaire extraordinaire, je dois vous dire, avant de vous en rendre compte, que j'ai été nommé par le Tribunal révolutionnaire défenseur du conspirateur et de Tescroc Gbabot. Et à cette occasion je ne dois pas émettre une réflexion bien nécessaire pour détruire certaines impressions que l'ignorance seule, peut-être même des préventions trop ordinaires à certains individus, auraient pu faire naître sur mou compte. Oui, citoyens, j'ai été nommé le défenseur de Chabot, et j'ai assisté comme tel aux débats de son procès et de celui de ses coaccusés. Mais ce n'est pas moi qui me suis proposé pour être le défenseur de cet ex-capucin; si j'ai joué ce rôle passif^ pour l'accusé, c'est par une suite de la confiance que j'ai inspirée à l'accusateur public du Tribunal révolutionnaire; lui et Fleuriot, un de ses substituts, m'ont agréé et ont paru flattés que j'assistasse de très près aux débats, et quoiqu'il n'y aurait que cinq défenseurs pour tous les accusés et que ces cinq défenseurs fussent déjà nommés, on n'a pas hésité de vouloir bien m'adjoindre à eux parce que ma réputation de bon et fidèle révolutionnaire n'est point équivoque dans ce Tribunal redoutable et juste. J'ai témoigné d'ailleurs combien je désirais assister de près à ces débats intéressants afin d'avoir une occasion de rendre justice, à mon retour dans ma commune, à l'Impartialité et au grand caractère qu'allaient déployer les dépositaires de la justice nationale. Ce maintien (?) surtout m'a valu l'approbation de l'accusateur public du Tribunal révolutionnaire et de tous les jurés qui m'y connaissent, et ils ont été instruits de ce que j'aurais dit si j'eusse parlé, et ils ont été bien convaincus que je ne voulais prendre que pour la forme la défense officieuse d*an homme accusé violemment par la représentation nationale.

Que la prévention, donc, que les impressions de la malveillance n'osent m'attaquer à cet égard, mais, que dis-je, je leur permets leur maligne influence^ lésâmes franches et loyales y seront fermées.

les patriotes de cette société me rendront justice, c^est là tout ce qui m'intéresse.

J'aborde l'objet qui m'amène à cette tribune, prêtez-moi toute Totre attention, je mettrai dans mon exposé le plus de clarté et de précision possibles.

Tous les accusés dont les noms vous sont connus étaient bien tous coupables « d'avoir tramé la dissolution de la République », mais leur conspiration se divisait en trois brancbes très-distinctes. Lacroix, Danton, Philippeaux, Hérault-Séchelles et Yestermann étaient les auteurs d'une conspiration tendante à rétablir la monarchie, à détruire la représentation nationale et le gouvernement républicain 1

Fabre d'Eglantine, Delaunay, Chabot, avaient voulu détruire le gouvernement par la corruption, diffamer et avilir la représentation nationale et ils avaient trafiqué de leurs opinions, en falsifiant un décret moyennant des sommes considérables, et cette falsification faisait gagner des millions à des agioteurs aussi scélérats qu'eux. Bazîre était coupable de n'avoir pas dénoncé cette trame odieuse quand il en a en connaissance et d'avoir écouté des propositions ; Sahuguet d'Espagnac, ex-abbé et fournisseur des armées, Junius Frey, Emmanuel Frey et Venderichen {sic), avocat du roi de Danemark, et Gusman, grand d'Espagne, avaient trempé dans la conspimtion de Chabot et consorts en lui offrant des sommes considérables pour détruire le gouvernement républicain et pour falsifier les décrets I

Voilà, en général, ce dont les accusés ont été convaincus, maintenant je vais vous les offrir en particulier, et vous rendre compte des quatre séances pendant lesquelles a duré ce procès mémorable.

Lors de la première séance, les accusés ont paru devant le Tribunal avec une audace et impudence qui caractérisaient leur scélératesse. Danton avant d'entrer dans la salle du Tribunal a dit, dans celle des témoins en parlant des juges et jurés : Nous allons voir comment ces b... là paraîtront devant moi. Danton a vu que ces hommes qui le méprisaient avaient toute la dignité qui convenait à leur caractère ; car, malgré l'air insolent et le plus imposant bruit qu'ont fait les accusés en entrant, le calme le plus imposant a régné parmi les juges et les jurés, leur contenance était ferme et majestueuse^ elle n'annonçait ni crainte ni partialité ; on a d'abord interrogé les accusés sur leurs noms, leur âge, leur demeure et leur état ; c'est alors où Camille Desmoulins, Danton, Hérault-Séchelles et Yestermann ont commencé le train scandaleux, les ironies plates

et ridicules, les personnalités et inj ares enyers quelques membres de la Convention, les menaces mêmes qu'ils n'ont cessé d'avoir à la bouche pendant tout le cours des débats. Camille Desmoulins, interrogé de son âge, a répondu : « Trente-trois ans, comme le sansculotte Jésus, âge ciitique pour un révolutionnaire. »

Héraut-Séchelles, interrogé de son nom, a répondu : « MarifrJean, noms peu saillants même parmi les saints, n

Danton, interrogé de sa demeure, a répondu : « Bientôt dans le néant, et mon nom dans le panthéon de Thistoire. »

Lorsqu'on a demandé le nom de Vestermann, il a dit qu'il ne répondrait pas parce qu'il n'avait pas subi son premier interrogatoire dans la chambre du conseil. Le président lui a observé que cet interrogatoire n'était que de forme, et cependant, a dit Danton, nous ne sommes ici que pour la forme.

Dans ce moment, les accusés ont laissé échapper les ris les plus indécents ; un d'eux interrompant le président qui allait parler^ celui-ci lui a observé avec douceur et dignité qu'il le rappelait à son devoir, et moi, président, a dit Danton, je te rappelle à la pudeur, nous avons le droit de parler ici. Des mouvements d'indignation se sont fait entendre alors parmi le peuple, beaucoup de bruit se faisait parmi les accusés, les juges et les jurés sont restés impassibles, le président a rétabli le calme, et adressant la parole aux accusés : « Le Tribunal, leur a-t-il dit, n'a pas besoin qu'on lai rappelle ses devoirs, il est encore aujourd'hui ce qu'il était hi^r, ce qu'il a toujours été, ce qu'il sera toujours, digne de la confiance du peuple français; que les accusés se rappellent leurs devoirs comme il connaît les siens, qu'ils n'oublient point qu'ils sont ici devant la justice nationale; s'ils sont innocents, ils n'ont rien à craindre d'elle, mais qu'ils n'annoncent pas par une audace déplacée, par des insultes multipliées qu'ils sont coupables. Le Tribunal ne souffrira pas que son autorité soit avilie, il emploiera, pour la faire re^ecter^ tous les moyens que la loi met entre ses mains et que la confiance du peuple rendra légitimes. »

Cette réponse a ramené le plus grand calme; on a lu aux accusés une partie des actes d'accusations dirigées contre eux par la représentation nationale ; & cinq heures après midi, la séance a été suspendue.

Le même soir les conseils ont communiqué avec les accusés, mais nous avons demandé que ce fût en présence de gendarmes, et dans une des salles du Tribunal. Cette communication n'a rien offert d'intéressant.

Le lendemain^ la séance a recommencé à dix heures da matin^ les accnsés ont paru avec la même impudence que la veille. On a lu le rapport fait par les comités contre Danton, Lacroix, Camille Desmoulius, Héraut-Séchelles et Philippeaux. Pendant cette lecture, le trépignement de pieds des accusés, leurs injures contre des membres de la Convention ont assez annoncé que leur innocence prétendue ne les rassurait guère intérieurement. Camille Desmoulins au miJieu du rapport a dit : « Tuez -no us, mais n'entendons pas de pareilles choses. » Danton a ajouté : a Quoi qu'on en dise, notre gloire est certaine ; nous irons à Técbafaud , mais le peuple déchirera nos ennemis par lambeaux quand nous ne serons plus. »

Ici le président a encore observé aux accnsés qu'ils injuriaient le Tribunal, en annonçant qu'ils étaient sûrs de leur mort, que c'était se méfier de la justice et qu'ils devaient savoir qu'ils avaient pour juges des hommes qui donnaient depuis longtemps des preu- Tes de leur impartialité.

Le calme s'est encore rétabli, et, après la lecture des actes d'accusation, le citoyen Gambon a été entendu dans sa déposition.

Je dois observer que c'est avant la déposition de Cambon, et à cette seconde séance, que Vestermann a été amené comme traduit par l'accusateur public et qu'il a fait naitre la mauvaise difficulté dont je TOUS ai parlé.

Cambon dans sa déposition a mis dans le plus grand jour les friponneries de Cbabot, Delaunay, Fabre, des deux Frey, beaux-frères de Chabot, et de l'avocat du roi de Danemarck. Il a prouvé que ces étrangers perfides avaient agioté avec ces députés pour falsifier le décret relatif à la Compagnie des Indes; il a prouvé que ce décret avait été apporté au comité des dépêches par Delaunay d'Angers, qui l'avait reçu le matin de Chabot : auparavant l'avait communiqué à Fabre d'Eglantine et que, moyennant 200,000 francs dont Chabot était dépositaire, 100,000 francs donnés à Delaunay, il y avait eu des changements de faits à ce décret, des modifications apportées à certains articles rigides, le tout de la main de Delaunay d'Angers, et le tout signé de Chabot, Fabre, Delaunay et Julien de Toulouse, qui particulièrement mettait ces scélérats en avant conjointement avec un nommé le baron de Bast (sic)y constituant, et un nommé Benoît d'Angers. Par ces modifications et ces changements apportés au décret de la Compagnie des Indes dans laquelle d'Espagnac, les Frey, Gusman espagnol, et l'avocat du roi de Danemarck étaient intéressés, faisait perdre à la République des millions dont auraient profité tous les scélérats que je viens de tous nom-

mer. Gambon a proavé que ces misérables, par leur jeu à la hausse et à la baisse, avaient réduit nos assignats à valoir dix sols reçu de France, il a prouvé que c'étaient eux qui particulièrement avaient prolongé le paiement des troupes en argent pendant le généralat de Dumouriez, que tout Targent était envoyé au général perfide par ces infâmes agioteurs, et qu'ils le faisaient passer à nos ennemis. Enfin l'escroquerie la plus consommée, les friponneries les plus avérées, les plus affreux agiotages sont paru dans tout leur jour, et les accusés dont je viens de vous parler n'ont pas pu s'en défendre qu'en se rejetant les uns sur les autres tout l'odieux de ces infamies.

Bazire a paru n'avoir pas mis le sac; mais Bazire a en connaissance de tous ces forfaits, Bazire a su qu'il 7 avait de l'argent de déposé pour les consommer, il lui en a été proposé à lui-même» et il n'a dénoncé tous ces complots que quand il en a eu vent, que le comité de Sûreté générale en était instruit. Bazire a donc été reconnu coupable parce qu'il avait gardé le silence sur une conspiration aussi dangereuse, et qu'il aurait dû dès le principe s'adresser au comité de Salut public pour en suivre tous les fils.

Voilà, citoyens, le résultat de la seconde séance expliquée autant bien que mon peu de connaissance en finances a pu me le permettre.

La séance a été suspendue à six heures du soir.

Le 16 elle a recommencé, et Danton a eu la parole le premier^ pour répondre aux inculpations qui lui étaient faites; d'abord on lui a reproché, et il n'a pu se défendre, d'avoir été le partisan de d'Orléans, il est bien vrai qu'il voulait écraser la famille régnante des Bourbons et, pour y parvenir, il fallait qu'il servit la Révolution, mais il ne voulait écraser la dynastie régnante que pour y substituer une autre dynastie. Il était l'ennemi de Louis XVI» mais il était l'ami de Philippe dans le commem^ement de la Révolution, il a été prouvé qull avait fait deux voyages en Angleterre avec lui, il n'a pas pu disconvenir que, lors des préparatifs qui ont précédé la journée du 10 août, il s'est retiré dans sa famille et qu'il n'est revenu que le 9 au soir pour partager la gloire de cette journée sans avoir contribué à l'amener à sa réussite; et dans le cas où elle aurait échoué, pour se faire un mérite de n'avoir pas contribué à ses préparatifs; il a été prouvé que Danton avait toujours été l'ami de l'infâme Proly, fils naturel du prince de Louis (Kaunitz), et qui ne semblait se jeter à corps perdu dans la Révolution que pour la trahir. Danton n'a pas pu disconvenir que le fripon Fabre

d'Eglantine D*avait cessé d'être son intime ami» et que c'était à lai à qui il avait laissé la distribution de 400,000 francs qai avaient été mis à sa disposition pendant qu'il était ministre de la justice à la fin de l'Assemblée législative. Pendant son ministère de la justice, il n'envoya point à temps les ordres qui lui avaient été donnés pour arrêter à Melun l'infâme Dapert-Dutertre {sic) qui s'est sauvé par cette négligence criminelle.

Danton n'a pu se défendre d'avoir avili l'opinion publique du 34 mai qui ne lui avait pas plu, puisqu'il avait dit ce jour-là même qu'il fallait arrêter Henriot qui était à la tête de cette Révolution. Un juré du Tribunal révolutionnaire a reproché ce fait à Danton, et il s'en est excusé en disant que, s'il avait proposé d'arrêter Henriot, c'était parce qu'il n'avait pas exécuté ponctuellement toutes les dispositions militaires et politiques nécessaires dans cette circonstance.

Enfin Danton a promené Dumouriez dans tous les spectacles, dans le dernier voyage qu'il fit à Paris il a soupe avec lui chez un acteur du théâtre de la République, avec des femmes prostituées, et Marat alla même y trouver Dumouriez pour lui reprocher les trahisons qu'il préparait ; et Marat le lendemain dénonça Dumouriez aux lacobins et reprocha à Danton d'avoir soupe avec lui.

Tels ont été les débats qui ont eu lieu le 16 à l'égard de Danton. Après avoir parlé pendant deux heures, il demanda à se reposer. Après lui, Lacroix parla : sa prétendue justification ne détruisit point les reproches qui lui étaient faits de s'être enrichi dans la Belgique aux dépens de la République, car par un procès-verbal dressé à Béthune, on lui a prouvé qu'il faisait passer en France 400,000 livres, dans une voiture^ et dans cette voiture étaient sa malle et ses effets*

Ses propos contre les Jacobins.

Il n'a jamais été d'aucune société populaire, il a approuvé la révolution du 3i mai :

Camille Desmoulins^ etc., etc.

Philippeanx, Hérault de Séchelles.

Gosman.

D'Espi^nac.

L'avocat du roi de Danemark.

Les deux beaux-frères de Chabot.

Tels ont été, citoyens, les reproches violents et terribles faits à tons les accusés. Ils se sont défendus par de grandes phrases, par des reproches sanglants contre le gouvernement, par des person-

nalités contre des patriotes reconnus, lear défense cependant a été écoutée arec la plus sérieuse attention. Lacroix et Danton ont demandé que des députés fussent appelés au Tribunal, c'est dans ce moment où, sur le juste refus qu*on leur a fait, ils ont protesté contre la justice, il s*est élevé un broit considérable dans nn des coins de la salle oii le peuple était assemblé.

Lettre de Taccusateur public à la Convention.

Réponse un instant après.

Procès-verbal du Luxembourg.

La séance levée à 7 heures.

Le 17 {sic).

En rendre compte.

Leur exécution.

Enfin, ils ne sont plus ces hommes dangereux pour la liberté, puissent tous leurs pareils éprouver le même sort ; l'intrigue a perdu les uns, la soif de Tor et Tambition ont perdu les autres, et celui-là seul restera qui aimera la Révolution pour elle-même, la vertu et le désintéressement sont à l'ordre du jour ; quoi qo^en disent les malveillants, la justice nationale n*a point soif du sang, elle vient de le prouver par la réception qu'elle a faite de deux propositions horribles^ qui ne tendaient qu'à l'avilissement de la représentation du peuple.

Âjouterai-je à tout ce que je viens de vous dire, citoyens, qne le Tribunal révolutionnaire a eu la satisfaction d'acquitter Lullier, un des accusés ; il a été un des hommes marquants dans la Révolution, mais il était pur et quiconque le sera n'a pas pins k craindre que lui. La Convention vient de nous donner un grand exemple de justice et de rigueur, qu'il nous serve à redoubler, s'il est possible, notre conGance en elle, serrons-nous autour de nos fidèles représentants, disons-leur dans une adresse énergique et en peu de mots : Vous avez encore une fois sauvé la patrie, vous avez bien mérité de tous les républicains, le comité de Salut public mérite ce nom consolant, que les destinées de la République restent dans ses mains jusqu'à la paix, le Tribunal révolutionnaire a bien mérité de nous, qu'il continue de purger le sol de la liberté de tous les conspirateurs, et qu'il ne remette son glaive vengeur dans nos mains que quand le dernier des traîtres aura rendu le dernier soupir.

Le 12 mai 1847, ce rapport, ou plutôt projet de rapport, a été copié sur l'original contenant 12 pages petit in-folio, en marge du

premier feuillet se trouve écrit d^uue autre main : « par M. Pantin, qui depuis a fait sa conversion très exemplaire et qui est mort à Mayence dans les sentiments du repentir et d'une autre dévotion exaltée jusqu'à l'ascétisme et la béatitude. »