APPEL DES TÉMOINS

M. le Président. — Audiencier, faites l'appel des témoins et ayez bien soin que tous les témoins sortent de l'audience. N'allez pas trop vite, pour qu'il n'y ait pas d'erreur.

M. l'Avocat général. — Maître Labori, je n'ai pas votre liste de témoins ; je parle de ceux que vous avez réellement cités, puisqu'il y en a auxquels vous avez renoncé.

Me Labori. — Je vous la remettrai à la suspension . . . Alors, vous désirez que nous enlevions de la citation ceux qui ne viennent pas et que nous vous donnions les autres ?

M. l'Avocat général. — Mettez-les sous deux paragraphes.

M. le Président. — Je rappelle à MM. les jurés qu'ils ne doivent communiquer avec personne. Je prierai les personnes qui sont près d'eux de vouloir bien se retirer ; ce n'est pas leur place.

Maître Labori, avez-vous des conclusions à poser?

Me Labori. — J'ai des conclusions au sujet des témoins desquels vous avez bien voulu nous lire des lettres ii y a un moment.

En ce qui concerne M. le commandant Esterhazy, en présence de l'insistance que M. Perrenx croit devoir manifester relativement à la nécessité de sa présence, M. Emile Zola s'associe à M. Perrenx ; par conséquent, l'un et l'autre prennent les conclusions que j'ai l'honneur de déposer sur le bureau de la Cour.

Conclusions relatives à l'audition de 31. le commandant

Esterhazy.

Plaise à la Cour,

Attendu que M. Esterhazy, cité comme témoin à la requête des concluants, ne comparaît pas à l'audience ;

Attendu que son témoignage est nécessaire pour la manifestation de la vérité et la justification de la bonne foi des prévenus ;

Attendu que le refus de faire droit aux légitimes prétentions des concluants constituerait une atteinte aux droits delà défense ;

Par ces motifs,

Dire qu'il sera réassigné, et que, faute par lui de comparaître sur cette réassignation, il y sera contraint, tt au besoin par la force armée, sur les réquisitions du Ministère public.

Conclusions relatives à l'audition de Mme Chapelon.

Plaise à la Cour,

Attendu que Mme Chapelon, citée comme témoin à la requête des concluants, ne comparait pas à l'audience ;

Attendu qu'elle allègue à l'appui de sa non-comparution une maladie qu'elle a fait certifier par un médecin;

Attendu que son témoignage est nécessaire pour la manifestation de la vérité et la justification de la bonne foi des prévenus ;

Attendu que le refus de faire droit aux légitimes prétentions des concluants constituerait une atteinte aux droits de la défense ;

Attendu qu'il y a lieu, en conséquence, de commettre un médecin, lequel aura pour mission d'apprécier l'état de santé du témoin et dire si elle est en état de venir déposer devant la Cour ;

Par ces motifs,

Commettre tel médecin qu'il plaira à la Cour, désigner à l'effet ci-dessus, et, pour le cas où il résulterait de sa constatation que Mme Chapelon n'est pas dans l'impossibilité physique absolue de se rendre à l'audience,

Ordonner qu'elle sera réassignée,

Dire et ordonner qu'elle y sera contrainte au besoin par la force armée.

Arrêt relatif à l'audition des témoins non-comparants.

La Cour,

Après en avoir délibéré sans le concours de M. le conseiller Lévrier,

Statuant sur les conclusions prises par Perrenx et Zola à l'audience d'hier,

En ce qui touche la dame de Boulancy, la demoiselle Blanche de Comminges, le sieur Autant et la dame veuve Chapelon ;

Considérant que ces témoins, régulièrement cités, ont produit des certificats médicaux réguliers, constatant qu'ils étaient, en raison de leur état de santé, dans l'impossibilité de venir déposer en justice ;

Qu'il importe, toutefois, de s'assurer que leur état de santé est tel qu'ils ne peuvent se présenter sans danger devant la Cour, et qu'il y a lieu de commettre un expert, lequel aura pour mission de se transporter au domicile desdits témoins et de constater leur état de maladie ;

En ce qui touche Le Brun-Renaud, du Paty de Clam, d'Ormescheville, Ravary, général Mercier, Patron. Vaïlecalle, Maurel, Echemann, général de Boisdefïre et Esterhazy;

Considérant qu'aux termes de l'article 80 du Code d'instruction criminelle, toute personne citée est tenue de comparaître devant la justice ; qu'il n'appartient pas aux témoins cités d'apprécier à l'avance les questions qui leur seront posées, sauf par eux à se retrancher, s'il y a lieu, derrière le secret professionnel ;

Qu'il y a donc iieu d'ordonner que les personnes sus-visées seront citées à nouveau pour l'audience de demain ;

Par ces motifs.

Commet M. le docteur Socquet, lequel, serment préalablement prêté entre les mains du Président de cette Cour, aura pour mission de se transporter au domicile de la dame de Boulancy, de la demoiselle Blanche de Comminoes, du sieur Autant et de la <iame veuve Chapelon, les examinera et dira si, en raison de leur état de saaté, ils peuvent ou non se présenter à l'audience de la Cour d'assises, fera connaître son rapport verbal à l'audience pour être ensuite par les parties conclu, et la Cour statué ce qu'il appartiendra;

Dit que les sieurs Le Brun-Renaud, du Paty de Clam, d'Ormescheville, Ravary, général Mercier, Patron, Yallecalle, Maurel, Ecliemann, général de Boisdeffre et Esterhazy seront de nouveau cités pour l'audience de demain ;

Dit n'y avoir lieu à statuer, quant à présent, sur le surplus des conclusions, et ordonne qu'il sera passé outre aux débats.

M. le Président. — Monsieur Zola, avez-vous des observations à présenter en ce moment ?

M . Zola . — Aucune .

M. le Président. — Et vous, monsieur Perrenx ?. . .

M. Perrenx. — Aucune.

M. le Président. — Monsieur Perrenx, vous reconnaissez avoir publié, dans le journal l'Aurore, l'article de M. Zola intitulé : « J'accuse ! »

M. Perrenx. — Je le reconnais.

M. le Président. — Et vous, monsieur Zola, vous reconnaissez être l'auteur de cet article ?

M. Zola. — Je le reconnais.

M. le Président. — Vous n'avez rien à dire quant à présent. . . ?

Huissier, faites entrer le premier témoin.

M° Larori. — Le premier témoin est M. le capitaine Lebrun- Renault, qui n'est pas présent, et il y a 'tout un groupe de témoins qui se rattache à M. Lebrun-Renault. Si M. le Président le veut bien, nous allons modifier l'ordre de leur interrogation: il y a lieu pour eux de surseoir jusqu'à l'audience de demain.

Et je crois qu'il faudrait faire de même pour le groupe du Paty de Clam .

M. le Président. — Quel témoin désirez-vous faire entendre?

Me Larori. — Nous pourrions entendre M. Scheurer-Kest* ner. . . Et puis, non, monsieur le Président, pas M. Scheurer- Kestner, M. Leblois.

(M' Labori consulte ses collaborateur* et son client,)

M. le Président. — Veuillez nous faire connaître quel témoin vous désirez faire entendre ?

M« Labori. — Comme il se trouve que nous sommes en présence d'une situation nouvelle, je demande à la Cour de me permettre de délibérer un instant avec mes confrères.

M. l'Avocat général. — Je demande alors que l'audience soit suspendue. M* Labori. — Je prie la Cour de faire entendre Mme Dreyfus.

(Mme Dreyfus est introduite.)

DÉPOSITION DE Mme ALFRED DREYFUS

Incident.

M. le Président. — Quelle question, maître?

M*' Labori. — Je voudrais que Mme Dreyfus ait la bonté de nous dire ce qu'elle pense de la bonne foi de M. Emile Zola, et, à ce propos, de nous faire savoir dans quelles conditions, en 1894, elle a appris l'arrestation de son mari, et quelle a été, à ce moment, l'attitude de M. le colonel du Paty de Clam, qui n'était encore que commandant.

M. le Président. '— Quel rapport cela a-t-il avec l'affaire ?

Me Labori. — Gela a un étroit rapport avec la bonne foi de M. Emile Zola.

M. Zola — Je demande à avoir ici la liberté qu'y ont les assassins et les voleurs. Ils peuvent se défendre, faire citer des témoins et leurposer des questions.

Moi, tous les jours, on m'injurie dans la rue, on casse mes carreaux, on me roule dans la boue, une presse immonde me traite comme un bandit. J'ai le droit de prouver ma bonne foi, de prouver ma probité et de prouver mon honneur.

M. le Président. — Vous connaissez l'article 52 de la loi de 1881 ?

M. Zola. — Je ne connais pas la loi et ne veux pas la connaître. . . (Bruit clans l'auditoire)... en ce moment-ci. Je fais un appel à la probité de MM. les jurés. Je les fais juges de la situation qui m'est faite et je m'en remets à eux.

M. le Président. — Je vous rappelle les termes de l'arrêt que la Cour a rendu hier, les dispositions de l'article 52 de la loi de 1881 et les termes de votre citation. N'en sortons pas. Toute question qui en sortira ne sera pas posée par moi. Que ce soit bien entendu. Inutile d'y revenir.

M. Zola. —Je demande à être ici traité aussi bien que les assassins et les voleurs, qui ont le droit de faire la preuve de leur probité, de leur bonne foi et de leur honneur !

M'1 Labori. — Voulez-vous me permettre de préciser la portée de mes questions?

M. Emile Zola, pour prendre les choses d'une manière résumée et succincte, a formulé, dans les passages poursuivis de sa lettre, deux affirmations : il a affirmé que le Conseil de guerre de 1894 avait, en la personne de l'ex-capitaine Dreyfus, condamné un innocent par une illégalité...

M. le Président. — Il n'est pas poursuivi pour cela.

Me Lajbori. — Pardon, il est poursuivi pour avoir dit que le second Conseil de guerre a acquitté sciemment un coupable, en couvrant par ordre Y illégalité commise parle premier.

M. Zola. — C'est dans l'assignation.

M" Làbori. — M. Emile Zola demande à prouver cette illégalité et il demande à prouver les éléments de fait qui en ont été le point de départ et la cause, cela non plus au point de vue de la connexité ni de l'indivisibilité, puisque la Cour a décidé que les faits qualifiés dans l'articulation n'étaient pas connexes aux faits visés dans la citation, mais au point de vue de sa bonne foi , et au point de vue aussi de la connexité de ces éléments de fait, qui ne sont pas visés dans la notification, avec le paragraphe deuxième des faits relevés dans la citation de M. le Procureur général.

Nous demandons donc à être autorisés à faire la preuve de ces faits, à faire la preuve de l'illégalité dont je parle, illégalité qui ne se place pas seulement au moment où est intervenue la sentence du Conseil de guerre, mais qui se place dans la période même d'iuformation dans laquelle se sont produits des faits de la plus haute gravité que M. Zola demande à établir. Si la Cour, après ces explications que j'ai voulu réduire et celles que j'ai eu l'honneur de lui présenter déjà, estime cependant que, sur ce point, M'ne Dreyfus ne peut être entendue, je serai obligé de demander à la Cour la permission de prendre des conclusions dans lesquelles j'indiquerai en détail les questions que je désire voir poser, et je solliciterai de la Cour un arrêt sur ce point.

M. le Président. — Déposez des conclusions... La question ne sera pas posée par moi .

Me Clemenceau. — Je demande à faire une simple observation qui s'adressera surtout à MM. les jurés.

Je suis d'avis qu'il faut se conformer à la loi, quelle qu'elle soit. Ce que je vous prie de retenir, Messieurs les jurés, c'est que M. Emile Zola a écrit un article qui contenait seize pages de la brochure que voici. Sur ces seize pages, le Parquet général, sur l'ordre du Ministre de la guerre, n'en a poursuivi que quinze lignes environ ; et quand nous venons à l'audience, il se trouve que, malgré le choix judicieux de quinze lignes sur seize pages, l'accusation est encore gênée par quelqu'une de ces quinze lignes. On nous dit : « Dans ces quinze lignes, il y en a encore six qu'il faut extraire parce que, si nous les laissions, on ferait des preuves qui nous gêneraient. »

En sorte que nous, nous sommes dans la légalité; c'est l'accusation qui n'y est pas.

M. le Président. — Ceci n'a pas de rapport avec la question. Au sujet de la question posée par Me Labori, vous n'avez pas d'observation à faire.

M* Clemenceau. - Non, monsieur le Président; mais j'ai cru

qu'il était utile de s'adresser de temps à autre aux jurés pour leur faire comprendre la moralité de l'affaire,

M. ue Président. — Je vous répète qu'aucune question ne sera posée par moi, qui serait un moyen d'arriver à la revision d'une affaire souverainement jugée.

Me Clemenceau. — Et la Cour ne veut pas poser la question sur la bonne foi '!

M. le Président. — Sur tout ce qui touche à l'affaire Dreyfus, non.

Me Clemenceau. — Voici la ligne qu'on veut supprimer de la citation : « Et j'accuse le second Conseil de guerre d'avoir « couvert cette illégalité par ordre. »

M. le Président. — Posez des conclusions. Je vous répète que la question, je ne la poserai pas.

Me Clemenceau. — Nous disons, nous, que nous voulons faire la preuve des illégalités.

Me Labori. — Voulez-vous me permettre, dans notre intérêt commun, de vous demander alors quel moyen pratique vous voyez pour nous.. .. {Rires et ex clamât ions.)

M. le Président. — Gela ne me regarde pas.

Me Labori. — Si la Cour croit nous embarrasser par son silence et le public par ses rires, ils se trompent étrangement. Cela ne vous regarde pas, monsieur le Président?... Moi non plus ; cela ne regarde donc personne : nous allons cependant continuer. Si nous ne pouvons rien par pure courtoisie, nous procéderons par des moyens plus longs et plus ennuyeux pour la Cour.

Alors, je demande à M. le Président si nous pourrions procéder de la manière suivante : Nous avons un certain nombre de questions: nous pourrions peut-être les dicter; M. le greffier en prendrait note, ou un de nos collaborateurs, et nous demanderions à la Cour de statuer en bloc sur la question de savoir si les questions peuvent être posées.

Je prévois que l'incident va se renouveler avec tous les témoins. Puisque nous sommes en présence d'une obstruction... ( Violentes exclamât ions clans Fauditoire.)

M€ Labori. — En ce qui me concerne, je ne suis gêné que quand on m'applaudit : je ne le suis pas quand on hurle...

M. le Président. — Maître Labori, soyez plus calme !

M" Labori. — Je suis très calme, et je trouve que la salle ne Test pas.

M. le Président. — Si vous avez des conclusions à déposer, déposez-les.

MeLABORL —Nous allons les déposer... Je demande une suspension d'audience.

(L'audience est suspendue à une Iieure cinq minutes.)

Me Fernand Labori. — Messieurs, j'ai l'honneur de déposer sur le bureau de la Cour les conclusions suivantes:

Conclusions relatives à l'audition de 31me Alfred Dreyfus.

Attendu que parmi les passages relevés dans la citation figure le passage suivant :

« J'accuse le second Conseil de guerre d'avoir couvert cette illégalité par ordre en commettant à son tour le crime juridique d'acquitter sciemment un coupable » ;

Attendu que, pour faire la preuve de l'exactitude de cette accusation, il est indispensable de prouver qu'une illégalité a été commise lors du jugement rendu par le Conseil de guerre qui a condamné le capitaine Dreyfus ;

Attendu que Mme Dreyfus a été citée comme témoin pour déposer sur les faits à sa connaissance tendant à établir cette illégalité; que son témoignage est donc éminemment pertinent ; que l'audition de Mme Dreyfus n'est en aucune façon en contradiction avec l'arrêt de la Cour rendu à la date d'hier, qui n'a pu écarter et n'a érarté que la preuve des faits qui seraient en dehors de ceux articulés ;

Et attendu que les faits sur lesquels le témoignage de Mme Dreyfus est requis porte directement sur les faits expressément articulés, et notamment sur l'illégalité alléguée dans le passage susénoncé ;

Attendu, en outre, que les concluants conservent, malgré l'arrêt de la Cour, le droit absolu de prouver leur bonne foi ;

Attendu que le refus d'entendre les témoins cités constituerait au premier chef la violation des droits de la défense ;

Par ces motifs,

Ordonner que les questions suivantes seront posées à Mme Dreyfus :

1" Qu'est-ce que vous pensez <e la bonne foi de M. Zola ?

2° Quelles sont les raisons qui vous ont amenée à croire à cette bonne foi ;

3° Estimez-vous, d'après ce que vous en savez, que l'information suivie contre votre mari a été légale ou illégale ?

4° Voulez-vous raconter la première visite de M. le commandant du Paty de Clam à votre domicile ? Quelles étaient les personnes présentes ?

5° M. 'tu Paty de Clam ne proférait-il pas contre votre mari les plus grossières injures ?

6° Ne prétendait-il pas démontrer géométriquement et en traçant des '-ercles concentriques sa culpabilité?

7° Ne vous a-t il pas parlé du Masque de fer ?

8° Ne vous H-t-ilpas fait défense expresse de parler de l'arrestation à qui que ce soit, même à votre famille ?

9° Au bout de combien de temps avez-vous eu le droit d'écrire à votre mari ?

10° Au bout de combien de temps avez-vous revu votre mari ?

1 o M. du Paty de Clam ne vous a-t-il pas dit : « Il nie, mais j'arriverai bien à lui faire cracher tout ce qu'il a dans le corps » ?

12» M. du Pnty de Clam ne v >us a-t-il pas fait cependant espérer que peut-être il y avait une erreur, et cela jusqu'au 1er novembre ?

ixo M. du Paty de Clam n'a-t-il pas essayé, par Ips moyens les plus irréguliers nt même par des moyens captieux, d'arracher des aveux à votre mari pendant tout le cours de l'information et après la condamnation ?

14° Que pensez-vous du caractère de votre mari et de sa moralité ?

Quel a été le caractère de votre vie commune depuis votre mariage? 15o Votre mari n'a-t-il pas toujours déclaré, pendant l'information et depuis, que toute cette affaire était incompréhensible, qu'il était la victime d'une machination inexplicable ?

Observations dej 31. 1* Avocat général et réponse «le 3If Labori.

M. l'Avocat général Vax Gassel. — Messieurs, je n'ai pas l'intention de répondre aux faits dont on vient de vous donner lecture, car il y a des discussions que je veux éviter à ce moment du débat. Je ne les éviterai pas toujours, au contraire, mais, à l'heure qu'il est, nous traitons une question de droit, et j'ai simplement à rappeler à la Cour, qui le sait du reste aussi bien que moi, que le fait qui est spécialement visé, c'est-à-dire la preuve de l'innocence et de l'illégalité, a été expressément rejeté sous le numéro 8 de l'arrêt qu'elle a rendu hier.

Je fais, maintenant, en fait, remarquer simplement ceci : c'est que les incidents se répètent à l'audience, mais qu'ils sont toujours les mêmes, et que MM. les jurés, auxquels vous vous adressiez tout à l'heure, retiendront que vous avez pour la chose jugée hier le même respect que pour celle qui a été jugée parles décisions antérieures. Voilà ce que j'en retiens.

J'ai dit, lorsque j'ai pris succinctement la parole au début de cette audience, qu'il y avait un plan qui était arrêté ; il s'exécute, et en voici la formule que vous venez vous-même de donner : ce Je ne connais pas la loi et je ne veux pas la connaître. »

Eh bien ! nous, nous la connaissons et nous la ferons respecter avec l'aide de MM. les jurés, en qui j'ai une absolue confiance.

Me Fernand Labori. — M. Zola répondra dans un instant, et c'est pour lui assurer le moyen de le faire que je prends la parole.

M. le Président. — Prenez-la une bonne fois, et que cela ne se renouvelle pas à chaque témoin !

M'' Fernand Larori. — Pardon. Je suis tout à fait désolé si la ligne de conduite dans laquelle je m'engage peut être en quelque façon incommode ou désagréable pour qui que ce soit. Ce que je sais bien, c'est qu'elle m'est dictée par une conviction si profonde et par une résolution si arrêtée que rien, rien, ne m'en fera dévier !

( îela dit, je réponds en un mot à M. l'Avocat général .

M. l'Avocat général qui, après un début ferme et énergique, avait gardé un grand silence pendant toute ladernière partie de l'audience d'hier. ..

M. l'Avocat général. — Jusqu'à l'abnégation.

Me Fernand Larori. — Jusqu'à l'abnégation... s'est levé, aujourd'hui, et s'est levé pour dire qu'on se trouve en face d'un plan arrêté, que ce qui se répète ce sont les mêmes incidents partant de la même idée préconçue.

Je le veux bien, mais le plan que nous avons arrêté, c'est le plan qui conduit à la lumière. Il est un autre plan qui se répète de l'autre coté de la barre, c'est le plan qui conduit à l'obscurité et aux ténèbres.

On a parlé de la chose jugée. Nous en avons le respect ; nous avons le respect, Messieurs, de celle que vous avez jugée hier; mais il n'y a entre celle-là et l'autre, et ce que nous voulons démontrer, qu'une différence, c'est que la chose qui a été jugée hier a été légalement jugée, et qu'en ce qui concerne l'autre, nous prétendons démontrer le contraire.

Je suis devant MM. .les jurés, auxquels j'ai le regret de ne pas m'adresser assez depuis deux jours, auxquels nous nous adresserons, quand le moment sera venu, àquinous n^pouvons parler maintenant, uniquement et directement, parce que ce qui s'agite ce sont des questions de procédure dont la Cour est juge et pas eux malheureusement, car, s'ils en étaient juges, je sais bien ce qu'ils crieraient tous les douze : De la lumière f. . . Mais, s'ils n'en sont pas juges, ils en restent témoins, ils seront juges à la fin de ces débats, juges souverains, juges de la culpabilité et de la responsabilité de tous.

Voilà ce que j'ai voulu poser en principe.

J'ai fini maintenant. Mais il en est un autre qui, après moi, a un mot à dire : c'est M. Zola, à qui M. l'Avocat général s'est directement adressé; je demande à M. Zola de préciser ce qu'il a voulu dire, d'expliquer ses paroles, et de répondre, à son tour, avec toute la sincérité, toute la conviction, tout le sentiment d'abnégation dont je le sais capable.

M. Emile Zola. — Messieurs les jurés, c'est à vous que je m'adresserai. Je ne suis pas un orateur, je suis un écrivain, mais malheureusement...

M. le Président. — C'est à la Cour que vous devez vous adresser.

M. Emile Zola. — Je vous demande pardon, je croyais que j'avais la permission de m'adresser à MM. les jurés. Je m'adresserai donc à vous ; ce que j'ai à dire sera aussi bien dit.

Je suis un écrivain, je n'ai pas l'habitude de prendre la parole en public, je suis un être extrêmement nerveux et il peut arriver que les mots que j'emploie expriment mal ma pensée. Je me suis mal exprimé sans doute, puisqu'on ne m'a pas compris. On me fait dire que je me suis mis au-dessus de la loi. Ai-je dit cela?

Me Fernand Labori — Vous avez dit : La loi, je n'ai pas à la connaître en ce moment-ci.

M. Emile Zola. — Je voulais dire en tout cas que ce n'est pas contre cette grande idée de la loi que je me révoltais; je m'y soumets totalement, et c'est d'elle, et aussi d'un peu d'honorabilité et de conscience, en ce qui me concerne, que j'attends la justice.

Je voulais dire que c'était en quelque sorte contre la procédure qu'exprimaient toutes ces arguties qu'on élève contre moi,

la façon dont on me poursuit, le fait d'avoir retenu simplement de ce long plaidoyer quelques lignes pour me poursuivre, que je protestais... je dis que c'est indigne de la justice et qu'en tout cas on ne peut pas prendre ces quelques lignes et se prononcer sur elles sans tenir compte ae tout ce que j'ai dit. Car un écrit se tient, les phrases amènent les phrases, les idées amènent les idées, et retenir simplement quelque chose dans tout un article, parce que ce quelque chose me fait tomber sous le coup de la loi du silence, je dis que c'est indigne ! . .. Voilà ce que je dis, et ce que j'ai dit. Je me suis mal exprimé, je ne me mets pas au-dessus de la loi, mais je suis au-dessus des procédures hypocrites! (Applaudissements.)

Me Feux and Labori. — Bravo !

M. l'Avocat général Van Gassel. — Voyons, maître Labori, c'est vous qui avez donné le signal de ces bravos?

M. Emile Zola. — Qui est-ce qui a dit cela?

Me Fernand Labori. — C'est moi, mais franchement c'a été le cri de ma conscience.

Me Albert Clemenceau. Je voudrais vous dire un seul mot au sujet des conclusions déposées par mon confrère, vous soumettre un argument de fait, et la Cour me permettra de dire ces quelques paroles qui, malgré l'observation de M le Président, s'adressent aux jurés.

Il n'y a pas de discussion sur ce point, c'est que nous sommes autorisés à prouver que M. Emile Zola a accusé le premier Conseil de guerre d'avoir commis une illégalité. L'Avocat général vous a répété à plusieurs reprises : Le jugement du premier Conseil de guerre a la force de la chose jugée, c'est une légalité. Je crois qu'il n'y a pas de désaccord sur ce point. Nous avons à prouver que le second Conseil de guerre a couvert une illégalité '; eh bien! je vous demande comment il est possible que nous fassions cette preuve, si nous ne commençons pas par établir qu'il y a une illégalité ?

Arrêt sur les conclusions relatives à l'audition

de Mme Alfred Dreyfus.

La Cour,

Statuant sur les conclusions prises par Zola et Perrenx;

Ouï le Ministère public, les prévenus et leurs défenseurs en leurs conclusions et plaidoiries

Et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

Considérant que les questions posées par la défense n'ont aucun rapp >rt et aucune connexité avec les faits visés dans la citation ; qu'il n'est pas permis d'ailleurs de prouver soit directement, soit par des voies détournées contre la chose jugée, même pour établir la vérité des faits diffamatoires ; que la bonne foi de ZoLi, sur laquelle on demande l'appréciation de la dame Dreyfus, n'a trait qu'a l'affaire de son mari, souverainement jugée par le Conseil de guerre et qui a été écartée du débats :

Adoptant au surplus les motifs énoncés dans l'arrêt rendu hier par la Cour :

Par ces motifs :

Dit que le Président a refusé avec raison de poser à la dame Dreyfus les questions sollicitées par la défense, et dit qu'il sera passé outre -aux débats.