CITATIONS

Lacombe.—Recueil de Jurisprudence civile.

Lagrange.—Manuel de Droit Romain.

Lahaïe.—Le Code Civil annoté.

Lainné.—Commentaire de la loi de 1838 sur les faillites et banqueroutes,

Lamoignon.—Arrètés. , Lassaulr.—Introduction à l'étude du Code Napoléon.

Lebrun.—Traité des successions.

Lévitique (Le).—Cap. 20.

Locré.—Esprit du Code Napoléon.

Loiseau.—Traité des Enfants Naturels.

Loi du 20 Septembre 1792. (Loi française.)

Loi du 16 avril 1832. (Loi francaise.)

Lois 16, 17, 20, 29, 30 FF. de re-jud.

Lois 8, 30, 173 f. de reg-jur.

Loi Sancimus, Cod. de nuptiis.

Loi Papia Poppaea.

Loi ? f". de probationibus.

Loi 23 de probationibus.

Loi 63 Cod. ff. pro socio.

Lois 21, 22, M. de jur. dot,

Loi 1 ff. de except.

Loi 9 Cod. de Nuptiis.

Lois 5, 10, 11 , de naturalibus liberis.

Lois 3, 6, 31 Î. de excusat.

Loranger.—Le Droit Civil du Bas-Canada suivant l'ordre du Code. Dans la Revue Légale de Sorel.

Magnin.—Traité des Minorités.

Mailher de Chassat.—Article dans le Répertoire du Notariat,

Malepeyre et Jourdain.—Traité des Sociétés commerciales.

Maleville.—Analyse de la discusssion du Gode Givil au conseil d'état.

Malpel.—Traité élémentaire des successions ab intestat.

Marbeau.—Traité des Transactions.

Marcadé.—Explication théorique et pratique du Code Napoléon. Note.—Les premières éditions de cet ouvrage portent pour titre :

“ Eléments du Droit Civil Français ou Explication mélhodique et

raisonnée du Code Civil.”

Marchand.—Code de la Minorlté et de la Tutelle.

Massé (G).—Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des

gens et le droit Civil.

Massé et Vergé. —Sur Zachariæ, Voir ce nom.

uit

1eroutes,

lu Code.

d'état.

ir titre :

lique et

roit des