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IT BIBLIOGRAPHIE

Bulletin de la Société de Législation comparée. Années 1872, 1873, 1896, 1898.

CHarRier. — Le notariat français, son organisation, son rôle. Réformes proposées. Thèse. Paris, 1905.

CaevizcanD. — Le stock-exchange.

DaLzLoz. — Répertoire. V. Forêts, offices.

Dentsarr. — Décisions nouvelles, 7° éd. Paris, 1771.

DenisaRT et MerciN. — Voyez au mot Perruquiers.

Documents parlementaires. Chambre, 1900, n° 1050.

— Sénat, 1902. Annexe nv 321 ; 1903. Annexe n° 65.

DuBarze. — Code d'organisation judiciaire allemand.

Economiste français, n° du 25 avril 1903.

Esmein. — Cours élémentaire d'histoire du droit français. de édit.

— Cours annuel de Doctorat.

FLABH. — Revue Générale d'administration. Année 1881.

FonTANoN. — Les Edicts et ordonnances des rois de France.

FRANQUEVILLE (de). — Institutions politiques, judiciaires et administratives de l’Angleterre. 2 vol.

GARSONNET. — Procédure civile.

GELLÉ. — Rapport fait au nom de la Commission de Législation fiscale. Doc. pari. Chambre 1900. J. off., p. 1050.

GLASSON. — Grande Encyclopédie. Avoué.

— Histoire du Droit et des Institutions de l'Angleterre.

GRAVIER. — Les prévôts royaux du xI° au x1ve siècle. Revue de Droit français et étranger 1903, n° 4, p. 538.

GUÉRY (Henry). — Les fonctions officieuses des notaires. Thèse. Lille, 1909.

GUIHAIRE (Albert). — De l’organisation du notariat et des

principales réformes qu’elle comporte. Thèse. Rennes, 1904.

GuiLLaRD (E.). — Journal de Droit international privé. Année

HuRsoN. — Etude sur une réorganisation du notariat.

ISAMBERT. — Recueil des anciennes lois françaises.

JEANNEST SAINT-HILAIRE. — Du notariat et des offices. 1888.

JOINVILLE. — Histoire de saint Louis. 2° Partie. Collection Petitot.

Journal des Economistes. Année 1867.

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