PREFACE

- Nous nous sommes proposés de faire une éfude complète.

Notre régime de circulation a de fortes attaches avec le passé. Aussi, son évolution, en rapport avec le développement des routes, sera d’abord pour nous l’objet d’un

__ reculés de l’histoire. Nous nous éloignons sur plusieurs points de l’opinion des auteurs et notamment de Vignon.

Mais nous nous attacherons surtout à l'étude du régime de circulation actuel.

Chaque disposition du Code de la route sera commentée de la manière la plus détaillée, aux points de vue administratif et juridique.

Nous n’oublierons qu’en dehors du Code de la route ïl existe, éparses dans un grand nombre de textes, des règles également utiles à connaître par les usagers. Nous les étudierons de la même façon.

Un chapitre spécial sera notamment réservé aux règlements des Préfets et des Maires, dont le nombre et la 4iversité ne cessent de s’accroître.

examen particulièrement attentif depuis les temps les plus

Nous croyons encore innover, en indiquant à la suite de chaque article, pour chaque nature d’infractions, les péna-

lités qui menacent les contrevenants.

Il s’agit là, nous ne l’ignorons pas, de questions extrême- \

ment délicates, à raison des complications parfois inextri-

cables qu’entraîne la juxtaposition des dispositions parti-

culières de textes législatifs spéciaux : anciens règlements, lois des 23 mars 1842, 30 mai 1851, etc..., aux dispositions d'ordre général du Code pénal. Nous espérons, néanmoins, conduire notre travail à bonne fin.

Notre étude contiendra, en définitive, avec tous les textes et toute la jurisprudence, les renseignements utiles à tous.

Me | ’ \ | À Si.

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