Le régime des chemins de fer en Italie

Sommaire : I. — Evolution historique du régime des chemins de fer : l’ère de stagnation jusqu’en 1860 ; l’ère d’essais et d'efforts de 1860 à 1885 ; l’organisation par la loi de 1885.

II. — Rapports de l'Etal et des Compagnies : l’absence de garantie d’intérêt ; le système de la participation de l’Etat aux dépenses et aux recettes brutes ; le système de la liberté de tarification par l’Etat ; le système de la subvention fixe avec participation aux recettes nettes ; le système des grandes conventions de 1885 : l’affermage par participation, les fonds de réserve et la caisse des augmentations patrimoniales ; les garanties de l’Etat : l’inspectorat royal général, les clauses de rachat et de déchéance, litiges et arbitrage.

III. — Rapports des Compagnies et des employés de chemin de fer : grève et régime du travail ; retraites ouvrières ; participation aux bénéfices.

I\ . — Rapports des Compagnies et du public : la compétence de l’autorité judiciaire ; le droit au transport ; la sanction des retards ; la question des tarifs : leur établissement, tarif de voyageurs et réformes projetées, tarif en grande vitesse, en petite vitese et en petite vitesse accélérée, réformes des tarifs de marchandises.

V. — Les résultats de l'exploitation des chemins de fer en Italie et leur développement : le régime de 1885 : le développement des lignes complémentaires par le système des conventions ; les sacrifices de l’Etat ; leur nécessité, le coefficient d’exploitation ; les bénéfices des Compagnies ; l’excès d’optimisme de 1885. — Les problèmes de l’avenir : le nouveau régime à créer ; la question du personnel des ferrovieri ; la question de l’achèvement des lignes, de l’exploitation économique et de la traction électrique.

A l’heure présente, le régime des chemins de fer est en question dans plusieurs pays ; en France, en Autriche, en Italie, c’est un problème à l’ordre du jour. Aussi nous a-t-il semblé intéressant de traiter avec quelques détails du régime légal, administratif et financier des chemins de fer italiens. Nous n’entendons point naturellement, dans cette esquisse, résumer tout ce que l’on peut dire sur la matière ; on nous permettra de nous en tenir aux points qui nous sembleront les plus intéressants, soit les plus origi-

GABRIEL LOUIS JARAY ET FRANÇOIS J. PIETRI

naux, soit les plus actuels. En particulier, nous passerons rapidement sur les ressemblances entre le régime italien et le régime français : cette préoccupation de comparer, présente à notre esprit, nous avons le bonheur d’en pouvoir assurer la satisfaction grâce à la publication de deux livres, l’un français, l’autre italien, qui seront un guide dans cette esquisse : le premier, nous n’avons qu’à le citer, car depuis longtemps le nom de son auteur fait autorité en France ; c’est V Abrégé de la législation des chemins de fer et tramways de M. Colson (1). Le second est fait sur le modèle de l’ouvrage de M. Colson, dont il emprunte la division, le plan et la méthode : c'est le livre récemment paru de M. Tajani, qui résume fort bien toute la matière et nous permet ainsi la plus large utilisation possible (2).