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APPENDICES. tli

meDt UD fac-similô accompagné d'une description minutieuse, comme c'est le cas pour la T^ble trouvée en 1876 qu*a si bien décrite E. Hûbner dans VEphemeris epigraphica et ensuite dans ses deux éditions du Corpus^ nous croyons qu'il est possible dès maintenant, grâce à la reproduction photographique publiée par M. Gagnât dans le Journal des savants et aux détails nouveaux fournis par M. Cuq dans son mémoire (p. 86, 91, 9:2)^ de préciser le caractère de ces monuments épigraphiques et d'indiquer le lien qui les rattache Tun à l'autre.

Ainsi que l'avait supposé M. Gagnât, la nouvelle Table a bien été trouvée, comme l'ancienne, dans les mines d'Aljustrel sous une couche de scories. Elle a 77 centimètres de haut, 55 de large et 1 d*épaisseur ; les dimensions de l'ancienne étaient 72 centimètres de haut, 53 de large et 8 à 13 millimètres d'épaisseur. Si la nouvelle Table est complète à la fin, comme Tancienne dont le côté droit seul est brisé, ce qui nous a fait perdre de 20 à 30 lettres environ à chaque ligne, on voil qu'elles étaient à peu près de la même dimension.

Rappelons à ce propos que M. Schulten a noté récemment (Klio, 1907, p. 201) que les documents relatifs aux saltus africains étaient gravés sur des pierres ayant les mêmes dimensions. Gette mesure serait-elle appliquée aussi aux règlements des mines du fisc?

La nouvelle Table porte à sa partie supérieure la lettre T ; M. Cuq, qui signale le fait, n'en donne aticune explication ; on sait qu*au bas de l'ancienne Table, à gauche, on lit le chiffre III. A supposer que cette lettre T (ne serait-ce pas un T?) ne soit pas un numéro d'ordre, il n'en faudrait pas conclure que le nouveau document se composât d'une seule Table ; ainsi que nous l'avons fait observer, il est certain, d'après la disposition de l'adresse, qu'il y avait une table à gauche de celle qui nous a été conservée et il est probable qu'il y en avait une ou plusieurs autres placées au-dessous des deux premières. La disposition paraît avoir été tout autre dans le document de 1876 oti les Tables devaient être placées horizontalement et se lire de gauche à droite.

La Table de 1876 était gravée sur ses deux faces et portail le même texte, particularité inexplicable, si Ton songe qu'elle devait être fixée sur une paroi ainsi que le prouvent les trous pratiqués en haut et en bas; la nouvelle Table n'est gravée que d'un côté et on ne nous dit pas si elle est percée de trous. En outre celle-ci n'a point de titres comme Tancienne, les divers paragraphes sont séparés par un espace vide d'une étendue variable. L'ancienne Table était divisée en chapitres (1. 8. 51 : hoc capite legis), non la nouvelle (§ 2 bac lege) ; celle-ci n'a que 46 lignes, l'autre en a 53 avec une douzaine de lettres de plus à chacune (91 au lieu de 78 en moyenne).

Celle comparaison enlre les deux Tables confirme ropinioa exprimée dans ma première élude qu'elles n'onl pas pu maté^ riellement faire parlie du même monument. Sans doule, au point de vue paléographique, j'ai reconnu, après M. Gagnât, qu'il y avait enlre elles une grande ressemblance ; mais il n'y a pas lieu de s'en élonner si Ton réfléchit que la nouvelle Table a été gravée sous le règne d'Hadrien et que l'ancienne, d'aprèa les édileurs du Corpus, est très probablement de la fin du I" siècle.

Les deux tables diffèrent plus encore dans le fond que dans* la forme. La nouvelle, je crois l'avoir démontré, est la Loi des^ mines, la Lex metallis dicta mentionnée dans le § 9 de la Table de 1876. Celle-ci ne peut porler ce nom, car, dans ce cas, elle ne se citerait pas elle-même de celle façon. Quel était son véritable tilre ? Pour la commodité du langage et afin de la distinguer plus aisément de l'ancien texte, je l'ai appelée iea: locationis-conductionis, parce que, dans la Table conservée, il est question de la ferme des taxes et redevances. Mais celle Table n'est pas toule la loi ; d'ailleurs le § 8, qui souslrait les Ituii magistri au pouvoir du procurateur en matière de taxation, n'a rien à voir avec le fermage. L'expression lex locationiscondtictionis esl donc impropre; il faut trouver aulre chose. Je crois que la lex dont la lable de 1876 nous fait connaître surtout la parlie relative aux locationes, avait pour objet, dans son ensemble, Torganisalion du territoire des mines d'Aljustrel en une sorte de commune administrative et qu'elle était ana-r logue, dans une mesure difficile à préciser faute de terme de comparaison, aux leges municipales concernant les colonies et les municipes. Telle paraît être aussi l'opinion formulée par Mommsen (C. J. L. II, p. 801)d'une façon, il est vrai, un peu vague et hésitante. Après avoir déclaré* qu'il s'agit d'une lex fisralis ab ipso imperatore.tUpote metalliuipascensis domino, èi métallo dicta, il ajoute : subit autem ea quodammodo in loctim legum earum quibus constituuntur coloniae municipiaque. Ainsi s'expliquerait la mention fréquente des fines et du ierritoriummetalli, expressions qu'on ne retrouve pas dans la nouvelle table et qui marquent bien, comme je l'ai fait observer, la différence essentielle entre ces deux documents.

Est-ce une lex data comme les leges municipales ou une lex dicta comme la lex horreorum (citée par Mommsen) et les leges saltuum ? Peu importe; j'inclinerais cependant, par ana-» logie avec ces dernières, à penser que c'est une lex dicta et que son titre devait être Lex territoris metallorum vipascensium dicta ou quelque chose d'approchant.

Hâtons-nous d'ajouter que ces deux leges, différentes dans la forme et dans le fond, étaient si étroitement liées enlre elles qu'on ne saurait concevoir l'une sans l'autre. Le jour même

OÙ Ton a voulu livrer à l'exploitatioQ les mioes du district d*Aljustrel, il a été indispensable de publier la loi organisant ce district et, en même temps, la loi fixant les règles de la concession et de Texploitation. Et, en effet, la Table de 1876 suppose (dans les §§ i, 7 et 9) le fonctionnemeotde la Lex metallis dicta. Comme cette dernière était toujours prête, puisque dans notre opinion, on se contentait en ce cas de copier la loi générale, le règlement-type, la création d'un district minier consistait donc essentiellement dans l'organisation administrative de ce district, c'est-à-dire d^ins la rédaction et la publication de la loi spéciale à cette région.

Nous savons positivement que notre lex metaUis dicta a été gravée sous le règne d'Hadrien; pouvons-nous conclure des observations ci-dessus que la Table de 1876 a la même date? Les épigraphistes les plus autorisés, nous l'avons dit, placent celle-ci à la fin du 1*"' siècle; si l'on se range à leur avis, on peut justifier l'écart de date entre les deux lois en disant que la loi spéciale n'a pas varié depuis son origine, tandis queja loi générale a été remaniée sous Hadrien. En ce sens, nous rappellerons que, dans notre premier article, nous croyons avoir démontré que le § 2 de la Table de 1906 a été soit modifié soit ajouté en entier par Hadrien. Dès lors la loi-type a dû exister avant cet empereur; on peut alors se demander si Hadrien a opéré ce changement au moment même où la première Table a été gravée, c'est-à-dire lors de la constitution du district minier d'AIjustrel ou bien s'il Ta fait postérieurement, ce qui aurait nécessité la gravure de nouvelles Tables pour la Lex metallis dicta. On adoptera l'une ou l'autre solution selon que l'on décidera que la première Table a été gravée à la fin du 1®' siècle ou sous le règne d'Hadrien (118-138).

En ce qui concerne le texte de la Table de 1876, je me suis conformé en général, à la lecture et aux restitutions de Flacb et du Corpus, 2® édition. Pour les restitutions que je n'ai pas adoptées, je m'en réfère à ce que j'ai dit au début du chap. H. A la /. 2, je propose de lire : quas proc (uratoris) metallorum iusnu facie^ de façon à distinguer ces ventes de celles qui sont faites directement, à l'amiable, par le procurateur, distinction devenue nécessaire avec le texte de la Table de 1906. — : A la /. oO, je préfère aerarlas scaurias à aeris argentive^ car rien ne prouve qu'il soit question ici des scories d'argent; en ce cas, il y aurait argenti aerisve conformément à l'ordre adopté /. 47.

— Pour le détail des restitutions et pour le commentaire Voyez C. I. L. H, p. 788; J. Flach, La Table de bronze d'AIjustrel, Paris, 1879 ; Hirschfeld, Die Kaiserlichen Verwaltungsbeamtôy p. 145 et suiv. Berlin, 1905,

A. — M. Cuq vient de publier, dans les Mélanges Gérardin (Paris, Larose etTenio, 1907), un commentaire détaillé de la nouvelle inscription d'Âljustrel, sous le titre Un règlement administratif sur les mines au temps d'Hadrien (p. 87 à 133). Je noie surtout, dans cette étude qui correspond aux deux premiers chapitres de la mienne, les points sur lesquels il n'y a pas accord entre nous. On trouve, dans ce mémoire, des renseignements nouveaux sur la provenance et Tétat de la nouvelle Table ainsi que sur l'exploitation de la mine. Aucune divergence sur le texte dont M. G. ne donne pas la traduction. La /erc, dont M. C. nMndique pas le vrai titre, aurait été adressée au procurateur des mines d'Aljustrel par le proo, a rationibus^ mais ne serait pas son œuvre : les règles qu'elle contient n'ont pas été formulées pour un district spécial. On retrouve la distinction fondamentale que j'ai combattue (p. 33, n» 1) entre eolonusei occupator, avec, je crois une certaine atténuation (p. 104, M. Cuq admet que le colonus, malgré le § 6, peut constituer une société), et l'opinion que la part de moitié attribuée au fisc dans les §§ 1 et 2 concerne le minerai extrait et non le puits lui-môme. D'après M. C, le § 2 signifie qu'Hadrien, pour encourager l'exploitation des mines d'argent» aurait fait abandon, au premier acquéreur d'un puits argentifère, de sa part de moitié dans le minerai, moyennant le payement de 4.000 serterces ^comme prix de sa renonciation. Enfin M. C. reproduit son interprétation du § 7 que j'ai discutée, p. 33. Je n'ai rien à ajouter à mes observations sur ce point ni à celles qui ont trait au rôle de Ta rationibus dont j'ai nié l'intervention ici comme dans les documents africains.

Restent les autres questions qui «n réalité se réduisent à une : y a-t-il deux sortes d'exploitants, le colonus acheteur, et Voccupator, ayant chacun un titre et des droits différents ? Après nouvel examen, je maintiens que cette distinction, en faveur de laquelle M. Cuq ne donne aucun argument, est inacceptable.

Voici les preuves : !<> Les deux phrases du § !«' mentionnant, l'une l'occupator^ l'autre le colonus, ne visent pas de ux hypothèses distinctes ; la seconde ne fait que compléter la première en y ajoutant la prime accordée au dénonciateur. Si l'on admet que la première phrase vise l'occupant, et la seconde le colon, on est forcé de reconnaître que la prime n'existe pas au cas

où c'est l'occupaDt qui est dénoncé. 2** Le sens naturel des mots répugne à Ctitte distinction ; cobnus n*a jamais été syno.iyme d'acheteui ; au contraire Voccupalor^ étant assimilé par le document à un colon partiaire, peat légitimement être appelé colonus. 3» Si les deux qualités étaient distinctes les telles désigneraient toujours le colon et foccupant par leur no^n au lieu d'employer Texpreâsion vague qui (§§ 1,2, 3, 14, 17, etc.). 4° A.u § 11 colonut cujusque puiei désigne certainement Torcupant; s'il en était autrement, il faudrait en conclure que ce dernier n'est pas tenu d'entretenir la mine en bon état. S" Les §§ 6 et 7, ainsi que je l'ai démontré (p. 31), forment les deux parties d'une même disposition ; or celui qui est appelé occupalor dans le premier devient celonug dans le second. 6** D'après le § 8 les coloni peuvent se vendre entre eux même les parts qu'ils ont achetées au fisc, ce qui suppose qu'ils peuvent en posséder d'autres acquises par une voie différente, c'est-àdire par occupation. Ce sont donc des occupatoret en même temps que des coloni. 70 Ajoutons que le§ 7 admet que les coloni peuvent avoir recours contre des socii; il leur est donc permis de créer des sociétés minières, droit que le § 6 n'accorde expressément qu'à Voccupator. L'occupant ne.se distinguerait donc du colon qu'en ce qu'il n'aurait pas le droit de céder sa part! Il faudrait un text'*> formel pour prouver cette restriction que r^ien ne justifie.

Et maintenaot est-il nécessaire de réfuter cette deuxième partie de la thèse de M. C. d'après laquelle la part de moitié appartenant au fisc serait la moitié du minerai et non la moitié du puits? Visiblement cette interprétation hardie des textes n'est qu'une conséquence de la distinction erronée entre Voccupator et le colonus ; le premier n'ayant aucun prix à payer, la seule obligation commune qui pût exister entre lui et le colon ou acheteur devait consister dans le paiement du prix de la part de minerai réservée au fisc. Or, amsi que nous l'avons démontré, il n'y a pas de colonus dans le sens d'acheteur, il n'y a qu'un occupant, appelé aussi colonus, qui, par la prise de possession, acqui -rt la moitié du puils et qui est obligé d'acheter l'autre moitié, propriété du fisc. C'est ce qu'expriment clairement les textes ainsi qu'il est facile de le démontrer.

1° Le § 1er porte que, si l'occupant ne paie pas le prix (prahum), sa part {pars occupaloris) est confisquée et que le procurateur vend le puils en entier {puteum universum). Cet adjectif n'a aucun sens si Ton n'entetid pas par là que l'occupant a perdu, par suite de la confiscation, la moitié du puits qui lui appartenait et qui fait retour au fisc, lequel, dès lors, peut le vendre en totalité. La phrase suivante est encore plus explicite : prelium partis dimidiae ad /iscum pertinentis, c'est-à-dire évidemment le prix de la moitié du puils^ car, s'il s'agissait du minerai, on ne parlerait pas du pretium ; on dirait, comme au § 5, pars dimidia venae (mot employé à la même ligne). 20 Le § 2 est très net : putei ... quorum pretia ... ita ut pertineat proprietas partis quae ad fiscum pertinebit. Il s'agit bien aussi du prix des puits et le mot proprietas serait impropre pour exprimer le droit au minerai; il convient très bien, au contraire, au jus perpetuum, ou quasi-propriété de l'occupant sur la mine. 3» S'il s'agissait du minerai, la sanction serait hors de proportion avec la faute commise; on comprendrait encore la confiscation du minerai, mais comment expliquer la vente du puits en entier? 40 Avec ce système on ne s'expliquerait pas que cette sanction ne fût

appliquée qu'au début de Tentreprise et qu'elle ne fût p&s reproduite ailleurs, notamment au § 8. S^* Ce paragraphe permet aux colons de vendre même parles puieorum quata fisco emerintt qi^elles sont ces parts si ce n'est celles de moitié acquises par Voccupant f fin dehors de ce cas, on ne trouvera pas trace dans toute la loi d*une vent« de parts faite par le fisc.

Quant à l'interprétation du § 2 par M. Guq, elle ne résiste pas à une traduction littérale du texte et il est bien regrettable qu'il ait négligé de la faire. Il aurait vu que pour acquérir a la propriété de la part du fisc », une double condition était exigée de Tacquéreur ; !<> offrir le prix fixé par le tarif (prttium puteo facere) et 2o venter 4.000 sesterces. S'il s'agissait d*acquérir la moitié do minerai, on ne parlerait pas du prix du puits; d'ailleurs la production du minerai étant périodique et variable; comment supposer qu'elle pût être évaluée à une somme fixe si faible, payable une fois pour toutes ? D'après les renseignements qui ont été fournis à M. C, les traces de puits argentifères de l'époque romaine sont rares à A.ljustrel et le minerai est peu riche; aussi n'y exploite-t-on actuellement que le cuivre. Cette observation explique très bien pourquoi Hadrien avait baissé le tarif de ces puits et accordé aux occupants des facilités pour le paiement de la moitié de la part du fisc.

B. ^ M. le professeur B. Kiibler, de Berlin, le savant éditeur des œuvres juridiques de Th. Mommsen, après avoir pris connaissance de mon commentaire de rinscription d'AIjustrel, a bien voulu me communiquer ses premières impressions; je crois de mon devoir, à mon tour, de faire part au lecteur de ces judicieuses observations en attendant que l'auteur, comme il me le fait espérer, publie un article sur cet important document.

M. K. est d'accord avec moi sur la plupart des questions que j'ai traitées, notamment sur la qualification de statut -type (Normal-statut) que j'ai attribuée à la lex, et qui lui paraît exprimée dans le mot forma du § 2. Il fait des réserves sur ma conception de la société minière qui y est décrite, tout en m'accordaot qu'elle se rapproche plus de la société publique vectigaiienne que de la. société privée de droit commun. Il me demande ensuite si je suis bien sûr que le colonus ne diffère pas de Voccupator, ce qui m'a amené à m'expliquer avec quelques détails sur ce point dans la note précédente.

Enfin, et c'est là le point le plus intéressant à mon avis, M. K. me fait observer qu'au Code Théodosien le titre de metallis (X, 19) fait suite au titre de thesauris (X, 18), ce qui n'est probablement pas un pur effet du hasard. Il me suggère l'idée qu'il y a un lien étroit entre les deux sujets et que c'est la même règle juridique qui paraît avoir été appliquée à l'un et à l'autre. Cette conclusion semble toute naturelle si^l'on songe que c'est Hadrien, l'auteur de notre lex^ qui a précisément légiféré en matière de trésor (Elist. Aug. vita Hadr. c. 18, Inst. Just. II, 38).

Il est bien vrai que, d'après les autorités que cite M, K., ce serait Hadrien qui aurait édicté cette règle que le trésor appartient pour moitié à l'inven- Uiur et pAur l'autre moitié au propriétaire, c'est-à-dire, dans l'hypothèse qui nous occupe, au fisc. Mais il n'est pas démontré que cela soit exact : Cal-

Mis. 9

)i strate (Dig. 49, i4, 3 § 10), qai me paraît plus digne de foi qoe Spartieo et qae les rédacteurs des lastitutes, attribue formellement cette ianovatiafi (il envisage tout spécialement le cas où c'est le fisc qui est propriétaire) aux divi frairet, c'est-à-dire à Marc-Aurèle et Lucius Verus. Son témoignage 'paraît confirmé par le silence de Gaius à ce sujet dans son commentaire II, écrit du vivant d'Antonin; ce jurisconsulte n'aurait pas manqué de signaler la nouvelle règle si elle avait existé à cette époque; on comprend qu'il l'ait 'omise si elle est Tœuvre de Marc-Aurèle. D'autre part est>il bien certain °que notre lex émane d'Hadrien? Dans l'article que j'ai publié dans la Hettue générale du droit (1907, p. 26), j'ai constaté que la Table avait été gravée sous cet empereur, mais j'ai ajouté que le statut lui-même, 4'tprès la rédaction du § 2, était très probablement antérieur, car on prenait soin de souligner dans ce texte, dont le style tranche avec le reste du document, le fait que l'empereur Hadrien avait modifié la lex sur un point. Gela ne revieat-ii pas à dire que ce n'est pas lui qui est l'auteur de cette Ux?

Or, si la lex metallit dicta est antérieure à Hadrien et si la législation que nous connaissons sur le trésor est postérieure à cet empereur, on ne saurait soutenir qu'Hadrien a appliqué cette législation aux mines. En outre, on remarquera qu'à une époque quelconque les règles, appliquées aux deux matières, ne sont pas complètement identiques. Sans doute, Tioventeur de la mine a droit à la moitié sinon de la propriété véritable de cette mine, tout au moins à la moitié d'une quasi- propriété (§ 2 proprietan), mais là >'arrèle le parallélisme entre lui et l'inventeur du trésor. Ce n'est pas assurément dans la législation sur le trésor qu'ont été puisées ces deux règles de notre statut : l^* l'occupant est obligé d'acquérir la part du fisc au prix fixé par celui-ci : 2o le fisc, même après avoir touché le prix de cette part, aura droit à la moitié du minerai produit par la mine. Ce sont là des anomalies juridiques que j'ai essayé d'expliquer (p. 44); à ipon sens, il faut renoncer à interpréter notre statut comme on ferait d'un passage d'une œuvre doctrinale.

C'est un simple règlement administratif qui se borne à codifier des usages très anciens ; il n'a aucun caractère scientifique ; de là vient sans doute l'emploi de termes peu précis (colonus et occupalor pris l'un pour l'autre) ou impropres comme proprietas pour désigner le droit de l'occupant. ^ Telles sont les raisons qui m'empêchent de me rallier à la solution suggérée par M. K. : pour dire toute ma pensée, je croirais plutôt que c'est la rè^le probablement très ancienne, admise en matière de mines, qui a été étendue partiellement au trésor et peut-être aussi aux cultivateurs qui défrichaient les terres incultes ou abandonnées des saltus, par Hadrien ou ses successeurs. Quoi qu'il en soit à cet égard, il y avait un rapprochement intéressant à faire entre ces deux législations et je remercie M. K. de me l'avoir signalé.

C. -- Aux documents cités p. 71, n. 1, il faut ajouter : Portai, Une \ de fer des environs de Lacaune (Tarn) au xv« siècle (Bull. hist. du comité 4e8 trav. hist. et se, 1904, p. 445). Il s'agit de trois contrats miniers de i466; malgré la date, c'est, je crois, le document minier français le plut

intéressant au point de vue qui nous occupe ; il n'y a aucune trace d'influence étrangère car on n^y trouve pas d'expressions techniques allemandes. Les exploitants appelés proprUtarii ont un jus perpetuum qui est aliénable ; ils paraissent constituer des sociétés; le seigneur, le comte de Castres, perçoit une redevance de 1/15*. Par ces traits, comme par les détails de l'organisation administrative, cette mine se rapproche de celles de l'Italie que nous connaissons, et le règlement paraît d'origine romaine. Si, comme le pense M. P. (p. 448), elle était déjà exploitée & l'époque gallo-romaine, nous aurions là la preuve que nous cherchons (p. 89) du maintien su^ place de la coutume minière des Romains.

— Le Tour du Mondes n» 44, publie une bonne reproduction photographique de la nouvelle Table. La plaque est entière en haut, en bas et à droite ; elle est brisée à gauche. Elle est percée de trous, comme l'ancienne, en haut, en bas et à droite. A cause de la cassure, on ne voit pas si, à gauche, la bordure seule manque ou si c'est une plaque entière, pareille à la nôtre et réunie à celle-ci à la façon de deux feuillets d'un livre. A droite, la bordure est trop large et trop régulière pour admettre qu'il. y eût une nouvelle table réunie à la nôtre. En somme cette reproduction paraît confirmer mon hypothèse que la ou les tables suivantes étaient placées au-dessous des deux premières. M. Burthe m'apprend qu'on n'a trouvé aux alentours aucun vestige de la construction à laquelle ces tables devaient être fixées par des clous ; on suppose qu'il y avait peut-être là une fonderie, mais jusqu'ici on n'a trouvé l'emplacement d'aucune de ces usines.