PREFACE. IX

nous avait fait connaître le régime des mines sous rEmpire romain : l'exploitation aurait été entre les mains des feiv miers des redevances [conductores) exploitant directement eux-mêmes ou ayant recours, dans ce butait de petits entrepreneurs. Notre table prouve qu'on s'était trompé; le régime qu'elle nous révèle est le suivant : la raine est au premier occupant, qui, malgré son nom de colonus (ou oc-* cupaior)^ n'est pas un fermier, car il jouit d'un jus per^ peiuum semblable à celui du possessor des saltus africains. Il peut même vendre ce droit ou le donner, à plus forte raison le transmettre à ses héritiers.

11 a droit à la moitié du minerai, le fisc à l'autre moitié; c'est donc une sorte de métayage, toujours comme dans les domaines impériaux d'Afrique. L'occupant est en outre tenu de remplir les obligations contenues dans le statut, et dont la plus essentielle consiste à exploiter sans inter* ruption, sous peine de déchéance.

Tels sont les modestes capitalistes qui, au ii* siècle de notre ère, remplacent les riches publicains de la fin de la République, puissance redoutable que l'autocratie impériale ne pouvait laisser subsister. Ce sont de petits entrepreneurs, des métayers; on pourrait presque dire qu'on avait mis ea pratique, à Rome, cette formule hardie de notre époque ; « la mine aux mineurs », de même qu'on y avait adopté la distinction entre la propriété du sol et le droit à Texploilation de la mine, grande innovation, croyait-on, de notre Loi de 1810.

A l'exemple des publicains, nos petits entrepreneurs ont la faculté, pour grouper leurs efforts et leurs ressources, de former des sociétés, et la table d'Aljustrel nous révèle la constitution spéciale de cette société minière^ créée à leur intention, et qui apparaît ici pour la première fois. C'est peut-être cette institution qui constitue l'intérêt pri»-

X PRiFACB.

cipal de noire inscription ; elle mérite d'être l'objet d'une étude plus approfondie que Celle que nous avons pu y consacrer.

Ce régime minier, si simple et si pratique, n'est nulle part mentionné expressément dans les textes juridiques; ce silence s'explique, à mon sens, par cette réflexion qu'^ici, comme pour les documents relatifs aux domaines africains, nous sommes en présence de règlements administratifs qui étaient en dehors de la législation proprement dite et ne rentraient pas dans les cadres du droit civil.

En revanche, nous voyons dans le règlement d'Aljustrel le prototype des fameux statuts miniers du Moyen âg« où je retrouve ses dispositions essentielles, notamment les sociétés minières, avec leurs traits caractéristiques, sous le nom de Communitates en Italie' et de Gewerkschaften en Allemagne. Il faut donc restituer au droit romain cette mystérieuse coutume minière de l'époque médiévale à laquelle on attribuait généralement jusqu*ici une origine soit germanique soit slave.

Tels sont les points essentiels de la thèse dont j*ai tenté une démonstration rigoureuse; en terminant j'ai examiné rapidement ces deux nouveaux problèmes qui se posaient tout naturellement, dans mon système, et que je ne pouvais pas complètement passer sous silence : 1** Comment la tradition romaine s'est-elie transmise au Moyen âge à travers les invasions ; 2* Les Romains sont-ils les véritables auteurs de ce règlement minier ou bien en ont-ils emprunté les éléments à d'autres peuples? Sur ces deux points, je n'ai pas la prétention d'apporter des solutions fermes, mais simplement des indications et une méthode qui pe rmettront d'y aboutir.

On peut voir, par cette brève analyse, l'intérêt considérable que présente l'inscription d'Aljustrel non seulement