ORIGINES ET PRINCIPES DE L'EXPLOITATION

Origim de l'exploitation.

Décomposition du dominium. — Les esclaves et colons do la Rourgogne n'étaient, d'après la loi romaine, que des instruments de culture, un accessoire du domaine, légués, vendus, échangés et partagés avec lui. Du vi° au xi<^ siècle leurs devoirs envers le maître se sont réglés et leur condition s'est élevée. Mais, en devenant vilams^ ils ne sont point entrés dans la société des hommes libres ; ils restent un revêtement du fonds et appartiennent encore au propriétaire.

Les actes de propriété du vii° jusqu'au xiv* siècle indiquent invariablement les paysans à la suite des

terres. Seulement les plus anciens s'en tiennent ù la formule générale ; « les hommes et leurs coutumes », sans distinguer les différentes redevances (1). Puis, pendant les siècles où la condition du vilain se règle, des noms nouveaux apparaissent dans la liste des revenus. C'est que le droit du propriétaire romain (le do}ninium),en se resserrant, se brise en morceaux. Tous les droits d'exploitation qu'il contenait se détachent un à un et prennent un nom en se fixant; on les insère à mesure qu'ils se forment dans la formule de propriété. La liste en grossit toujours et l'on est tenté d'abord de croire que le pouvoir du maître augmente, il diminue au contraire à mesure que les devoirs du tenancier se règlent. Chaque droit nouveau annonce que le pouvoir despotique du propriétaire s'est limité sur un point en prenant une forme arrêtée. Tous réunisne sont pas même l'équivalent du droit compris sous le seul mot dominium, ils n'en sont que les débris.

Caractères des droits.

Mais, en se réduisant, ces droits n'ont pas changé de nature. La propriété des vilains continue de suivre les règles de toute propriété, s'accumulant par achat

(I) Jusque vers le xis siècle, ils meatioaaenl expressémeut, après la terre seigneuriale (/erra înrfom!>2K'fl/«), les tenures qui eu sont démembrées hyiansi serviles et colonicœ). Puis ou eu vient à regarder ces teuures comme l'héritags des leuauciers et l'on se borne à indiquer les bomines et leurs redevances. On ne trouve que par exception la formule « les hommes et leurs lùnemeuls. » C'est que le droit sur la lenure s'est changé en droit sur le tenancier.

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OU héritage sous un seul maître, ou se divisant par partage entre plusieurs. Elle devient même plus facile à transmettre depuis que les vilains sont fixés à leur tenure et peuvent être aliénés à part de la terre seigneuriale.

Partage des villas. — La villa au temps des Romains formait peut-être l'unité domaniale indivisil^le en pratique, au moyen-àge les villes se démembrent sans dilficulté. Aucun intérêt supérieur de défense ne s'y oppose ; pourvu que les possesseurs soient vassaux du seigneur du château, peu importe comment les terres et les hommes sont répartis entre eux. Les exemples de villes partagées sont innombrables dans les actes d'hommage du xiv^ siècle, et dans les recherches de feux du XV* plus d'un tiers (1) des villes recensées sont partagées. Le nombre des partageants varie de 2 à 5 et G. On trouve des villes de 18 feux partagés entre 4 seigneurs, et les exemples ne sont pas rares dans les actes de seigneurs qui se réservent la propriété d'un seul paysan dans un village.

Propriétaires des vilains. — La propriété des vilains peut appartenir à tout homme libre soit en héritage soit en fief. Les maîtres sont les nobles laïques ou clercs de tout rang depuis le duc jusqu'aux plus petits gentilshommes. Les plus riches, le duc, les grands seigneurs, les évêques, chapitres et couvents possèdent chacun plusieurs villes avec tous leurs habitants, souvent leur domaine embrasse toutes les villes

(1) Voici U proportion dans plusieurs séries de villes prises au hasard. Eu DijouQdis, 14 partagées sur 27, — 12 sur 22. Eq Auxois, 10 sur 37 — 10 sur 32. EuMoulagiie, IG sur 49. (Garnier, Uechcrch'i des feux.)

Ces charges sont, pour employer la langue du temps, données tantôt « à gouvernenient ■> tantôt « à ferme. » Dans le premier cas l'intendant est un domestique aux gages du propriétaire, et toujours révocable ; s'il se perpétue dans sa charge (1), c'est par pure tolérance. ]1 reçoit un salaire pour ses services. — Dans le second cas, il est un fermier qui acquiert la charge jusqu'au terme fixé. En y entrant il paie une somme au propriétaire et il garde pour lui les produits de l'exploitation. Le système du <c gouvernement » est regardé comme seul disne d'une bonne administration; c'est le seul employé pour les châtelains, et l'on trouve dans les archives la trace de tentatives faites aux xiv^ et xv' siècles par les gens du duc pour supprimer les fermes et ramener tous les emplois au régime du gouvernement.

Fermes ou gouvernements, que le salaire soit perçu par l'intendant sur les hommes sous forme de droits ou payé à titre de gages par le maître, ces emplois sont toujours lucratifs. Administrer les domaines, même ceux du duc, est un métier, non un honneur. C'est le profit que recherchent ces agents plutôt que le pouvoir.

La manière dont on envisage les paysans et la condition de ceux qui les régissent font prévoir le caractère de cette administration. L'intendant n'a d'autres devoirs que d'exploiter pour le plus grand profit du

(1) Oq trouve souvent en tèle des registres de compte descliâtellenies ducales les mômes noms de châtelains peaJanl de longues années. Voir Arch. B., Inv., t. I, II, IV.

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maître, de percevoir exactement ses revenus et de les lui faire parvenir fidèlement.

Diverses sortes cV exploitation. — Or un domaine se compose de plusieurs sortes de revenus, les uns tirés des terres, les autres des tenanciers, tous perçus par l'intendant. Les voici tels qu'ils sont indiqués dans des formules de propriété (1). «El généralement tous les héritages, rentes, maisons, manoirs, terres, prés, bois, vignes, eaux, rivières — cens, tailles, corvées, — fours, moulins, — hommes et femmes de corps et de condition, justice, seigneurie, exploits, profTit, issues, revenues et amendes appartenant à ladite ville. » Ce sont 4 branches de revenu : 1° les terres, 2" les redevances régulières, 3" les droits de banaUté (2), 4° les amendes. A chacune répond une espèce d'exploitation.

(1) Acte de 1355. Arch. B., 10424, f. 11, \°. On a interverti l'ordre de rénumération et laissé de côlé les droits purement féodaux qui s'exercent sur les vassaux nobles.

(2) Ou a examiné brièvement, sans donner de détails ni citer les documents, les trois premiers systèmes d'exploitation qui sont bien connus et assez semblables dans tous les pays ; on s'étend à dessein sur Texploilalion par les amendes qui donne lieu à des difficultés.