‹ Le régime féodal en Bourgogne jusqu'en 1360. Étude sur la société et les institutions d'une province française au moyen-âge suivie de documents inédits tirés des archives des ducs de BourgogneChapitre 45 sur 55 · CHAPITRE V · texte numérisé non relu

CHAPITRE V

Les gens de commune.

§ 1. Origine. — Les villes romaines. — La plèbe ; sa condition. —

Fondation des communes. — Diverses espèces de communes. 135 § 2. Caractères de la commune. — Association de tous les habitants.

— Leur serment de défense et de fidélité. — L'assemblée. — Les échevins, leurs attributions. — Agents subalternes. — Condition de la commune. — Villes partagées 139

§ 3. Condition des gens de commune. — Supériorités sur le vilain.

— 1° Exploitation adoucie. — 2° Garanties contre les excès.

— 3" Gouvernement régulier 147

§ 4t Rôle des gens de commune 152

S 5. Fixité de leur condition 153

SECTION III

COUCHES DE LA PÉRIODE MON.^nCHIQnE

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