‹ Le régime féodal en Bourgogne jusqu'en 1360. Étude sur la société et les institutions d'une province française au moyen-âge suivie de documents inédits tirés des archives des ducs de BourgogneChapitre 48 sur 55 · CHAPITRE m · texte numérisé non relu

CHAPITRE m

Exploitation des hommes (Redevances.)

§ 1. Origine des redevances 211

§ 2. Redevances en nature. — Origine. — Diverses sortes 212

§ 3. Prestations. — Corvées ; Origine ; Conditions ; Diverses sortes.

— Guet 215

§ 4. Redevances en argent. — Origine. — Diverses sortes. — Censé.

Taille. — Taxes de rachat 218

TAIJI.E UKS (.llAPITltES 410

§ 5. Droits de mutation. — Sur les francs. — Sur les serfs. — Mainmorte. — Formariage. — Déshérence et confiscation 225

§ 6. Redevduces au profit d'autres que le propriétaire. — Redevances au gardien. — Redevances aux agents. — Droits régaliens de réquisition 220

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