LES PAYSANS

Origine des paysans : les esclaves et les colons romains.

Aucun document ne montre la condition des hommes qui cultivaient le sol de la Bourgogne au temps des Romains. Mais on sait assez, par le Code Théodosien, ce qu'étaient les paysans du Bas-Empire et que la Gaule n'avait point un régime agricole d'exception.

Quatre siècles de système romain avaient détruit ce qu'il restait de petits propriétaires libres et les avaient remplacés par des bandes d'esclaves et de colons. Quand les textes de lois ne présenteraient pas ce régime en vigueur partout à la fm de l'Empire, un grand

2i LE RÉGIME FÉODAL EN liOUHGOGNE

changement survenu entre le r' et le v' siècle suffirait à prouver que losp aysans de la Gaule romaine n'étaient pas les descendants des Gaulois vaincus par César: ô'est la langue gauloise éteinte et remplacée par le latin.

De notre temps où le pouvoir central agit chaque jour sur les parties les plus reculées du territoire et les classes les plus basses de la société, où il a des agents dans chaque village et fait passer tous les hommes dans son armée, on peut voir combien la langue du gouvernement a peine à gagner sur celle des habitants. En quatre siècles, le français n'a pu expulser ni le breton, ni le basque ; malgré l'école, l'église, l'administration, les femmes conservent la langue et la transmettent aux enfants. Peut-on croire qu'avec une poignée d'agents dans chaque province, et des arméesaux frontières seulement, les Romains auraient fait adopter aux paysans et aux paysannes de la Gaule une langue que beaucoup n'avaient pas occasion d'entendre une fois en leur vie? Croit-on qu'ils auraient en Espagne, en Afrique, dans le nord de l'Italie accompli ce même miracle de faire abandonner sa langue à tout un peuple en changeant son gouvernement? eux qui ne s'occupaient des indigènes que pour réclamer les , contributions aux sénats de leurs cités. Si les paysans de Gaule, d'Espagne, d'Afrique, d'Italie parlaient tous "latin, c'est qu'ils n'étaient plus ni Gaulois, ni Africains, ' ni Espagnols. C'était une masse mélangée d'esclaves de toutes races. Ne pouvant s'entendre entre eux qu'au moyen d'une langue commune, ils prenaient celle de leurs maîtres et la parlaient, contrairement à son génie,

I,KS TIUJIS COUCIŒS DE LA SOCIÉTii: 25

dans une forme analytique, comme on fait d'une langue apprise.

Les peuples anciens s'étaient en grande partie éteints avec leurs langues. Dans l'Empire il ne restait guère que des citoyens romains et des esclaves de Romains, et tous parlaient latin.

La BouriiîoiTne avait eu le sort commun. Elle n'était pas cultivée par des hommes libres ; car les Empereurs y cantonnaient comme colons les survivants des bandes deGermains vaincus, et le rhéteurEumène, aunom de la cité d'Autun, se réjouissait (1) de voir les terres labourées par les Barbares. Il n'y restait plus guère de petite propriété, puisqu'un chroniqueur raconte (2) que- les soldats burgondes partagèrent les terres avec les sénateurs gaulois; c'est dire que le sol était aux mains des grandes familles sénatoriales.

La loi des Burgondes s'explique très mal sur le régime économique. Elle montre toutefois que la propriété du sol ne se concevait guère alors sans celle des esclaves : le soldat burgonde, soit qu'il partage avec son hôte romain, soit qu'il tienne son domaine des largesses du roi, a reçu à la fois dos terres et des esclaves ; les deux mots vont toujours ensemble (3).

Les actes bourguignons les plus anciens, rédigés

(1) Ârat ergo nunc miliï Chamavus et Frisius... quicquid infrequens et solo Liugonico restabat, barbaro cullore revirescit. Paner/. Eum. m Const.

(2) Eo anno Burgundiones parlem Galliae occupavcruut, lerrasque cum Galliis seualoribus diviserual (Marius d'Âveuche, a. 456). Cette [jarlie de la Gaule ne peut être que la première Lugduuaise sur laquelle les Burgondes paraissent établis peu d'années après.

(3) Licet eo tempore quo populus noster mancipiorum terliam et c/uas terrarum partes accepit, ejusmodi a nobis fueril emi?sa preeceplio ut

26 LE RÉGIME FÉODAL EN BOUflGOGNE

un siècle après la loi des Burgondes, montrent le territoire couvert de villas, et le propriétaire ne parle jamais de ses domaines sans indiquer aussitôt les cultivateurs qui forment le revêtement du fonds (1). Il distingue même parmi eux ceux qui sont nés sur le domaine et ceux qui y ont été transportés ; formule ancienne qui peut-être ne s'accordait plus avec les habitudes du temps, mais qui prouve dans quelle dépendance étaient ces hommes envers le propriétaire.

Du vjf au ix^ siècle les concessions de propriétés énumèrent(2) avec les accessoires du domaine, bâtiments, vignes, prés, forêts, pâturages, cours d'eau, les hommes attachés au fonds. D'ordinaire ils en indiquent (3) trois sortes: esclaves {mancipici), colons Çaccolœ) et affranchis (liherii). Tous ne sont pas dans la même condition légale, mais tous dépendent d'un maître et sont fixés à son domaine. Les esclaves demeurent dans la villa auprès des bâtiments d'exploitation, les colons sont disséminés sur le domaine (4)

quicumque arjrum cum mancipiis seu parenlum nostrorum seu nostra largitate perceperat, nec mancipiorum terliam iiec duas terrarum parles ex eo loco in quo hospitalitas ei ftierit delegata, requireret .. Jubemus ut quidquid ii qui agris et mancipiis nostra raunificentia poliuntur... Lex Burg., 2.

(1) Voici le plus ancien exemple : Cum doœibus, sedificiis, mancipiis, accolabus, liberli? tara ibidem oriundis quamaliunde Iranslalis vel ibidem commanerilibus, vincis, silvis, campis, etc. (COfi). Plancb. Pr.I, l.

(2) Istas villas cum omnibus adjacentiis... campis, pralis, silvis, pomiferis, pascuis, aquis aquarumque decursibus... una cum mancipiis, libertis, cum omiii peculio ipsorum, una cum accolabus. Citron. B(?j.,255.

(3) V, Garnier. Chartes iniii/iles, p. 21.

(4) [ntur Corcellaset l'Maviniacum colonicam I,... inter Patriniacum et Marianacam colonicam, I, etc. V. Garnier, ib.

dans des maisons (casce), et cultivent des parcelles. On trouve dans les actes des listes (4) de colonicœ sises en difïérentes villas, et il est resté dans le duché plus de 30 lieux du nom de Gollonges (2).

Division des domaines en manses. — • Vers le même temps chaque domaine apparaît divisé régulièrement en lots de terre qu'on appelle manses (3). Quelques uns sont réservés au maître, les autres abandonnés à ses paysans. En sorte qu'on trouve sur une villa trois sortes de manses, ceux du maître (4) (inansi indominicati), ceux des colons (colonicœ), ceux des esclaves {mansi serviles) (5).

Une révolution s'est donc faite dans la tenure des terres. Au temps des Romains, sauf les parcelles détachées pour des colons, tout le domaine formait un seul bloc ; les esclaves logés par troupes dans la ville le cultivaient en commun. Au viii"^ siècle, ce domaine est morcelé, et chaque esclave en cultive un lot à part des autres.

Ce chanfrement dans le récçime acçricole a transformé la condition du paysan esclave. Non seulement il travaille seul sur son manse ; mais il cesse de porter les fruits à la masse. Il n'en rend au maître qu'une part

(1) V. entre autres Cliroii. S. Béaig., p. 99. Diplôme de Charles le Chauve (870). lu Larjaco coloaicas X, in Bizico colonicas VI et diiuidium, etc. V. également Pérard, p. 3e.

(2) V.Garnier, Chart. indilites, p. 21.

(3) j-Eililicia una cum mansis (379). PérarJ, p. G. Nransns cum suprapositis casis. Id., p. 11. — lu villa mausos duo... id., p. 28.

(4) Et ibi de iiostro indominicato décima veniat (840). Pérard, p. 25. — Mansuin indominicaluiu cum aUis mansis octo... id., p. 33. Mansum indomiaicatum. Aspiciuut ad ipsum m.iusum, exceptis terris indomiaicatis, colonicœ et mansa vestita octo. PI. Pr. I, 5 et suiv.

(5) Ista mansa serviles reddit... (886). Pérard, p. ICI.

et garde le reste pour lui et sa famille. Par là il se rapproche du colon et de l'affranchi, ses compagnons de travail.

Raisons de cette division. — 11 ne faut pas songer à trouver dans des chartes les raisons de cette révolution; elles montrent les usages sans en indiquer l'origine. Peut-être le propriétaire trouvait-il son compte à traiter ses esclaves comme les colons établis sur ses terres. Le régime des lots séparés encourageait le paysan à produire plus que le communisme de la troupe d'esclaves où chacun n'avait d'autre aiguillon que les coups et les menaces. L'intendant y gagnait aussi ; il était délivré du soin de faire rentrer dans les greniers tous les fruits du domaine et d'en tirer les aliments pour les distribuer à chaque esclave. 11 laissait chacun recueilUr, garder et consommer ce qu'il avait produit, il ne lui restait qu'à faire rentrer la redevance. Par là ses fonctions étaient singulièrement simplifiées ; avantage précieux en un temps de confusion et de maladresse. On voit à peine comment le système compliqué de la villa romaine eût pu être maintenu par des intendants ; demi-barbares. Il faut penser enfin que beaucoup de propriétaires descendaient des soldats germains. Dans leur pays d'origine ils n'avaient que des esclaves attachés à des lots de terre et ne leur réclamaient que des redevances. Il est naturel qu'ils aient gardé cette habitude avec leurs esclaves romains.

Tous les paysans cultivent un lot séparé en payant redevance. — Quelle que soit la cause, le fait n'est pas douteux. Dès le viif siècle, tous les cultivateurs sont cantonnés sur une parcelle et ne donnent au maître

qu'une part des fruits. Dès ce temps les propriétaires parlent de redevances « que les hommes doivent rendre suivant qu'on les lève depuis longtemps en vertu de la loi et de la coutume, c'est-à-dire des corvées, du vin, des denrées (1). » Une note du ix« siècle mentionne (2) des redevances payées chaque semaine par des manses serviles, et le terme de redevance d'usa<^e (exactiones consuetudinarise), de plus en plus fréquent dans les actes (3), s'applique aux esclaves (4) tout comme aux paysans libres.

Ce n'est pas qu'ils fussent égaux. Les devoirs des esclaves sont à la volonté du maître, ceux de l'homme libre sont réglés. Au ix^siècle^, les serviteurs d'une terre d'Eglise se plaignent (5) que « certains de leurs prévôts, dans les derniers temps, depuis l'invasion des Normands ont im.poséà 13 lots de colons un certain genre de service arbitrairement outre le cens légitime. » Mais tous étaient désormais fixés dans leur condition. Plusieurs actes du commencement duxf siècle cèdent avec le domaine « les esclaves des deux sexes et tous le •! revenus et coutumes que doivent ces esclaves, et môme ceux qui se disent francs, en quelque lieu de la pôté qu'ils demeurent (G). »

(1) Carlulaire de Saint-Etienne (790). Pérard, p. 47.

(2) lâta mansa serviles reddet unusquisque in qnisqne ebdomada jornales très, pullos duo cum ova et liguo et suivent carra qiiinque defeuis et fai ient anciugas et corvadas et soviucta (880). Pérard, 101.

(.3) Cura omnibus appeudiciis... et cuna omnibus consuetudinariise.xaclionibus (1005). Pérard, p. 170. — Cura terris dominicatis, raansis, exitibus et redilibus consueludinariisque exactionibus (1000). Plauch. Pr. I, 32.

(4) Onmes consuetudiues quas dominis persolvere debent servi. {Chron. Bes., p. 340).

(5) Pérard, p. 60.

(0) Oumcs redilus et coiisuotndines quas debent ipsi ?ervi et ancilla',

Ce régime était-il universel ? N'y avait-il pas en Bourgogne de paysans propriétaires ? Un recensement général seul donnerait le droit de l'affirmer; et les documents conservés dans les chartriers des abbayes ne font connaître que les alentours de quelques couvents. Mais quand, sur les points les plus éloignés, dans les domaines des seigneurs laïques aussi bien qu'en terre d'Eglise, apparaissent toujours les mêmes formules, comment ne pas regarder les habitudes qu'elles présentent comme celles de tout le pays ? Si la grande propriété était une exception ou une innovation, un régime créé par l'Eglise ou réservé à ses domaines, les actes ne le diraient-ils pas ? Et ^iuis, en ce temps de troubles et d'oppression, comment les petits propriétaires;, s'il en restait du Bas-Empire ou si de nouveaux s'étaient formés, eussent-ils pu se conserver sans protection durant des siècles, alors qu'il suffisait d'une mauvaise récolte ou d'une bande d'hommes de guerre pour les réduire à la famine? Si la classe des paysans subsiste dans cette société anarchique, c'est qu'elle se compose non de petits propriétaires, mais de serviteurs des grands propriétaires.

Des esclaves ou des hommes libres de basse condition logés les uns dans le hameau central, les autres dans des maisons isolées, chacun attaché à une parcelle qui le nourrit et que le maître lui abandonne à charge de lui apporter une part des fruits et de cultiver les

cl eliam illi qui francos se dicunt, desuper ipsatn potestatem commancnles uhicuu(nie (1004;. Chron. Sancti-Bcnig., p. H3. — Cum omnibus consueluiiiiiariis exactionibus ub bis eliam qui Fraucorum Domine censentur pro deltilo exigendis (1005). Pérar.l, p. 170.

Les trois couches de la société 31

parcelles qu'il se réserve; tous ces hommes surveillés et gouvernés despotiquement par les intendants du propriétaire, tel est le tableau que font entrevoir les rares documents de cette période et il s'accorde pleinement avec celui que permettent de tracer les registres terriers du xiv^ siècle.

Puis, vers la fin du x' siècle (1), les maisons isolées disparaissent, le hameau seul subsiste. Les noms de mcmcipia, accolœ, liberti, coloni s'efîacent ; à leur place apparaissent des termes généraux: (villanî, rustici, homines nativi) qui s'appliquent à tous les habitants de la villa, à tous les gens de la campagne. On en distingue encore deux catégories: servi et frcmcl. La classe des paysans est dès lors constituée, avec la distinction en serfs et francs qui ne s'effacera plus et le caractère qu'elle gardera durant des siècles d'une foule demiservile exploitée par les propriétaires du sol et exclue delà société politique.

§2 Caractères de la classe des paysans.

Descendons maintenant au xiv^ siècle. Les comptes des châtelains du duc, les actes d'hommage des seigneurs et les recensements des répartiteurs d'impôts montrent sur toute l'étendue du duché comment sont groupés les paysans, le caractère de leurs villages et le nombre des habitants. Les chartes d'affranchissement

(1) V. Garnier. Chartes inédite.'!, hUroduclioD, p.23clsaiv,

3^ LE nÉGiME FÉODAL EX BOUl'.GOGNE

font voir leur condition, leurs droits, leurs charges et leur rôle.

Ils sont groupés en villes, — Tous les hommes des campagnes sont réunis en groupes. Sauf quelques granges et quelques moulins, on ne trouve pas d'habitations isolées. L'agglomération (1) s'appelle encore ville comme au temps des Romains. C'est par villes que les terriers du duc indiquent les redevances de ses paysans, que ses châtelains inscrivent les recettes et que les élus pour le fait des aides relèvent les feux imposables.

Les ordres donnés pour la recherche des feux distinguent {2) les villes habitées par des paysans en :

Villes où il y a marché et forteresse;

Villes où il y a marché sans forteresse ;

Villes du plat pays.

La ville. — Quelques-unes de ces villes, à juger par le nombre des feux, sont de simples hameaux formés d'une dizaine de maisans de paysans. Mais, le plus" souvent, à côte de ces maisons s'élèvent les bâtiments d'intérêt commun : le four^ le moulin et le « bateur », le pressoir, une tuilerie et la maison du prévôt. Les

(1) Il ne reste aucun vestige qui permette <Je se représenter uu village bourguignon du xiv siècle. Les maisons n'étaient pas bâties en pierre et tombaient facilement en ruines. L'intérieur des maisons est mal connu. On trouve souvent dans les comptes des châtelains l'inventaire du mobilier de gens de main morte, surtout dans les années qui suivent la grande peste; ces mobiliers sont des plus misérables. Mais il faut songer que les possesseurs étaient serfs et prévenus du sort qui attendait leur héritage. 11 n'est pas bon de se fier aux actes ofticiels pour connaître des faits qu'on a eu les raisons et les moyens de dissimuler, et mieux vaut renoncer à se faire une idée delà maison d'un paysan que de la chercher dans des documents pareils.

(2) V. Garnier. La reclteixlte des feux. Arch. B, 289,

LES ThOIS COUCHES DE U SOCIÉTÉ 33

plus importantes ont une halle (1) où se tiennent les marchés ot où l'on paie « l'éminage » du blé.

Los plus importantes de ces villes s'élèvent d'ordinaire au pied d'un chàtoau-fort (2) ; il était naturel que le seigneur s'établît auprès du groupe de paysans le plus compact de son domaine. Mais rarement la ville elle-même est entourée de murs ; on aimait mieux retirer le paysan au château en cas de guerre que de le laisser se défendre.

Le fmage. — Chaque ville a son territoire, le fmage (3) dont les bornes sont fixées par la coutume. Il comprend toutes les terres cultivées par les habitants de la ville; aucune n'en peut être démembrée. Si un étranger acquiert une parcelle du finage, le seigneur peut le contraindre à venir demeurer dans la ville ou à céder son droit à un des habitants. Aussi le fmage de chaque ville est-il fixé avec toutes les redevances dans les terriers domaniaux.

Les meix. — Ces registres montrent qu'il est encore, comme au ix^ siècle, divisé en meix (ce nom a remplacé celui de manse) ; la redevance sur la terre, le cens, est d'ordinaire payée par le paysan franc « à raison de son meix (4). » Les meix ne sont pas d'égale étendue et chacun peut se partager entre plusieurs familles Le terrier général mentionne sou-

(1) Item... en ladite vile (a Mgr) sa haie et une bonne maison emprès ycelle haie et y souloit l'en tenir le marchié chascun mercredi; en laquelle haie le chastelain lève au proulit de mon dit seigneur, toutefois que le marchié se tient audit lieu d'Argilly les ventes des bestes et autres denrées et aussi l'éaiinaigo de bief. Terrier d'Ârgilly, Arch. B, 4G9.

(2) V. Garnier, La recherche des feux.

(3) L'expression d'usage est « en la ville et finage de... »

CO V. les comptes des châtelain? et le Terrier général. (Arch. B, 400).

vent (les meix partagés entre plusieurs « complices (4) » ou » parceners, » les familles qui les cultivent ont chacune sa maison (2), quelquefois une partie est cultivée, le reste en friche (3), Pourvu que la redevance soit payée, on laisse pousser le démembrement très loin (4). « Et se ensi avient (5) que li mes se esbranchoit et départe en quatre parties ou en six parties, les six parties ne doivent solement que une émine. Car li mex doit l'avoine non pas le nombre de feux. » C'est dire que l'unité imposable est le champ, non la maison. Le village n'est que l'accessoire; le principal est le fmage. Toutefois, la division en meix est purement financière ; on n'en tient pas compte pour la culture. Le territoire n'est pas réparti en lots invariables, il se partage librement et inégalement entre les habitants.

Nombre des habitants. — Le nombre des paysans de chaque ville n'était pas fixe, puisque les meix pouvaient se démembrer ; mais il était contenu dans des limites étroites par l'étendue du fmage. Si la population d'une ville s'accroissait au point de ne plus pouvoir vivre sur son territoire, elle ne pouvait déborder sur les finages d'alentour ; car ceux qui passaient sur

(1) Barbaille et ses complices doanent chacun an de censive, as-'ise sur le mex qai fut Fadait (Arcli. B, 400, Aisey). — Cils jwirceners, id. Vergy.

(2) Item un mex... et y fout leur demorauce deux hommes en deux malsons et y bai un mex sans maison qni est de ce mex (Arch. H, 400. Nuits).

(3) Duquel mex la plus grande partie est eu ruines et vaequante (Arch. n, 400. Grosne).

(4) V. à l'Appendice un exemple.

(5) Arcb, B, 400. Nuits;.

LES TROIS tlOl'CHES DE LV SOCIÉTÉ 3o

ces territoires devaient abandonner leur ville d'origine.

Aucune ville ne pouvnit donc grossir auK dépens d^ ses voisines; aucune s' absorber dans une autre; toutes étaient maintenues par leur fmage. Voilà pourquoi les mêmes noms se retrouvent pendant des siècles.

Il en était de la population du duché comme de celle de chaque ville. Avec les procédés primitifs de culture, en l'absence de toute industrie dans les campagnes, le nombre des paysans ne pouvait s'accroître que jusqu'au point où chacun avait assez de terre pour nourrir sa famille. Si ce point était dépassé, la famine ramenait aussitôt le chitTre normal.

* On peut conjecturer que le maximum avait été atteint vers la fui du xiir siècle, car dans la première moitié du xiv"* siècle la population, sur les terres du duc, paraît stationnaire. Elle décroît rapidement pendant les guerres de la fin du xiv* et du commencement du xv= siècle. Les « cherches de feux » signalent partout des villes c( gâtées par les gens d'armes » et abandonnées. Dans toutes, le nombre des feux a baissé de [)i'ès du tiers (1), et les répartiteurs sont obhgés, outre les insolvables, d'admettre encore une catégorie « de misérables et mendiants » plus nombreuse que les deux autres.

Les plus anciens relevés conservés aux Archives ne sont que de 1375. Déjà les campagnes étaient dévastées et il fallait distinguer dans chaque village les feux sol-

(1) Ainsi les 10 premières paroisses du bailliage de Dijon sont portées en 1375 à 751 feux, el tombent en 1431 à 51C (Garnier, La recherche des feux, p. 3 et 6}.

vables des misérables. Toutefois le chiffre des habi. tants n'avait pas encore beaucoup varié, et il peut être intéressant de consulter ces documents pour se rendre compte de'la population normale d'une ville de paysans en Bourgogne (1).

Rarement le nombre des feux descend au dessous de 10, il oscille d'ordinaire entre 20 et 40 (de 100 à 200 âmes, en admettant qu'une famille ait en moyenne 5 membres). Un petit nombre s'élèvent jusqu'à 60, très peu au dessus de 80.

Voici comme exemple les chiffres des villages des sièges de Nuits et de Beaune, dans la recherche del379(Arch. B, 11,527) :

5 feux et au dessous 5

De 5 à 10

10 feux

De 11 à 15 De 16 à 20

De 21 à 25

De 25 à 30

De 31 à 40

De 41 à 50

De 50 à 60

De 60 à 70

(1) Quaal au chiffre tolal des paysaus du duché, les docuuieuts les plu3 aacieus pour tous les domaines des seigneurs soûl les «cherches de feux. » Il en reste 89 registres aux Archives, mais les bailliages de Dijon, Beaune et Nuits sont les seuls dont les cherchas rtunonlenlau xiv« siècle. Pour les autres bailliages, les plus anciens registres ne sont que du xve. Le tableau complet ne pourrait donc être dressé que pour un temps où les campagnes étaient à demi désertes. Pour le mojen-àge, on serait réduit à rétablir le chiffre par conjecture en j)renaul pour base les chiffres donnés par les châtelains pour les villages du domaine ducal, et l'étendue de leurs fioagcs.

Condition des paysans. — Tous les vilains du duché sont égaux en deux points : ils ne sont pas leurs propres maîtres, et ils cultivent un champ qui ne leur appartient pas. Aussi ne peuvent-ils ni se gouverner eux-mêmes, ni garder pour eux les fruits de leur terre. Tous ont un seigneur, à la fois leur maître et le propriétaire de leur champ ; il a droit aies commander et à prélever une part de leur récolte. Tous les actes du moyen-âge montrent les paysans partagés entre les seigneurs, seuls propriétaires légaux du sol. Au xv^ siècle encore, les recherches de feux répartissent tous les vilains entre des seigneurs; elles emploient sans distiction de francs ou de serfs des formules telles qu'e (1) : « Hommes de Hommes francs des seigneurs de » ou à la suite du nom de la ville : « Est

à est au seigneur de >> C'est qu'il n'y a pas de

paysan en Bourgogne qui n'appartienne à un maître.

Ces hommes ne sont môme pas pour le seigneur des serviteurs personnels, mais simplement des accessoires de son domaine. Il ne se donne pas la peine de vivre avec eux ni de les gouverner, il les fait exploiter par des agents.

L'exploitation a lieu sous deux formes : les paysans sont à la fois taillables et exploitables. Cela veut dire que le maître tire d'eux de l'argent, soit directement par des redevances (tailles) , soit indirectement par des : amendes (exploits), lorsqu'ils sont pris en contravention. Telle est la condition commune des vilains.

Ils se divisent en deux classes : francs et serfs. —

(I) Garniiir, La rtcherclie des feux.

38 LE RÉGIME FÉOI>ÂL EN BOURGOGNE

Mais si les procédés sont les mêmes pour tous, les degrés sont différents : les uns sont taillables et exploitables à la volonté des seigneurs, les autres jusqu'à une limite fixée.. Et c'est là ce qui les partage en deux classes, francs et serfs ; distinction si bien tranchée qu'elle se trouve dans tous les relevés de droits domaniaux, toutes les coutumes, tous les recensements; si profonde qu'elle sert de principe pour la répartition de l'impôt.

Condition des francs. — Ce n'est ^as que l'homme franc soit regardé comme indépendant, le vilain ne l'est jamais. Mais sa dépendance a des limites ; il sait la contribution qu'il paiera chaque année, et l'amende qn'on lèvera sur lui pour chaque espèce de contravention : ce qu'il doit au seigneur et ce qu'il a le droit de garder pour lui.

Les limites ont été posées soit par une coutume ancienne, soit par une convention. Dès le xi* siècle, il existe une classe de francs qui demeurent à côté des serfs sur les grands domaines : hietiam quise francos dicunt super potestatem commet nentes (i) ; ce sont les mêmes sans doute qu'on appelait d'abord affranchis et colons. En les établissant sur une parcelle, le propriétaire a fixé leurs devoirs; ses successeurs ne peuvent rien exiger au delà.

Mais la plupart des hommes francs au xiv^ siècle ne l'étaient pas à l'origine ; ils le sont devenus par un contrat avec le seigneur, un « abonnement » qui a réglé le montant de leurs redevances et souvent de leurs

{\)Chron S. Bénig ,\>. 163. Pérard, p. 170.

LEî TROIS COUCHES DE L\ SOCIÉIÉ 39

amendes. Aussi plusieurs recherches de feux emploient-elles indifTéremment (i) les mots francs, abonnés et francs-ahonnés.

La censé. — L'homme franc, soit par coutume, soit par abonnement, doit, une ou deux fois l'an, une redevance fixe pour sa terre. C'est la censé qui fait appeler (2) sa terre « héritage censahle. » Elle diffère suivant les lieux. « Au regard des censés, dit la coutume (3), l'on n'en déclare point être de coutume générale pour la diversité des usages qui sont en divers lieux. » Mais sur une même terre elle est invariable. Au.isi figure-t-elle, dans les rôles des châtelains, parmi les « rentes qui ne croissent ni ne décrois- .'3 eh t. »

Le droit du tenancier sur la terre est lié à celte redevance et s'éteint lorsqu'elle n'est plus payée. Le seigaeur, dit la coutuma (4), peut mettre la main sur les héritages censiers s'il n'y a aucun tenancier qui lui paie la censé et faire les fruits siens; au bout de dix ans la terre lui demeurera. C'est que le seul propriétaire légal est le seigneur; le vilain n'est que son fermier.

Du moins, le fermage payé, il est quitte ; si la terre ne lui appartient pas, il possède le droit de la cultiver, le transmet à ses héritiers et même, à condition de faire « louer », c'est-à-dire approuver la vente par le

(1) Garnier. Becherc/ie des ftux. Exemples : Boncourt. Houiœes francs de Mgr le duc. Feux abonoés, G. Chaulx Hoiumes fraucs laillidbles abonnés de Mgr le duc et du chapitre de Vergey (p. 95).

(2) « Au rachat d'héritages soit ceusablea ou féodaux. » (Coutume X, 1).

(3) Coutume XI, 1.

(4) Coutume XI, 5.

seignear, il peut l'aliénor à qui lui plaît , sans que le propriétaire légal puisse s'opposer ni réclamer rien au delà de la somme fixée pour l'approbation {loux).Ce droit de possession est si fortement enraciné qne les coutumes l'assimilent à un droit de propriété. Cette terre dont le vilain n'est, à proprement parler, qu'un fermier perpétuel, elles l'appellent « un héritage » censable, comme si la censé était une servitude du fonds. L'usage a même admis que le droit peut être cédé à d'autres qu'à des vilains, et la coutume prévoit le cas où une terre censable tombe aux mains d'un clerc ou d'un noble.

Parmi les hommes francs, quelques-uns ne paient que la censé due à raison de leur terre. Leur condition rappelle si fortement celle des colons romains qu'il est difficile de chercher ailleurs leur origine. Ils sont^ les successeurs, sinon les descendants, des accolce du viii° siècle, des f ranci du xi<^.

La taille abonnée. — Mais ils ne sont qu'une minorité. La plupart, outre la censé, paient une redevance à raison de leur personne, la taille ou franchise. Ces deux noms montrent d'anciens serfs devenus francs par une convention. La redevance est répartie (1) soit par tête, soit en bloc sur tous les habitants de la ville, elle se paie en un ou plusieurs termes, en argent ou en nature, elle est plus ou moins forte. Mais toujours elle est fixe.

Quelques villes franches doivent encore d'autres

(1) Garnier [Chartes de communes , III, p. 59G-599) énuiuèrfi plus de 200 espèces (ic preslalioas li'anrancliissfmeul en arj^eut, 1»1<'', avoine, cire, soit par feu, auil en IjIoc, soit par les deux systèmes combiaés.

LES TliOlS COUCHES DE LA SOCIÉTÉ 4l

redevances, mais toujours invariables. Le propre de l'homme franc est de n'être soumis qu'à des charges nettement définies (1).

Condition des serfs. — Les serfs, au contraire, sont ceux qui n'ont à invoquer ni coutume ni abonnement et ne peuvent empêcher le seigneur de les mettre à contribution comme il l'entend. C'est môme à ce signe qu'on lus reconnaît. « Se li Jioms (2) paie à son seigneur deniers une fois plus une fois moins et il ne montre franchise, il est taillable. »

La taille à volonté. — Chaque année le seigneur taille ses hommes une fois plus une fois moins, comme on dit (3); il les impose à sa fantaisie. Le terrier du duc marque très fortement cet arbitraire (4). « A Chaux hai homes qui sunt homes taillauble et exploitauble Monseigneur le Duc et lor fait li prevost de Chaux la taille et la reçoit .. et ne les puet efforcier li prevost de Chaux chascun an de plus qu'ils en hont paie aultrefois. Mas Messire le Duc s'il volait les porrait tailler ou faire tailler moins et plus haut et bas à sa volunté. » De même à Vosne où le prévôt reçoit chaque année 16 hvres,le terrier ajoute :« Et en lèveroit Messire le Duc plus à sa volonté, car ils ne sunt pas abonnez. »

Dans les comptes de châtelains, les tailles sont ins-

(1) On ne trouve qu'un exemple de laillables à volonté qualifiés francs, c'est la ville de Chazeuil où les héritages, d'après un terrier de 1462, sont laillables à volonté une fois l'an (Garnier, Chartes, III, p. 507)

(2) «Les tailles de Rouvre vaillent ceste année 30 liv. 8 s. et vaillent une fois plus une fois moins» Terrier ge'ne'ral, Arch. B, 400.

(:?) Ane. coût., art. 235.

(4) Arch. B, 400.

^t^ I-E RÉGIME FÉ( DAL E.N COUHGOGNE

crites^parmi les rentes qui croissent ou décroissent sous les titres suivants... « Des tailles de la chastel-

lerie de que Messire a sur ses homes serfs qui se

font à volunté dou signour » ou « Des tailles de la chas-

tellerie de qui montent et baissent et se font haut

et bas à la volunté du si^înour. »

En principe, c'est une charge non de la terre mais de la personne : quiconque est serf la doit, quelle que soit sa tenure ; elle se répartit, au contr;iire de la censé, non par meix, mais par feux ; et les terriers, à l'article de la taille, donnent les noms des hommes, non des terres, qui la doivent. Cependant dans le cas où un lot de terre passe des mains d'im serf à celles d'un homme libre, comme le seigneur ne peut être privé de son droit, la taille retombe sur la terre. C'est ce qu'indique le compilateur de l'ancienne coutume par ces mots (1) : « La taille est réelle et non pas personnelle », les clercs la doivent pour les héritages qu'ils possèdent dans une ville tailliable.

La taille à volonté est commune à tous les serfs. La plupart sont soumis en outre à des exactions spéciales : le droit de formariage quand le serf épouse une femme d'un autre seigneur, la main-morte quand il meurt « sans hoirs de son corps, » sans enfants. Ces deux droits ne frappent pas toujours les mêmes hommes ; beaucoup ne sont atteints que par l'un des deux. De là, au dessous des simples tailliables, 2 sortes de serfs, serfs de formariage et mainmortables, en tout 3 catégories.

(1) Ane. coût., art. ]00.

LES TIIOIS COUCllKS DE L\ SOCIÉTÉ 43

Le droit de formariage. — Le serf de formariage ne peut (1) « se marier hors de son seigneur sans licence.» S'il épouse une femme d'une autre seigneurie, il perd tout ce qu'il a^ à moins qu'il ne «la mène gésir le premier soir dessous son seigneur. » En principe ce serf ne devrait épouser qu'une serve de son maître ; c'est un reste de l'esclavage romain. Mais la coutume a beaucoup adouci cette condition : elle permet à l'homme de formariage d'acheter du seigneur la liberté de se marier à son choix; et cette servitude, personnelle cà l'origine, se convertit en une charge pécuniaire.

La mainmorle. — Le mainmortable est celui qui n'a pas le droit de disposer de ses biens à sa mort. Durant sa vie il lui est permis (2j, dit la coutume, de a vendre son meix à d'autres Ljens de la même seii^neurie et condition. » Mais il ne peut rien léguer; s'il meurt, ses enfants seuls héritent. Encore fauL-il qu'ils vivent dans sa maison. « Gens de mainmorte (3) ne peuvent succéder l'un à l'autre, sinon eux demeurant ensemble et étant en communion de biens. »

A défaut d'hoirs de son corps vivant en communauté, la terre du mainmortable retourne au seigneur. La concession était faite à une famille demeurant sous un même toit et s'éteint avec elle. Mais, en même temps que la terre détachée de son domaine, le seigneur, semblable au maître de l'affranchi latin, reprend tous les autres biens meubles et immeubles de son serf. Pourtant, entre ces deux parts de la succession, une

(1) Ane. coût., art. U7.

(2) Coutume IX, 10.

(3) Coutume IX, 13.

44 LE nÉGlME FÉODAL EN nOURGOGNE

différence subsiste, même au xv' siècle, qui marque que le seigneur ne les recueille pas à un même titre. Il prend (1) « l'héritage assis en sa seigneurie mainmortable » sans avoir à payer les dettes ; parce que là il se borne à retirer à lui un morceau de son domaine aliéné sans condition résolutoire. Au contraire, les meubles et les héritages en lieu franc possédés par le mainmortable ne lui reviennent qu'à condition de payer les dettes; c'est qu'il recueille la succession d'un serviteur et doit remplir les devoirs d'un héritier. Enfin, si le mainmortable laisse des « héritages de mainmorte sous un autre seigneur, » c'est le seigneur du lieu de mainmorte qui les reprend comme propriétaire.

Au dessous des serfs taillables, de formariage et de main morte, la coutume ancienne indique une decnière sorte, ceux qu'elle appelle serfs servages (2) « qui sont serfs de laur chief et de leur teste », et « puet le seigneur prendre tous leurs biens quand il lui plaît, leurs personnes mettre en ostage, vendre et aliéner quand il lui plaît. » Elle ajoute qu'ils n'ont pas le droit de désavouer leur seigneur. Mais on ne trouve aucune trace de ces serfs dans les actes, et la même compilation qui les mentionne se contredit à l'article suivant (3). « Par la coutume nul ne est serf de corps en Bourgogne que, quand il lui plaît, il ne puisse désavouer son seigneur, o

Quelle est la portée de V affranchissement'''! — On

(1) Coutume IX, 15, 16.

(2) Ane. coût., arL 114 et 119.

(3) Auc. coul., art. 120.

LIÎS mois CUUCIIKS Dli LA SOCIÉTÉ 15

conçoit combien la condition de l'homme franc est en pratique préférable à celle du serf. Bien que tous deux puissent regarder leur champ comme «. un héiitage >•< puisque le propriétaire légal n'a pas le droit de le leur reprendre, le seul qui noit vraiment sûr de travailler pour son compte, c'est rhomme franc. Le serf est exposé à se voir enlever ses épargnes par la taille à volonté; s'il est de formariage il n'est pas libre dans sa famille, s'il est de main morte, il n'est pas libre dans sa succession et ces servitudes ne se rachètent que par de grosses sommes.

Aussi le désir le plus cher des paysans serfs est-il d'acquérir une charte d'affranchissement, afm d'être délivrés de cet arbitraire. Le prix élevé que le maître met à cette faveur, les sommes exorbitantes que les hommes parviennent à ramasser (1) montrent assez qu'il s'agit pour tous d'un intérêt puissant (2).

Néanmoins il ne faut pas se méprendre sur la portée de l'afiranchissement. Il ne donne pas, sauf dans le cas de formariage, de droits nouveaux de famille ou de propriété. Le serf n'a nul besoin d'être affranchi pour avoir famille et héritage. Il ne le rend pas indépendant du maître et mend^re de la société ; le vilain franc est,

(1) Dans la charte accordée au petit village de Villy pour l'atTrauchir de la main morte, le seigneur déclare : «Et avons fait cette quittance por prix de COO livres de tornois lesquelles nous avons reçu desdiz hommes et femmes. » (Garnier, Chartes, II, p. 317). A Grancey, la charte 1340 porte : «Ladite franchise des tailles... leur avons ontroié perpétuellement... pour cause de 1800 écus d'or que notre dits hommes nous en ont donnée. » (Id. ib, II, p. 479).

(2) Une légende toute semblable au sujet d'une ballade de Tennyson (Godiva), raconte quelle dure condition le seigneur de Noyers imposa à sa femme avant de lui accorder rafîranchissement des hommes du village.

comme le serf, justiciable du seigneur et soumis à ses agents. Il est simplement une garantie contre les exactions arbitraires, et ne donne d'autre avantage que l'assurance de n'être pas exploité au delà de limites fixées. Ces conditions se transmettent par le domicile. — Toutes ces conditions de franc, de serf taillable, de mainmortable étaient d'abord personnelles et héréditaires. L'homme naissait colon ou esclave parce que ses paronts Tétaient; et il faisait donner à la parcelle de terre qu'il cultivait le nom de sa condition ; il y avait des colonicœ et des mansi seruiles. Comme ces parcelles se transmettaient de père en fils, la condition de l'homme se fixa sur la terre, celle des habitants sur le village; il y eut des terres et des villes franches, serves ou mainmortables, quelle que fût la condition de leur possesseur. C'est ainsi que la taille, redevance personnelle, finit par s'attacher à la terre (1). L'homme et la terre avaient chacun sa condition indépendante. Enfin comme la terre était immobile et les possesseurs changeaats, ce fut la terre qui imposa sa condition au cultivateur. Au xiv" siècle (2), l'homme franc qui va demeurer en lieu de mainmorte et y prend meix demeure incontinent homme mainmortable. » Et en général (3) « Fhomme franc qui va demeurer en autre lieu et y tient feu et lieu par an et jour continuellement et paie en son chef au seigneur diidit lieu les devoirs tels que font les autres hommes du lieu, demeure... de la condition dudit lieu. »

(1) « La taille est réelle et non personnelle. » Ane. coût., 100.

(2) Coutume IX, 5.

(3) Cuulmne IX, 0,

Les terres d'un même village ne sont pas forcément toutes de la même condition. Très souvent on trouve côte à côte des meix serfs (1) et des meix francs ; dans les recherches de feuK, un grand nombre de villes ont une population mi-partie. Toutefois l'usage tend à soumettre à une condition uniforme toutes les terres voisines. Une parcelle isolée maintiendrait difficilement sa condition au milieu de champs d'une condition différente. Un meix assis, dit la coutume (2), en lieu de mainmorte et entre meix mainmortables est réputé de semblable condition... s'il n'y a titre ou usance au contraire. »

Ainsi le vilain acquiert sa condition soit par la naissance, soit par le domicile.

Comment loeiit-on sortir de ces conditions'^ — En principe toute condition est perpétuelle, et il ne semble pas qu'aux premiers siècles du moyen-âge il fût possible d'en changer légalement; on n'en sortait que par la mort.

Depuis le xiii* siècle, il est arrivé plusieurs fois à un gros village de se faire reconnaître par son seigneur comme commune. Les habitants alors élisent leurs magistrats, s'entourent de remparts, s'organisent en milices ; ils cessent d'être vilains et passent dans une classe plus élevée.

Lorsqu'un village est affranchi, les habitants restent vilains mais passent de la condition de serfs à celle de francs.

(1) Garnier, Uec/terche des feux.

(2) Coutume IX, 4.

Il n'était pas nécessaire que la ville en masse changeât de condition. Beaucoup de paysans s'élevaient individuellement de l'état de serf à celui de franc, d'autres même au dessus de l'état de vilain à celui d'homme de commune. Il leur suffisait d'aller s'établir dans une ville franche ou une ville de commune.

Comment le vilain a acquis le droit de se détacher de son seigneur. Le droit de désaveu. — Il est probable qu'un tel changement de domicile fut d'abord illégal et ne s'opéra qu'en fraude du seigneur, La coutume ancienne a conservé la trace d'un temps où le vilain ne pouvait se soustraire à son maître. Elle parle (4) de « personnes serves de corps et de poursuite » que « le sire peut poursuivre, quelque part qu'elles aillent. » Mais il n'est question ici que d'un droit théorique, puisqu'il est contredit par la règle générale (2) : « Par la coutume nul ne est serfs de corps en Bourgogne, que, quand il lui plaît il ne puisse désadvouerson seigneur et advouer autre seigneur en franchise ou en servitude, lequel qu'il lui plaît. »

Plusieurs déclarations des ducs de Bourgogne montrent que cette coutume était établie dès le xiif siècle. (( Nous faisons à savoir, dit une charte de 1232 (3), que la coutume et l'usage est dans toute la Bourgogne que lorsque des hommes taillables, ou et de quelque seigneur qu'ils soient, quittent la justice et seigneurie de ceux qui lèvent sur eux la taille, ces hommes ont le droit de le faire. Mais les manses et les biens qu'ils

(!) Auc. coût., art. 116.

(2) Auc. coût., art. 120.

(3) Garoier, Chartes de communes, /, p. 3-27, V. ausii id., H, p. 132.

possèdent dans le domaine desdits seigneurs demeurent aux seigneurs. » Même déclaration dans deux cas particuliers en 1236 (1), au sujet des hommes de Saint- Bénigne, en 124'2 (2), au sujet des hommes de Saint- Etienne.

Tout vilain peut donc changer d'état en changeant de domicile. S'il est franc, il se borne à s'établir soit dans une ville de commune, soit dans un autre lieu franc, soit même en un lieu serf, et devenir, au bout d'un an et un jour, homme de commune, franc d'un autre seigneur ou serf; et il conserve ses biens sous condition de payer la censé.

Mais s'il est serf^ ce n'est pas assez de changer de domicile. « L'homme de mainmorte (3) ne peut prescrire franchise et liberté contre son seigneur, par quelque laps de temps qu'il fasse résidence hors du lieu de mainmorte. » Il doit par un acte formel désavouer le seigneur son maître. « Homme franc, dit la coutume ancienne, se peut faire serf et advouer seigneur en servitude. Mais homs serf ne peut devenir franc, sans faire désaveu au seigneur dessous qui il part (4).» C'est ce désaveu qu'exigent les déclarations de 1236 et de 1242 par cette restriction (5) : « Au su du sei-

. (1) luvenimus suiîicieuler probatum hoc esse jus et coosueludiuem ab anliquis temporibus quod si homo saiicli Benigni de consciencia ejus qui prœestlocoin quo manet... transtulerit se adaliud domiuium,... dominus qui sibi praeerat débet euiu couducere per terram suam boua fide..., cum omnibus mobilibus suis. Garnier, ib. II, p. 168.

(2) lovenimus,... hoc esse... consuetudiueoa quoJ si homo sancti Slephani... Le reste comme [dans racte précédent... Garnier, ib. II, p. 191.

(3) Coutume IX, 2.

(4) Ane. coût., 131.

(5) De conscientia ejus qui praîest loco in quo manet...

gneur sous qui ils demeurent. » Le désaveu, d'après la coutume (4), doit se faire à la personne du seigneur, en son absence au domicile du seigneur ou à la personne d^ son châtelain ou juge.

Cette condition en implique une autre : le serf, en désavouant son seigneur renonce à la terre qu'il possédait dans son domaine. Cette clause se trouve déjà dans la première déclaration (2) du duc. « Les manses elles biens qu'ils possèdent sous ces seigneurs demeurent auxilits seigneurs. » Elle est reproduite par la coutume (3) : « En faisant ledit désaveu, ledit homme doit renoncer à son meix et autres biens meubles et héritages qu'il a sous ledit seigneur, lesquels demeurent au seigneur de la mainmorte. » Quelques seigneurs, en alfranchissant leurs hommes, stipulent que cette condition sera maintenue. « En tel manière, dit le seigneur de Villy (4), que si li homes on les famés de ladite ville se partoient de lor seignor... tuit li bien moble et héritaige de celui qui se partiroit, demorroit au seigneur. » De même dans la charte de Saux (5) : « Li bons qui se départ de franchise et va en autre seigneurie, il ne puet rien réclamer en nul héritage qui demeure en la terre au seigneur de Saux. »

Limites du droit de désaveu. — Cette condition est le lien même qui attache le serf à son seigneur. En principe, il n'est pas esclave de la terre (6) puisqu'il a

(1) Coutume IX, 9.

(2) Garuier, Chartes, I, p. 327.

(3) Coutume IX, 9.

(4) Garnier, Chartes, II, p. 317.

(5) Garnier, Chartes, II, p. 262.

(6) L'expression «serf de la glèbe», si souvent employée par les historiens, ne se trouve jamais dans les actes ni les écrits du temps.

le droit de la quitter, ni dii seigneur puisqu'il peut le désavouer. Mais le champ qu'il cultive de père en fils, son héritage, comme il l'appelle, est sa seule ressource. Que deviendrait cet homme avec sa famille, lui qui ne sait que cultiver, dans un pays où la terre est tout entière partagée en parcelles et où Ton n'a pas besoin d'ouvriers ruraux? Quand même les bourgeois l'admettraient à partager leurs privilèges, comment gagnerait-il sa vie? L'oppression est une calamité moins atroce que la faim; le paysan suriout aime mieux supporter l'une que de s'exposera l'autre. Et puis le seigneur et le prévôt de son village ont moins à craindre que les juges criminels et leurs procédés sommaires. Dans une société qui traite l'homme sans feu ni lieu à l'égal du criminel, mieux vaut encore être serf que vagabond. Aussi faut-il des maux inouïs, que sa maison ait été détruite par les gens de guerre ou que les exactions le réduisent au désespoir pour décider le vilain à abandonner sa terre.

Voilà la vraie garantie du seigneur. 11 n'a pas besoin, comme le propriétaire romain, de chaînes ni de surveillants pour garder ses hommes, ni des agents du pouvoir pour lui ramener les fugitifs. Il peut même les laisser sortir de son domaine. Il sait qu'ils ne le quitteront pas, il tient entre ses mains un gage de leur retour: le champ et la maison que leurs ancêtres ont reçus des siens et qu'ils ont fini par regarder comme leur héritage. Tant que ce gage reste au seigneur, il est fort à croire que l'homme reviendra de lui-même et reprendra sa servitude plutôt que de renoncer à son bien. S'il ne reparaît pas, la perte n'est pas grande ; le

seigneur a gardé la terre et trouve sans peine à la regarnir.

Aussi voit-on, dès le xiii^ siècle, une lutte engagée entre les seigneurs qui saisissent les terres laissées vacantes et les vilains qui prétendent garder « leur héritage » après s'être établis dans une autre seigneurie. L'abbé de Bèze, dans une charte donnée à ses hommes (1), déclare qu'il « n'entend à renoncier au droit et à la raison qu'il a contre ceux qui s'en sont allés en autre seigneurie se ils ne volaient revenir. » Bientôt il fait saisir les biens des fugitifs « affirmant qu'ils étaient tombés en commise et que les hommes ne pouvaient tenir lesdits biens en demeurant hors de sa seigneurie ; >^ les possesseurs réclament et prétendent avoir le droit de les garder. En 1242, la déclaration donnée par le duc au chapitre de Saint-Etien-' ne (2) montre que « les hommes du chapitre qui s'étaient retirés des villes du chapitre dans la seigneurie du duc, prétendaient retenir leurs manses et tous les biens meubles et immeubles qu'ils possédaient. >)

La coutume se prononça pour les seigneurs ; elle refusa de transformer en une propriété ce qui n'était à l'origine qu'une concession précaire du maître à son esclave; elle se borna à accorder au mainmortable un délai pour reprendre possession en rentrant dans son village. « Gens de mainmorte (3) qui se absentent de la seigneurie de mainmorte peuvent retourner à leurs

(1) Garnier, Chattes, I,~i). 252.

(2) Garnier, Chartes, II, p. 191.

(3) Coutume IX, 22.

héritages dedans dix ans, pendant lesquels le seigneur peut faire les fruits siens . »

Le seigneur conserve donc un moyen efficace de retenir ses hommes. Mais ce qui étail une garantie pour le maître était une protection pour le serf. Si précieuse que fût la terre aux yeux du paysan, il avait besoin qu'elle lui donnât de quoi vivre et nourrir sa famille , et quel que fût son amour pour son village, son horreur pour la vie errante , encore pouvait-il être poussé hors de son héritage par trop de dureté. Le seigneur est donc obligé à quelque modération, à n'exploiter et n'opprimer le serf que dans la mesure où la vie ne lui devient pas impossible ou intolérable.

De même que les vilains avaient cherché à enlever aux seigneurs le droit de saisir les biens de leurs hommes, qui les garantissait contre la fuite des serfs, plusieurs seigneurs prétendirent retirer aux vilains leur garantie contre des exactions exorbitantes ; ils voulurent ramener de force ceux qui avaient quitté leur domaine et obliger leurs voisins à promettre de ne pas leur donner asile sans leur assentiment. De ce genre est une convention (1) entre l'abbé de Molême et le duc. « Monseigneur le duc ne porra retenir nos hommes de Molesme ne des appartenances, ne du chief, ne des membres, ne de nos fiez, ne de nos rerefiez, no de nos gardes... Et se aucun des fiez ou des rerefiez, ou des gardes le duc voloit retenir nos hommes de Molesme, le duc nos seroit tenu conseiller contre eux en bonne foy. » De même le sire de Tri-

. (t) Pérard, p 502.

chastel, gardien de l'abbaye de Bèze, fait promettre (1) au duc de ne retirer dans ses villes les bourgeois de Bèze que. pendant six ans. Le terme passé... « li dit duc ne pourra tenir lesdiz borjois es diz lues ne li diz borjois ne porront demorer se n'est par ma volunté. » Cette fois la coutume se déclara contre les seit^neurs et le droit de désaveu fut reconnu formellement (2).

Conséquences du droit de désaveu. — Ainsi le paysan avait intérêt à ne pas abandonner son seigneur sans un motif grave, et le seigneur à ne pas pressurer ses paysans au delà de leurs forces. Mais il fallait un équilibre entre les charges et les avantages pour décider à rester sur le domaine uti homme qu'on n'y pouvait retenir de force.

L'équilibre paraît avoir duré jusqu'au xiv<^ siècle, soit que le paysan fût habitué à sa condition, soit qu'en effet elle fût supportable , soit qu'étant très craintif et voyant le pays trop peuplé, il n'eût pas le courage ouïes moyens de changer de demeure. Il est rompu pendant la guerre de cent ans. Les villages ont été détruits par les gens d'armes, les habitants épuisés pour satisfaire les besoins croissants et les goûts de luxe des seigneurs : les gens des campagnes désertent en foule. On trouve dans le duché 64 lieux dépeuplés par la mainmorte (3) ; et les recherches de feux du XV' siècle (4) portent souvent, à la suite du

(1) Garnier. Chartes I, p. 251.

(2) 0(1 peut voir des exemples détaillés de désaveu daus Simonnet. Documents pour servir à l'histoire des personri'is en Boui-gogne. La féodalité et le servage. Mémoires de l' Académie de Dijon.

(3) Garoier, Chartes de communes, II f, 571.

(4) (iariiier, La recherche des feux.

nom de la ville, l'indication : « Feux néant » ou « Il n'y demeure nul. »

Pour retenir ou ramener les paysans, il faut alors leur faire de nouveaux avantages, les affranchir de la mainmorte ou de la taille à volonté. Cette nécessité est exprimée non par les vilains, mais par le seigneur lui-même dans un acte de 1379 : «Nous (1), Marguerite de Saligny, faisons savoir que, combien que nos hommes et femmes que nous avons heu au temps passé en nos terres des villes de la Maison-Dieu, Villerot, etc.. soient et aient été de tout temps nos hommes et de nos prédécesseurs, de serve condition, mortemain et de taille à volonté, plusieurs de nosdits hommes et femmes se sont départis de nos seigneuries et de nos dites terres tant par désavoue, par mariage comme autrement et se sont transportés es villes voisines et en aultres seigneuries... et les habitants d'icelles sont franches des susdites servitudes — et nuls aultres où très peux venant dessoubz nous pour causes d'icelles servitutes dont ils seraient chargés et imposés, dont notre dite terre est moult dépeuplée et déshabitée, et nosdites tailles et aultres rentes amoindries et presque adnuUées et pourraient arriver plus par l'advenir. Pour ce, nous, voulant obvier aux périls et dommages qui en pourr aient advenir à nous et à nos successeurs.. . et ce considéré par le conseil et advis de plusieurs parents... pour la contemplation de nosdits hommes et femmes et des bons et agréables services et prouffits que nous ont fait et espérons qu'ils nous feront au

(i) Mémoires historiques de Breuillard, p. 272.

temps advenir... tant iceulxqui sont descendus ou descendront originellement de nosdits hommes et femmes comme iciîulx qui sont venus ou viendront soubs nous par nouvel aveu ou aultrement... avons quitté, franchi et manumié »

Ce langage est clair ; il ne s'agit pas ici d'humanité ; l'affranchissement est un acte de bonne administration. Le seigneur a besoin d'hommes sur ses terres pour les cultiver et lui payer la redevance ; et il ne peut contraindre les siens à rester. S'il veut conserver « les bons et agréables services et profits » qu'il en tire, il faut qu'il allège leur charge. Voilà pourquoi sans doute tant de villes serves encore dans les recherches de feux du XIV' siècle sont portées comme franches dans celles du XV' (1), La peur de voir déserter leur domaine a forcé les seigneurs <à améliorer le sort de leurs" hommes.

Les vilains n'ont aucun droit politique. — • Cependant, même dans les villes affranchies, la condition du paysan paraît fort dure. Etabli dans de misérables villages ouverts à la merci des gens de guerre, fixé souvent à son lieu d'origine sous peine de perdre sa terre, exploité par un maître et des agents tout puissants, sans autres recours contre l'oppression qu'un changement de résidence périlleux, il est traité plutôt comme un objet de rapport que comme une personne. La société ne lui reconnaît aucun droit politique. Les

(1) Voici, d'après Garuier, le nombre des villes des divers bailliages portés serves dans les plus anciennes recbercbes et franches au milieu du xv" siècle : Dijon: 38. — Beauue : 92. — Ghâlillon : 11.— Auxois : 57.— Chàlon : 35. Pour le bailliage d'Autun et les terres d'Outre -Saône, les documents font défaut. Garnier, Chartes, III, p. 500-556.

habitants d'une même ville ont beau vivre ensemble de père en fils depuis des siècles, ils ne forment point corps, la coutume est formelle : « Gens de poété ne se peuvent assembler, ne faire gets ne collecte sur eux, ne faire ou passer procuration, sans l'autorité et licence de leur seigneur haut justicier. » Un acte de 1368 montre plusieurs paysans condamnés à une amende énorme « sur ce que... il et plusieurs autres des habitans de ladite ville se assemblèrent ensemble, jurèrent à saintes Evangiles et promirent seuigre l'un l'autre contre tous et paier communément pour missions et despens qui lour conviendroit faire. »

L'origine des vilains explique assez cette impuissance. Si chacun d'eux habite une maison de la ville et cultive une parcelle de son finage, ce n'est pas comme membre d'une communauté de paysans propriétaire des champs d'alentour ; mais seulement comme serviteurs du propriétaire de ces champs. Le maître ne laisse cultiver sa terre que par des hommes du village, et voilà pourquoi le village est lié au domaine ; mais il n'est qu'un accessoire. Ce n'est pas au village que les hommes sont attachés, c'est au domaine. Aussi la ville iï esi-eWe point une unité sociale animée d'une force intérieure ; elle n'est qu'un amas de maisons où demeurent des hommes que retient ensemble un lien tout extérieur : la volonté du maître et les besoins de la culture : les vilains ne sont que le revêtement nécessaire du fonds, le domaine sur lequel vit le seigneur.

(1) Siuûonnst, Féodalité et servage (Mémoires de rAcadémie de Dijon), t. III, p. 315.

§ in

Rôle des vilains.

Leur rôle est purement économique ; ils forment à peu près seuls la classe des agriculteurs. En Bourgogne, le cultivateur est rarement homme de commune, le noble ne touche jamais à la terre. Sauf la banlieue des villes fortes, tout le sol du duché est cultivé par les vilains. Ce sont eux qui labourent, travaillent la vigne, élèvent le bétail. Les listes dressées par les châtelains ou données dans les préambules des chartes d'affranchissement mentionnent parmi eux fort peu d'artisans (1). Us se fournissent soit dans les foires soit dans les villes de commune.

Chacun a son champ, sa vigne, son morceau de pré d'étendue variable, tantôt un meix entier, tantôt la moitié, le quart ou le sixième ; beaucoup en ont acquis plusieurs, la coutume ne l'interdit pas et les exemples en sont nombreux dans les comptes de châtelains. Le seul obstacle à ce qu'un vilain, en accumulant des parcelles, devînt grand propriétaire, était un obstacle pratique : il n'avait avantage à conserver qu'autant de terre qu'il en pouvait cultiver lui-même. Un champ déjà grevé de la censé n'eût pu nourrir un sousfermier ou un ouvrier. En outre, dans la plupart des

(î) Dans un acte de 1301, parmi les 36 taillables de Rouvres, éimmérés dans le préambule, Qgurent un tannator, uu borelerius, un carpeutariu8, un olearius (Garnier, Chartes, I, p. 255). Eu 1380, dans le môme village, un charpentier, un barbier, un tonnelier, un bourrelier. (Id. ib.I,p.256)

villages la taille abonnée proportionnelle eût pesé lourdement sur le possesseur d'un grand domaine.

A côté des parcelles des paysans, reste une terre que le seigneur s'est réservée : l'ancien mansus indominicatus; elle appartient soit au seigneur du château soit aux nobles ses vassaux. Ce sont encore les vilains qui la cultivent en commun au moyen des corvées.

On peut croire qu'il n'y eut d'abord que ces deux sortes de terres : celles des paysans et celles des seigneurs. Mais dès le xir siècle les seigneurs permirent aux couvents de recevoir en don des terres censables de leur domaine, et les églises acquirent ainsi des parcelles dans beaucoup de seigneuries. Bien dès nobles laïques au xiv* siècle possédaient également des terres de ce genre. On trouve dans les actes d'hommage des listes de parcelles disséminées dans un grand nombre de villages, et ces possessions ne se confondent pas avec les droits sur les paysans qui les cultivent, car c'est par d'autres noms que ces droits sont désignés. On ne peut donc voir dans ces terres que d'anciens lots de vilains passés entre les mains de nobles par achat, mainmorte ou confiscation.

Sur ces champs le noble ne pouvait guère employer que des paysans des environs, peut-être du même village. On est donc amené à croire, bien que les documents n'en donnent aucune preuve directe, que les vilains, outre leurs a héritages » et les terres de leur seigneur, cultivaient les lots enclavés que possédaient dans le finage des nobles ou clercs étrangers. Ils recevaient d'eux soit un salaire soit une part des fruits.

60 LE l'.ÉGIME FÉODAL EN nOUKGOGNE

Même sur ses domaines le duc employait en grand nombre pour ouvrer ses vignes des journaliers dont les salaires sont portés par les châtelains au chapitre des dépenses. Sans doute beaucoup de paysans étaient occupés de même sur les terres propres des nobles, et peut-être amassaient-ils par ce moyen l'argent que le seigneur réclamait d'eux chaque année.

La classe des vilains nourrit donc les autres classes et c'est son unique fonction. Elle est l'assise sur laquelle est fondée la société active^ elle n'est pas une partie de la société.

Les paysans n'ont aucune place dans la société du moyen-âge ; ils ne paraissent ni dans ses assemblées, ni dans ses armées, ni dans ses tribunaux; ils ne prennent part ni directement ni par délégués au gouvernement. Ils ne comptent pas pour elle ; et même quand^ le pouvoir voudra leur prendre de l'argent, ce n'est point eux qu'il consultera, il ne leur fera pas nommer de représentants, il s'adressera aux seigneurs pour obtenir la permission (1) de taxer « leurs hommes. »

Dans les affaires de leur propre village ils n'ont aucun droit à intervenir. Ils n'ont «corps ni commune » (2), ne peuvent s'assembler ni même nommer un procureur, a Tels personnes ne sont que propre chatelx au seigneur. » Ce mot que la coutume (3) applique aux serfs seulement, on peut l'étendre à tous les vilains. Tous sont la matière exploitée par les hommes

(1) V. les préambules des Recherches de feux.

(2) Coutume Xill, C. — Les habitants d'une ville qui n'ont corps, cri, ne commune ne puent constituer procureur sans la licence de leur seigneur. (Ane. coût., 32).

(3)Auc. coul., AO.

des classes supérieures et rien de plus. C'est au dessus de leurs têtes que fonctionne le gouvernement des hommes vraiment libres.

§ IV

Transformations de la classe des paysans.

Il ne suffit pas pour connaître une classe d'hommes de savoir les traits qui la distinguent de toute autre et le rôle qu'elle jouait dans la vie du temps. On ne la comprend que lorsque, avec son caractère propre et sa place dans l'ensemble de la société, on a marqué sa platîe dans la succession des temps. La condition et le rôle des paysans du moyen-âge resteraient inexplicables à qui ne verrait pas d'où ils sont sortis et comment ils se sont transformés.

Passage de V esclavage au servage. — Ceux de la Bourgogne sont les héritiers les uns des colons, les autres des esclaves romains. Par là on n'entend point dire qu'ils soient de sang romain ni même qu'ils aient pour ancêtres les esclaves des Romains de l'Empire : leur type, leur accent, leur architecture feraient croire plutôt que la majorité est de race barbare, qu'ils descendent soit des colons francs soit des esclaves burgondes. Mais ils remplaçaient les paysans du Bas- Empire et ces paysans, on ne doit pas l'oublier, étaient en règle des esclaves. Ils n'étaient pas seulement exclus de la société politique ; ils n'avaient rien à eux, ni terre, ni maison, ni famille, ni patrie, pas même leur personne.

Pendant les siècles où les rois barbares et l'Eglise cherchaient à maintenir le système impérial, au milieu du désordre, leur condition s'était améliorée.

D'abord ils avaient été fixés au domaine, et la population des campagnes, recrutée jusque là dans tous les coins du monde, de nomade était devenue stable : le paysan avait acquis une patrie.

Puis leurs unions, reconnues par l'Eglise, prirent le caractère sacré d'un mariage et leur en donoèrent les droits. L'esclave qui, semblable à l'animal, ne pouvait avoir qu'une mère, eut dès lors un père dont il fut l'héritier, des fils qu'il garda auprès de^lui. L'usage, fortifié par la religion, interdit de séparer le père des enfants, le mari de la femme. Le paysan eut une famille.

Ces deux changements étaient préparés, en partie accomplis dès la fin du Bas-Empire. D'autres suivirent.

Les esclaves, embrigadés pour le travail sous des surveillants et entassés sous l'œil du prévôt dans des bâtiments communs, furent distribués dans des logements séparés. C'étaient de misérables huttes, mais chacun avait la sienne qu'il habitait avec sa famille : le paysan avait sa maison.

Bientôt, peut-être aussitôt, il eut son champ. C'était une parcelle que le maître lui abandonnait en lui laissant le soin de se nourrir lui-même et se réservant le droit de lui prendre le plus clair de sa récolte et une bonne partie de son temps. Lourds fardeaux ; mais en échange le paysan acquit une terre qui ne devait plus lui être ôtée et devint son « héritage. »

Telle était la condition du paysan quand s'établit le régime féodal. Nous regardons autour de nous et nous la trouvons dure. Mais c'est à l'esclavage romain qu'il faudrait la comparer. Tout ce qui lui manquait au III' siècle, le paysan l'a au x' : patrie, famille, maison, terre, tout excepté la liberté.

Adoucissement du servage. — Dans le cours du moyen-âge son sort s'améliore un peu. La coutume l'autorise à regarder comme son bien propre la parcelle du domaine que le propriétaire a donné jadis à cultiver à ses ancêtres ; elle lui permet de s'aiïranchir de son maître en la lui abandonnant. Le sacrifice- est dur ; mais à ce prix du moins le paysan tient dans ses mains sa liberté et peut la réclamer si l'oppression devient intolérable. Il était lié à la terre ; il a le droit de s'en détacher.

Le maître s'était, à l'origine, réservé un droit arbitraire d'exaction, la faculté de tailler et d'exploiter à son gré. Peu à peu il s'engage presque partout à laisser enfermer ce droit dans des bornes prescrites par un contrat perpétuel. Ce progrès est lent à se faire ; mais sa marche est continue. Un savant qui a étudié dans le détail l'histoire de chaque village de Bourgogne résume le mouvement en ces termes (1). « Dès la fin du xv^ siècle la main morte qui au xii* siècle était la règle générale, tend chaque jour à devenir une exception. » Ainsi la proportion s'est retournée dans le cours du moyen- âge ; de serve la majorité est devenue franche.

Les maîtres n'ont été amenés à ces concessions ni

(1) Garnier, Chartes de communes, t. III, p. 500.

64 LE RÉGIME FÉODAL EX BOUnGOGNE

par la religion ni par Ihumanité, Les considérations philosophiques ne paraissent dans les préambules de chartes qu'au xvi^ siècle (1) et Ton peut douter qu'elles soient* sincères. Les seigneurs du moyen-àge déclarent plus naïvement que lorsqu'ils affranchissent ou abonnent leurs serfs, c'est qu'ils ont besoin d'argent comptant ou craignent de voir déserter leur domaine (2).

Voilà ce que les classes inférieures ont gagné à l'écroulement de l'édifice romain. C'était sur eux que la société des hommes libres pesait de tout son poids, d'autant plus lourdement qu'elle était plus fortement constituée. Les maîtres se soutenaient contre leurs esclaves ; au besoin l'Etat leur prêtait main-forte, les aidait à poursuivre les fugitifs, les dispensait d'avoir aucun ménagement. Depuis que l'Etat s'est effondi-é," et que les liens sont rompus entre les propriétaires, il s'en trouve toujours pour soutenir le serf contre son maître et lui donner asile. Les seigneurs sont forcés de reconnaître comme un droit une désertion qu'ils ne peuvent empêcher ; ils sont engagés à la prévenir par un régime plus doux.

Le vilain obtient donc que le seigneur fixe et restreigne ses exigences : il sait ce qu'il doit en argent, en denrées, en services ; au delà il est libre. C'est une demi-liberté, mais elle est rendue inviolable par un contrat et par la coutume.

(1) Garnier, Chartes, t. III.

(2) «Considerata magna ulilitate dicti mouaslerii. » (Saint-Seine). Garnier, Chartes, II, p. 449. «Kegardanl le profit de nous. /> (Graucey). Garnier, Chartes, II, p. 479.

LES TROIS COUCEiES DE LA SOCIÉTÉ 65

Là encore les mœurs ont changé au profit du paysan . Le maître romain, façonné à obéir servilement à l'Etat, exigeait de ses hommes une obéissance servile. Le seigneur féodal a pris l'habitude de discuter ses devoirs avec ses égaux ou ses supérieurs et de les régler par des contrats ; il respecte le contrat qui limite ses droits et les devoirs de ses hommes.

Cet usage de fixer les droits et devoirs de chacun profite aux paysans lors même qu'aucune convention ne les protège, aux serfs en matière de taille, à tous en matière d'exploits de justice. A défaut de contrat, la coutume les garantit.

. Au XiV- siècle les agents du duc, avant d'asseoir les tailles des villes serves, appellent avec eux comme l'indiquent leurs registres, ce plusieurs prudomes por savoir la faculté » des habitants, leur font prêter serment et répartissent la taxe d'après leurs avis (1). Le terrier du duc mentionne à plusieurs reprises des villages que le duc a droit de tailler à volonté et dont cependant la taille est fixée par la coutume. Ainsi à Chaux où les habitants sont déclarés taillables haut et bas, le terrier ajoute : a. Et ne les puet efforcier li prevost de Chaus chascun an de plus qu'il en hontpaié aultrefois (2). »

De même pour les amendes. Les chartes d'alTran-

(1) De mètne dans le Terrier ge'néral : « De la taille de Cliarmerot... Et les doivent getier (asseoir) U prudomes de Cbarraerot présent le commandement dou seignor. Arcli., B, 40U.TaIant.

(2) Ârch., B, 400. Nuits... De même à Vosne. «Et reçoit li prévost de Vosue la taille d'eux et eu lève et reçoit chascun an icliv. etenlèveroit Messire le duc plus à sa volunté. — A Paluau « Les noms des hommes taillables sur lesquels l'on hay acoslumé faire environ 58 liv. de taille.

chissemeiit n'en font d'ordinaire aucune mention ; pourtant, au xiv° siècle, elles ne sont plus arbitraires, l'usage les a établies partout au taux que les gens de commune avaient stipulé pour eux (1). Les garanties obtenues par les villes de commune finissaient par rejaillir sur les villes de paysans. Bien que leur condition fût différente, la démarcation n'était pas nette, et les seigneurs s'habituaient, en respectant les droits de leurs communes, à traiter mieux leurs hommes de pôté.

C'est ainsi qu'en dix siècles le descendant de l'esclave, devenu serf puis homme franc, s'était élevé au dessus même du colon antique: il était plus libre et ses obligations mieux réglées. Les paysans libres, rares sous l'empire, étaient les plus nombreux^ et^, ceux qui conservaient encore le nom de serfs (servi) étaient à peine inférieurs au paysan libre romain. Loin d'empirer leur condition, le régime féodal l'avait améliorée assez pour transformer en pères de famille propriétaires les instruments vivants du domaine romain.

Toutefois ces hommes ne se sont pas élevés assez pour arriver jusqu'à la société. Ils sont restés au dessous dans une région intermédiaire, traités en hommes puisque la coutume fait respecter leur famille, leurs biens et même leur liberté ; mais non pas reconnus comme citoyens. Il a fallu la Révolution pour leur donner une place dans l'Etat et leur assurer des garanties et des droits politiques ; ils étaient restés jusque là sous l'autorité de leurs anciens maîtres.

(1) « Lès amendes de Bourgogne sont telles : » Ane. coût., 392.