CHAPITRE HI

Résultats généraux et réformes.

Pour apprécier sainement la valeur d'un impôt, il ne faut pas envisager cet impôt qu'en lui-même, d'une façon indépendante, mais le placer dans son milieu et l’étudier dans l'ensemble dont il dépend. Il convient donc, d’une part, de tenir compte des nécessités budgétaires; il importe, d’autre part, de ne pas considérer isolément et déclarer a priori bonne ou mauvaise telle taxe qui fait partie d’un système général d'impôt. « Il faut examiner le rôle qu'elle joue dans le système fiscal dont elle fait partie intégrante, rechercher si d’autres matières ne sont pas, elles aussi, (axées plus qu'il ne convient et déterminer alors en connaissance de cause les modificalions à apporter au régime fiscal en vigueur » (1).

C'est en nous inspirant de cette considération que nous allons maintenant examiner Les résultats généraux de l'impôt

el rechercher les modifications qui pourraient y être apportées.

(1) Rapport de M. Salefranque au Congrès international de la propriété foncière. Paris, 1900,

SECTION PREMIÈRE