LIVRE m

Chaphue I"'. — Importance des acquisitions domaniales opérées par la royauté au xni« siècle. — « Saisimenlum comitatus Tolose. » — Politique de Philippe III vis-à-vis des provinces comprises dans l'héritage d'Alfonse de Poitiers; fondations de bastides. — Mariage de Philippe,

TABLE DES MATIÈUES 46»

fils du roi, cl de l'héritière de Cliampa;'ne. — Acquisitions diverses. — Pariages. — Philippe le Hardi à Lyon, à Montpellier, dans le royaume d'Arles. — La politique domaniale IGT

Chapitre IL — Relations de la royauté féodale avec les trois ordres de la société. — Philippe III et la féodalité laïque. — Rébellions à main armée. — Philippe III et les habitudes féodales; interdiction des tournois. — Duels judiciaires. — Guerres privées; asseurement et contregapements. — Anoblissement de Raoul l'Orfèvre. — L'ordonnance sur l'amortissement et la prérogative des seigneurs. — Relations de la royauté sous Philippe le Hardi avec les vassaux de Flandre, de Bourgogne, de Bretagne, d'Aquitaine 188

Chapitre III. — Philippe III et « sainte Église ». — Influence du roi sur le recrutement des dignitaires ecclésiastiques. — Répression des abus commis par le bas clergé: clercs mariés et clercs marchands. — La royauté et les privilèges des clercs. — Réglementation de l'amortissement des biens d'Église. — Politique de Louis IX et de Philippe III vis-à-vis de l'Église. — Le roi et l'Université de Paris. — Controverses dogmatiques; Etienne Tempier. — Querelles du clergé séculier et des ordres mendiants; la bulle Ad fructus libères 227

Chapitre IV. — Relations de la royauté avec les villes à la fin du xiu" siècle. — Révoltes du commun contre la fiscalité royale, les exactions des seigneurs et les aristocraties urbaines. — Les villes sous la tutelle du roi; théorie de .Beaumanoir. — Le roi, défenseur delà paix. — Contrôle des gens du roi sur les finances municipales. — La royauté et les coutumes des villes. — Lettres de non-préjudice. — Ordonnance sur les francs-fiefs. — Ordonnance somptuaire. — Formation du tiers état 248

Chapitre V. — La juridiction royale et les juridictions antagonistes. — Théorie féodah' des droits de juridiction; la saisine. — Cours féodales et cours d'Église. — Compétence des officialités ; restrictions apportées au privilège du for; empiétements des officiers royaux. Conséquences de ces restrictions et de ces empiétements. — Les jurisconsultes féodaux : théorie des cas royaux et théorie de l'appel. — Les appels d'Aquitaine sous Philippe III. — La justice royale sous Philippe III " 266