CHAPITRE PREMIER. — Les avantages du remembrement
Section I. — Des améliorations apportées par le remembrement à l'exploitation agricole ..... 117 $ 1.— Réduction du nombre des parcelles. 118
$ 2. — Réduction du coût de la production
ABCO NES AR Ne CR ee 126 $ 3. — Accroissement de la productivité
de l'exploitation et amélioration du sys-
tème désuet de l’assolement triennal .. 128 $ 4. — Réalisation d'améliorations fonciè-
Tes CONS M Ve R Mere 130
$ 5. — Accroissement de la valeur du sol. 132 $ 6.— Le remembrement, facteur de bon-
ne entente entre cultivateurs voisins .. 133
Section II. — Du coût des opérations de rememprementr STE RER RS Re 134
Section III. — Le remembrement et l’évolution des besoins du consommateur .........,.., 137 $ 1. — Production et consommation .... 137
$ 2. — Adaptation de la production à la consommation ....... this 139
$ 3. — Comment le remembrement pour-
rait permettre l'adaptation de la production à la consommation
Pages
CHAPITRE II. — Comment conserver dans l'avenir les ECS AU FEMEMDFEMMENT 0e Se de ne donnees 145 Section TI. — L'œuvre législative ..:........... 148
$ 1. — Projet de substitution de la règle
d'égalité en valeur à la règle d'égalité CTATALUTÉE RE RE LOT eee. Mere 149
$ 2. — Projets de réforme tendant à
éviter le parcellement des exploitations
par le système de l’indivision forcée ou conventionnelle des domaines ....... 154
$ 3. — Projet de reconnaissance de cer-
tains pactes sur successions futures Dortantisur dés-Diens fonciers. 7. 157
$ 4. — Projet d'extension du domaine des RTC TEEN ER ER 7 160 Section IT. — L'œuvre jurisprudentielle ..... 162
Section III. — Le décret-loi du 30 octobre 1935
ctaveniredes biens remembrTés 4... en 166 CHAPITRE III. — Des prétendus inconvénients du re- CD ER TE Mans ue era ep etre 171 ConNcLUSION. — Pour quelles raisons le remembrement n'est pas généralement appliqué en France. — L’association et la coopération agricoles au service du PRE OT EMI SR RAR ee ete delete 0e a 8e es deg 179 ANNEXE. — Décret-loi du 30 octobre 1935 .......... TOI
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