I. LES OPERATIONS DE BOURSE

Les opérations traitées à la Bourse des valeurs sont des achats et des ventes de titres faits par l’intermédiaire d’une banque ou d’un professionnel admis à la Bourse. Cet intermédiaire est indispensable pour la réalisation des opérations boursières. Son caractère cependant peut varier suivant les statuts de la Bourse, la réglementation étatique et même les valeurs cotées. Le vendeur et l’acheteur ne se connaissent pas. L’intermédiaire répond envers son donneur d’ordre de l’exécution régulière

de l'opération.

(1) Saling’s Bôrsenpapiere: Erster Allg. Teil. «Die Bôrse und die Bôrsengeschäfte » von Sandheimer A., Berlin, 1897, 7, Auflage, p. 289.

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Les opérations s’effectuent à la Bourse in genere, ce qui est facilité par le principe de l’unité d'émission, c’est-à-dire que tous les titres faisant partie d’une même émission comportent en général des droits identiques. Les opérations boursières ne se réalisent pas immédiatement contre payements en espèces. Ceux-ci sont effectués à une date plus ou moins éloignée. Selon la durée du temps qu’emploient les parties pour l'exécution de leur marché, nous distinguons entre les opérations au comptant et les opérations à terme avec leurs diverses modalités et combinaisons 1) 2). Les opérations au comptant doivent être réglées après réception des titres, donc après le délai nécessaire pour la transmission des titres de la part de l'intermédiaire à l’acheteur. Aïnsi à Genève, les titres doivent être livrés avant la cinquième bourse qui suit celle de la négociation *). À Bâle et à Zurich, la livraison des titres au porteur négociés au comptant doit s’effectuer au plus tôt le lendemain et au plus tard le cinquième jour ouvrable après celui de l’opération “) 5). En périodes extraordinaires, les Comité ou Conseil de Bourses ont le droit de fixer des délais de livraison plus courts. Dans les deux dernières Bourses précitées, des règlements spéciaux déterminent, pour les titres au porteur traités au comptant, les délais de livraison des titres entre leurs membres.

Les opérations à terme par contre, comportent des délais de livraison et de payement avec des échéances uniformes fixées d’avance. L’époque à laquelle s’exécute l’opération est appelée techniquement liquidation. Les marchés à terme sont classés en marchés fermes et marchés libres ou à prime. Les marchés fermes ne comportent aucune clause de résiliation et doivent être exécutés à l’échéance, tels qu’ils ont été conclus, quelles que soit les variations de cours intervenues. Dans les marchés à prime, au contraire, l’une des parties peut se réserver le droit de ne pas exécuter la convention et de résilier le marché en payant ou en

bandonnant à son partenaire, lors de la liquidation du contrat, une somme d’argent appelée prime ). Aux Bourses suisses de Zurich, Bâle et Genève, nous trouvons côte à côte le marché au comptant et le marché à terme. Au Stock Exchange de Londres, toutes les opérations à l’exception des fonds d'Etat et des autres collectivités publiques se traitent à terme; à New-York par contre les affaires se traitent au comptant.

On a tendance à croire que les opérations de placement s’effectuent sur le marché comptant tandis que la spéculation a recours au marché à terme. Cette affirmation, si elle contient une certaine part de vérité, ne

(1) Kurz H.: «Die Schweizer Effektenbôrsen, ihre Organisation, ihre Geschäfte und ihre volkswirtschaftliche Bedeutung », Zürich, 1931, p. 76.

(2) Koutaïssof P.: «Le jeu de la Bourse», Thèse, Lausanne 1931, p. 83 et ss.

(3) Règlement de la Bourse de Genève du 10 avril 1952.

(4) Usanzen für den Effektenverkehr an der Basler Bôrse vom 17. Februar 1944.

(5) Usanzen des Effektenvereins Zürich vom 1. Januar 1936.

(6) Kurz H.: op. cit., p. 87 et ss.