INTRODUCTION

Dans un article que publiait, en 1883, la Revue C'ritique, il y à par conséquent de cela quinze ans, M. Marc Sauzet écrivait : « Ni la jurisprudence ni la doctrine n'hésitent, et pour elles la responsabilité du patron a son point de départ dans les articles 1382, ..83, ..84 du Code civil. » Certes, à l'heure qui la vit naître, cetteaffirmation était incontestable, deux ou trois ans plus tard, tant la question s’était précipitée, elle ne contenait déjà plus qu'une partie de la vérité, et voici maintenant qu’elle nous apparaît comme une simple constatation historique. Longtemps, l'accord subsista entre la doctrine et Ja jurisprudence, puis, sous l’influence de divers jurisconsultes dont M. Sauzet ne fut pas un des moindres, l’har-

monie fut troublée et la doctrine varia. Le 10 mars 1898 vit avec la promulgation d’une nouvelle loi, l’appari-

tion d’un principe tout différent. La doctrine va le commenter, les tribunaux l’appliquer, les articles 1382, 1383, sont désormais irrévocablement écartés.

Au moment donc où les longues contestations qui surgirent sur la responsabilité des patrons se trouvent être définitivement closes, 1l nous a semblé intéressant d’en retracer l’histoire ; il nous a paru curieux de montrer quelle énergie ont déployée tour à tour jurisconsultes, magistrats et législateurs pour arriver au but qu'après quinze ans d'efforts ces dermiers seuls devaient atteindre.

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Tel sera donc le sujet de cette thèse : la matière en est aussi complexe que la structure en est simple : l’on verra dans le cours de cette étude se dessiner trois srandes parties, l’une consacrée au système admis par la jurisprudence, l’autre à l’interprétation élaborée par la doctrine, la dernière, enfin, au principe récemment proclamé par le lésislateur. C’est dans cette dernière que nous analyserons d’une façon succincte et générale les principales dispositions de la nouvelle loi.

Les grandes lignes ainsi fixées, un seul mot en terminant'cette introduction rapide sera suffisant, espéronsnous, pour écarter un reproche que nous nous sentons susceptible d’encourir : au début d’une étude entièrement consacrée à délimiter exactement l'étendue des responsabilités, il ne saurait nous être refusé de décliner justement la nôtre. C’est pourquoi à ceux qui nous feraient un grief d’avoir adopté un plan déjà ancien et traditionnellement admis, nous répondrons que le choix ne saurait exister lorsque apparaît à l'esprit une division qui ressort, pour ainsi dire, de la force des choses. A nos prédécesseurs comme à nous, la marche à suivre fut imposée, bien moins par un désir de clarté ou le souci de la composition, que par l’histoire des étapes successives qu'a parcourues l’idée juridique pour aller de la théorie de l’article 1382 à celle du risque professionnel.

L'on est prié de se reporter à la fin du volume pour. consulter:

les errata.