CHANVRE SOYECX, TROIS MOIS
1/a'ieuL pour les épouses de tous les petits-fils.
Le hisaïeul et la his:iieule. pour les arrières-petits-fils et les deuxièmes arrières-petits-lUs ; les arrières et les deuxièmes arrières-petites-filles sont dans le même cas.
L'aïeule, pour les épouses des petits-fils de droite ligne et tous les petits-fils.
Soi-même, pour sa mère de lait.
Soi-même, pour ses oncles-bisaïeuls et leurs épouses ; c est-à-dire, pour les frères aînés et cadets du hisaïeul. ainsi que pour l'épouse de chacun des frères aînés ou cadets du bisaîeol).
Soi-même, pour ses oncles de relation et leurs épouses ; (c'est-à-dire, pour les fn*res aines et cadets éloignés du père, et l'épouse de chacun de ceux-là U
Soi-même, pour les frères aînés et cadets de relation, et pour les steurs aînées et cadettes de relation encore dans la famille; [c'est-à-dire, pour les frères aînés et cadets et les si rurs aînées et cadettes de soi-même, en suivant jusqu'au troisième rameau des(*endant du même trisaïeul).
Soi-même, pour ses tantes hisaieules encore diins la famille ; (c'est-à-dire, pour les sœtirs aînées et cadettes du bisaïeul).
Soi-même, )»ourses tantes-aïeules île relation encore dans la famille ; (c'est-à-dire, les sœars aillées et cadettes d<^ degré de l'aïeul).
Soi-même, pour se> tuiles de relation encore dans la famille ; (c'est-à-dire, pour les sa*urs aillées et cadettes éloignées du père).
.^oi-même. pour scn ondes-aïeuls de relation et leur épouse; (c'e!»t-à-dire. pour les frères aînés et cadets de l'aïeul, et l'épouse de chacun de ceux-là).
."^oi-mêiiif, pour les arrières-pctits-lils des frères aînés et cadets, ainsi que pour les ; petites-filles des frères aînés ou cadets, lorsqu'elles ^unt encore dans la famille.
Soi-même, poar les petites-filles des frères aines et cadets, sorties de la famille par mariage.
Soi-même, pour les petits-fils des frères aînés ou cadets de degré, ainsi que pour les petites-filles des frères aines et cadets de degré, lorsqu'elles sont encore dans la famille.
Soi-même, pour les fils des frères aines et cadets éloignés, et pour leurs filles encore dans la famille.
Soi-même, pour les tantes-aïeules, les tantes de degré, et pour les sœurs aînées et cadettes éloignées, sorties de la famille par mariage; (les tantes-aïeules sont les sœurs atnées ou cadettes de l'aïeul ; les tantes de degré sont les sœurs aînées et cadettes de degré du père).
Soi-même, pour les filles des frères aînés et cadets de degré, sorties de la famille par mariage.
Soi-même, pour les enfants des tantes paternelles (c'est-à-dire, les propres enfants des sœurs aînées et cadettes du père). — (Le vêtement de devoir est clairement mentionné, au-dessous de la disposition relative au deuil de l'aïeul et de l'aïeule en ligne extérieure).
Soi-même, pour les enfants des oncles maternels (c'est-à-dire, les enfants des frères, aînés et cadets de sa propre mère). — Le vêtement de devoir est clairement mentionné au-dessous de la disposition relative au deuil de l'aïeul et de l'aïeule en ligne extérieure).
Soi-même, pour les frères aînés et cadets par les tantes maternelles (c'est-à-dire, les fils des sœurs, aînées et cadettes de sa propre more à soi). — (Le vêtement de devoir est clairement mentionné, au-dessous de la disposition relative à l'aïeul et à l'aïeule en ligne extérieure).
Soi-même, pour le père et la mère de l'époux.
Soi-même, pour son gendre.
Soi-même, pour ses petits-enfants, filles et garçons, en ligne extérieure ; (c'est-à-dire, les enfants des deux sexes d'une fille) — Le vêtement de devoir est clairement mentionné audessous de la disposition relative à l'aïeul et à l'aïeule en ligne extérieure).
Soi-même, pour l'épouse d'un petit-fils d'un frère aîné ou cadet ; (c'est-à-dire, l'épouse d'un petit-fils-neveu).
Soi-même, pour l'épouse d'un fils d'un frère aîné ou cadet de degré ; (c'est-à-dire, l'épouse d'un neveu de degré).
Soi-même, pour l'épouse d'un frère aine ou cadet de degré.
La femme mariée, pour le bisaïeul, la bisaïeule, le trisaïeule et la trisaïeule de l'époux.
La femme mariée, pour les oncles-aïeuls de l'époux et leurs épouses, ainsi cjue pour les tantesaïeules de l'époux qui sont encore dans la famille.
La femme mariée, pour les oncles de degré de l'époux et leurs épouses, ainsi que pour les tantes de degré de l'époux qui sont encore dans la famille. (Lestantes de degré de l'époux, sont celles qui sont nées des oncles-aïeuls du père et de leurs épouses).
La femme mariée, pour les frères aînés et cadets, et les sœurs aînées et cadettes de degré de TépoQx, ainsi que pour les épouses des frères aînés et cadets de degré de l'époux.
La femme mariée, pour les fils et les filles, encore dans la famille, des frères aînés et cadets éloignés de l'époux.
La femme mariée, pour la fille, sortie de la famille par mariage, du frère aîné ou cadet de degré de l'époux.
La femme mariée, pour l'épouse du fils d'un frère aîné ou cadet de degré de Tépoux (c'està-dire Tépouse d'un neveu de degré).
La femme mariée, pour les petits-fils et les petites-filles encore dans la famille, des frères aînés et cadets de degré de l'époux.
La femme mariée, pour l'épouse d'un petit-fils d'un frère aîné ou cadet de l'époux (c'est-àdire pour l'épouse d'un petit-fils- neveu).
Li femme mariée, pour la petite fille d'un frère aîné ou cadet de l'époux, lorsqu'elle est sortie de la famille par mariage.
La femme mariée, pour les arrières-petits-fils et les deuxièmes arrières-petits-fils de l'époux,
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ainsi qoe pour les arrières-petites-filles et deoiièmes arrières- petites-filles encore dans la famille.
1^ femme mariée, pour les arrières-petits-lils d*nn frère aine ou cadet deTépoux ; (c'estràdire, un arrière-petit-fils-neveu) ; rarnère-petite-fille est dans le même cas.
1^ femme mariée, pour un parent en ligne extérieure ou par alliance de l'époux, ayant droit, de la part de celui-ci, au vêtement appelé: ouvrage fin.
La fiUe sortie de la famille par mariage, pour les oncles-aieuls de sa souche et leurs éponsrs, et pour les tantes-aïeules encore dans la famille.
La fille sortie de la famille par mariage, pour les oncles de degré do la souche et leors épouses, et pour les tantes de degré encore dans la famille.
1^ fille sortie de la famille par mariage, pour les fils et filles, encore dans la famîUe, des frères ainé< et Ciidets de degré de la souche.
Art. 338. — Des PERSONNi-k^t en deuil, et des religieux rouddhistes ou de la secte de
Dao, coupables de fornication.
Les personnes en deuil de leur pèn*, de leur mère ou de leur époux, ainsi que les Heligieux el Religieuses bouddhistes ou de la secte de i)ao, qui auront commis un acte de fornication seront, dans chaque cas, punis de la peine édictée contre les personnes quelconques, coupables de fornication, augmentée de deux degrés ; la personne coupable de fornication avec eux sera punie, d'après les dispositions relatives aux personnes quelconques, coupables de fornication, (art. 332^ ; (S'il y a viol, l'amant sera puni de la strangulation avec sursis, et la femme ne sera pas incriminée).
Commentaire. — Commettre un acte de fornication pendant le deuil du p('*re, de la mère, du père ou de In mère de l'époux, ou pendant le deuil de l'époux, c'est oublier le chagrin et se livrer au plaisir ; pour ceux qui sont sortis de leur famille et qui commettent un acte de fornication, ils se souillent et violent les règles de pureté et de chasteté, qui leur sont imposées ; c'est pourquoi ils sont punis la peine de l'un des trois cas, de fornication avec accord, de
fornication lorsque la femme a un époux, ou de fornication avec entraînement; dans chaque cas augmentée de deux degrés. « La personne coupable de fornication avec eux », est une expression qui désigne indifférement un homme ou une femme; mais il s'agit toujours d'une personne qui n'est pas en deuil, ou qui n'est pas sortie de sa famille ; et cette personne est, d'ailleurs, punie d'après les dispositions relatives aux personnes quelconques coupables de fornication ; elle n'est pas comprise dans la disposition qui prescrit l'augmentation de deux degrés. Les Religieux et Religieuses, bouddhistes et autres, sont toujours contraints à rendre leur diplôme ; ils subissent la pleine de la cangue, selon le décret ci-après, et sont renvoyés, après l'exécution de leur condamnation, pour être réinscrits comme gens du peuple à leur lieu primitif d'inscription.
Explications coordonnées. — « Etre en deuil du père ou de la mère », est une expression qui s'appHque indistinctement aux personnes des deux sexes. « Etre en deuil de l'époux », est une autre expression qui s'applique indistinctement à l'épouse et aux concubines. H n'est pas parlé des petits-enfants en deuil de leur aïeul ou de leur aïeule, parce que, bien que de l'aïeul et de Taïenle aux petits-enfants le bienfait soit considérable, la règle relative au vêtement porté pour leur deuil est moins sévère et ils doivent, dans ce cas, êti e considérés comme des personnes quelconques ».
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Art. 245. ^ De la violation des tombes
(lelui qui aora supprimé ou creusé un tumulus on une tombe» jusqu'à voir le cercueil eitérienr ou 1(^ cercnfîil intérieur, sera puni de cent coups de trutmg et de l'exil à trois mille li ; ci*laî qui aura ouvert les cercueils extérieur et intérieur, jusqu'à voir le cadavre, sera puni de h strangulation Xavec sursis) ; si les tombes ont été supprimées, sans qu'on ait rendu visible le cercueil intérieur ou extérieur, la peine sera de cent coups de tru-ung et de trois ans de travail pénible; (il en est encore de mrme, lorsqu'il ne s'agit que de tombes, où l'on n*a enCeiré que l'esprit évoqué, d*une personne morte au loin, ou dont le cadavre a été perdu. I.es co-mteurs sont punis d'une peine moindre d'un degré). S'il s'agit de tombes (très ancienues) qui, auparavant, étaient déjà eiïundrées ; ou bien, s'il s'agit du vol du corps enseveli, dans la birre qui n'est pas encore transportée au lieu de sépulture, ni enterrée, (i|ue le cadavre toil d^jà enseveli mais pas encore transporté au lieu de sépulture, ou qu'il soit déjà transporté mais pas encore enterré), les coupables seront punis de quatre-vingt-dix coupsdetrvongetde d«ruxans et demi de tntvail pénible; si les cercueils extérieur et intérieur ont été ouverts pour voir le corps, la peine sera encore la strangulation (culpabilité relative). Ceux qui se seront poiparès, en les volant, d'objets quelconques, de briques, ou de pierres, seront punis en tenant compte de la valeur du produit de l'acte illicite, en {irononvant conformément aux dispositions relatives aux vols quelcon(|ues, et dispensés de la marque. — Si des parents, de rang inférieur ou plus jeunes, suppriment des tumulus ou tombes du parents de rang prééminent ou plus âgés, (de Tun des cinq degrés pour lesquels il existe un vêtement de deuil), ils seront jugés comme despersoimes quelconques ; s'ils ont ouvei-t les cen-ueils extérieur et intérieur de façon à voir le corps, ils seront punis delà décapitation (avec sursis); s'ils ont jeté le cadavre et vendu le temiin de S4îpulture, la faute sera encore la mrme ; l'aclieteur du terrain, et les témoins-caotions, s'ils ont connaissance de lu nature des faits, seront, cliacun, punis de quatre-vingts de tnrong ; et on poursuivra la restitution du prix de vente t|ui sera confisqué à l'Etat ; la 1 fera retour aux parents de la mrme souche ; s'ils n'ont pas eu connaissance de la nature des faits, ils ne seront pas incriminés. Si des parents, de rang prééminent ou plus âgés, suppriment les tumulus ou tombes de parents de rang inf'>rieur ou plus jeunes, de l'un des rinq degrés pour lesquels il existe* un vétemi^nt de deuil), et ouvrent les cercueils extérieur et intérieur, de façon à voirie cadavre, s'il s'agit de tombes de parents du cinqui('*me degré la peine sera de cent coups de trirorng et de truis ans de travail pénible ; si c'est la tombe d'un parent de qnalriéow degré et au-dessus, dans rbaque cas, la peine sera diminuée proportionnellement d'un degré. Ccai (airui ou aïeule, prre ou mrre). qui supprimeront les tumulus ou les tombes de leurs enfants ou petits-enfants, et qui auront ouvert les cercueils extérieur et intérieur de façon à voir le cadavre, seront punis de quatre-vingts coups de tnrang. Cjhux qui, pour des motifs valables et selon les Hites, transporteront un tombeau et le changeront de place, ((|U*il s'agisse de panants de rang prééminent ou de ran;r inférieur), ne seront jamais incriminés. — t>ux qui auront lacéré ft détruit le cadavre d'une autre fiersonne, ou bien qui auront jt^té le cadavre â l'eau, seront, dans citaque ras. punis deciMit coups dt; trutrng et d«' l'exil à trois mille li ; (cela !>e nippoi*te au cadavre qui est enrore ilans la maison, ou qui est déjà au dehors mais pas enconï transporté au lii*u de sépulture et enterré ; et ou on le lacère, on le brûle, ou on h? détruit d'une façon i|uelcoiii|ue. Si le cada%re est déjà tran>porté :iu lieu de sépulture et entenv. on jugera les c(»upables, selon la pn'irntf loi relative à la \i(dation de tombe et à l'ouvrrtnre d«'s cercueils jusqu'à voir le cadavre, eC ou >uivra la disposition la plus .sé\êre). (>u\ ipii auront détruit ou jeté le cadavn* <pas enterré), d'un parent de nmg prééminent ou plus àg*- 'lu cinquième degré et an-dessuf, punis de lu décapitation avec sucms). deux t)ui auront jeté et abandonné, satu cependant faire dispaniUn; et perdnr (le cadavre d'une autre personne ou d'un parent de rang prééminent ma plus âgé ; ou bien qui auront (abimé même seulement), coupé les cheveux ; ou bien qui i fait des blessures (au cada\rc) seront, dans chaque cas. punis d'une peine moindre d'i
(si le coupable est ane persone quelconque, il sera puni de Texil diminué d*un degré ; si c'est un parent de rang inférieur ou plus jeune, il sera puni de la décapitation, diminuée d*un degré). — S'il s'agit (de la détérioration ou de l'abandon) d'un (cadavre) parent d'un rang inférieur ou plus jeune (lu cinquième degré et au-dessus, dans chaque cas, les coupables seront punis comme des personnes quelconques (qui détruisent ou jettent un cadavre), et la peine sera proportionnellement (au degré de parenté déduit du vêtement de deuil) diminuée d*un degré. <^eux qui auront détruit, ou jeté et abnndonné, le cadavre d'un enfant ou d'un petit enfant, seront punis de quatre-vingts coups de tnrong. Les enfants et petits-enfants qui auront détruit et abandonné le cadavre de leur aïeul, de leur aïeule, de leur pèrt^ ou de leur mère; (ainsi que les esclaves, ou personnes louées pour un travail, qui auront abandonné ou détruit le cadavre du chef de la famille seront, sans discerner si le cadavre a été dépecé, anéanti et perdu, ou non), punis de la décapitation avec sursis ; (la loi ne contenant pas de dispositions, relatives à l'épouse et aux concubines qui détruisent et jettent le cadavre de l'époux, si ce fait est commis, on doit leur appliquer la loi, relative au même fait, lorsqu'il s'agit du cadavre d'un parent de rang prééminent ou plus âgé du cinquième degré et au-dessus; rendre compte, et demander une décision). — Ceux qui, en fouillant la terre, auront trouvé un cadavre (sans propriétaire), et qui ne l'auront pas immédiatement recouvert et caché, seront punis de quatre-vingts coups de tru-o-ng. Ceux qui, en voulant enfumer des renards et autres bétes puantes, terrées dans des lumulus ou les tombes d'autnii, auront brûlé les cercueils extérieur et intérieur contenus dans ces tombes, seront punis de quatre-vingts coups de lru*o-ng et de deux ans de travail pénible ; si le cadavre a été brûlé, la peine sera de cent coups de triro-ng et de trois ans de travail pénible ; s'il s'agit de tombes de parents de rang prééminent du cinquième degré et au-dessus, dans chaque cas, la peine sera proportionnellement augmentée d'un degré ; (si les cercueils extérieur et intérieur ont été brûlés, dans chaque cas, on augmentera la peine, qui deviendra celle de quatre-vingt-dix coups de tru*ang et deux ans et demi de travail pénible ; si le cadavre a été brûlé, on augmentera proportionnellement la peine, qui deviendra de cent coups de tru-o-ng et Texil à deux mille li; l'augmentation, proportionnelle au degré de parenté déduit du vêtement de deuil, ne peut pas aller jusqu'à rendre, illogiquement, la peine plus grave que lorsqu'il s'agit de l'aïeul, de l'aïeule, du père ou de la mère) ; s'il s'agit*de tombes de parents de rang inférieur ou plus jeunes, dans chaque cas, (d'après le degré de parenté déduit du vêtement de deuil), on diminuera proportionnellement d'un degré, la peine édictée lorsqu'il s'agit de personnes quelconques. Si des enfants ou petits-enfants enfument des renards ou autres bêtes puantes, terrées dans les tombes ou tumulus de leur aïeul, de leur aïeule, de leur père ou de leur mère, ou bien si des esclaves, ou personnes louées à gages pour un travail, commettent les mêmes faits relativement à la tombe du chef de la famille, la peine sera de cent coups detru-ong ; si les cercueils intérieur et extérieur ont été brûlés, la peine sera de cent coups de tru-ang et de trois ans de travail pénible ; si les corps ont été brûlés, la peine sera la strangulation (avec sursis). — Ceux qui auront nivelé les tumulus ou tombes d'autrui, pour établir des rizières ou des jardins (bien qu'ils.n'aient pas mis en vue les cercueils extérieurs et intérieurs), seront punis de cent coups de trtrong (et d'ailleurs obligés de rétablir les choses dans leur état régulier). Ceux qui auront illicitement enterré, dans un terrain de sépulture appartenant à quelqu'un, seront punis de quatre-vingts coups de tru-o-ng, et il leur sera assigné un délai dans lequel il devront enlever leurs tombeaux. (Si on nivelle les tumulus ou tombes, des parents de rang prééminent, pour exploiter le terrain et en tirer profit, ou pour le vendre à quelqu'un, le fait sera seulement jugé selon le fait d'escroquerie, sans qu'il puisse être fait application de la loi, relative à l'abandon des cadavres et à la vente des terrains de sépulture ; si la peine déduite de la valeur du produit de l'acte illicite est plus légère, on appliquera d'ailleurs la peine.de cent coups de tnrong. Si l'acheteur a connaissance de la nature des faits, il sera passible de la peine édictée par la disposition la plus sévère, de la loi sur ce qui ne doit pas être fait (art. 351) ;
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on poui^uivra la rcsliuitinii «iu prix, <]ui seni ronlisi|at* à l'ICtat. S*il n'en a pas ronnaisiance, oo poursuivra la n>stilutiun du prix, «{ui sera rendu à son propriétaire). — Ni, dans les timilea de lour ItTritoiro. il se trouve i(u<>lqu«t radavre luiniaiii. les t'Iiefs de village et les voisii» i|iii n'en rend ont pas coiiiple à Tautorité conipét nte, pour f|u'elle procède au\ constatations et i*nqDflea lurdiro-ir'^ales, et (|ui le IraiisportiTonl de lour propre autorité dans un autre lien, on bien qui riMitrneront <'t le carlieronl. seront punis di* «|uatre-vin;>ts coups de tnnmtc : s'il en e4 ré>ulté la pcrti* ou di^pariiion du radavre, la peine <du principal coupable] sera de real roup> d>' trinui;; ; >i on a larên'> it détruit le cadavre, ou bien m on T.i jeté âTean, la peine (du principal coupable, .sera d<' soixante coups de trinnij; et d'un an de travail pénilile ; <lei ptTsoniies ipii anr.int lacéré ou jeté le cadavre seront d'ailleurs passibles de Texil). Si le cada\rt* a été jeté ou abandonné, mais u'i-st pas perdu, (»u bien, si on a seulement coopé les cheveux, ou eiilin >i on y a lait d«'s lile.NSure>. dan> chaque cas. la peine sera diminuée d'an de;:ré (et sera de cent coups lie iruon*^). Si les voisins ou Chefs de villa);e ont eui-m^nef conniiis ci*s mutilations ou détruit le cadavre, il seront d'ailleui*s passibles de la peine de Prul. si, à cause d«- cela, on s'est tMiiparé, en les volant, des habits et vêtements, on prononcera la peine en tenant compte du produit de l'action illicite, • t conlorméuient aux disposilioni lur le vol furlif ; les muMablrN MM'ont dispensés de la manpn*.
{Commrn'ahe). - Il y a plusieuo ré^^les ou modes pour établir les tombeaux : t^eni qui sont élevés au-di*ssu> du miI, sont appelés Ptérin (I ■ ; ceux ipii miiiI composés d'une enveloppe de terre, sont appelés Trùnij, ou tnmulus {t) \ ceux <|ui sont au niveau du sol. sont appelés Jfô (3). nuicontpie détruit ou creu>e les tnumlus ou tombeaux appartenant à autrui, lonqne le trou est déjà ouxert et rn-usé. et le> cercueils extérieur et intérieur exposés à la vue, est puai de cent cou|is tb' timni;: et de Texil \ trois mille li ; si le coupable a déjà ouvert les cerrueils extérieur et mtérienr, de tavon à exposer le cada\re à la vu ■, la peine est la stran^pilation. Si. bien que la liHobe soit déjà ouverte et renver^ée, on n'a pas encore creusé et pénétré, josqn'i atteindre les cj-rcueils extérieir et intérieur, la pejjie est de renl coups de tnrfrn|( et de Irais ans de tnivail pénible. S'il s*a^it de la tombe dt^ l'âme évoquée d'un cada\re perdu, quoi «{n'en réalité il n'y ait pas de cadavre dans cette tombe, les \iol.itions sont punies absolument comme si elle en contenait un. et cela, pour rent'oirer lu ^Tavité altiihéeau fait de violation de tombe ou d'ouverture d'un cenueil. .v'il s'agit de tnmulus ou de toiidics d'autnii. remontant à une époque éloi;'née, tpii é|;u«»iit déjà elltuidrés ou renversés, ou déjà ouverts ; ou bien s'il s'agit desca> uii le corps, étant déjà enseveli dans la bière, n'a pas encore été transporté ila tombe selon l'ordinaire des cérémonies : ou encore, si le cadavre était déjà transporté à la tombe Cl pas encore entern'*, et ipie quelf|u'nn \ole le cercueil avec le cadavre qu'il CiMitient, la peine est de quatre- viufrt'dix coups de trinm;; et de deux ans et demi de travail pénible. En eBel, la tondie étant déjà elfondrée et renviTsé»*. les c«'rcueils t-xtérieur et intérieur Mmt défi eip*sés à la vue et. s'il s'a;?it des ras où la bière n'est pas encore portée à la tombe, ou pas eocora enterrée, cette tmnbe n'est pas enrore tinii^, et le cas iiest plus le mèuie que lorsqu'il % a Mppression, ou renversement et ci-euM'uieiil «le la tnnibe pour voler; ausM. la peine esl*ello plu léjjèi-e lie deux dejjrés. Si le ioupible a tmvert le cercueil de faron à \oir le cadavre, fl eft encore passible de la stran>;ul.ition et la culpabilité est abstilue ; ni. la culpabilité est relative, et la peine est («mumiéc imi ciu'i ans de travail pénible, parceque. dans h* premier cas, la peine de l'ouverture ilu cenueil étant la stran^^ulation. lor^qu il n'\ a pas destruction et onvortm de la tomlH* avant l'ouverture du ceirueil, il y a en sonune une ditlérence fntre les don <
iti Phau i)ii 1 1> II- iiii i>initi:ii* -1 iii- I- ■]•! > i-n i i«u»- • n-mf.- > i f >«•
• ij rrtin^ I itiii-il r.| j.» ur Ij t ^t^^. .1 J.*i- •■ i tniiu. -i. |i.ir .i.-»ii.
Ceox qui se sont seulement emparés, en les volant, d'objets, de briques, ou de pierres sont punis en tenant compte du produit de Tacte illicite, conformément aux dispositions de la loi relative aux vols quelconques et dispensés de la marque. Compter le produit de l'acte illicite pour déterminer la peine c'est la règle relative au vol furtif ; ici, il n'est pas dit : « vol fuilîf », et il est dit : « vol quelconque »; on doit, selon le fait, appliquer la loi relative aux vols d'arbres dans les terrains de sépulture (art. !232), ou bien la loi relative au vol d'objets ou de choses que personne ne garde et ne surveille (art. ^^40), pour prononcer la peine. Mais ceci se rapporte exclusivement aux tombes dont il est parlé plus haut et qui ont déjà été ouvertes, ou qui sont déjà en ruines, et lorsqu'il n'y a pas destruction et ouverture préalable de la tombe pour voler. Si le coupable a détruit la tombe et Ta creusée pour voler, s'il n'est pas allé jusqu'aux cercueils, il est passible de la peine du travail pénible ; si, de quelque façon que ce soit, il a mis les cercueils au jour, il est passible de la peine de l'exil ; comment la peine déduite de la valeur du produit de l'action illicite pourrait-elle être plus sévère que celle-ci ? Tout ce qui précède se rapporte toujours aux personnes quelconques. -Si des parents du rang inférieur ou plus jeunes de l'un des cinq degrés pour lesquels il existe un vêtement de deuil, ont détruit ou creusé les tumulus ou tombes de parents du rang prééminent ou plus âgés, jusqu'à mettre les cercueils en vue, la peine est l'exil ; s'ils n'ont pas atteint les cercueils, la peine est le travail pénible. Bien que la nature de ces actes soit plus grave, la peine ne peut cependant pas Atre augmentée, et c'est pour cela qu'elle est fixée comme pour les personnes quelconques. S'ils sont allés jusqu'à ouvrir les cercueils et à exposer le cadavre à la vue, la peine est la décapitalion : l'atrocité du fait est extrême et on ne peut plus ne prononcer que la strangulation, comme lorsqu'il s'agit de personnes quelconques. S'ils jettent et abandonnent le cadavre d'un parent de rang prééminent ou plus âgé et vendent le terrain de sépulture à une autre personne, ils sont encore passibles de la peine de la décapitation, comme lorsqu'il s'agit de l'ouverture du cercueil pour voirie cadavre. Celui qui achète le terrain, ainsi que les témoins-cautions qui ont connaissance des circonstances de renversement et d'ouverture des tombes et de l'abandon des cadavres sont, chacun, punis de quatre-vingts coups de tru-ç-ng ; le prix du terrain, obtenu par ces parents de rang inférieur ou plus jeunes, est remboursé et confisqué à l'Etat . le terrain fait retour aux parents de la même souche. Si les cadavres peuvent être retrouvés' ils sont réenterrés. Si les acheteurs et les témoins n'ont pas eu connaissance de la nature des faits, ils ne sont pas incriminés. Si les coupables ont jeté et abiiidonné le cercueil avec le corps, on ne peut pas dire qu'ils ont jeté le cadavre; s'ils ont vendu la terre avec les tombes, on ne peut pas dire qu^ils ont renversé et détruit les tombes ; la loi ne contient aucun texte précis pour ces faits, on doit les comparer et les assimiler à d'autres faits et graduer la peine. Si des parents de rang prééminent ou plus Sigès, suppriment ou détruisent les tumulus ou tombes de parents du rang inférieur et ouvrent les cercueils de façon à voir le corps, la peine est établie selon le degré de la parenté, déterminé par les règles sur les vêtements de deuil : s'il s'agit de parents du cinquième degré, la peine est de cent coups de tnrang et de trois ans de travail pénible ; s'il s'agit de parents du quatrième degré, elle est de quatre-vingt-dix coups de tnrgrng et de deux ans et demi de travail pénible; s'il s'agit de parents du troisième degré, elle est de quatre-vingts coups de tru-çmg et de deux ans de travail pénible ; s'il s'agit de parents du second degré, elle est de soixante-dix coups de tru-çrng et de un ans et demi de travail pénible, c'est pourquoi le texte dit que la peine diminue proportionnellement d'un degré dans chaque cas. Si l'aïeul ou l'aïeule, le père ou la mère détruisent et creusent les tumulus et tombes de leurs enfants et petits-enfants, et ouvrent les cercueils de façon à voir les corps, la peine est de quatre-vingts coups de tru-çrng.
Tout ce qui précède se rapporte au cas ou les tombes sopt détruites et ouvertes sans causes légitimes; aussi, les faits sont-ils punis de peines de divers degrés; si quelqu'un, ayant pour cela des motifs sérieux, transporte et change une sépulture de place en se conformant aux rites, alors on ne s'occupe plus de savoir si c'est un parent de rang prééminent ou inférieur, plus âgé
Rituel funéraire. 17
ou plos jeunp, et le fait n*cst jamais puni ; du moment où il est dit : en se conformant aui rites et en accomplissant les cérémonies, comment pourrait-il être puni? Lorsqii*9 s'agit de parents <1e rang prêéiiiiiient qui détruisent les tombes de parents de rang inférienr. la loi traite dans une disposition spéciale de ce qui est relatif aux tombes des enfants et des petitsenfants des coupables ; loi*s({u'il s*agit de parents de rang inférieur qui violent les tombes 4e parents de rang prééminent, il n'est pas spécialement parlé du cas des tombes de raleol oa de l'aïenl(\ ou du père, ou de la id/tc; donc, le cas est encore compris dans la disposition géoérah^ n'Iativt; :'i la violation des tombes des parents de rang prééminent — Ihms les cas ci-desios, il est parlé d'exposer le cadiivn» à la vue ou de jeter le cadavre ; ce sont également dea drconstances du fait de détruire et de creuser les tombes ; ici, il est question de détruire et de jet«>r ou abandonner; donc, il (*st question du cadavre d'une personne morte» pas encore placé dans le cenueil. Si qut^lque. pt*r.sonne est morte, soit dans une maison, soit au dehors, et qu'avant (|ue >o\\ cailavre ait été enbe\eli et transporté selon les rites, quelque personne, mue par un seiitiuK'nl de haine, sVn «Moparc et le brûle ou le lacère, ou bien le jette à l'ean, et qu'il en résulte que le corps en question disparait ou est anéanti, dans chaque cas la peine est de cent coups de tnrtrng et i*e\il à trois mille lis.
Si un parent de rang inférieur ou plus Jeune lacère ou jetti^ le cadavre d'un parent de rang prééiiiidnit ou plu> âgé décédé, du cinquième degré et au-dessus jusqu'au second degré, la peine est la décapitation. >i, bien qu'il ait jeté le cadavre, ce cadavre n'a pas été perdu, c'est4dire .s'il peut être retron\é, si, bien qu'il ait détérioré, il n'a fait que couper les cheTeoi on faire de.s ble.^sunrs. c'e>t-â-dire .si h; cadiivre est encore entier, dans chaque cas, la peine da coupable e:>t diiiiiiuiér d'un degré. Si le coupable est une personne quelconque, la peine de l'exil e:>t diminuée d'un degré et devient cent coups de tnn.rng et trois ans de travail pénible; s'il ^'agit du rada\re d'un parent de rang prééminent ou plus âgé, la peine de la décapitation est difiiifuié(> d'un de^ré et devient de cent coups de trinnig et de Pexil à trois mille lis. Si on parent de rang prééminent ou plus âgé détmitou jette le cadavre d'un parent de rang inférieur ou plus jeune du cinquième de^ré et an-dessus jusqu'au deuxième degré, dans chaque ras il est puni comme um; personne quelconque avec, diminution proportionnelle d'un degré, da sorte que pour un pan'iil du ciiii)uième degré, la peine est de cent coups de trirçrng et de trob ans de tra\ail pénible; pour un parent do quatrième degré, elle est de quatre-\ ingt-dix coups de Irui.rii-; et deux iin> et demi de travail pénible, pour un parent de troisième degré elle est de (|ualre-viii^ls coiq» d<' trin/ng et deux ans de travail pénible; pour un parent du second degré, elle t^st de >oixaiite-dix coups de tru-t.rng et dt> un an et demi de travail pénible.
.Si l'aïeul ou l'aïeule, le père on la mère détériorent et jettent le cadavre de leur enfant on petit-eiiiaiit. la peine e^t de i|uatre-vingts coup> de irmrng. Uuant aux enfants ou petits-eniants, qui dèièiioreiil on jettent le cadavre de leur aïeul ou de leur aïeule, de leur père ou de leurraére. ou bien aux e>cla\es on >er\iteurN salariés f|ui détériorent ei jettent le cadavre du chef de la tamille. ils sont [miiis de la peine de la décapitation, hans les deux cas il siiflitque le cadavre soit abaiidoniK' ou jrte ; s d i\r:,[ pas perdu ou si Ton n'a l'iiit que couper les cheveux ou fût quel«|nes blessures, ce ne .sont pas des motifs siiflisaiits pour que la peine soit diminuée. 1^ gravité du lait est extrême; ausM la note explicative eiiiie parenthèses dit qu'on ne distingue pas s'il \ a eu, ou non, mutilatmii ou perte du cadavre. Dans ce qui priVède, il est parié de (Teuser et de violer les lombes ou de jeter les cadavres, et dans tous les cas. la loi suppose la volonté du coiqiable. (/est pour cela (pi«ï le présent paragraphe traite des cas on ces faits ne réMilteiit pas de la volonté du coupable.
vi une )tersoiiiif troiivtv en cieusaiit dans >a propre leire. le cadavre de quelqu'un, pnnili* vfmenl. fil»- i-iu»iait que re «adavre s'v trouvât et t'est par acndeiit qu'elle a cunimis le l.iit de violer et d«' nvusi-r un»- timibe; elle doit aussiti'il recouvrir ei enterrer ci* cadavre; M clli- iM* !•' retoiivrr ft ii«- I enteire pas de suite, idors la violation de la tombe ne vient pas de >a \o|onle mais I expuMiion du cadavre ne peut pas ne pas être punie. au»»i la lui tunlie Tauteui dtr « elle exp«»sHmii. |a peine de quatre-vnqjts voups de tnrmig
Si l'on emploie le feu et la fumée pour enfumer dans les tumulus ou tombes d*autrui des renards ou autres botes puantes, l'idée primilive n'est pas de violer, de déplacer, ou d'abîmer ces tombes; si, cependant, les cercueils extérieur et intérieur et le cadavre sont consumés par le feu, ce dernier fait provient de ce qu'on a enfumé les renards et les bétes en question : bien qu'il n'y ait là dedans aucune intention de violer ou de creuser ces tombes, ou de détériorer et de jeter des cadavres ; cependant, pour le mort, il y une injure reçue, injure qui consiste dans la violation et dans l'ouverture de la tombe, ou dans la destruction du corps. Si le feu a atteint les cercueils extérieur et intérieur, la peine est de quatre-vingts coups de tnro-ng et de deux ans de travail pénible ; si le feu a atteint le corps, la peine est de cent coups de tnro-ng et de trois ans de travail pénible.
Tout ce qui précède est relatif aux tumulus et lombes de personnes quelconques ; si c'est dans les tumulus ou tombes de parents à l'un des degrés pour lesquels il existe un vêtement de deuil, qu'on a enfumé des renards et bêtes puantes, et qu'il en résulte l'incendie des cercueils et des cadavres, alors, selon qu'il s'agit de parents de rang prééminent ou plus âgés, ou de parents de rang inférieur ou plus jeunes, la peine est graduée d'une façon distincte : si des parents de rang inférieur sont coupa])les de ces faits envers les cendres de parents de rang prééminent ou plus Agés depuis le cinquième degré jusqu'au second, on ne distingue pas le degré de la parenté et la peine est uni(|ue ; dans cbaque cas la peine est proportionnellement augmentée d'un degré : si le feu a atteint les cercueils, elle est de quatre-vingt-dix coups de truang et de l'exil à deux mille lis. Ici, l'expression : augmenter proportionnellement d'un degré dans chaque cas, veut dire (ju'aux peines des deux cas d'incendie des cercueils et d'incendie du corps (le personnes quelconques, on ajoute un degré ; ce n'est plus au degré de parenté que l'augmentation est proportionnelle.
Si des parents de rang prééminent ou plus Agés sont coupables de ces faits envers les cendres de parents d'un rang inférieur ou plus jeunes depuis le cinquième degré, dans chaque cas la peine lixée quand il s'agit de personnes quelconques diminue proportionnellement d'un degré. Ainsi, si le feu a atteint les cercueils, s'il s'agit d'un parent du cincjuième degré, la peine est de soixante-dix coups de truong et d'un an et demi de travail pénible ; s'il s'agit d'un parent de quatrième degré, la peine est de soixante coups de tru-o-ng et d'un an de travail pénible ; si Je parent est du troisième degré, la peine est de cent coups de tnrang et s'il s'agit d'un parent du second degré, la peine est de quatre-vingt-dix coups de truo^ng. Si le feu a atteint le corps, s'il s'agit d'un parent du cinquième degré, la peine est de quatre-vingt-dix roups de tru(rng et de deux ans et demi de travail pénible ; s'il s'agit d'un parent du quatrième degré la peine est de quatre-vingts coups de tru-ong et de deux ans de travail pénible ; s'il sagit d'un parent du troisième degré, la peine est de soixante-dix coups de trirang et d'un an et demi de travail pénible ; enfin s'il s'agit d'un pai^ent du second degré, la peine est de soixante coups de truo-ng et d'un an de travail pénible.
(Juand aux enfants et petits-enfants coupables de ces faits envers les cendres de leur aïeul, de leur aïeule, de leur père, ou de leur mère ou bien aux esclaves et gens loués à gages qui en sont coupables envers les cendres du chef de leur famille, le sentiment qu'ils doivent avoir pour les défunts est le respect dû aux parents, la condition des morts est très élevée par rapport aux coupables ; les dites tombes doivent être pour ces derniers l'objet d'une respectueuse attention ; or, en convoitant de s'emparer de bêtes sauvages, ils sont cause que le feu consume les cercueils et les restes qu'ils contenaient; la faute de manque de piété fdiale et de manque de respect est considérable et c'est pourquoi, s'ils n'ont fait qu'enfumer les animaux, les coupables sont, pour ce fait seul, punis de cent coups de tmo-ng ; si le feu a atteint les cercueils, il sont punis de cent coups de tru-ong et de trois ans de ti-avail pénible ; enfin, si le feu a atteint les corps, ils sont punis de la strangulation.
l.a loi cite seulement le fait d'enfumer les bêles puantes, elle prend un exemple pour montrer la règle. — Si une personne aplanit et fait disparaître les tumulus et tombes d'autrui
pour convertir le terrain en rizières et en jardins, et qu'elle le laboure et le plante, la peine édictée est de cent coups de tnn.rn^^, et il est ordonné h cette personne coupable de remettre les choses dans leur état prinûtif.
l/inhumalion clandestine dans le terrain de sépulture d*autrui est punie de «quatre-vingts coups de tru-crng ; l«* tribunal fixe un délai dans leijuel la tombe doit être transférée ailleors. Dans ces deux cas indistinctement, le fait constitue une injure relativement aux tumnlus et tombes, et c'est pour cela ({u ils sont inscrits dans la loi sur les violations de sépultures. Mais s'il s'agit de niveler ou d'aplanir, il est dit que c'est pour convertir le terrain en rizières et en jardins ; donc, il n'est ({U(*stion que de la destruction de la partie de la tombe qui dépasse le sol ; s'il s'agit d'inhumation clandestine, il est dit que c'est dans le terrain de sépulture; donc, il n'est question que du cas ou la nouvelle tombe a été creusée à côté de la place où reposent les anciens cercuiM'Is il no peut y avoir aucun doute à cet égard et c'est pourquoi la peine ne dépasse pas celle du tru-ong. — Si dans les limites du territoire, il se trouve un cadavre sans maître, les chefs du village et les voisins du lieu doivent de suite rendre compte an magistrat compétent, pour qu'il procède aux recherches et constatations légales, pour qu'il donne avis pour faire réclamer le cadavre et qu'il reconnaisse (]uellcs ont été les causes de la mort. L'enterrement de ces restes est subordonné aux décisions du tribunal, et ils ne doivent pas agir de leur propre autorité et sans contrôle.
Si donc, dans les limites de leur territoire, il se trouve un cadavre et qu'ils ne rendent pas compte au tribunal [lour qu'il soit statué sur le cas, si de leur propre autorité ils transportent le cadavre dans un autre lieu, ou s'ils l'enterrent sans aucune formalité, ils sont également punis de quatre-vingts coups de tru-crng. Si, de ce qu'ils ont transporté le cadavre dans un autre lien on de ce qu'ils l'ont enU^ré sans précautions, il résulte tpie ce cadavre est perdu, enlevé on disparu, de icllo favon qu'on ne puisst» plus le retrouver et faire les recherches nécessaires, la peine est de cent coups de Iruo-ng. S'il imi est résulté (jue le cadavre à été détérioré et n'est plus entier, ou qu'il a été j(ité à l'eau et entraîné par le courant, h peine est de soixante coups de tnrong, vl d'un an de travail pénible. S'il a été jeté mais n'est pas perdu, ou si les cheveux ont seulement été coupés, ou si le coq^s a reçu des blessures, dans chaque cas, la peine est diminuée d'un degré (ît est de cent coups de tru-ong.
Tout ce ({ui précède; se rapporte aux ()eines (encourues par les chefs de village et les voisins et au cas ou la perte ou la disparition, la destruction et l'abandon du cadavre résultent de ce que ces chefs de village et voisins ont, de leur propre autorité, transporté ou enterré le cadavre. L'expression « S'il en est résulté «, se rapporte au texte qui suit et veut dire que la peine incombe à la {lersonne qui est la cause du fait. S'il en est résulté que quelqu'un s'est, clandestinement, emparé des habits trouvés sur le cadavre, on prononce la peine en tenant compte dn produit illicit(> et en se conformant à la loi sur le vol furtif ; le coupable est dispensé de la marque. On ne distingue pas entre les chefs de village, voisins ou autres personnes, c'est celai qui a commis le vol qui est passible de la peine.