Le droit divin

Vues générales. — J'ai tracé l'histoire sommaire de ki formation du royaume. J'arrive au roi.

Je voudrais ici avant tout rappeler en peu de mots le puissant essor de cette royauté (*), dont la marche majestueuse doit aboutiràla ruine totale, au subit anéantissement.

Cette grandeur, cette majesté fragile de la royauté française s'est élaborée douloureusement à travers de graves secousses et de très gros risques.

Une partie du xvie siècle et quelques années troublées du xvne sont des périodes confuses, mais merveilleusement pleines, au cours desquelles il fut permis de se demander si la France, rejetant l'absolutisme qui menaçait de l'étreindre définitivement, n'allait pas se faire à elle-même une constitution libre sous un monarque parlementaire. Si Dieu me prête vie, j'étudierai, en un autre ouvrage, ces temps incertains qui permettent de concevoir d'éphémères espérances. Ils se présenteront d'eux-mêmes à mon examen, lorsque, descendant de ce

(1) Dans un ouvrage auquel celui-ci faitsuite, j'ai tracé l'histoire de Ja royauté jusqu'au xvie siècle, et j'ai même conduit, pour ne pas rompre l'unité du sujet, l'histoire du droit de succession à la couronne et celle des minorités jusqu'à la fin de l'ancien régime : j'y renvoie le lecteur (Hisl. des instit. polit, et administratives de la France, t. II, Période française, Moyen âge, pp. 52-96).

LA THÉORIE DU DROIT DIVIN. r.i

somme! qu'est le trône, j'arriverai, après avoir parcouru les bastions qui Le soutiennenl el l'étayent, jusqu'à la na

lion. Je m'occuperai alors des Etats généraux el des Etats provinciaux, des Parlements, des communeset des métiers, du peuple des campagnes el «lu peuple des villes.

Mais c'est le roi qui préside aux destinées du pays et qui, illusion facile, les croit diriger. C'est donc le roi qui nous doit tout d'abord apparaître. Il convient qu'il se montre à nous en pleine lumière, à l'heure de son apogée.

Quelle conception officielle s'est-on faite du prince? Comment l'a-t-on pensé? Comment s'est-il pensé luimême?

La théorie du droit divin. — C'est la doctrine du droit divin dont il me faut dire ici et les origines et le fastueux développement. La théorie, d'ordinaire, suit le fait. Elle s'est ici amplifiée, magnifiée avec la royauté grandissante.

Le pouvoir suprême semble porter en soi quelque chose de mystérieux, quelque chose de divin. Les peuples dont nous pouvons entrevoir les instincts religieux et politiques, ont eu ou conservent encore de nos jours ce sentiment, en sorte qu'un certain droit divin, largement entendu, inspire leurs conceptions historiques et transpire en leur langage (*). La môme pensée énoncée dans nos Livres saints préside chez nous à la théorie du pouvoir : Non est

(1) Voyez : — pour la Chine : Berger, Histoire de Véeriture dans l'antiquité, p. 51 ; Chavannes, Le traité sur les sacrifices fong et chan de Se-Ma Ts'ien, pp. 1, 15 {Journal of the Peking oriental Society, 1890 ; autre traduction par le même dans Les mémoires historiques de Se-Ma Ts'ien, t. III, ii, p. 413 et suiv.); — pour le Japon : marquis de La Mazelière, Le Japon, t. Ier, p. 118 (les grands dieux étaient considérés comme les ancêtres de la famille mikadonale et comme les premiers souverains du Japon, créé spécialement comme eux); Léon de Rosny, Histoire des dynasties divines, Paris, 1884- 1887, 2 vol. ; — pour la Perse, E. Wilhelm, dans Zeitschrift der deutschen Morgenlàndischen Gesellschaft, t. XL, lre livr., pp. 104, 105; — pour la Grèce aux temps homériques, Martin, Les cavaliers athéniens, p. 1 ; — pour Rome, Horace, Carmina, I, xn, v. 49-60. Joignez, mais il peut y avoir ici des influences chrétiennes, le discours de Julien mourant rapporté par Ammien Alarcellin (Littré, Études sur les Barbares et le moyen âge, p. 102).

enim potestas nisi a De<> i . Bile a été noblement exp par iiii eoneile de Paris de l'an s-2\k que déjà j'ai eu l'occasion de citer(2. Dans le même siècle, un roi « élu k -nait miseréeordia Domini nostri et élection? popvli

L'origine divine du pouvoir est une vérité de raison, en sens que le pouvoir est nécessaire à la société, et que Dieu a destiné l'homme à vivre en société. Ici tous les théoriciens chrétiens s'entendent et se comprennent, à la condition de ne pas pousser trop avant l'analyse. Bossue t, formulant à son tour la même doctrine en un temps où la royauté héréditaire atteignait sa glorieuse apogée, Ta revêtue de la magie des mots, l'a audacieusement précisée et fortifiée de redoutables commentaires. Comme il a tout simplement formulé et développé les vues d'une école outrancière dont il est le dangereux écho, nous pourrons, pour donner une idée de cette doctrine, nous contenter de le résumer, en conservant scrupuleusement son langage. Aux accents de cette voix puissante, la vieille théorie du droit divin s'est affirmée, étendue, concrétisée, marchant, je le répète, du même pas que l'autorité royale, chaque jour plus omnipotente, se surhaussant avec la majesté du prince, chaque jour supérieure à elle-même.

Dieu, écrit Bossuet, établit les rois com me ses ministres et règne par eux sur les peuples. Le prince est ministre

de Dieu pour le bien. Si vous faites mal, tremblez

Le trône royal n'est pas le trône d'un homme, mais le trône de Dieu même. La personne des rois est sacrée, et attenter sur eux c'est un sacrilège. Le titre de Christ est donné aux rois; et on les voit partout appelés les christs ou les oints du Seigneur (4).

(i) S. Paul, Ad Ram., 13, 4.

(2) Hist. des instit. polit, et adm. de la France, t. Ier, Paris, 1890, p. 273.

(3j Ibid., p. 272. Joignez pour l'empire byzanlio et l'Italie méridionale Brandileone, Il diritio Bizant.nelV ltalico meriiL, 1886, pp. 41-45.

(4) Bossuet, Politique tirée des propres paroles de l'Écriture sa-inte, liv. III, art. 2. Je résume Bossuet en reprenant constamment ses expressions. Pour ee résumé jJai suivi de près l'analyse de M. Lemaire, me reportant toujours au texte de Bossuet Lemaire, Les lois fondamentales de la monarchie franc., pp. 178-181).

LA TIIColilK 1)1 DROIT MYIV

Le prince ne <l»>ii rendre compte i personne <le ce qu'il ordonne (4). Saiw cette autorité absolue il ne petH ni faire le bien ni réprimer le mal; il faul que sa puissance soif i <y 1 1 < que personne ne poisse espérerde lui échapper; et enfin,

la seule défense des particuliers contre la puissance publique doii être leur innocence ('-).

Dieu esl infini, Dieu est tout. Le prince, en tant que prince, n'esl pas regardé comme un homme particulier : oVsl an personnage public, tout l'État est en lui; lavoloHté de tout le peuple est renfermée clans la sienne. Comme en Dieu est réunie toute perfection et toute vertu, ainsi toute la puissance des particuliers est réunie en la personne du prince. Quelle grandeur qu'un seul homme en contienne tant !

La puissance de Dieu se fait sentir en un instant de l'extrémité du monde à l'autre. La puissance royale agit en même temps dans tout le royaume. Elle tient tout le royaume en état, comme Dieu y tient tout le monde. Que Dieu retire sa main, le monde retombera dans le néant : que l'autorité cesse dans le royaume, tout sera en confusion.

Considérez le prince dans son cabinet. De là partent les ordres qui font aller de concert les magistrats et les capitaines, les citoyens et les soldats, les provinces et les armées par terre et par mer. C'est l'image de Dieu, qui, assis dans son trône au plus haut des cieux, fait aller toute la nature.

Enfin, ramassez ensemble les choses si grandes et si augustes que nous avons dites sur l'autorité royale. Voyez

(1) Joignez toulefois cette restriction théorique : le roi est « soumis comme les autres à l'équité des lois, les lois... contre lesquelles tout ce qui se fait est nul de droit; et il y a toujours ouverture à revenir contre, ou dans d'autres occasions, ou dans d'autres temps • (liv. IV, art. 1, 4e prop.; liv. VIII, art. 2, lra prop., édit. de Paris, 1822, t. I9r, p. 177; t. II, p. 11, dans Œuvres,

t. IV, V).

(2) Bossuet, même ouvrage, liv. IV, art. 1er.

un peuple immense réuni en une seule personne; voyez cette puissance sacrée, paternelle et absolue; voyez la raison secrète qui gouverne tout le corps de l'État renfermé dans une seule tête : vous voyez l'image de Dieu dans les rois, et vous avez l'idée de la majesté royale.

0 rois! exercez donc hardiment votre puissance, car elle est divine et salutaire au genre humain; mais exercezla avec humilité... Au fond, elle vous laisse faibles; elle vous laisse mortels; elle vous laisse pécheurs, et vous charge devant Dieu d'un plus grand compte!1).

Ce n'est point assez. Il ne suffit pas d'habiller de ce vêtement étincelant une pensée abstraite, qui, prise en soi, aurait peut-être quelque chose de banal, puisqu'elle s'applique, non pas seulement au roi de France, mais à toutes les puissances. Ne convient-il pas que le droit divin de la royauté française soit plus noble, plus purement divin que tel ou tel autre droit divin (si l'on songe surtout que l'ouvrage est adressé à Monseigneur le Dauphin) ? C'est le cas, enefîet, explique gravement Bossuet. Quand Dieu a donné au peuple juif un gouvernement humain, il a choisi l'état monarchique et héréditaire comme le plus naturel et le plus durable!2). Cette royauté d'Israël, établie par Dieu même, doit servir de modèle aux autres monarchies établies par les hommes. Elle était héréditaire de mâle en mâle, absolue, mais non arbitraire, tempérée par la loi religieuse. Tel doit être le droit commun de la royauté!3). La France peut donc se glorifier d'avoir la meilleure constitution d'Etat qui soit possible. Ce qui montre tout ensemble et la sagesse de nos ancêtres, et la protection de Dieu sur ce royaume (4). Ainsi nous avons trouvé,

(i) Bossuet, Politique tirée des propres paroles de VÉcriture sainte, liv. V, art. 4.

(2) Bossuet, même ouvrage, liv. II, art. 2, conclusion.

(3) J'emprunte cette expresssion droit commun de la royauté (mon auteur dit aussi droit commundes monarchies) à Bossuet (Cinquième avertissement aux Protestants, § 48, vers la fin, édit. de Versailles, t. XXI, 1816, p. 441).

(4) Opère citato, liv. II, art. i, pr. 11 in fine (édit. citée, pp. 78, 79).