‹ Le Rôle de l'avocat en matière criminelleChapitre 6 sur 149 · Jolea Pabre, Lt Barrtau de Parié · texte numérisé non relu

Jolea Pabre, Lt Barrtau de Parié

2. — Hunier Jokin, Lu ipoquei dt l'iloqtienee judidairt m Frartct. Paris, 18S8, p. 139.

3. — Noia. — On a quelquefois acoosé de faibleHO lea avocata de la Etérolatîon dane lee procès da roi et de la &TQÎlle royale. Pour anéantir lee aoCQ- ■atione, ne auf fii-il paa de rappeler que, ei dea trois défenitenre de Iioais XVI, Halesherbee seni périt, Tronchet et de Sèze n'échap^iéteat i, la mort que par la fuite; qne Chaaveau-Laganie fut arrâté aneBitAt après le procès iv Marie-Antoinette, tel&ché, pais arrité de nouTeau, qne l'acte d'aocnaciaa dressé contre lai, portait qa' < il était temps que le défenseur de la Capet porte sa iSte snr le mSme échafaud », qu'enfin il mérita cette parole da trop oelbbre Fouqaier Tinville quand c«Im-«i fat obligé de rendie oompte de soa mandat devant le 4'°* tribunal rérolationnaire qui le condamna h mort : c Si j'araie fa't mon devoir, dit-il, CbaoTean-Lagarde ue serait pas ici pour déposer contre moi ».

son passé, puisque, même aux plus mauvais jours de notre hisloire, il sut se montrer à la hauteur de la rude, tâche qu'il s'était volontairement imposée.

Puisque l'Ordre des avocats est, de nos jours encore, grandement redevable aux institutions d'un passé disparu, nous aurions voulu faire connaître son rdie dans l'ancien droit. La nature de celte étude ne nous l'a pas permis. C'est là, en efTet, que se trouvent toutes ses traditions de loyauté et d'indépendance; là aussi, se trouve son patrimoine et ce fut une faute des hommes de la Révolution de l'avoir oublié.

On a répété bien souvent qu'à cette époque, le rôle de l'avocat était nul en matière criminelle; nous dirons, avec plus de justice, qu'il n'était qu'effacé. « On a vu, dit M. Seligman W, les avocats intervenir dans les procès du grand criminel par des mémoires écrits, que le Parlement faisait parfois brûler par la main du bourreau quand la défense heurtait les passions dominantes ». Tel a été le sort des mémoires composés dans les affaires les plus célèbres, l'affaire Gœtzman entre autres.

Il y avait aussi, suivant le même auteur, des plaidoiries dans les affaires criminelles de petite importance, dont la vindicte publique se désintéressait et que nous appellerions aujourd'hui « des affaires entre parties ». — On voit, d'autre part. Talon plaider aux Grands Jours d'Auvergne en 1665.

A défaut de longues justifications, nous ferons seulement observer que les ordonnances de 1536 et 1670 n'y mettaient pas obstacle.

Malgré cela, la défense criminelle était extrêmement restreinte et on comprend que les cahiers de 1789 aient unani-

1 Seligman, LajutUce pendant la Sieolutiim, p. 48.

mement exprimé le vœu que tout accusé fût pourvu d'un conseil après son premier interrogatoire.

Il eût peut-être été intéressant de se reporter aux usages et aux règles des barreaux des pays étrangers. Nous y aurions peut-être trouvé des points de comparaison dont notre honneur professionael n'aurait pas eu à rougir. Les mêmes raisons qui nous fout abandonner l'étude historique nous obligent à laisser de côté cette question.

Nous sommes ainsi en présence d'une question bien délimitée, d'un travail bien précis : si notre but est d'examiner les droits de l'avocat en matière criminelle, nous ne pouvons oublier que de nombreux devoirs s'imposent aussi à la profession. De nouveaux horizons se sont ouverts : les droits de l'accusé se sont développés, sous l'influence de cette théorie, que nos idées modernes font de plus en plus forte et qui était déjà formulée dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen : « Tout homme est présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable » et le cercle de ses droits va toujours s'élargissant; le plus utile de loua n' est-il pas celui de la libre défense?Selon le mot de l'avocat Michel (deBourges) à la Chambre des Pairs de 1835, « La France ne verra jamais des juges là où il n'y a pas de défenseurs » ou s'il est apporté quelque entrave à la défense.

Pour tout ce qui concerne les Devoirs de l'avocat; quels guides plus sûrs pouvions-noustrouver que les hautes traditions de l'Ordre, telles qu'elles se rencontrent dans les nombreux arrêtés du Conseil de « L'Ordre Célèbre », ainsi que les anciens Parlements appelaient le Barreau de Paris, dans les consultations que les barreaux de province ont sollicitées de son expérience, enSn dans les enseignements, qu'à l'ou-

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