INSUFFISANCE DE L’ARBITRAGE

lun des termes d’une triple alternative dont les deux autres sont la guerre et le tribunal véritable : inférieur comparativement à ce dernier, 1l est infiniment préférable à la guerre !, Par là se trouve singulièrement atténué le reproche, que lui adressent ses partisans eux-mêmes ?, d’être insuffisant et de ne pas suppléer à une juridiction constituée d'avance et une fois pour toutes, sans qu'il soit besoin du consentement des contendants pour le choix des juges dans chaque litige, et disposant d’une force armée pour lPexécution de ses sentences. Souhaitable*, un tel Tribunal des Nations reste pourtant € chimérique et romanesque *» dans l’état présent, par impossibilité pratique de poursuivre d'office. Du point bien bas où, en matière internationale, nous marquons le pas, tenter de sauter si haut nous exposerait à une chute en arrière presque certaine. Les Etats comme les individus, ne pourront gravir que lentement léchelle des institutions juridiques, depuis Panarchie désordonnée des temps primitifs sans idée de droit ni procédure, en passant par la vengeance, la justice et la guerre privées où apparaît le sentiment juridique lésé, puis par le choix d’un tiers, chargé de résoudre la difficulté, jusqu’au degré supérieur où l’autorité publique est assez puissante pour imposer l’intervention d’un juge qui représente la collectivité et aux offices duquel on est obligé normalement de recourir. L’arbitrage — première ébauche d’organisation juridique — devant précéder la création des tribunaux, on ne saurait reprocher aux Etats de se conformer à tette évolution naturelle.

On allègue que les arbitres peuvent être être incapables ou partiaux, se tromper ou mal connaître les conflits — souvent simples prétextes — qui leur sont déférés, être désireux de rester en bons termes avec les deux parties ou suivre Popinion publique, qui apprécie encore fort mal étranger ÿ. Les mêmes critiques militeraient en faveur de la suppression des tribunaux et,

1. Aussi pouvons-nous reconnaître sans contradiction qu’il ne satisfait pas entièrement aux desiderata d’une bonne justice. Pour y répondre où même seulement pour généraliser l’arbitrage, il faut en sortir : lois spéciales, puis codes, tribunal permanent, juges fixes...

2. H. Richard (Calvo, t. III, p. 490); Kamarowsky, p. 493; de Roquefort, p. 165.