INTRODUCTION
Sir Walter Raleigh, Conseiller de la Reine Elisabeth d’An- gleterre, qui fut décapité à Londres en 1618, avait coutume
de répéter à sa souveraine :
« Qui commande la mer commande le commerce, qui commande le commerce dispose de la richesse du monde, et en. conséquence, domine le monde ». ù
En temps de guerre, la maitrise de la mer a une importance capitale sur l'issue des opérations.
Napoléon à été vaincu sur mer, à Trafalgar, avant de l’être sur jterre à Waterloo. Trafalgar fut sa première défaite et ses conséquences se feront sentir tout au long des années tournantes.
‘Pendant la première guerré mondiale, la victoire ne fut possible que grâce au contrôle de la mer qui reste toujours
. aux mains des Alliés. .
Au cours de la seconde guerre mondiale, l'évolution des évènements à prouvé une fois de plus l'efficacité de la puissance de la marine.
Or, les Consuis sont les auxiliaires et les guides naturels de la marine, en temps de paix comme en temps de guerre. * Où,se dirige le capitaine d’un navire qui désire être renseigné sur le pays où il aborde ? Au Consulat de France.
La majeure partie des. Consulats se trouve d’ailleurs située dans les ports (1).
Et c'est un fait connu que jusqu’à la Révolution (2) les Co dépendaient du Ministère de ik Marine. ù
(1) Sans vouloir donner la liste des postes consulaires qui se trouve dans l'Annuaire diplomatique et consulaire, indiquons l'organisation des Consulats à la fin du XVIII Siècle, avant leur rattachement définitif aux Affaires Etrangères, Île étaient classés sous trois rubriques ne FF.
- Chrétienté N à - Amérique 3° - Levant et Barbarie
Les principaux agents consulaires des pays - de la Chrétienté étaient ainsi répartis :
Æspagne : un chargé d’affaires de la Marine et du Connu à Madrid , un Consul à Cadix ; des Consuls à Malaga, Carthagène, Alicante, Gijon, Ja Corogne, Barcelone, Santander, Oran, Majorque et aux Canaries : des Vice-Consuls à Séville, Valence, Palamos et un député de la nation à Bilbao.
Portugal : Un Consul général à Lisbonne ; un Consul à Le ds un vice-Consël à Fayal. |
Italie : Des Consuls généraux à Naples, Zante et Radbe ë de Con- : suls à Nice, Caïllery, Gênes, Livourne, Rome, Civita-Vecchia, Ancône, Sinigaglia et Venise : des Vice-Consuls à Charles-Fort, Savone, Port- Maurice, Porto-Ferrajo, Port Fono, Port d’Anzo, Pezaro, Messine et Palerme. j : ;
Pays Impériaux : Des Consuls à Trieste et à Ostende.
Pays du Nord : Un commissaire du roi à Amsterdam, un vice-commissaire à Rotterdam, des Consuls généraux à Hambourg, Dantzig, Saint- Pétersbourg : des Consuls à Gottembourg, Elseneur, Berghen, Drontheim, Mémel : des Vice-Consuls à Rostock, Christiansond, Moscou. e
Les agents consulaires de l’Amérique étaient : le Consul général auprès du Congrès, les Consuls de Boston, Baltimore, New-York, Charlestown ; les Vice-Consuis de Rhode- Island, Portsmouth, Richmond, Wilmingston.
Dans les payä de Levant et de Barbarie, 51 y avait des Consule Généraux à Smyrne (et îles de l'Archipel), en Morée (et dépendances), en Egypte, à Alep (et dépendances), à Alger, à Tunis et à Tripoli de Barbarie : des Consuis au Maroc, à Bassora, en Palestine (Acre), à Tripoli de Syrie, à Chypre, à la Canée et à Salonique : des Vice-Consuls à Bagdad et aux Dardanelles.
(2) Les Consulats ont été rattachés au Ministère des Affaires Etrangères par le décret du 14 février 1793. Ils avaient déjà appartenu au Ministère des Affaires Etrangères de 1761 à 1766 (Etat sommaire des Archives de la Marine, page 255).
ÿ Aoundhai encore, les Consuls sont autorisés à correspondre directement avec le Ministère de la Marine, en ce qui concerne la police de la navigation, les sauvetages, l’administration des prises, le service des bâtiments de l'Etat et en général pour tout ce qu ‘ils exécutent en tant qu'administrateurs de la marine.
se
x __. de la guerre navale d’une part.
Importance de la contribution OU à la guerre navale d'autre part, ‘ telles sont les deux idées qu'il nous faut mettre en relief. Nous n'insisterons pas sur l'importance de la guerre navale, sujet qui a fait l’objet de nombreux et brillants dévepure Malgré les efforts de Ja Ligue Maritime et Coloniale le rad public français n'est pas cependant aussi bien informé ni aussi vibrant que le public britannique lorsqu'il s’agit des choses de la mer. Et cela est bien regrettable. | La seconde idée, par contre, nous retiendra plus long- | temps, car en étudiant le rôle maritime du Consul en temps de guerre nous serons amenés à mettre en valeur no de la contribution consulaire à la guerre navale. En fait, ie rôle maritime du Consul en temps de guerre | est déterminé par les instructions qu’il reçoit au moment de l'entrée en guerre - - mais, en l'absence d'instructions, ou si celles-ci sont incomplètes, ou encore si elles ne visent pas le cas à réséudre, le Consul ne pourra compter que sur lui-même. Aussi n'est-1l pas inutile, sans vouloir prétendre à à l'exposé du droit positif, d'établir des précédents et de grouper dans un essai à la fois historique et juridique, ce qui touche au rôle maritime du Consul en temps de guerre.
$ ’ Seul le cas de guerre (état de belligérance) sera envisagé, HU =ce'qui‘exclut donc: , ÿ ‘ HF \ Ÿ a £
8 LE ROLE MARITIME DU.CONSUL EN TEMPS DE GUERRE pl 4
1e Ja guerre civile. : Le
2° la simple rupture des relations diplomatiques. ;
3° les hostilités sans guerre (avec ou sans rupture des relations diplomatiques) .
4° l'état de non-belligérance sans neujrahté, ni € hostilités » (situation des Etats-Unis vis-à-vis de l’Allemagne en 1939).
5° l’occupation militaire d’un territoire étranger en temps de paix. EE Samoa 1889 Crète 1897 Chine 1900 :
Maroc 1908. x
Nous nous limiterons au cas dé guerre.
. Vis-à-vis des puissances ennemies, la tonséquence de l'état de guerre est la rupture des relations consulaires. Dans la spratique actuelle, le retrait du Consul est antérieur ou .concomitant à la déclaration de guerre.
Mais alors que le rôle des Consuls ne peut plus s'exercer en pays ennemi, il va s’accroître en pays neutre et allié, tout en restant dans le cadre de la neutralité, dans Îe premier cas, et dans le cadre des traités d'alliance, «dans Îe second. :
Réciproquement, le rôle du Consul neutre en pays belligérant va se trouver accru.
