On nous parle quelquefois d'un décret rédigé par le pape

Ainsi, sous les souverains saxons et franconiens, le trône était électif en théorie, et on demandait l'assentiment des chefs et de leurs compagnons, qui songeaient vraisemhlablement aussi peu à le refuser que s'il se fût agi d'un roi de France ou d'Angleterre; en pratique, il était héréditaire, attendu que ces deux dynasties réussirent à l'occuper pendant quatre générations, le père faisant procéder de son vivant à l'élection de son fds. Et cela aurait bien pu continuer de la sorte, si le corps tout entier de la noblesse avait conservé le droit de suftrage. Mais, lors de l'élection de Lothairc II, en 1125, nous nous trouvons en présence d'un certain groupe peu nombreux de seigneurs exerçant un soi-disant droit de prétaxation, c'est-àdire choisissant seuls le futur monarque, puis soumettant leur choix à l'approbation des autres. Un collège électoral su[)rôme, une fois constitué, devait avoir bientôt l'ambition et le pouvoir de disposer seul de la couronne et d'exclure encore ])lus com])lètement ses inférieurs de toute participation à cette prérogative. C'est ainsi qu'avant la lin de la dynastie des Ilolienstaufen, deux grands changements s'étaient opérés dans l'ancienne constitution. Il s'était formé une doctrine fondamentale, à sav(ur que le trône germanique, différent en cela de ceux des autres [tays, était purement électif * : ni l'influence ni les offres libérales de

Sergo IV et ses cardinaux (certainement aussi fabuleux que celui d'Olton;. Voy. Jean Villani, IV, 2.

1. En H 52, nous lisons : « Id juris Romani imperii apex liabere dicitur ut non per sanguinis propaginem sed per principuni elec-

Henri YI ne purent là-dessus décider les princes à abandonner ce qu'ils regardaient avec raison comme la clef de voûte do leur puissance. Et en même temps le droit de prétaxation s'était transformé en un privilège électoral exclusif; un petit nombre de personnes s'en trouvaient investies *; la sanction du reste de la noblesse était d'abord supposée requise, puis on s'en passait tout à fait. Lors de la double nomination de Richard et d'Alphonse, en 12o7, la seule question en litige fut relative à la majorité des votes dans le collège des électeurs : ni alors, ni plus tard, il ne fut plus souftlé mot des droits des autres princes, comtes et barons, quelqne importantes qu'eussent été leurs voix deux siècles auparavant.

L'origine de ce collège est un sujet assez compliqué et obscur. On le trouve mentionné en Ho2, et en termes un peu plus clairs en 111)8, comme formant un corps à part, mais sans rien (pii nous éclaire sur sa composition. Pour la première fois, en 12G3, dans une lettre du pape Urbain IV, il est dit que, d'usage immémorial, le droit d'élire le monarque romain appartenait à sept personnes, les sept qui venaient précisément de diviser leurs votes entre Richard de Cor-

tionem reges creentiir. » Otto de Frisingue. — Gulielmus Brito, qui écrivait peu de temps après, dit (la citation est empruntée à Freher) :

Est etenim taiis dynastia Theutonicorum Ut niillus regnet super illos, ne prius illuiii Eligat iinaniaiis cleii populique vuluntas.

1. Innocent III, pendant les contestations de Philippe avec OttonlV, parle des » principes ad quos principaliter spectat régis Romani electio >-.

noiiailles et Alphonse de Castille. De ces sept, trois, les archevêques de Mayeiice, Trêves et Cologne, pasteurs des plus riches diocèses transalpins, représentaient l'Eglise germanique : les autres quatre auraient dû être, conformément à l'ancienne constitution, les ducs des quatre nations franke, souahe, saxonne, bavaroise, auxquels avaient aussi appartenu les quatre grandes charges de la maison impériale, Mais, de ces duchés, les deux premiers dans l'ordre où l'on vient de les énumérer étaient alors éteints, et leur place, leur autorité dans l'État, ainsi que les fonctions antiques qui leur étaient attachées, avaient passé à deux principautés d'origine plus récente, celles qu'on appelait le Palatinat du Rhin et le Margraviat de Brandebourg. Le duc de Saxe, quoique ses domaines se fussent notablement rétrécis, conservait son vote et son office de grand maréchal, et le droit de son confrère de Bavière aurait été également incontestable s'il ne s'était pas rencontré (ju'ils fussent à la fois, lui et le Palatin du Rhin, membres de la grande maison de Wittelsbach. (iCtte maison avait fait l'acquisition du duché de Bavière en 1180 et du Palatinat, (jui représentait le vote du duché de Lorraine, éteint en 1214; mais comme les deux dignités étaient réunies dans la même personne, il ne s'éleva aucune difficulté jusqu'à lamort du duc Otton l'Illustre, en 1253. Lorsque ses lils se partagèrent ses l']tats, Louis devenant Palatin et Henri duc de Bavière, rien ne fut régie quant au vote et aux autres droits d'un électeur : aussi, peu de temps après, les deux fils les

LA CONSTITUTION GERMANIQUE i299

réclamèrent, et tous deux à l'aide de raisons également plausibles. Le nombre sept, toutefois, était dès lors tenu pour sacré : le roi de Bohème ne voulait pas abandonner la place à laquelle il prétendait comme échanson ' ; et les autres électeurs n'étaient pas disposés à tolérer que la même famille jouit de deux votes. C'est ainsi qu'une querelle, qui fut plus d'une fois sur le point d'amener la guerre, éclata entre les branches rivales de la maison de ^Yittels])acll, et entre la maison de Bavière (dont le titre passait pour le moins bien fondé des deux) et le roi de Bohème. Rodolphe, qui, en 1289, se prononça en faveur de la Bohème, et Louis IV, qui statua que le vote serait attri])ué alternativement à l'une et à l'autre des deux familles, s'efforcèrent en vain de la terminer; ce ne fut même que la proclamation de la BuUe d'Or de Charles IV et son enregistrement par la Diète de Nuremberg- et de Metz, en 1356, qui parvinrent à la trancher. Cet instrument, considéré désormais comme une loi fondamentale de l'Empire, après avoir assigné définitivement le vote disputé et la charge d'échanson à la Bohême (dont Charles était alors roi), en vient à poser diverses règles relatives à la conduite des élections impériales. Francfort est désignée pour

1. La prétention du roi de Bohème semble avoir eu pour point de départ, en droit, sa charge d'échanson; en fait, c'est qu'il était l'égal, par le rang et la puissance, de n'importe quel autre des électeurs. On la contestait en partie par la raison que son royaume n'était pas, à proprement parler, allemand. « Rex Bohemise qui pincerna est non eligit quia non est Teutonicus. » (Albert. Stad. 1240.) Voir aussi le Sachsenspiegel : « Die schenke des rikes die Koning von behemen, die ne heuet nenen Kore, umme dat he niclit diidesch uis. ))

être le lieu de Féleetion; l'arclievèque de Mayence est nommé président du collège électoral; parmi les électeurs laïques, la Bohème est placée au premier rang', le comte palatin au second. La majorité des votes doit l'emporter dans tous les cas. Comme à chaque électorat était attachée une grande charge, on supposa que c'était en vertu de ce titre que le vote était possédé , bien que ce fût réellement un effet plutôt qu'une cause. Les trois prélats furent archichanceliers d'Allemagne, de Gaule et Bourgogne, et d'Italie, respectivement; le roi de Bohême, échanson; le Palatin, sénéchal; le duc de Saxe, maréchal, et le margrave de Brandebourg', chambellan \

1. Les noms et les charges de ces sept personnages sont résumés avec concision dans ces vers, qu'on Ironve dans le traité de Marsilius de Padoue, De Imperio Romauo :

Moguntinensis, Trevirensis, Coloniensis, Qui libet impei'ii sit Cancellariiis liorum; Et l'alatinus tlapifer, Dux porlitor eiisis, Marchio prtepositus cauiera% pincerna Buliemus, Hi statuant dominum cunclis per sœcula summum.

Il vaut la peine de rapprocher de ces vers la première stance de la ballade de Schiller, Der Graf von Hapsburg, où est décrite la cérémonie du couronnement de Rodolphe :

Zu Aachen in seiner Kaiserpracht

Im alterthiimiiclien Saale, Sass Kiuiig liudolphs heiiigc Marht

Beim festlichen Kronungsmahle.

Die Speisen trug der Pfalzgraf des Rheins, Es schenkle der Bohuie des perlendeu Weins,

Und aile die Wahler, die sieben, Wie der Sterne Clior um die Sonne sich stellt, Umstanden geschaflig den Herrscher der Welt,

Die Wiirde des Amtes zu iiben.

C'est, toutefois, par une licence poétique (comme Schiller le reconnaît lui-même) qu'il y introduit le roi de Bohème, Ottocar, qui était alors fort loin, dans ses États, mortifié d'avoir été rejeté et songeant déjà à faire la guerre.

Ces arrangements, qui rendirent les contestations électorales beaucoup moins fréquentes, ne subirent aucune modification jusqu'au début de Ja guerre de Trente ans,oùrempereur Ferdinand II, par une injustifiable extension de sa prérogative, }triva de son vote (1621) le Palatin Frédéric (roi de Bohème et mari d'Elisabeth, la fille do Jacques I" d'Angleterre), pour le transférer (1623) à son propre partisan, Maximilien de Bavière. A la paix de Westphalie, le Palatin fut réintég-ré comme huitième électeur, la Bavière g^ardant son vote et son rang, mais avec cette réserve que si la branche bavaroise de la maison de Wittelsbach venait à s'éteindre, le Palatin lui serait substitué : ce qui arriva, en effet, par suite de l'extinction de la maison de Bavière, en 1777. Le nombre sacré ayant été enfreint une première fois, on éprouva moins de scrupules à faire de nouveaux changements. En 1692, l'empereur Léopold I" conféra un neuvième éh:'ctorat à la maison de Brunswick-Lunebourg, qui était alors en possession du duché de Ilauovre et succéda au trône de la Grande-Bretagne en 1714; et en 1708, la Diète accorda sa sanction. C'est de cette façon que les rois d'Angleterre furent amenés à participer à l'élection de l'Empereur romain.

Il est assez curieux de noter que le seul prince qui ait continué jusqu'à nos jours à se qualifier effectivement du titre d'électeur * n'ait jamais pris part à

1. Le prince électeur (Kiirfûrst) de Hesse-Cassel. Le maiulien de ce titre eut cet avantage qu'il permit aux Allemands de distinguer facilement la Hesse électorale (Kur-Hessen) d'avec le grand duché

l'élection (ruii empereur, n'étant dans rancieii système de l'Empire qu'un simple landgrave. En 1803, Napoléon, en train de bouleverser de fond en comble la constitution germanique, abolit les électorals de Cologne et de Trêves, annexa leurs territoires à la France et donna le titre d'électeur, comme étant le plus élevé après celui de roi, au duc de Wurtemberg^ au margrave de Bade, au landgrave de Ilesse-Cassel et à l'archevêque de Salzbourg- '. Trois ans après l'Empire lui-même disparaissait, et le titre perdait toute signification.

Comme l'Empire germanique est le plus remarquable exemple d'une monarchie non héréditaire que le monde ait jamais connu, il n'est peut-être pas inutile de considérer un moment quelle lumière son histoire projette sur le caractère de la monarchie élective en général, combinaison qui a toujours séduit et qui séduira toujours une certaine catégorie de théoriciens politi(|ues.

Or il faut tout d'abord faire observer à quel point il fut difficile, on pourrait presque dire impossible,, de maintenir en pratique l'intégrité du principe

(Hessen-Darmstadt) et le landgraviat (Ilessen-Homburg). Cette dernière relique du système électoral disparut en 1866, lorsque l'électeur de Hesse fut délrûné, et ses États (à la grande satisfaction des habitants qu'il avait fatigués par une longue suite de tyrannies mesquines) annexés au royaume de Prusse, en même temps que le Hanovre, le Nassau et la ville libre de Francfort.

1. La France s'étant annexée toute la rive gauche du Rhin, le siège archiépiscopal de Mayence fut transféré à Ratisbonne. C'était alors le seul électoral spirituel subsistant; [car [l'archevêché de Salzbourg avait été sécularisé en faveur de l'archiduc Ferdinand. d'Autriche, pour le dédommager de la perte de la Toscane.

électif. Littéralement parlant, le trône impérial, du x" au xix" siècle, fut absolument accessible à tout candidat d'une orthodoxie chrétienne reconnue. En réahté, les compétitions qu'il excita furent restnùntes à un petit nombre de familles très puissantes, et la couronne eut toujours une forte tendance à devenir héréditaire dans l'une ou l'autre d'entre elles. C'est ainsi que les empereurs franconiens la conservèrent de 1024 à 112o •,les Hohenstaufen, héritiers eux-mêmes des Franconiens, pendant plus d'un siècle; la maison de Luxembourg- (les rois de Bohème) en jouit durant trois règnes successifs, et lorsqu'elle tomba, au xv" siècle, entre les mains tenaces des Hapsbourgs, ils lirent si bien qu'ils la retinrent depuis lors (à l'exception d'un intervalle à peu près insignifiant) jusqu'à ce qu'elle eût été condamnée à disparaître sans retour. Par conséquent, le principal bénéfice que semble promettre le système de la souveraineté élective, celui d'élever à la plus haute place l'homme le plus apte à la remplir, fut rarement réalisé, et lorsqu'il le fut, il faut v voir l'effet d'un heureux hasard bien plus que d'un dessein prémédité.

Une objection semblable ne saurait être soulevée contre la seconde raison qu'on donne parfois en faveur du système électif, son action modératrice sur l'influence de la couronne ; car cette action se fit sentir de la façon la plus complète et la plus désastreuse. Cela nous rappelle le personnage de la fable qui ouvrit une écluse pour arroser son jardin et dont le torrent furieux balava la maison sous ses veux. Lin-

fluence de la couronne no fut pas tempérée, mais détruite. Chaque candidat fut forcé à son tour d'acheter son titre par le sacrifice de droits que possédaient ses prédécesseurs et dut recourir encore, un peu plus tard dans son règne, à cette politique ignominieuse pour assurer l'élection de son fils. Sentant en même temps que sa famille ne pouvait s'asseoir solidement sur le trône, il en usait comme un propriétaire viager fait de ses terres, cherchant uniquement à en tirer le plus large profit actuel. Les électeurs, ayant conscience de la force de leur position, s'en prévalurent et en abusèrent pour parvenir à une indépendance à laquelle la noblesse des autres pays n'eut pas même pu aspirer.

La philosophie politique moderne suppose que la méthode qui consiste à soumettre le choix du souverain aux suffrages de ses sujets, en tant qu'opposée au système de la succession héréditaire, est une affirmation, de la part du peuple, de sa propre volonté, source suprême de l'autorité — un engagement, de la part du prince, à se borner à ce rôle de ministre et de député. Rien ne pouvait répugner davantage k la théorie du Saint Empire. Cela se verra mieux, si l'on compare l'aspect que ])résente le système électif, dans les diverses phases de son histoire, aux transformalions correspondantes subies par le corps électoral et dont nous avons montré le développement du ix"" au xiv'' siècle. Au début des premiers âges, la tribu choisissait un chef de guerre, qui n'était pas autre chose, alors même qu'il appartenait à la plus

noble famille, que le premier d'entre ses pairs, avec un pouvoir circonscrit par la volonté de ses sujets. Après plusieurs générations, aux x" et xi*^ siècles, le droit de vote était passé entre les mains des seigneurs, et le peuple n'était plus appelé qu'à donner son consentement. Les relations du prince avec ses sujets avaient également pris une physionomie nouvelle. Il ne faut pas s'attendre à trouver, dans des temps aussi grossiers, une conception un peu claire de la valeur pratique du mode électoral; la succession au trône était devenue, d'ailleurs, pendant une certaine période, si voisine de l'hérédité, que l'élection n'était souvent qu'une pure formalité. Mais elle semble avoir été considérée, non comme une délégation de l'autorité par la noblesse et par le peuple, se réservant le droit de la reprendre, mais plutôt comme une marque d'entière soumission au monarque investi, comme d'un droit qui lui était propre, d'une prérogative immense et mal déflnie. A une époque plus récente encore, alors, comme on l'a montré dans les pages précédentes, que l'assemblée des chefs et les acclamations de l'armée eurent été remplacées par le conclave secret des sept princes électeurs, le caractère strictement légal de l'élection s'établit nettement, et personne ne fut supposé avoir de titres à la couronne autres que ceux que la majorité des voix pouvait lui donner. Mais en même temps la conception même de l'office impérial avait subi l'influence profonde de certaines idées religieuses, et le fait que le souverain ne régnait pas, comme les autres princes,

en vertu d'un droit héréditaire, mais grâce au choix de certaines personnes, était regardé comme un surcroit de valeur et une consécration pour sa dignité. Les électeurs, si l'on nous permet de faire une distinction suhtile en apparence, et néanmoins très réelle, choisissaient, mais ne créaient pas. Ils nommaient seulement la personne qui devait recevoir ce qu'ils n'étaient pas en mesure de donner. Dieu, disent les écrivains du moyen âge, ne daignant pas intervenir ostensiblement dans les affaires de ce monde, avait voulu que ces sept princes d'Allemagne s'acquittassent de la fonction, qui appartenait jadis au sénat et au peuple de Rome, d'élire son vice-roi terrestre dans le domaine temporel. Mais c'est immédiatement de lui-même que procède l'autorité de ce vice-roi, avec lequel les hommes ne peuvent avoir que des relations d'obéissance. Aussi est-ce pendant cette période, alors que l'Empereur n'était en réalité que le candidat des Électeurs, que la croyance en son droit divin eut ses racines les plus profondes, excluant complètement les responsabilités mutuelles qui faisaient l'essence de la féodalité, et encore bien davantage toute notion d'une dévolution de l'autorité de la part du peuple souverain.

La paix et l'orch'e parurent favorisés par les institutions de Charles IV, qui écartaient une des causes les plus fécondes en g-uerres civiles. Mais ces sept princes électeurs acquirent, avec l'extension de leurs privilèges, une prédominance marquée et dangereuse en Allemagne. Ils avaient une première fois

déjà, dans leur fameuse réunion de Rliense % en 1338, agi en corps indépendant, repoussant au nom de ]a nation les extravagantes prétentions du pape, et déclarant que les droits de l'Empereur dérivaient de leur seul suffrage. La position qu'ils avaient prise alors, dans un élan d'esprit patriotique, recevait à présent une sanction légale et se fixait définitivement. Ils étaient autorisés à exercer des droits régaliens absolus dans leurs États'; aucun procès ne pouvait être soustrait à la juridiction de leurs tribunaux, sauf le cas d'un déni de justice; leur consentement était indispensable à tout acte public de quelque importance. Leur personne était tenue pour sacrée, et les sept flambeaux mystiques du Saint Empire, symbolisés par les sept lampes de l'Apocalypse, eurent bientôt leur large part de cette vénération populaire qui

1. Rhense est un hameau sur la rive gauche du Rhin, environ sept kilomètres au-dessus de Coblentz. Un peu au nord par rapport à lui et sur le rivage même, entre le fleuve et le chemin de fer, s'élève, à moitié caché sous les châtaigniers, ce qu'on appelle le Konigsstuhl , restauration moderne de l'édifice construit par Charles IV, eu 1376, pour les réunions des Électeurs, qai, depuis longtemps, avaient pris l'habitude de s'y assembler. C'était le point où les territoires des quatre électeurs rhénans venaient se toucher. Là eurent lieu plusieurs élections impériales ; la dernière, celle de Rupert, en 1400.

2. Gœthe, dont l'imagination était vivement excitée par les splendeurs de l'ancien Empire, a donné dans la seconde partie de Faust une sorte d'esquisse fantaisiste de l'origine des grandes charges et de l'indépendance territoriale des princes allemands. Deux vers résument avec concision les privilèges fiscaux accordés par l'Empereur aux Électeurs :

Dann Steuer Zins und Beed', Lelin uud Geleit und Zoll, Berg- Salz- und .Muuz-regal euch angehi)ren soU.

Maximilien disait de Charles IV : « Carolo quarto pestilentior pestis nunquam alias contigit Germanite. »

entourait l'Empereur aussi bien que de ce pouvoir effectif qui lui manquait. Charles, qui envisageait l'Empire germanique à peu près comme Rodolphe avait fait de l'Empire romain, n'était pas sans .avoir prévu ce résultat. 11 vit dans son oflicc un moyen d'atteindre des fins personnelles, et c'est à ces fins que, travaillant en apparence à rehaussera l'aide d'un cérémonial compliqué sa dignité idéale, il sacrifia de propos délibéré le peu de force réelle qui lui restait encore. Le but qu'il poursuivit sans rémission toute sa vie, ce fut la prospérité du royaume de Bohème et la fortune de sa propre maison. Dans la Bulle d'Or, dont le sceau porte pour légende :

Roma caput mundi régit orbis frena rotundi ',

il n'y a pas un mot de Rome, ni de l'Italie. Il ne fut le bienfaiteur de l'Allemagne que d'une manière indirecte, par la fondation de l'Université de Prague, la mère de toutes ses écoles : dans tout le reste, il en fut le fléau. Il légalisa l'anarchie et appela cela faire une constitution. Les sommes prodiguées pour obtenir la ratification de la Bulle d'Or, pour assurer l'élection de son fils Wenceslas, pour agrandir la Bohême aux dépens de l'Allemagne, il les avait amassées en ouvrant un marché où les honneurs, les immunités et le peu de terres que la couronne possédait encore furent publiquement mis aux enchères. En Italie, les Gibelins virent, la honte et la rage dans le cœur, leur