CHAPITRE V

LE SECRET MÉDICAL ET LES DIVERSES SITUATIONS DU MÉDECIN DANS LA PRATIQUE

Nombreux sont les cas, dans la pratique courante du médecin, où il est aux prises avec des difficultés pour sauvegarder le secret médical.

Une des premières questions qui peuvent se poser est celle-ci : Que devient le secret médical en cas de litige, entre le praticien et son client, au sujet de recouvrements d'honoraires à

Quand un client se refuse à payer les honoraires réclamés par un médecin, celui-ci l’assigne en justice. Le client peut alors contester le montant de la note, les soins donnés et aller jusqu'à médire du traitement.

Le médecin, lié par le secret professionnel, ne peut pas et ne doit pas donner de détails justifiant sa réclamation. Il risque, en effet, de révéler des faits qu'il doit tenir secrets. Et les Tribunaux sont impitoyables pour le médecin qui, même en vue de justifier ses honoraires, viole le secret médical.

On peut dire qu'en cette matière le médecin se trouverait à peu près désarmé, à moins d'exiger le paiement

d'avance de ses honoraires ou, ce qui est impossible le

— 9h — plus souvent, une reconnaissance de dette par écrit, si, par une juste compensation, les Tribunaux ne reconnaissaient aux livres de visite des praticiens une grande force probante.

C'est donc à la tenue régulière de ce livre de visites, ne comportant d'ailleurs que l'inscription de noms de clients (x), que doivent s’astreindre les médecins pour échapper à la mauvaise foi des clients sans violer le secret professionnel.

Il y a lieu d'observer, cependant, que, pour les médecins spécialistes, le seul fait de la révélation qu'ils ont été consultés peut constituer une violation du secret dans certains cas : accouchements clandestins, maladies vénériennes, maladies mentales. Alors, la preuve devient presque impossible pour le médecin qui réclame des honoraires. Ce sera alors pour lui une nécessité d'exiger le paiement d'avance ou une reconnaissance de dette. Il sera bien avisé de s’y résoudre. Autrement, il n'aurait guère la ressource que de déférer le client récalcitrant au serment. C'est peu, évidemment, car la mauvaise foi ne peut-elle pas aller jusqu'au faux serment ?

D'ailleurs, devant les circonstances de la cause, les juges apprécieront la vraisemblance de la demande du praücien, les raisons qui motivent l'absence de preuves, el ne manqueront pas de lui donner gain de cause, le cas échéant.

Il peut arriver, également, que l'on intente au médecin une action en responsabilité civile. Cette action peut être

civile ou pénale. Dans l'un et l’autre cas, le médecin se

(1) Avec les dates et prix de la visite.

trouve, au point de vue de sa défense, dans une situation aussi difficile que dans l'hypothèse envisagée plus haut (recouvrement d'honoraires). Il n'a toujours pas le droit de violer le secret professionnel.

Il faut dire tout de suite que les Tribunaux se montrent excessivement rigoureux en ce qui concerne la preuve des accusations portées contre un médecin. Et c'est justice, étant donné l'obligation à laquelle il est tenu du secret médical. On peut dire que la présomption en sa faveur est. qu'il n’est pas coupable des faits qu'on lui reproche.

Les Tribunaux apprécient, au surplus, la moralité ordinaire du médecin, sa manière habituelle d'exercer la m15decine. Il restera alors au médecin à prouver, par des témoignages de parents, d'amis, de serviteurs même du client, dont le traitement aura motivé des poursuites, que précisément il a conduit ce traitement avec dévouement, avec zèle. De pareilles attestations rendront, aux yeux du juge, l'accusation invraisemblable.

Si, enfin, le médecin se trouve en butte à des attaques de presse, que peut-il faire ?

Pas plus dans ce cas que dans les cas précédents, le médecin n’a le droit de violer le secret professionnel pour sa défense. Il n'a qu'à songer à l'affaire Wattelet.

Le droit de réponse que lui donne la loi du 29 juillet 1881 sur la presse lui permet, en effet, d'exiger une note rectificative, dans le journal agressif, sous les trois jours de la réception de la note, ou le plus prochain numéro, passé ces trois jours, à la place et en mêmes caractères que l’article incriminé.

Mais il y a, dans ce droit de réponse, un danger pour

le médecin, car il peut se laisser, malgré lui, dans une très noble intention, cependant, entraîner à des divulgations prohibées. Il fera bien d'en user avec une extrème circonspection, en évitant de faire une allusion quelconque aux soins par lui donnés.

IL a mieux à faire, au surplus. Îl n'a, en vertu de la même loi de 1881, qu'à poursuivre en diffamation, soit devant les Tribunaux civils, soit devant les Tribunaux correctionnels, les gérants de ces journaux et les auteurs des articles diffamatoires. En cette matière, la preuve de la diffamation, ou plutôt la preuve des faits vrais ou faux de nature à nuire à la réputation, n'étant pas admise, le seul fait de leur publication constituant un délit, le médecin est certain d'obtenir la réparation du préjudice encouru et la condamnation de ses adversaires.

Une fois ces trois points élucidés, il nous reste à envisager les autres situations dans lesquelles peut encore se trouver le médecin. Il agit, en effet, dans la société, à des titres divers. Il est des cas où, comme médecin traitant, il doit le secret absolu, d’autres où il peut violer ce secret : comme médecin de l’état civil, comme médecin expert.

Le médecin traitant est tenu, comme nous l'avons vu dans les chapitres précédents, au secret le plus absolu, et c'est à lui que l’article 378 s'applique sans restriction. Consulté par un tiers, par une Compagnie d'assurances, il doit refuser formellement, sur l'état de santé de son client, renseignements ou certificats (x).

Il importe néanmoins de préciser un point important

(1) Nous envisagerons i ans éci 1 agerons plus loin, dans un paragraphe spécial, ce qui à trait aux certificats en général,

de pratique courante et que, du fait de notre division, nous n'avions pas encore pu envisager.

Quelle conduite doit tenir le médecin dans cette grave question du mariage, qui engage sa responsabilité de tant de manières ? Que doit-il faire lorsqu'il est sollicité pour des renseignements, obligé de donner ses soins à un conjoint infidèle, obligé de sauver une nourrice qu'un hérédo-syphilitique va contaminer ? Nous distinguerons trois cas

1° Avant le mariage, le médecin doit s'abstenir de donner quelque renseignement que ce soit. Il ne doit pas révéler la tuberculose ou la syphilis du futur. Il peut, il est vrai, agir sur le fiancé suspect, lui démontrer les conséquences funestes d’un tel mariage pour sa femme ou sa descendance, lui prédire les scandales et les procès futurs, soit de la séparation probable, soit ceux intentés par la nourrice contaminée par l'enfant.

On peut encore, selon le conseil de M. Brouardel (1), éveiller les préoccupations financières du père de la fiancée, en lui conseillant de faire contracter à son futur gendre une police d'assurance sur la vie. La Compagnie s’y refuse, ou même le futur, et les soupçons sont ainsi éveillés.

Si la famille délie le médecin du secret, l’obligeant à dire tout ce qu'il sait, il fera bien, en vue de procès futurs, possibles, de se couvrir en se faisant donner une autorisation écrite certifiant la liberté qu'on lui accorde. Mais, en règle générale, il vaut mieux se taire le plus possible. Ne le fait-on pas même pour des malades con-

damnés, pour calmer l'anxiété bien légitime des parents,

(1) Brouardel, loc. cil., p. 5o.

voire même pour que, jusqu'au dernier moment, l'espoir que vous avez mis au cœur de la famille, du chent, de son entourage, ne vous en fasse des auxiliaires précieux, confiants, dociles ?

»° Pendant le mariage, c'est surtout lorsqu'il s'agira du traitement des maladies vénériennes que le médecin devra observer le secret le plus absolu. Non seulement il ne doit pas révéler la nature des maladies qu'il est appelé à soigner, mais il doit s'attacher, dans quelques circonstances, à en dissimuler habilement [a nature. C'est ainsi qu'il aura souvent la satisfaction de maintenir la paix dans certains ménages, où, malgré la faute d'un des époux, l'harmonie peut exister encore.

Le mal est fait. Quant à le compliquer d’une querelle conjugale, au lieu de le guérir, le médecin doit éviter cela à tout prix et, de toutes ses forces, conjurer un si funeste résultat. Il attachera peu d'importance à l’affeclion, pour laquelle il exigera néanmoins un traitement rigoureusement suivi. Sans nier la nature contagieuse du mal (le médecin doit toujours prendre ses précautions pour l’avenir et ne pas s’exposer à voir sa science mise en défaut), il citera des cas où la maladie s’est développée spontanément, il s’'appuiera sur le fait que cet écoulement ne diffère pas essentiellement de certaines leucorrhées. Cette dernière affection pouvant même déterminer une légère inflammation chez le mari, qui, pour ne pas effrayer sa femme, a tenu secret ce petit accident. En un mot, le médecin consciencieux, faisant appel à toute son habileté, guérira d’abord, consolera ensuite, si son âge le lui permet, et la confiance qu'il a su inspirer durera

de longues années. Il administrera une sérieuse admo-

= 4 — nestation à l'époux coupable ou léger et rélablira Fharmonie dans un ménage qu'un moment d'oubli, qu'une coupable faiblesse aurait à tout jamais compromise.

3° Il est un cas, cependant, où, après le mariage, le médecin est autorisé à faire connaître l'existence d’une maladie vénérienne : c'est lorsque cette affection peut compromettre la vie d'un enfant ou la santé d’une personne innocente. Nous voulons parler de la transmission de la syphilis à une nourrice par un nourrisson, ou réciproquement.

I faut, dit M. Coupey (1), distinguer deux cas : fa nourrice à pris l'affection de lenfant, l'enfant à pris la svphilis de la nourrice en puissance de contagion.

Dans le premier cas, le médecin, tout en déplorant un mal irréparable, dont les conséquences pèseront lourdement sur toute la famille, doit prendre d’abord les précautions les plus grandes pour empêcher la maladie de faire des progrès et conjurer la contagion sur les autres membres de Ja famille. Les parents de l’enfant contaminé, coupables d'une si grave imprudence et d’une si grande imprévoyance, doivent être rendus responsables et, sur l'avis du médecin, se soumettront à une réparaion pécuniaire en rapport avec leur situation pécuniaire et la gravité du cas. S'ils refusent de se soumettre à cet arbitrage, le médecin, sans conseiller à la nourrice de s'adresser aux Tribunaux, la laissera libre de ses agissements et ne lui refusera pas, sous prétexte de secret médical, une attestation consciencieuse et exacte de l'état dans lequel il l’a trouvée.

Dans le deuxième cas, le plus rare, l'enfant à pris la

(1) Coupev, Du secrel médical, Paris, 1855.