DE QUELQUES OPINIONS SUR LA QUESTION

Dans cette discussion si intéressante, de nombreux médecins militaires prirent successivement la parole pour discuter le rapport de M. Simonin ou apporter les faits que leur expérience leur avait suggérés.

Pour abréger un peu, nous résumerons cette discussion de la façon suivante : Le nom du médecin-major sera tout simplement suivi des arguments qu'il fit valoir. Nous prions le lecteur d’excuser cette forme un peu monotone, sûr que nous sommes, qu'il rencontrera, chemin faisant, des façons très originales et très séduisantes d'envisager la question.

M. ce D° LarirTe (1). — Il envisage surtout le secret au point de vue tuberculose et syphilis. Il n'a jamais voulu confondre la colonne des registres « genre de maladie » avec le mot « diagnostic ». Il n'y inscrit que des indications générales utiles au malade. Sur les fiches sanitaires, rien que des termes absolument techniques différant des appellations ordinairement employées. Dans ses rapports avec les officiers, il employait des termes conventionnels.

(1) Médecin-major de 1° classe à Toul (Bulletin de la Société de Médecine militaire, 1908, p. 635).

—" 109 — Pour les billets d'hôpital et les pièces devant sortir de l’infirmerie, employer les numéros de Ia nomenclature. Billets d'hôpital et certificats médicaux sous plis cachetés.

Signature du procès-verbal de réforme par les trois médecins qui y sont présents, au lieu des deux certificats préparés auparavant, pour éviter que ceux-ci ne circulent par trop.

M. ze D' Roques (1). — Création d’un « carnet sanilaire » pour tout appelé, dressé uniquement par son médecin civil, et qu'il apporterait en se présentant au conseil de revision. Ce carnet empêcherait le dépôt de toutes les pièces constituant le dossier sanitaire de l'intéressé, et la divulgation qui en découle. I} servirait, de plus, de fiche pour l'homme et l’on pourrait aisément, selon les besoins, le consulter. Chaque soldat garderait jalousement ce carnet, auquel sont attachés ses droits. M. Roques fixe la façon de constituer ce carnet.

M. ze D' MaroTTE (2). — Les occasions de divulguer le secret sont surtout très grandes lorsqu'il s’agit de maladies vénériennes. L'auteur involontaire de toutes les recherches effectuées ne peut que souffrir de tout un étalage de renseignements. Pourquoi le bulletin de déclaration de sa maladie, après de nombreux stages dans les bureaux, va-t-il jusqu'à la police locale, en passant par le commandement ?

Cet avis devrait parvenir directement à l'autorité municipale et en déclarant qu’un militaire, sans le désigner nominativement, à été contaminé tel jour et en tel lieu.

(1) Médecin-major dé 2° classe à Jausiers (loc. cil., p. 679). (2) Médecin-major de 2° classe à Mascara (loc. cil., p. 46, 1908).

nes A Du même coup, ce serait empêcher une trop grande divulgation el permettre d'effectuer plus rapidement fa visite des femmes soupçonnées.

M. ce D' Werrzes (1). — Le médecin, en tant qu'expert, ne diffère pas du tout du confrère civil. L'officier doit uniquement savoir si l’homme est indisponible ou non et la durée de cet état.

Inutilité du carnet sanitaire (proposition Roques, p. 109), difficile à mettre à jour, exposé à être perdu par le soldat et à des indiscrétions dans les chambrées.

Institution de la visite individuelle: et création d'un feuillet journalier, où seul le médecin inscrirait le diagnostic. Ces feuillets, enfermés dans des chemises, seraient dans une armoire, dont seul le médecin aurait la clef. M. Weitzel fait alors remarquer que, pas plus qu'un confrère civil, le médecin militaire n'a le droit de laisser traîner les observations de ses clients.

Inutilité du remplacement du diagnostic par le numéro de la nomenclature, car, au bout de quelque temps, tout le monde en connaît la signification.

En cas d’épidémie, le commandement a le droit de connaître le fait, mais pourquoi le nom des malades ?

M. ze D' Tousert (2). — Il envisage surtout le secret dans les hôpitaux. La violation du secret y est inutile dans un très grand nombre de cas et parfois, exceptionnellement, nécessaire.

La répartition des malades se ferait non plus à l'hôpital, mais au Corps ; les billets d'hôpital ne porteraient plus les diagnostics, mais simplement les lettres : M (méde-

(x) Infirmerie-hôpital de l’Ubaye (loc. cit., 1908, p. 47). (2) Médecin-major de 1° classe à Montpellier (loc. eit., p. 49).

cine), G (chirurgie) et 1 (isolement), servant à la réparlition (1).

Inscrire sur la partie médicale du billet plutôt des symptômes pour que le médecin traitant sache à quoi s'en tenir ; pas de diagnostic. On éviterait ainsi, outre la diffusion du secret médical, de montrer les discordances qui peuvent exister entre les deux diagnostics portés, à tout un public aussi curieux que mal disposé où inapte à juger des opinions médicales.

Ne dire au malade son diagnostic que lorsque sa collaboration est utile pour le traitement (tuberculose, syphilis), mais le faire discrètement, jamais au public, à la visite. Les autres diagnostics doivent rester inconnus des malades.

Pour les lettres d'avis aux familles, il serait également humain de dévoiler le diagnostic, pour faire cesser une anxiété bien légitime.

N'inscrire les noms des opérés que pour son usage personnel, sur un registre spécial, qu'une numération d'érdre permettra de raccorder à la statistique. Les observations seront sous clefs. Leur publication sera faite de façon à ce que l'identité ne puisse pas transparaître trop clairement.

Lorsqu'un malade meurt, le diagnostic n’est pas porté sur les différents avis (au maire, au corps, ete.). Pourquoi le vivant n'aurait-il pas droit à la même discrétion ?

Divulgation inutile du secret par la production des nombreuses pièces médicales des différents certificats médicaux de réforme, retraite, etc.

(1) Les vénériens, étant généralement rattachés à la chirurgie,

porteront également la lettre C.

M. Toubert cite, à ce propos, l’histoire d’un officier qui fut mis en non-activité pour épithélioma de la verge. Amputé et rappelé à l’activité, il suppliait les membres de la Commission de ne pas trop divulguer son douloureux secret.

Pour ces mêmes conseils de réforme, faire un examen spécial ou antérieur au conseil, comme cela se pratique pour certains cas spéciaux (ophtalmologie, otoscopie, toucher rectal, etc.).

Suppression de toute la partie de la Commission de réforme, qui ne constitue qu'un public inutile et prêt à toutes les plaisanteries, dont on n'a besoin que pour répondre à des questions précises sur un point donné.

M. ce D' LEJEUNE (1). — L'identité entre le médecin militaire et civil n'existe pas. L'armée est une collectivité spéciale. Les hommes vivant de la même vie n'ont, pour ainsi dire, pas de secrets entre eux. Les hommes sont presque toujours avertis de la maladie d'un camarade avant le médecin (cas d'épilepsie dans la chambrée, apparition de symptômes mentaux, etc.). La divulgation des billets ou des registres semble ne rien faire connaître de plus aux troupiers qui, d’ailleurs, même avertis de sa possibilité, ne viennent pas à la visite individuelle.

« Le secret médical me paraît impossible, dit le D' Lejeune, à réaliser, car il dépend bien moins de ce que peut dire où ne pas dire le médecin militaire, que des conditions ordinaires de la vie à la caserne. Mais je vais plus

loin et je crois que, dans la collectivité militaire, le secret

(1) Médecin-major de 1"° classe, 18° d'artillerie, à Toulouse (loc. cit.,

médical ne doit pas être observé, sauf dans certains cas bien déterminés... »

L'inscription du diagnostic peut être une indication pour les chefs d'unités pour les mesures de prophylaxie, de surveillance, de précautions à prendre. Le diagnostic peut être utile à l'intéressé : Un hussard mis à l'écart dans son escadron à cause d’un vitiligo, reprit sa place dans la chambrée, à sa grande joie, après que le médecin eut porté sur le cahier de visite : « trouble de la pigmenlation de la peau sans inconvénient pour les autres. »

Les parents ou les soldats s'inquiètent généralement fort peu de cette violation du secret. Tout le monde sait que les effets de cette divulgation cessent à la libération. En dispersant dans toutes les directions des hommes pendant peu de temps réunis, elle fait vite le silence et l'oubli.

M. ze D' SCcaneibER (1). — Le secret doit surtout être sauvegardé au point de vue syphilis. Un homme serait navré que, dans son village, ses camarades racontent qu'il a eu la vérole, sans compter le préjudice que cette révélation peut lui causer.

M. ze D’ DrouIneAU (2). — Souvent, ce sont les chefs de corps qui exigent les noms des malades sur les rapports journaliers, outre les « renseignements médicaux impersonnels qu'il doit contenir, dans l'intérêt général ». Dans les petites unités, on traite les sous-officiers à l’infirmérie. Si ceux-ci demandent le secret, pour une maladie vénérienne, par exemple, le médecin est très embarrassé. Admettons que celui-ci dissimule le diagnostic sur les

(x) Médecin principal de 1"° classe à Paris (loc. cil., p. 160).

(2) Médecin-maijor de 2° classe à Amiens (loc. cil., p. 178).

Aer ù

FA

cahiers de visite, il doit dire la vérité sur les statistiques. Les employés des divers bureaux seront alors enchantés d'avoir la confirmation de ce qu'ils supposaient. Ils savaient qu'à telle époque tel sous-officier était à Pinfirmerie : ils voient, d'autre part, qu'un sous-officier a été traité pour syphilis. Le rapprochement est vite fait.

Mais, d'autre part, lorsqu'il s'agit du syphilitique, il y aurait autant d'intérêt à sauvegarder le secret qu'à empècher une contamination possible, surtout si l'on à affaire avec un sujet indiscipliné ou de moralité douteuse, se souciant peu du mal qu'il peut faire autour de lui.

M. ce D' PErRix (1). — Dans le cas du syphilitique, le capitaine averti, pour les mesures à prendre, donnera des ordres et, en fin de compte, toute une échelle hiérarchique de gradés, dans la compagnie, sera en possession du secret que l’on voulait si bien garder.

D'autre part, si le médecin passe sa visite en éloignant ses subordonnés, cela complique sa tâche, sans sauvegarder le secret, qui sera divulgué lors de la délivrance des médicaments en public. Il vaudrait mieux orienter ce personnel vers cette idée qu'il doit, lui aussi, garder le secret.

M. 1e D° Larzirre. — Le médecin, dans l'intérêt de la santé des hommes, devrait prendre l'initiative de se mettre en relations avec les capitaines pour leur donner toutes les indications utiles sur les mesures à prendre. Le . rôle du médecin n'est pas seulement celui d'expert, il est également celui de médecin traitant, à qui l'on parle à cœur ouvert, vers qui l'on va en confiance, et qui ne

(1) Médecin-major de 9° classe à Versailles (loc. cit., D'AT00 26, 200, 294, 357).

doit trahir les secrets confiés qu'à ceux qui ont le droit et un réel intérêt à les connaître. Si la majorité des familles ne s’offusque pas de la divulgation, bien des pères, et surtout des mères, seraient reconnaissants à celui qui publierait le moins possible les ares pathologiques de leurs enfants.

M. ze D' Cæampraux (1). — La collectivité de l’armée est très spéciale. Dans une industrie, les ouvriers acceptent volontiers les conditions qui leur sont offertes. Dans l'armée, le soldat remplit une obligation, paie une dette sacrée. Le soldat à droit à toutes les garanties physiques et morales, et il faut accepter l'obligation du secret médical envers lui. Le médecin qui a reçu les confidences d'un malade ne devrait jamais, pour ce même malade, devenir médecin expert.

M. ze D° Moxop (2). — Après avoir rappelé le texte de l’article 378, ainsi que des articles 1382 et 1383 du Code civil (3), demande que l'obligation du secret soit étendue aux infirmiers, outre les étudiants en médecine et en pharmacie attachés momentanément à l’armée.

MM. PERRIN et SCHNEIDER. — Dans cette obligation légale de l'extension du secret aux infirmiers, il faut ab. solument faire chez ceux-ci une distinction. Les infirmiers militaires, infirmiers par ordre, n'ont rien de commun avec les infirmiers civils, par état, par profession, et soumis, de ce fait, aux prescriptions du Code. Parfois, Fimposition du secret ne serait pas équitable pour le malheureux soldat, désigné par le commandement pour être in-

(1) Médecin-major de r'° classe à Soissons (loc. cil., p. 187).

(2) Médecin-maijor de 2° classe à Paris (loc. cil., p. 189). CNED EN DaTtrE)

firmier régimentaire. Mais il n'en serait pas de même pour les étudiants en médecine.

M. Le D' LarguiLze. — L'obligation du secret devrait mème être étendue à tous les agents du commandement, chefs de corps, d'unités, et pouvant être considérés comme dépositaires par état, au sens légal le plus strict.

M. ce D' Wissemanss (1). — En considérant l'esprit de la loi, il estime que, si le médecin a des droits, il a également des devoirs, et en particulier celui de l'obligation au secret. L'infirmier, commandé de service, ne peut être soumis aux mêmes règles, soumis aux mêmes devoirs, puisqu'il n’a aucun des droits que Iui confère son titre momentané.

M. Moxon. — Insiste, une fois de plus, pour soutenir que c’est par état, de par le texte de la loi, que l'infirmier est dépositaire des secrets dont il a pu avoir connaissance, et tenu de ce fait au silence. L'article 1382 du Code civil pose le principe général que celui qui cause un dommage à autrui doit le réparer. Et M. Monod ajoute : « Je prends un exemple : Supposons qu'un soldat contracte la syphilis au régiment, et rentre dans son pays avec un infirmier qui ait été le témoin de cette affection. Si cet infirmier, par son indiscrétion, empêche son camarade de contracter mariage, il n’est pas douteux que sa responsabilité ne soit engagée, en vertu du principe général de l'article 1382. J'ai parlé d’un infirmier, mais ce que j'ai dit peut, sans hésitation, s'appliquer au capitaine, au sergent-

major, etc., ou à tout individu, quel qu'il soit. »

(1) Médecin principal de 2° classe à Paris (HOC-"Git p.101, 109, 220 207 0000)

La discussion se clôtura, enfin, par les conclusions de M. le Professeur Simonin, qui résuma toute cette longue argumentation et conclut à la difficulté de sauvegarder le secret en ce qui concerne le soldat, à la facilité plus grande d'obéir à ce devoir en ce qui concerne l'officier

et par des mesures générales ou de détail à prendre.