‹ Le secret médical Son application et ses limites dans la pratique professionnelleChapitre 3 sur 31 · DURE AS · texte numérisé non relu

DURE AS

Si vous interrogez les personnes de votre entourage, vous ne tarderez pas à sentir que la notion du secret professionnel existe chez la plupart, notion vague quant à sa raison d’être et à ses limites, mais notion réelle. L'opinion générale, née de la tradition, est que le médecin, l'avocat, l’ecclésiastique ne doivent pas révéler les choses qui leur ont été dites, sans spécifier que c’est sous le sceau du secret qu'ils les ont apprises.

S'il n’en était pas ainsi, les personnes qui ont besoin de conseils ou de soins médicaux, préféreraient subir un préjudice matériel ou moral, que de sentir des inconnus, des indifférents, des malveillants ou des ennemis être au courant de leurs affaires, de leurs angoisses ou de leurs misères physiques.

Ainsi, on peut en faire l'expérience chaque jour, l’idée que le médecin, l'avocat, le prêtre sont astreints à une discrétion plus rigoureuse que les autres hommes, est profondément ancrée dans l'opinion publique.

Il est impossible de se représenter une vie normale dans les pays civilisés en l’absence de secret professionnel concernant surtout les médecins, les avocats, les ecclésiastiques, les notaires. Dans l’état social actuel, chacun considère comme un domaine absolument réservé tout ce qui concerne son état physique ou moral, et ce qui lui est essentiellement personnel. Rien, en effet, ne se prête plus aux équivoques, à la médisance, à la méchanceté, que tout ce qui touche à notre intimité, à notre vie privée.

Les rapports entre le médecin et ceux qui le consultent ne se bornent nullement à un échange comme avec le boulanger ou l’épicier, qui n’ont pas besoin de connaître l'intimité de leurs clients ; pour le médecin, les rapports avec un client supposent de la part de celui-ci une déclaration complète, sans réticences, c’est-à-dire une confiance absolue en sa discrétion ; c’est à ce prix seulement que le traitement du malade pourra être approprié, complet et salutaire.

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N'y a-t-il pas également un intérêt général au respect du secret médical ? Un des exemples les plus frappants à cet égard est donné par les syphilitiques, qui, s'ils ne pouvaient confier à la discrétion du médecin le secret de leur maladie, se garderaient de le consulter et seraient exposés eux-mêmes à toutes les conséquences d’une syphilis non traitée ; ce serait déjà un premier dommage pour la société. « Ensuite, non soignés, ils sèmeraient la contagion autour d'eux, d'autant mieux qu'ils ignoreraient et leur propre contagiosité et les moyens d'y parer : deuxième et capital dommage ! La Société v gagnerait une singulière exagération de la fréquence de la syphilis et de sa gravité. » I se trouve donc que le secret médical, qui dans ce cas, semble être destiné uniquement à sauvegarder les intérêts particuliers des malades, est en réalité une sauvegarde pour la collectivité, en écartant un obstacle qui empêcherait nombre de syphilitiques de se soigner !.

Dans les « Pandectes belges », FAURE souligne la nécessité de la loi sur le secret professionnel. « Il importe au salut public, dit-il, que tout dépositaire par état ou profession, des secrets qu'on lui confie, ne puisse les révéler sans encourir de peines, puis, reprenant la citation du législateur français de 1810 : « Ne doit-on pas considérer comme un délit grave des révélations qui souvent ne tendent à rien moins qu'à compromettre la réputation de la personne dont le secret est trahi, à détruire en elle une confiance devenue plus nuisible qu'utile, à déterminer ceux qui se trouvent dans la même situation à mieux aimer être victimes de leur silence que de l’indiscrétion d'autrui, enfin à ne montrer que des traîtres dans ceux dont l’état semble ne devoir offrir que des êtres bienfaisants et de vrais consolateurs »?.

1 THIBIERGE. Syphilis et déontologie, p. 6.

2 Citation reproduite dans BoiTARD, leçons de droit criminel, éd. Faustin Hélie, 12me édition, No 412, p. 388.

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