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La tradition

Ce n’est pas le législateur qui a le premier imposé aux médecins l’obligation du secret professionnel, ce sont les médecins eux-mêmes qui l’ont considéré comme un devoir et qui, plus tard, ont tenu à ce que ce soit une règle. Ils ont reconnu que la confiance du malade, qui est une des conditions sine qua non de guérison, « puise un de ses motifs les plus forts dans ce que le sens commun populaire se refuse à admettre la non-existence de la discrétion médicale ».

Le secret médical est une des nécessités formulées dans les plus anciens documents médicaux — nous le retrouvons à la fin du serment d'Hippocrate, qui a servi de règle de conduite à nos anciens jusqu'à la veille de la Révolution française : « Je jure par Apollon, médecin, par Esculape, par Hygie et Panacée, par tous les dieux et déesses, les prenant à témoin que je remplirai, suivant mes forces et ma capacité, le serment et l'engagement suivants :.... ... Quoi que je voie ou entende dans la Société, pendant l'exercice ou même hors de l'exercice de ma profession, je Lairai ce qui n’a jamais besoin d'être divulgué, regardant la discrétion comme un devoir en pareil cas. Si je remplis, (51 (ONE)

Cicéron nous apprend que ces préceptes étaient suivis dans la civilisation romaine : il nous dit quelque part : «Medici qui thalamos et tecta aliena subeunt, multa tegere debent etiam laesi quamwis difficile facere cum doleas ». La Faculté de médecine de Paris avait résumé ainsi ce devoir impérieux (1599) : « Aegrorum, arcana visa audita, intellecta eliminet nemo ». Tout ce qui est observé par le médecin dans l'exercice de sa profession doit demeurer secret. « Ses yeux ne verront pas ce qui se passe dans l'intérieur des maisons où il sera appelé, sa langue taira les secrets qui lui seront confiés », mais, ajoutent les statuts de Montpellier : « Son état ne servira pas à corrompre les

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mœurs, ni à favoriser les crimes ». Ces dernières formules, d'une énergie singulière, conduisent au principe traditionnel du secret absolu : «en termes de médecine, on pourrait l’exprimer par la formule idéale de la double personnalité du médecin obligé d'oublier dans la vie ordinaire tous les souvenirs de sa vie professionnelle. Elle élargit également la notion compréhensive du secret médical au delà de la notion vulgaire du dépôt. Ce n’est pas seulement les secrets qui lui ont été confiés volontairement par les malades que le médecin doit garder, c’est aussi tout ce qu'il a deviné ou compris, dans l'exercice proprement dit de sa profession, et tout ce que dans la vie ordinaire il a pu deviner à la faveur de ses connaissances spéciales » !. Il n’est pas rare, pour prendre un exemple, qu'un médecin devine l'existence d’un tabès ou d’une maladie de Parkinson chez des personnes étrangères à sa clientèle et sans qu’aucune confidence lui soit faite, en examinant par exemple la démarche de ces malades ; est-ce que ce médecin aurait le droit d'aller divulguer impunément la maladie de ces personnes en invoquant le fait que dans ces cas il n’y a aucun secret confié ? N’a-t-il pas appris ces choses de par ses connaissances spéciales ? Il n’est pas douteux que cette révélation lui soit interdite pour quel motif que ce soi.

Le règlement des chirurgiens de Bordeaux porte que le médecin jure : «de ne pas révéler les maladies cachées sauf le cas de nécessité ». Quels étaient ces cas de «nécessité»? Ils étaient prévus par les ordonnances royales ou résultaient des principes de l’époque relativement au respect dû à la religion catholique, religion d'Etat. La dénonciation au procureur du roi des malades de la R. P.R. (protestants) fut admise en 1681 par la corporation des médecins de Bordeaux. Quant aux prescriptions royales ordonnant la dénonciation dans certains cas, on en relève dès le XIVme siècle. Les crimes découverts dans l'exercice de

1 VERGER. Précis de déontologie médicale, p. 51.

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leur profession par les churirgiens et les barbiers — qui anciennement pansaient les blessés — devaient dès le

premier pansement être dénoncés au prévôt ?.

Au XVIIe siècle, en dépit du triomphe de Louis XIV et de sa politique d'autorité, une foule de gens sans aveu demeuraient armés ; les bourgeois de Paris étaient sans cesse attaqués :

Malheur donc à celui qu'une afjaire imprévue

Appelle un peu trop tard au délour d'une rue ? Il était urgent de remédier au mal et de prévenir les violences, meurtres et assassinats qui ensanglantaient Paris. L'édit du roi Louis XIV, rendu à St-Germain en Lave en décembre 1666 se rattache à la réforme de police entreprise par COLBERT : «Et à l’égard des maîtres-chirurgiens, ils seront tenus de tenir boutiques ouvertes et de déclarer au commissaire du quartier les blessés qu'ils auront pansés chez eux, à peine de 200 livres d'amende pour la première fois, en cas de récidive, l'interdiction de la maîtrise pendant 1 an, et pour la troisième, de la privation de leur maîtrise ». Dans la suite, les peines furent aggravées : une ordonnance de police du 5. XI. 1716 porte l'amende à 300 livres.

Il est évident que les déclarations exigées des chirurgiens de Paris équivalent à une dénonciation. Il faut remarquer que l’édit n’est applicable qu'à Paris. Il ne peut être invoqué ailleurs, et laisse le corps médical du reste de la France sous l'empire du droit commun. Les auteurs modernes considèrent ces anciens monuments législatifs comme abrogés par l’article 378 du Code pénal. « Actuellement, l’édit de 1666 appartenant à d’autres temps, ne répond plus à une nécessité sociale » #. Rappelons l’énergique protestation de DUPUYTREX et de ses collègues après les Journées des 5 et 6 juin 1832. Invité à donner

1 Voir PERRAUD-CHARMANTIER. Le secret professionnel. Paris, 1926, p. 56.

? BorzEAU. Les embarras de Paris. Satire VI.

$ HÉMaR. Soc. méd. lég., tome I, p. 168.

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les noms des insurgés en traitement dans ses salles d'hôpital, il répondit : «Je n'ai pas vu d'insurgés dans mes salles, je n'ai vu que des blessés. »

Dans l’ancien droit déjà, il est hors de doute que la révélation était considérée comme un délit. En effet, l'obligation au secret n’était pas seulement morale ; c'était une obligation légale sanctionnée, civilement par une action en dommages-intérêts, et pénalement. La jurisprudence a eu l'occasion d'appliquer ces sanctions en matière de demande d'honoraires et de paiement de médicaments. Un apothicaire actionnant en réglement un débiteur dont il avait révélé la nature de la maladie : maladie honteuse, fut condamné à l’amende et à la confiscation au profit des pauvres, des sommes réclamées 1.

1 Arrêt du 9 juillet 1599, cité par PERRAUD-CHARMANTIER. Le secret professionnel, p. 60.