PREFACE

Cette étude n'est pas un commentaire des dispositions légales sur le secret professionnel. Elle est consacrée à Texamen de la question du secret professionnel, au point de vue « de lege ferenda ». Aussi les opinions qui y sont émises sont-elles, pour la plupart, fort éloignées des principes admis par les législations actuelles. Et puisque ce ne sont pas ici les opinions d'un commentateur, cette étude n'est pas un avis de droit qui pourrait êlre ulile aux membres des professions astreintes au secret professionnel.

La question du secret professionnel n'a pas, à notre connaissance, été traitée jusqu'ici pour elle-même et en dehors de toute préoccupation professionnelle ou d'explication des textes légaux. 11 nous a paru que, à la veille de , la reprise des travaux du futur Code Pénal Suisse, une étude générale sur cette question ne serait peut-être pas déplacée. C'est là notre seule excuse d'avoir écrit ces quelques pages sur un sujet presque épuisé.

Ce serait nourrir une grande illusion que de penser que nos solutions pourraient avoir quelque chance d'être accueillies dans le futur Code Pénal Suisse. Nous espérons cependant que l'opinion des juristes et l'opinion populaire s'en rapprocheront toujours davantage, afin de réagir

> nombreux que l'on fait aujourd'hui lel.

icle est très simple. La première parexamen du principe du secret profesparlie est consacrée à l'examen de la ition en justice des confidents nécesnfin à la discussion des dispositions lîode Pénal Suisse relatives au secret

rmis d'adresser à ceux qui ont bien ce modeste travail nos meilleurs particulier à M. le Professeur Alfred nseils nous ont été plus d'une fois ions de bien vouloir accepter l'assuïïde gratitude.