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espérer en une guérison miraculeuse plutôt que risquer de ruiner sa vie. Un employé, un ouvrier, risqueraient-ils de perdre leur situation, un domestique de se faire renvoyer, pour une guérison peut-être problématique ? Combien d'hommes ne seraient-ils pas retenus par la peur des médisances, des calomnies. Sans le secret, on verrait toutes les misères humaines étalées au grand jour, servir de proie à la causticité ; les maîtres-chanteurs seraient rois. Que de jolis spectacles en perspective !

Il faut que tout homme puisse soigner son mal ; il lui faut la possibilité d'effacer les conséquences d’une faiblesse passagère. Ainsi les maladies vénériennes prises dès leur origine peuvent être facilement enrayées et guéries. Mais combien d'hommes risqueraient-ils de voir s'effondrer leur foyer pour une erreur d’un moment qu'ils ne pourraient plus cacher !

Non, il faut que le malade trouve à tout moment le médecin dont il a besoin et qu'il puisse avoir en lui toute confiance.

Il faut assurer la sécurité et la tranquillité des familles ; il faut leur permettre de garder pour elles leurs douloureux secrets, sans les leur rendre plus horribles encore en les portant à la connaissance de tous.

Il faut laisser ceux qui restent pleurer leurs morts en paix, sans troubler leur douleur, sans ternir leur culte par la médisance.

Il faut permettre à l’homme de se soigner en toute sécurité sans devenir un objet de honte, de sarcasmes, d’opprobre, de répulsion.

Ï1 faut avoir pitié de ceux qui souffrent.

Dans le bien commun, il faut leur permettre de se

soigner. La société a intérêt à ce que tous ses membres soient des êtres sains.

On s’est bien souvent trompé sur le caractère du secret médical. On laissait libre cours à l'ironie en entendant les médecins le défendre avec tant d’ardeur ; et chacun pensait avec malice : « Ils y tiennent ! » Mais il faut bien s'en convaincre :

« Le secret professionnel n’a pas été institué pour dissimuler les fautes des médecins, maïs pour garantir le malade. Cette interdiction absolue au médecin de dévoiler ce qu'il sait sur le malade auquel il a donné des soins, n'est pas un privilège : c’est une nécessité » (30).

IL n’est pas « ce que beaucoup croient ou feignent de croire. Il n’est pas, par exemple, le droit pour un individu que des tiers ignorent son état de santé ; il n’a pas pour but de consacrer le droit absolu pour l'individu de cacher son état. Des tiers ont le droit de connaître de la santé de l'individu et de faire par eux-mêmes les investigations nécessaires ; l'individu a parfaitement le droit de dévoiler ses maladies si bon lui semble et à qui bon lui semble {c'est à l'expert de ne pas se tromper) » (31).

Il n’est pas un privilège pour le médecin. Sans doute le grand public en ignore-t-il les raisons pour n'en voir que les conséquences : « Il lui paraît naturel de savoir ce qu'a son voisin, il exige le certificat qui lui vaudra indemnité ou congé, mais ül est le premier à réclamer le secret quand il y trouve un avantage ou quand il voit un dommage possible dans la divulgation de ses fredaines ou de ses fares. [1 faut qu'il soit amplement démontré que le

(30) Dr Guérin — L'Etat contre le médecin, p- 115. (31) D' Sendral — Concours médical, 8 avril 1998.

secret médical n’est pas établi en faveur du médecin, mais dans un but d'ordre public, pour permettre au malade de se soigner en toute sécurité. Si le médecin défend le secret professionnel, il le fait contre ses intérêts, pour être utile à ses malades » (32).

Le secret professionnel n'est-il pas fort gênant pour le médecin, lorsqu'il veut réclamer des honoraires restés impayés, lorsque attaqué en responsabilité, il doit se défendre en justice, lorsqu'il veut défendre son honneur professionnel (par exemple, la fameuse affaire Watelet) ?

Non, le secret médical est basé sur l'intérêt des malades, partant de la société.

Le médecin lui-même en a besoin dans la pratique de son art. Il doit pouvoir cacher son état au malade, l’entretenir d'espoir. Qui donc voudra nier que le moral ne soit une aide efficace à la guérison ?

« C’est un fait d'expérience quotidienne qu'il vaut souvent mieux dans la vie ne pas connaître l’avenir, et que les illusions mêmes sont quelquefois une source d'énergie capable de conduire au succès. A cet égard, le silence constitue encore un bienfait de la part de ceux à qui leurs connaissances professionnelles fait voir plus clair qu’à vousmêmes dans vos propres affaires, et révèlent des dangers complètement insoupçonnés par vous » (33).

« Le médecin traitant a le droit de refuser le diagnostic de sa maladie : priveriez-vous le moral de votre malade du bénéfice de la psychotérapie ? s’écrie le docteur Sendral. Lui signeriez-vous son arrêt de mort : cas désespéré, rien

(32) D: Virmont — Epitre aux praticiens. C.M. 29 avril 1928. (33) Pevreau — p. 300, Eléments de Jurisprudence médicale à l'usage des médecins. Paris 1926

à faire 7... Je soigne en ce moment ‘un pauvre cancéreux dont tous les ganglions du cou sont pris. Il souffre atrocement. Il a épuisé toutes les ressources de la thérapeutique (radium, etc.….). Il va mourir. Il sait qu’il a eu « mal à la langue ». J'ai eu le « culot » de lui dire que c'était de la « buccopathologie » et toutes ces « boules » ou « grosseurs » qui lui « fascinent » le cou sont des « nodules ». Il est très fier de savoir tous ces mots qu'il ne connaissait pas jusqu'à présent. Je ne m'imagine pas sans appréhension le jour où je « devrais » délivrer le certificat — arrêt de mort : cancer. Cet homme se brülerait la cervelle ».

Le professeur Brouardel cite des exemples analogues : une mère vient lui amener sa fille tuberculeuse ; ül ne le lui déclarera pas sans préambule, mais il louvoiera, prescrira la montagne, le repos, etc... À un homme atteint d’une insuffisance aortique, il ne dévoilera pas son état, au risque de lui causer une émotion nuisible à sa santé.

Cependant, comme nous le développerons plus loin, le secret médical peut se trouver souvent en contradiction avec les intérêts des particuliers et avec l'application des lois sanitaires et sociales. C’est pourquoi il compte des détracteurs aussi convaincus que le sont ses partisans ; ils sont, disons-le, peu nombreux.

Le D' Dupuy (34) n'hésite pas à le qualifier d’« immoral ». Le silence du médecin sur les faits confidentiels ne ressemble-t-il pas au mensonge, et le médecin ne se rend-il pas complice — et complice conscient ! — de toutes les tromperies commises par le médecin, alors qu'il lui suffirait d’un mot pour le démasquer ?

(34) D' Dupuy — Le dogme du secret médical. Essai de réfutation. Paris 1908.

Ces critiques semblent exagérées.

Au point de vue social, on ne peut confondre le mensonge et le refus de répondre, l’un amenant la persuasion dans l'esprit de l'auditeur par des affirmations fausses, l’autre laissant persister un doute dans l'esprit et n’usant d’aucuns moyens positifs pour induire en erreur.

Au point de vue moral, le secret médical constitue seulement la transformation en obligation juridique du devoir moral pesant sur tous de ne pas tromper la confiance mise en vous. « Or, qui oserait blâmer l’ami refusant de trahir le secret à lui confié par son ami ». Et l’ami est le confident d'élection, alors que le médecin est le confident nécessaire.

Aussi le docteur Valentino, l’un des plus acharnés adversaires du secret médical, a-til voulu se placer à un point de vue purement pratique, et non plus moral : le secret serait contraire à l'intérêt de la société tout entière et du malade lui-même, parce qu'il sert à masquer toutes les tares physiques. Or, il en est beaucoup de transmissibles, par contagion ou par hérédité. Le médecin éviterait donc un grand dommage à la société si, par ses déclarations, il mettait les tiers en garde contre la contagion qui les menace, ou les futurs conjoints contre les risques d’une descendance maladive. Aussi demande-t-il la suppression pure et simple du principe qui nous occupe.

« De quelque côté qu'on l’examine, Je secret médical apparaît comme néfaste à la société : il semble que les mesures qu’on prendra pour enrayer la maladie seront certainement insuffisantes si on ne remonte pas à la source du mal : en présence de la dépopulation et de la dégénérescence dont les savants nous menacent, l’urgence s'impose ;

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ei ce qu'il faut, c'est effondrer à jamais le déplorable principe du secret médical » (35).

Certes, les prétextes ne manquent pas. « Il en est de moraux... « La doctrine du secret médical absoiu offre un moyen d'’écarter les cas de conscience ; de décliner toute responsabilité et de se laver les mains de ses devoirs les plus évidents. C’est, je crois, la véritable raison de l’adhésion passionnée qu'elle rencomre chez tant de médecins ». (Docteur Rist, médecin des Hôpitaux de Paris).

« Il est vraiment temps qu'un privilège aussi monstrueux disparaisse.

« …De juridiques... « La règle du secret énerve la justice », dit le Professeur Barthélemy, ce à quoi répond excellemment M° Geoffroy : « La Société n’a pas le droit de spéculer sur la violation du secret, pour lui fournir la preuve qu'elle doit acquérir par tous les autres moyens mis à sa disposition. Il est étrange qu'on veuille tirer parti de la force majeure résultant de la maladie, pour faire un sort plus misérable au malade, qu’au criminel en bonne santé que les circonstances n’ont pas mis dans l'obligation de dévoiler ou de laisser pénétrer son secret ».

« Il en est de géographiques. « Est-ce que cela existe, en Allemagne, le secret médical ? Nous pouvons bien faire comme les Boches. Ils n’ont pas peur du progrès, eux, ils savent qu'Hippocrate est mort. Lisez au Paris Médical du 14 janvier, les grandes lignes de leurs lois sur les maladies vénériennes, entrées en vigueur en octobre dernier : le traitement de ces maladies devient obligatoire. La loi

donne droit à l'enquête auprès des malades et des médecins….

(35) D' Valentino — Le Secret Professionnel en médecine ; sa valeur sociale. Paris ch. 1903.

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« Tout individu suspect de maladie vénérienne, peut être tenu de subir un examen médical et de produire un certificat.

« La dénonciation par les tiers est admise.

« La déclaration par les médecins est obligatoire si le malade se dérobe au traitement ou même s'il présente des accidents contagieux, etc.

« Bien malin, après cela, le tréponème, le gonocoque et le ducrey, s'ils ne disparaissent pas à tout jamais de la surface du Reich, et la France serait bien coupable de ne pas copier sa vieille ennemie dans une législation sanitaire, alors qu'elle a mis tant de coquetterie déjà à lui demander des leçons de justice sociale » (Frigaux).

« Il en est d’historiques. Le secret médical, vestige désuet d’une moralité périmée « date d’une époque où la notion même des contagions n'existait pas », où le médeein n'avait de devoir qu'à l’égard de son malade, où «on ne s’imaginait pas qu'il pût en avoir à l'égard de l’entourage de celui-ci ou du corps social tout entier » (Docteur Rist). Il doit donc disparaître.

« Car c’est surtout l'hygiène qui vient à la rescousse.

« Sans doute, continue le D' Frigaux, l'interview que j'ai cité n’en demande pas tant. Il admet que l'obligation du secret est évidente « dans l'ordinaire du médecin » et ce n’est que dans ce qu'elle a de trop rigoureux et en ce qu’elle fait obstacle « au progrès de l'hygiène publique » qu’il condamne la doctrine du secret. Mais il ne voit pas que par la fissure qu’il souhaite, d’autres que lui et que ceux, qui comme lui, pensent en hygiénistes, animés de soucis bien différents, sont prêts à tout faire passer.

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« C'est par là qu'on a pu considérer les hygiénistes comme des hommes dangereux, ainsi que les qualifiait devant une Commission d'Etude, M. le professeur Balthazard : « Les hygiénistes sont presque tous plus ou moins étatistes un peu fonctionnarisés. [ls voient l'organisation de leur système hygiénique avant toute autre chose. Ils n'ont pas de clientèle. Ils sont les médecins de l'Etat, ils défendent la santé publique. Nous ne savons pas où ils nous mèneraient si nous suivions aveuglément leurs indications ; ils auraient vite fait table rase du secret médical. C'est la solution la plus simple qui s'offre à eux pour résoudre le problème qui leur est posé ; elle leur a évité d’en chercher une plus compliquée ».

« Croient-ils donc qu’elle serait si bien défendue la santé publique, le jour où la loi, comblant tous leurs désirs, rendrait obligatoire la déclaration de certaines maladies, et éloignerait par là même des cabinets médicaux, certains malades, pour les laisser livrés à eux-mêmes ou aux guérisseurs clandestins ? » (36)

Il faut se garder d'opinions extrêmes.

Certes, ainsi que nous avons cherché à l'exposer, le rôle des hygiénistes est indéniable. L'intervention de l'Etat dans un but de protection de la santé générale est un principe de droit public.

Et le principe du secret professionnel médical est également un principe de droit public, principe qui poursuit un but identique de protection de la santé générale : par là même qu'il permet à chacun de recourir en toute confiance aux soins que nécessite son état, n'offre-t-il pas la

(36) V. Humbert : Le Secret Médical dans les nouvelles lois sociales — Thèse Médecine, Paris 1929, p. 41 et suivantes,

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meilleure garantie pour la santé générale de toute la collectivité. | |

Il faut tenter de concilier ces deux principes, et, au lieu de les opposer, les unir dans leur but commun. Mais aujourd'hui où son principe se trouve bien controversé, bien ébranlé, ne l’oublions pas, le secret médical est d’intérêt social. Il est nécessaire pour que les malades puissent se soigner ; sans lui, certains ne le seront pas, ou le seront mal ou trop tard, car « sans secret, plus de confiance ; sans confiance, plus de médecine » (37).

Il faut maintenir le principe du secret médical. « C’est, écrit le docteur Theil, dans la Quinzaine Médicale, notre charte séculaire, respectée par tous les temps et par tous les régimes ; la jurisprudence de tous temps, l’a reconnu, protégé ; c’est sous sa garantie, sacrée et inviolée jusqu'ici, que des milliers et des milliers de malades se sont confiés aux médecins auxquels ils allaient demander des soins pour leur corps souffrant et du réconfort pour leur âme inquiète. Voilà, n'est-il pas vrai, des titres de noblesse, qui ont victorieusement subi la double épreuve du temps et de l’expérience, et qui doivent rendre le secret médical intangible et incontesté, parce qu'il est la base de toute médecine vraiment humaine, généreuse et utile... Riches ou pauvres, grands ou petits, tous sont égaux devant la maladie et devant le médecin, tous ont besoin de se confier, car la confiance est le commencement de l'espérance et c’est cela qu'ils viennent chercher près de nous. Nous n'avons pas le droit de leur ravir cette consolation et nous ne supporterons pas qu'on nous réduise à cette extrémité ».

(37) Dr Guérin, op, cité.

«Le médecin est né de la souffrance humaine. Il apporte, à défaut de guérison, un peu de consolation et d'espoir. La crédulité des hommes, tira, au début, le mal et sa guérison de sa même source : c’est elle qui permit aux sourciers, puis aux médecins, par l'emploi ordonné de cette confiance dont l'impuissance et le désespoir portant en lui le germe de sa destruction les pourvurent, de rassurer et d’apaiser ; c’est par là que le rôle du médecin est nécessaire et divin.

« Des résultats pratiques indéniables sont acquis. La suppression de maux sans nombre est assurée. Quant aux cas désespérés ou douteux, s’il n'apporte pas, hélas ! une aide rédemptrice, il peut du moins soulager la douleur.

« La protection de la vie, la réduction de la souffrance, voilà, je crois, des considérants essentiels.

« S'ils ne fondent pas l'ordre public, quels motifs pourraient le fonder ? Quels autres au résultat similaire seraient assez forts pour les surpasser et faire que l’ordre public qu'ils soutiennent passe avant celui qui trouve une telle détermination ? » (38)

Il faut donc, nous le répétons, maintenir le principe du secret, mais nous verrons s’il n’y a pas lieu d’apporter quelques modifications dans ses applications.

N. B. — C’est à dessein que, dans cet exposé, nous avons confié le plus souvent la parole aux médecins. Ils nous semblaient aptes, mieux que quiconque, à apprécier la valeur d’un principe dont ils sont appelés à constater sans cesse l'application et les effets.

(38) Jacomet — De la nature juridique du secret médical — Thèse Paris 1933, p. 28.