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der Elot, « l’une des garanties les plus précieuses de ceux
qui souffrent ».
Aussi faut-il le maintenir, le sanctionner. N'oublions pas la parole de Socrate : « Il est plus facile de tenir un charbon ardent dans sa bouche que de garder un secret ».
Vu : Le Président de la thèse, Vu : Le Doyen, A. MESTRE. ALLIX.
Vu et permis d'imprimer.
Le Recteur de l'Académie de Paris, S. CHARLÉTY.
BIBLIOGRA PHIE
BALMARY. — La responsabilité médicale et le secret professionnel.
BALTHAZARD. — Précis de médecine légale.
BEaucoRPs. — L'assistance publique. Orléans, 1875.
BERNARD. — Pour protéger la santé publique. Paris 1909 (Préface du D' Fernand Dubief).
BoucueL. — Bibliothèque de Droit français. 1666.
BRIAND et CHAUDÉ. — Manuel de Médecine légale. Paris,
BROUARDEL. — Le secret médical. Paris 1886. — La responsabilité médicale. Paris 1887.
CASTIGLIORI. — Histoire de la médecine. Padoue 1932.
CHAUVEAU et FAUSTIN HÉLIE. — Théorie du Code pénal.
CONDORCET. — Esquisse du progrès de l'esprit humain. 1794.
DECHAMBRE. — Dictionnaire de droit. V° Le médecin. 1883.
DISRAELI. — On the requisite attributions of a minister of Health. London and Paris. 1878.
DoRNAT. — Droit public, édition 1747.
Ducuir. — Droit constitutionnel. T. I.
Dunoyer. — La liberté du travail.
Dupuy. — Le dogme du secret médical. Essai de réfutation. Paris, 1903.
DuRaAND DE MaAILLAUL. — Dictionnaire de Droit canonique.
Paris, 1761.
FAUSTIN-HÉLIE. — Traité de l'instruction criminelle. T. IV.
% Pt tee > vw sie ! % P.: + FosseyEux. — L'assistance parisienne au milieu du XVI°
siècle. Paris, 1916.
GARÇON. — Code pénal annoté. Trib. art. 378.
GUÉRIN. — L'Etat contre le médecin. Paris, 1929. GuyoT. — Répertoire universel de Jurisprudence. HéMar. — Le secret professionnel. Soc. de médecine légale.
HÉRICOURT. — Lois ecclésiastiques de France. Neufchâtel,
IcHok. — La protection sociale de la santé. Paris, 1925.
LAvAUx. — Du secret en médecine dans ses rapports avec
la Jurisprudence. 1867.
LEGRAND DU SAULLE. — Traité de médecine légale, 2° édition,
LEFUEL. — L'assistance hospitalière et le secret professionnel. Rapport à la Société de médecine légale. Paris, 9 novembre 1896.
LEROY-BEAULIEU. — L'Etat moderne et ses fonctions.
LOUÉ. — Législation civile, commerciale et criminelle de la France.
MaNCHE. — Responsabilité médicale au point de vue pénal. Paris, 1913.
ST. Mi. — La liberté, 2° édition.
Moon. — La santé publique.
— De l’administration de l'hygiène publique à l'étranger et en France.
— L'hygiène publique et les Romains.
MUTEAU. — Traité du secret professionnel.
PERRAUD-CHARMENTIER. — Le secret professionnel. Paris,
PERREAU. — Eléments de Jurisprudence médicale à l'usage des médecins. Paris, 1926.
PERREAU et JEAN BRAU.
PROUST. — Traité d'hygiène.
RAUTER. — T. Il.
RAIROT. — Sur des arrêts notables du Parlement de Paris recueillis par Perrier.
RocHARD. — Traité d'Hygiène sociale.
ROUSSEAUD DE LACOMBE (DE). — Recueil de Jurisprudence canonique. Paris, 1771.
TRÉBUCHET. — Jurisprudence de la médecine et de la phar-
macie.
VALENTINO. — Le secret médical. Sa valeur sociale en médecine. Paris, 1903.
VipaL. — Les certificats médicaux. Petite Encyclopédie mé-
dicale. T. X. Paris, 1901.
Législation comparée
V. SURINDEREN. — Esquisse de droit pénal comparé. V. les traductions des codes pénaux étrangers, à la bibliothèque de législation comparée (ministère de la Justice).
Notes de Jurisprudence
Baudouin (M. l'avocat général) — D.P. 1892-1-139, 141 et 142. Esmein — $S. 1901-1-161.
Lanzac de Laborie (D. de) D.P. 1897-1-122 n° 1 à 6.
Le Poittevin — S. 1896-1-81.
Loulat — D.P. 1910-2-121.
Planiol.
Quénault (M. l'avocat général) — D.P. 1845-1-340. Sallautin (M. l’avocat général) — D.P. 1892-1-139.
Taum — Affaire Watelet 1885-1-345.
Consultation de Maîtres Boulanger, Chaix d’Est d'Ange, Marié-Duvergier, Ledru-Rollin, à l'occasion de l'affaire Dallet.
Revues
Concours Médical.
Seudral, 8 avril 1928.
Hazemann, 6 mai 1928.
Gazette hebdomadaire des services médicaux de Montpel- Fier. D' Dumas. 1886, p. 313 ets.
Gazette des hôpitaux.
Bertillon, jeudi 22 avril 1886.
Gaide, 1863.
Journal Officiel — Documents parlementaires.
Chambre 1891, p. 1696, p. 1774.
Sénat 1393, p. 115.
Sénat 1933.
Chambre, 2° séance 21 décembre 1933, p. 4763. Sénat, 19 décembre 1933, p. 1994.
Presse médicale, 10 octobre 1908.
Quinzaine médicale, 29 avril 1928.
Rapports à l'Académie de médecine.
Professeur Bard, 7 février 1928.
Docteur Careneuve, 7 février 1928.
Rapport à la Société de médecine légale.
Jacomy, 14 décembre 1908.
Revue critique de législation et Jurisprudence. AS Peraud-Charmentier : Le secret professionnel doit-il
être absolu ou relatif ? — 1928. T. 48, p. 120 et suiv.
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