PLANCHE II

1. Daubert (Louis-Martin), juge royal de Villeneuve {Agen). — 2. Terme ( Jean- Joseph) , bourgeois, cultivateur à Marmande (Agen). — 3. Bouche (Charles-François), avocat en parlement (Aix). — 4. PoCHET (François-Joseph du), avocat en parlement [Aix). — 5. François (Jean), bourgeois, cultivateur à Clairac {Agen). — 6. Audier Massillon (Bruno-Philibert), lieutenant général au siège général de Provence (Aix). — 7. Brunet de La-

I. Les prénoms, titres et qualités ont été relevés sur les procès-verbaux des assemblées bailliagères ; Torthographe des noms propres est celle donnée par le document même que nous reproduisons. M. Etienne Charavay a bien voulu reviser cette liste en la comparant à la fois aux fac-similés ci-joints et à la minute conservée à la Chambre des députés. Sa haute compétence en ces matières ajoute un prix tout particulier à ces recherches. Pour permettre de fixer Tancienne prononciation, nous avons scrupuleusement reproduit les accents et les trémas. Nous avons de même indiqué entre crochets les doubles noms, omis à la signature, mais indispensables pour identifier un député. Exception n*a été faite à la rigoureuse reproduction des signatures que pour les qualifications de lieu ou de seigneurie nettement établies; ainsi nous avons écrit : Leclercq de LannojTt ei non: Delannoy: Birotheau des Burondières, et non: Desburon" dières^ etc. Les noms en italique sont ceux des bailliages et sénéchaussées que représentaient les signataires ; cês derniers doivent^ à moins d'indication contraire^ ^tre considérés comme députés du tiers état. Les députés du clergé signataires du Serment portent la mention : Clergé. Les seules réserves qui pourraient être faites à une classification absolue (aucun membre de la Chambre de la noblesse n'ayant signé le serment) s'appliqueraient : d*une part, aux députés du Dauphiné qui furent élus par les États de cette province ; de Tautre, aux députés de Saint-Domingue, la distinction des ordres n'existant pas dans cette colonie.

TUQUE(PieiTe), conseiller du roî, juge de Puch-de-Gontaut (A/ôr^/ à Nérac). — 8. Mirabeau (Gabrîel-HonoréDE Riquetti, comte de), [Aix). — 9. BROSTARET(Jean-Baptiste), avocat en parlement {Albret à Nérac). — 10. Nau de Beleisle (Pierre), avocat en parlement, maire de Castelmoron {Albret à Castelmoron), — 11. Goupil de Prefelne (Guillaume-François-Charles), ancien lieutenant général (Alençon). — 12. Colombel du Bois au Lard (Portien), négociant à Laigle [Alençon], — 13. Le Bigot de Beauregard (Claude- Nicolas- Jacques), officier de la maison de la reine, maire de Domfront (Alençon). — 14. Meyer (François-Antoine), médecin, député de Kaisersberg à l'assemblée de Schelestadt {Dix villes impériales d'Alsace), — 15. Leroux (Charles-Florimond) , ancien négociant, ancien maire d'Amiens, membre de l'Assemblée du département d'Amiens (Amiens). — 16. Lenglier (Charles), marchand à Feuquières {Amiens). — 17. De Raze (Claude-François Roux), lieutenant général du bailliage d'Amont, à Vesoul (Amont à Vesoul). — 18. Gourdan (Claude-Christophe), assesseur criminel au bailliage de Gray (Amont à Vesoul). — 19. Cochakd (Claude-Alexis), avocat à Vesoul (Amont à Vesoul). — 20. Durget (Pierre-Antoine), avocatà Vesoul (Amont à Vesoul). — 21. Pernei- (Antoine-François), notaire à Lure (Amont à Vesoul). — 22. Muguet DE Nanthou (Hyacinthe-François- Félix), lieutenant général au bailliage de Gray (Amont à Vesoul). — 23. RoY (Antoine- Joseph), avocat en parlement (Angoulême). — 24. Marchais (Jean), avocat et juge-assesseur de La Rochefoucauld [Angou- ^éme). — 25. Pougeard Dulimberï (Pierre), avocat en parlement, procureur d'office à Confolens (Angoulême) *. — 26. Au- GIER ( Etienne- Jean ) , négociant à Cognac (Angoulême). — 27. MlLSCENT (Marie-Joseph), lieutenant particulier en la sénéchaussée d'Angers (Angers). — 28. Volney (Constantin-François Chassebœuf de), bourgeois k Angers (Angers).— 29. Delarevelliere deL'Épeaux (Louis-Marie), bourgeois à Angers, avocat au parlement de Paris (Angers). — 30. Brevet de Beaujour (Louîs- Étienne), avocat du roi au présidial d'Angers (Angers). — 31 . Riche Jean-François), négociant à Angers (Angers). — 32. Desmazieres (Thomas-Marîe-Gabrîel), conseiller au présidial d'Angers (Angers). — 33. Lemaignan (Julien-Camille), lieutenant criminel en la sénéchaussée de Beaugé (Angers). — 34. BoiSSY d'An glas (François -

I . On relève sur d'autres documents la même signature sous cette forme « Pougeard du Limbert ».

Antoine) {Annonay). — 35. Pellissier (André), docteur en médecine, député de Saint-Remy {Arles-sénéchaussée). — 36. Durand DE Maillane (Pierre-Toussaint), avocat, député de Saint- Remy {Arles-sénéchaussée). — 37. Boulouvard (Pierre-Siffren), négociant à Arles, « député bourgeois » {Arles-ville). — 38. BON- NEMANT (Guillaume), avocat en parlement {Arles-ville). — 39. Laterrade (Jean-Jacques de), juge-mage, lieutenant général de la sénéchaussée A' AxmdL^m.c {Armagnac). — 40. La Claverie (Jean- Louis), avocat en parlement, demeurant à La Chapelle {Armagnac).

— 41. Brassart (Dominique-Augustin-Charles), avocat à Arras {Arras). — 42. Vaillant (Jacques-Louis-Nicolas), chevalier, ancien garde des sceaux du conseil d'Artois {Arras). — 43. Robespierre (Maximilien-Marie-IsidoreDE), avocat à Arras {Arras).

— 44. Boucher (Louis- Joseph), négociant et banquier à Arras \Arras). — 45. Sentetz (Biaise-Thérèse), seigneur de Duran, procureur du roi en la sénéchaussée d'Auch {Auch). — 46. Verchere de Reffye (Hugues-François), avocat à Marcigny-sur-Loire {Autun). — 47 . Marie de Laforge (Anne-Étienne) S conseiller au bailliage d'Auxerre {Auxerre). — 48. Paultredes Épinettes (Louis), bourgeois, demeurant à Saint-Sauveur {Auxerre). — 49. GuiOT (Antoine), avocat et adjoint, demeurant à Amay-le-Duc {Auxois [Semur-en-]). — 50. Guiot de Saint-Florent (Florent), avocat et adjoint du procureur du roi, syndic, demeurant à Semur {Auxois [Semur-en-]). — 51. Babey (Pierre-Marie-Athanase), avocat du roi à Orgelet {Aval à Lons-le-Saulnier). — 52. Bidault (Remi- Hippolyte), lieutenant criminel à Poligny {Aval à Lons-le-Saul' nier). — 53. Christin (Charles-Gabriel-Frédéric), avocat à Saint- Claude {Aval à LonS-le-Saulnier). — 54. Hennet (François- Augustin-Pompée), prévôt de Maubeuge {Avesnes). — 55. De Kytspotter (Jean-Baptiste-Louis), lieutenant général au bailliage de Flandres {Bailleuï). — 56. Herwtyn (Pierre-Antoine), conseiller pensionnaire de la ville d'Hondschoote {Bailleuï). — 57. Bou- CHETTE (François-Joseph), avocat à Bergues {Bailleuï). — 58. De Lattre de Batsaert (Henri-Bernard), ancien bailly-mayeur et maître particulier des eaux et forêts à Nieppe, avocat à Merville {Bailleuï). — 59. Marquis (Jean-Joseph), avocat à Saint-Mihiel {Bar-le-Duc). — 60. Viard (Louis-René), ancien lieutenant de maire de Pont-à-Mousson {Bar-îe-Duc). — 61. Duquesnoy

I. Signature relevée sur Tétat de distribution des médailles du 4 août : « Marie. » (Arch. nat., C. 133.)

(Adrîen-Cyprîen), syndic de l'assemblée provinciale de Lorraine et Barrois [Bar-le-Duc). — 62. Bazoche (Claude-Hubert), avocat du roi au bailliage de Saint-Mihiel {Bar-le-Duc). — r 63. GossiN (Pierre-François), lieutenant général au bailliage de Bar-le-Duc {Bar-le-Duc). — 64. Bouchotte (Pierre-Paul-Alexandre), procureur du roi sur le fait des aides, tailles et autres impôts du comté de Bar-sur-Seine [Barsur-Seine). — 65. Parisot (Jean-Nicolas- Jacques), avocat en parlement, demeurant à Ricey-Haute-Rive [Bar-sur-Seine). — 66. Lesterpt de Beauvais (Benoît), avocat à Dorât [Basse-Marche). — 67. Lesterpt (Jacques), juge, sénéchal de la justice de MM. du Chapitre de Dorât [Basse^ Marche). — 68. Ulry (Augustin), avocat du roi au bailliage de Bar {Bar-le-Duc). — 69. Allard (Louis-François), médecin à Château-Gontier {Angers). — 70. Millon de Montherlant (François), avocat en parlement {Beauvais). — 7L Oudaille (Pierre), laboureur {Beauvais). — 72. Pflieger Taîné (Jean- Adam), procureur-syndic du district d'Huningue, demeurant à Altkirk {Belfort). — 73. Boëry (Guillaume-Barthélémy), avocat, président en 1 élection, et premier échevin de Châteauroux {Berry). — 74. La VIE (Marc-David), propriétaire et médecin à Belfort {BeU fort). — 75. GuiTTARD (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, capitaine au régiment provincial d'Alsace {Belfort). — 76. Poya DE Lherbay (Pierre), lieutenant particulier au bailliage d'Issoudun {Berry). — 77. Thorel (Jacques), docteur en médecine, professeur à la Faculté de médecine de Bourges {Berry). — 78. Le Grand (Jérôme), avocat du roi au bailliage de Châteauroux {Berry).