Ré flexions j p
4ao LE SOCIALISME PRÉRÉVOLUTIONNAIRE
i>u raison de l'attaquer mais il a eu tort de condamner avec elle la société; il raul supprimer rinégalité, non la société. D'autre part, vivre en communauté n'est pas possible non plus. Que fera-t-on ?
« Je dirai tout Vniment, déclare Gosselin, que le plus court mov^n de détruire l'inégalité serait de remettre tous les biens en commun, afin d en faire un partage égal, à l'exemple du législateur de ^oaHe. Chacun vivrait heureux de sa part*. » Mais il est injuste de déïWWiH^r '"■* ^® ^^ ^^* ^^^ appartient pour le donner à l'autre :
Oue celui qui fera cette objection se mette à la place du pauvre et KientM il cessera de crier. » Gosselin ne se contente pas de cet Areament tant soit peu brutal et appuie la légitimité de cette dépos- ^AMon sur une théorie de la propriété qu'il avait déjà, indiquée dans son Plan- i* éducation et que nous ne rencontrons pas pour la
première fois.
ta propriété individuelle n'est pas un droit primitif. La terre ^<^pp5rtient pas à celui qui la cultive, mais à Dieu, c'est-à-dire à la communauté. Les particuliers ne sont que les usufruitiers de leurs Wens; de même les peuples : « Si une nation venait à avoir une population surabondante relativement k ses possessions, pendant que sa voisine aurait plus de terrain qu'il ne lui en faudrait pour sa subsistance, celle-ci serait obligée d'en faire part à la première, sous peine d'y être forcée par la voie des armes*. » Ce qui fonde la propriété, c'est le besoin. Tous les hommes ont un droit égal, non seulement à leur subsistance, « mais encore à toutes choses qui peuvent contribuer & l'aisance et au t>onheur par le travail' ». Les grands propriétaires ne sont que les économes de leurs biens, et encore grâce & une première usurpation, car la terre « n'est & personnne en particulier qu*autant que les autres en ont pris leur part* ». L'hérédité ne saurait justitier le droit de propriété, puisqu'elle suppose toujours une première prise de possession qui est illégitime. La propriété actuelle est injuste et destructive : « Dès que chacun, rapportant tout à soi, s'est imaginé qu'il lui était permis d'envahir une plus grande portion de terrain qu'il n'en a besoin pour sa propre subsistance, de l'enclore et de dire : « Ceci est à moi, je la donnerai, je la partagerai, je la vendrai, je la léguerai, j'en ferai tout ce qui me fera plaisir », l'inégalité aété inévitable avec toutes ses consé(|uences; qu'il eût mieux valu, non pas, comme le dit Rousseau, éviter tout partage, mais dire aux hommes : « Vous
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VOUS trompez, faibles mortels, la lerre n'est point à vous en propre, elle est à Dieu, et vous n'en êtes que les usufruitiers. Or, l'usufruitier ne peut aliéner le domaine qui lui est confié. Vous t^tes frères, vous devez donc le partager également'. » Ainsi, on eût évité tous les vices qu'engendre le régime actuel de la propriété. Mais il est toujours temps d'y porter remède en vertu de cette loi u à laquelle sont subordonnées toutes les autres : salus popuU suprema lex esto^ ».
Cette théorie est catégorique et permet toutes les dépossessions. La propriété individuelle n'est bonne et juste que limitée. La communauté garde toujours le droit de la réglementer. Si la dépossession pure et simple n'est pas possible, elle n'en est pas moins juste selon le droit de la nature: « Mais comme on s'en est si fort écarté qu'il serait peut-être dangereux de vouloir y revenir directement par la voie que nous venons d'indiquer, nous allons en tracer une autre qui pourra nous mener au même but tout aussi sûrement et sans aucune violence ' ». Professant sur la propriété une théorie qui rappelle celle de Brissot, Gosselin le dépasse fort par ses conclusions : elle aboutit en effet à la création d'un nouvel ordre dans la société. Quels moyens emploiera-ton pour l'établir?
1"* On reprendra « ce qui appartient incontestablement à la communauté* »; c'est-à-dire les friches et landes que nul ne met en valeur. Seront considérés comme tels tous les terrains incultes depuis dix ans, sauf les bois et les prairies. En vain on alléguera la coutume et l'usage contre ces mesures ; on n'en tiendra nul compte. Ce sera le roi qui se saisira des terres incultes : il décidera souverainement des réclamations des prétendus propriétaires et, quand elles seront vraiment vacantes, il les distribuera avoc les avances nécessaires à. des colons, pris, comme à Rome, parmi les anciens soldats.
2° On partagera également les biens domaniaux ; mieux vaut pour le roi les aliéner ainsi que les soumettre k la régie ou à des fermiers. La loi d'inaliénabilité est absurde.
3" Les biens ecclésiastiques auront le même sort. Le clergé n'en est que l'économe, non le propriétaire ; il abuse de sa gestion et l'État peut revenir sur un contrat abusif. Ces biens seront distribués entre des pauvres qui paieront un cens à l'État et les prêtres.
4° 11 resterait à dépecer les biens des particuliers grands proprié-
\. Plan iCéducilioiK p. 122-123.