LIVRE VII

Idée fausse ; idée juste. — Opposition des comités provinciaux. — La commission de rédaction et son président — Conclusion.

Nous avons épuisé la discussion en dressant une sorte de procès-verbal des débats de la presse russe et étrangère sur cette question. En résumé, il résulte de toutes les opinions présentées par nous, que l'idée fausse, Vidée compliquée^ c'est l'expropriation forcée des propriétaires en faveur des cultivateurs éman*

cipés. — L'idée juste, Vidée simple, est la libération réelle des paysans sans aucune mesure de spoliation (1).

Nous avons montré comment la bureaucratie a compris les idées généreuses de l'empereur Alexandre et veut les appliquer. Il est facile de voir que les socialistes bureaucrates ont employé tous les moyens pour égarer l'opinion publique dans cette grave question ; si bien que le gouvernement lui-même s'est laissé insensiblement entraîner par eux à soutenir l'expropriation des propriétaires légitimes. Mais ce qu'il y a de plus triste dans tout cela, c'est que l'erreur en général, et les doctrines socialistes en particulier, sont comme les engrenages des machines ; livrez leur le doigt, — le corps tout entier y passe ! . . .

Or m Russie, dès le début de la question,

(1) Nouç employons ici le mat spoliation parce qu'une indemnité préalable et suffisante n'est pas possible en pratique»

nous l'avons vu, l'attaque à la propriété légitimé ne portait que sur Vendes, — et c'était trop : car en matière de spoliation le plus ou le moins ne fait rien, quant au principe. Mais encore, cette attaque était-elle alors, par un semblant de pudeur, cachée très-adroitement.

Le ministre de l'intérieur avait soin de déclarer dans sa circulaire : « que ses offloes, tant passés que présents n'étaient que des conseils, et que si les comités provinciaux trouvaient quelques-unes de ses considérations peu applicables, ils pouvaient ne pas les accepter (1). — Telle était la situation faite aux comités par le gouvernement. — Il faut croire d'ailleurs que la bureaucratie n'avait pas prévu une opposition sérieuse de la part des comités provinciaux, espérant peut-être entraîner la majorité par une pression gouvernementale, ou croyant que la perspicacité des députés serait

(1) Pages 108 et 109 du présent ouvrage.

mise facilement en défaut par le talent et l'astuce avec lesquels elle était parvenue à cacher ce qu'il y avait d'inique et de socialiste dans se projets hypocritement émancipateurs. Il n'en fut rien cependant. Le bout de l'oreille a été vu par tout le monde immédiatement, et l'opposition a été générale dans les comités, à l'apparition des documents officiels.

Alors la bureaucratie a dû nécessairement parer à cette opposition inattendue. Elle s'est

empressée de représenter au Souverain que toute opposition aux mesures établies par elle était antigouvernementale, que la noblesse était rétrograde et récalcitrante, et puis elle a envoyé des commissaires dans les provinces pour travailler les comités et employer tous les moyens pour combattre cette opposition. Malheureusement, dans un gouvernement autocratique comme celui de la Russie, une opposition légale, franche, n'est nullement garantie par les lois. — La bureaucratie avait donc beau jeu.

Bref les projets d'émancipation élaborés par les comités provinciaux n'ont pu, à cause de la pression gouvernementale, formuler un veto franc, toute leur pensée. Ils ont eu l'habileté, n'osant pas ouvertement protester quant au fond contre la mesure inique de la spoliation foncière, de se cramponner à des détails qui, rendant cette spoliation difficile dans l'exécution, pouvaient, dans leur pensée, sauver par là le principe.

Cependant, malgré toutes ces machinations du parti des partageux, l'empereur Alexandre, dans sa loyauté, voulut donner l'occasion à la noblesse d'énoncer franchement son opinion ; et, à cet effet, il reconnut le droit à chaque comité de choisir dans son sein deux délégués pour porter son projet à Saint-Pétersbourg, et soutenir les intérêts respectifs de chaque gouvernement. En même temps, une commission était instituée dans cette ville pour le dépouillement des projets provinciaux. Le général

Rôstovtzoff avait été désigné par l'Empereur comme président de cette commission de ré* dâction. — Les instructions qu'il reçut de son Souverain, à cet effet, prouvent clairement les intentions libérales de l'Empereur. — Cette commission avait son rôle tracé d'avance :

1° Réunir tous les projets provinciaux ; 2° les coordonner ; 3° en faire un tout homogène. — Le& délégués (deux par chaque gouvernement) formaient une espèce de chambre eon* sultative pour lui faciliter la besogne et modifier, s'il y avait lieu, les détails de chaque projet (ils avaient, à cet effet, le mandat nécessaire). La commission de rédaction n'avait donc qu'à imprimer avec impartialité la direction générale à ce travail. — Mais contraire* ment à ce mandat, à ce devoir, la commission! composée de la bureaucratie, parvint à complètement fausser son rôle primitif. — D'ailleurs, c'était k prévoir ; car, sous les yetra même de son Souverain, elle risquait fort de se voir

donner tort, et par cela compromettre sa position future en général. — Il fallait donc pour elle à tout prix parer encore une fois aux événe* ments. — * C'est ce qu'elle ne manqua pas de faire; — voici comment (1).

Dans lalettre du prince Orloff au général Roàiovtzoff il était dit que « deux commissions de « rédaction devaient être instituées, toutes les « deux sous la présidence du général RostovtzofF;

* que l'une d'elles ferait le dépouillement des « projets d'une application généraient l'autre

* celui des projets locaux ; » projets élaborés

(1) La commisson de rédaction se subdivise en plusieurs comités, juridique, économique, financier, ot administratif, tous sous la présidence du général Roslovlzoff et formés de membres choisis par lui.

dans les comités du gouvernement. C'était donc la noblesse qui était chargée de préciser les mesures à prendre pour abroger le servage. Il est évident que la commission a eu en vue, dès le début, de détruire toute la portée des projets présentés par les comités provinciaux. Le général Rostovtzoff commence par accepter le mandat avec une solennité et une onction (en s' adressant à la Divine Providence,) qui ne s'expliquent pas dans un rôle modeste de rédacteur; mais il ne dit pas un mot sur les projets des commissions de la noblesse ; ensuite il recrute par toute la Russie des individus connus d'avance par leurs idées socialistes. En même temps, une circulaire est envoyée en province pour enjoindre que, c partout où il n'y avait pas eu unanimité dans « les comités provinciaux, on n'enverrait àSt.- « Pétersbourg qu'un seul député de la majot rite au lieu de deux, comme cela avait été « ordonné par le Souverain, et que le second

« serait remplacé par un député de la minoc rite (cette minorité fut-elle de trois). »

Ce nouveau mode de juridiction est inconcevable. Dans quel but? — C'est pour parvenir à l'adoption de mesures arrêtées d'avance. De plus, une circulaire du ministre de l'intérieur enjoint aux gouverneurs des provinces de ne pas envoyer à Saint-Pétersbourg les députés avant qu'ils n'y fussent appelés, « afin qu'ils « n'aient aucune occasion de se rencontrer. » « Enfin, les projets des comités ne peuvent « être imprimés (1). »

Ce début promettait ! ! . . . — Nous avons aujourd'hui devant nous les protocoles de la commission de rédaction, où le socialisme le plus avancé, le plus éhonté s'est fait jour avec impudence (2). — Hier encore, la discussion

(1) Après cela, si ces Messieurs ne réussissent pas, ce n'est pas faute de précautions au moins !

(2) Voir les lettres publiées à ce sujet dans le journal le Nord des mois de novembre et décembre 185», et janvier 1860.

ïie savait à qui s'en prendre, aujourd'hui ce n'est pas la même chose.

Si nous consultons la logique, le bon sens t I* équité, notre réponse sera simple; la voici en peu de mots : Nous avons vu les principes énoncés sur cette question par les socialistes ; leur absurdité a été, nous croyons, assez bien prouvée. Mais l'iniquité des moyens, pour le triomphe de ce système, employés par la bureaucratie et les socialistes, égale au moins l'absurdité des principes mêmes. Nous ne pouvons nous refuser à jeter un coup d'œil rapide sur les travaux de la commission de rédaction.

D'abord, en général, ces travaux sont basés, tantôt sur les opinions de la majorité, tantôt

sur celles de la minorité des comités provinciaux.

La commission de rédaction, en se basant sur les opinions de la majorité et de la minorité, écarte de cette façon toute possibilité de statuer en quoi la majorité est unanime et en quoi la minorité diffère.

11 nous semble que la rédaction aurait du prendre pour base les opinions de la majorité, çt présenter ses remarques sur les opinions de la minorité.

Quant à édifier son œuvre avec un parti préconçu, qui consiste à substituera l'opinion de la majorité l'opinion de la minorité si cette opinion se trouve plus conforme à l'idée gouvernementale, c'est un de ces faits inouïs qui révoltent la conscience. C'est s'arroger les droits personnels d'un écrivain, lequel écrivain a son ouvrage corrigé par l'opinion publique. — C'est, en un mot, mentir à sa mission.

La section juridique a bien voulu reconnaître que le droit de servage doit être aboli ; il est vrai que c'était l'opinion spontanée et généreuse de toute la noblesse ; mais au sujet du droit de propriété foncière, elle a osé statuer que la cession déjà faite de V enclos et des champs appartenants aux seigneurs fonciers moyennant une rente, en argent ou en nature^ suffisait légalement pour constituer une aliénation partielle de la propriété. Or, l'infamie de ce principe posé est ici flagrante ; car tant que les cultivateurs n'ont pas payé intégralement le prix de la terre qu'on a bien voulu leur vendre, ils n'en sont que les fermiers, et n'ont pas plus de droit à prétendre à cette propriété que les locataires d'une maison ayant

payé plusieurs termes ne peuvent se dire pro priétaires de la maison susdite. Cette restriction, formulée en principe, au droit de propriété des seigneurs qui jusque là n'avait été contesté par personne, — excepté par les so~ cialistes, — est non-seulement vexatoire, mais imbue de la plus horrible iniquité. Par une inconséquence flagrante , car pour être logique il fallait tout prendre, la section juridique n'a pas nié que le propriétaire, powr le reste du terrain, dut conserver tous ses droits. En vérité, merci, car les Solons de la bureaucratie russe auraient pu, d'un mot, confisquer tout le reste !...

La section économiqueiprend pour base, dans la quantité de terrain à donner aux cultiva-

teurs, le nombre des âmes et la quantité de terrain qu'ils ont actuellement en loyer soit en rente (obrok), soit en travail (corvée). Ceci s'est fait contrairement aux stipulations de tous les comités, qui avaient statué, comme condition sine qua mm, que la réglementation future ne porterait que sur une quantité moindre des terres actuellement occupées par les paysans. Comme pourtant il est venu à l'idée de cette section que par cette réglementation il arriverait des cas où les propriétaires légitimes pourraient conserver une partie notable de leurs propriétés, pour les dépouiller davantage elle a imaginé, au nom, dit-elle, de la justice, qu'il fallait fixer arbitrairement un maximum et un minimum, de façon à ce que, d'une manière ou d'une autre, les propriétaires légitimes ne pussent conserver un seul pouce de leur terres labourées. Laissons parler la section elle-même, car on aurait peine ànous croire : « Le sentiment de la justice exige que

« la nouvelle loi ne sanctifie pas une injustice « commise, nous aimons à le croire, par une « petite partie des propriétaires, qui peut-être « d'avance ont diminué les terres des paysans; a il faut donc admettre un maximum et un mir « nimum. Et il est en même temps évident « que ce maximum doit être dans de telles pro* « portions, qu'il ne puisse pas se rencontrer * à'exemple que, dans le surplus qui doit ren- « trer au propriétaire, il y rentre des terres « labourées. »

« Quant au minimum* il faut que les « paysans l'aient (1) ; et, si par hasard il y a des « terres où les paysans ne jouissent pas actuel- « lement de ce minimum, le propriétaire est « obligé de leur fournir ce qu'il manque avec « ses propres champs, et, à défaut de champs, « avec ses forêts, à moins que les paysans ne « le désirent pas. »

(1) Ce minimum indiqué se trouve, dans certaines localités, être beaucoup plus considérable qu'en réalité!....

Il est évident qu'aucun paysan ne sera assez désintéressé pour refuser le bien d' autrui, offert sans périls et légalement /....

Les Solons bureaucrates savent bien que certains propriétaires peuvent être , d'après leur minimum, dépossédés complètement; alors, car ils sont bons princes ! ils daignent ajouter que « dans ce cas, le propriétaire pourra garder « un tiers de ses biens. » Mais ils s'empressent d'ajouter, que c la propriété territoriale du seigneur ne doit pas être comptée dans un seul j district, mais qu'on doit compter le total de ses possessions dans tout le gouvernement. »

(Chaque gouvernement est subdivisé en plu-

! sieurs districts). !

La vente de l'enclos^est obligatoire pour les

seigneurs ; le rachat en'est basé sur la capita-

lisation à 6 0/0 d'intérêts de la part des redevances arbitrairement" fixées pour l'enclos.

Les redevances, en général, des paysans ne pouvant être augmentées, et devant être au

contraire diminuées, il s'ensuit que, pour l'amortissement et la jouissance de l'enclos, ils payeront aux seigneurs moins qu'ils ne leur payaient auparavant pour la jouissance seule ! Cette manière d'acquérir la propriété est au moins neuve. Ce n'est pas ainsi qu'elle se transmet chez les peuples civilisés.

Ce n'est pas tout encore : Les paysans doivent aussi recevoir du ci-devant propriétaire du bois de chauffage. Pourquoi pas des habits et de l'argent?. . .

QAti

1 La section financière n'a rien publié encore

\ — que nous sachions — ; mais la section admii nistrative s'est montrée à la hauteur de ses | deux illustres sœurs, les sections juridique et | économique, ces dignes filles de Cabet. D'après la section administrative, on établira « des tri- \ bunaux de paix, qui devront défendre les intérêts des paysans. Ces tribunaux seront répandus dans les villages ; à la porte de chacun d'eux seront appendus d'énormes écriteaux annonçant que c'est là où l'on peut en tout temps porter plainte contre les propriétaires. »

Nous nous résumons :

Ce qui nous a profondément étonné, c'est de voir les agents d'un gouvernement régulier, d'un état chrétien, élaborer froidement de tels projets et concevoir l'espérance que ces théories seront légiférées. Heureusement ce ne sont là, jusqu'à présent, que des rêves ; nous avons la ferme conviction que S. M. l'Empereur tle toutes les Russies, en prenant connaissance de ces utopies, en sera aussi indigné que nous-même, et qu'il ne souffrira pas q u'une poi gnée de factieux et d'insensés fasse servir l'émancipation des serfs de prétexte à la victoire du socialisme.

Les massacreurs de septembre n'en voulaient qu'a des individus ; les bourreaux du droit des

gens eu Russie en veulent à la société tout entière ; car, il n'est pas de crime plus attenta* toire à la société que de s'attaquer à la propropriété, puisque c'est attaquer à la fois* nous l'avons dit, la Religion et la Famille.

Quant aux âmes généreuses qui auraient pu se laisser égarer, nous leur dirons : Vous aviez devant vous une arène bien plus belle et de plus nobles combats. Ce n'est pas la propriété» ce bouclier de la liberté, qu'il faut attaquer; quand on aime le progrès et l'humanité, quand vous avez en Russie des incapacités de religion et de naissance, quand il y a des formes iniques pour la perception de l'impôt, quand il y a inégalité devant la loi, quand enfin la liberté n'est pas sauvegardée par un Gode Napoléon.

11 est ^ rai que ce langage des conservateurs progressistes sert de prétexte aux janissaires socialistes pour dénoncer au Pouvoir les conservateurs russes comme étant révolutionnaires. — t Laissez-nous, disent-ils au gouvernement,

venir à bout du principe de la propriété, nous ne vous demandons pas autre chose. Voyez ces gens-là : ils vous parlent de droits politiques à acquérir; ce sont les ennemis de l'Etat! »

Cette astuce ne trompera personne, on sait que, une fois la propriété vaincue, les socialistes ne s'arrêteraient pas en si beau chemin. Et d'ailleurs, il faut toujours se défier de ceux qui ne mettent aucun prix préalable à leurs prétendus services, surtout quand ils ont pour but la violation d'un droit sacré.

Le despotisme du Czar était pallié vis-à-vis de la noblesse par le servage, vis-à-vis du peuple par l'autorité paternelle du seigneur. Ces deux despotismes avaient pour contre-poids la commune ; — trois forces tirant de côtés opposés et par là se détruisant.

Le servage aboli, il est donc tout naturel que la noblesse sera plus que tout autre dans l'impossibilité de se soumettre au caprice, seule loi en Russie. Le peuple, privé de la juridiction

seigneuriale, sera effrayé de se trouver dans ses rapports journaliers en communication avec les 30 livres du Code Russe. Les communes* n'ayant plus leur raison d'être, chercheront à conserver leur existence en devenant des espèces de clubs du communisme. Une révolution sociale qui n'a pas de précédents dans l'histoire en sera la conséquence inévitable. Partout ailleurs la civilisation a précédé la révolu* tion. — En Russie, ce serait le contraire : — une hideuse intervention de la masse inintelligente et brutale ; — c'est ce qu'il faut éviter atout prix. — On ne peut le faire qu'en sauvant la monarchie ; on ne peut la sauver qu'en allant au-devant de la révolution, c'est-à-dire en émancipant le pays tout entier. Les grandes nations se sauvent par la justice et se conservent par la liberté ! . . .

La doctrine chrétienne conquit le monde* mais non sans luttes. — La révolution française de 89 fut la dernière victoire du christia-

nisme, en scellant les lois politiques et gouvernementales par les préceptes évangéliques* — Dès lors, l'humanité a acquit des droits qu'aucune puissance au monde n'oserait plus contester. Ces droits peuvent se résumer en : liberté individuelle , égalité devant la loi, droit de propriété, etc. Tout droit nécessite une garantie; une constitution est la garantie de ces libertés*

Le régime constitutionnel est un régime où personne ne peut tout. Le mal étant dans le pouvoir absolu, le remède est dans la division du pouvoir. ,

Ces droits politiques de l'humanité doivent logiquement faire le tour du monde comme les vérités chrétiennes.

Pour atteindre ces droits il ne faut donc pas

changer la forme du gouvernement d'un pays,

mais y introduire les éléments et les principes

de la liberté.

La.noblesse russe, selon nous, a sa place au

soleil ; représentant la seule classe civilisée et pensante en Russie, elle se trouve forcément poussée à frayer au peuple le chemin de la vraie liberté.

Or, comme Ta dit M. Thiers, c il n'y a ni liberté, ni famille, sans le droit de propriété; le communisme est la négation absolue de la propriété, de la liberté et de la famille ; il abolit les plus nobles sentiments de rame humaine. »