LIVRE VI

Réponse à diverses objections individuelles. — Opinions de

M. Thiers et de M. Mil).

Il est donc évident que l' expropriation pour muse d'utilité publique ne peut être légalement invoquée à l'appui des mesures qui menacent la propriété foncière en Russie. Mais le fftt-elle, il y aurait encore contre ces mesures le grand et suprême argument de l'impossible : car l'expropriation légale exige préalablement,

comme nous l'avons vu, une indemnité effective et suffisante ; or, il faudrait pour cela des millards en bon argent comptant, et le rouble russe est à 3.60 : c'est un argument ad homin&m.„ Aucun expédient financier ne pourrait aider à l'indemnité légitime ; toute mesure financière qui servirait à le tenter reposerait sur une indemnité insuffisante — ce qui ne serait pas juste, — et en même temps ce ne serait pas sage, car le budget russe en serait grevé d'une manière irréparable.

— «Mais, dit-on, la concession (plus ou moins arbitraire) d'une partie du sol est une nécessité politique et économique. Il faut rendre les paysans propriétaires au détriment de cent mille propriétaires fonciers (1) ; une libérar tion purement individuelle serait en Russie un sujet d'effroi (2). »

(1) Un Contemporain.

(2) N. Gerebteoff.

Et pourquoi donc, s'il vous plaît? Est-ce, par hasard, par crainte du prolétariat ? Mais, sérieusement, le prolétariat en Russie est une chimère aussi grande qu'aux Etats-Unis. — Car le Gode américain déclare prolétaire, non pas celui qui ne possède pas d'immeuble, mais bien celui qui ne veut pas travailler. Avec la 7 e partie du globe pour habitation, la terre ne manquera jamais à la Russie ; aussi bien le prolétariat est un vampire inventé à plaisir, soit par des ignorants, soit par des gens subversifs.

Du reste , les opinions sérieuses que nous avons citées ont répondu péremptoirement à toutes les objections. Cependant, dans le parti des partageux, il s'est produit des opinions

que leur excentricité même a fait remarquer.

Voulant épuiser complètement et à fond notre sujet et ne rien laisser passer, même ce que le bon sens n'a pas besoin de combattre, nous allons répondre sommairement à certaines opinions purement individuelles. A ceux donc qui disent que la terre appartient aux paysans, malgré l'histoire, la justice et le sens commun, et que le droit des propriétaires légitimes n'est pas aussi absolu qu'on veut le faire croire, parce qu'il y a un proverbe russe qui fait dire au paysan parlant au seigneur : « Je suis à toi, mais la terre est à moi, » nous répondons — que jusqu'à présent nous n'avons jamais vu des pays gouvernés par des proberbes ; que d'ailleur s'il fallait en choisir, il y aurait bien des amateurs pour se prévaloir' plutôt de celui-ci : t Ote toi de là que je m'y mette. »

Et puis cette doctrine n'est pas aussi neuve qu'on veut bien le faire croire. — Bien avant les; socialistes russes, le jaoobin communiste

Gracchus Babeuf a dit : « Les fruits sont à tous et la terre à personne. »

Organisez donc, — bien plus, — conservez une société quelconque avec de pareilles théories!...

Mais ce n'est pas tout, et c'est à n'y pas croire. On a été plus loin. La menace brutale,. impitoyable, sanguinaire,, est venue pire, oui, pire encore qu'aux plus mauvais jours de 93,; peser sur le droit de propriété en Russie et le prendre à la gorge, comme un larron, la nuit, disant, un poignard à la main : La bourse où lavient Le président du comité de l'émancipation, général- Rostovtzoff, a dit à la noblesse : « Cédez la terre , messieurs, afin de garder vos têtes! »

Parole qui n'a effrayé personne. Ces jacobins au petit pied sont en somme encore plus ridicules que méchants , et, comme les héros de Comédie , plus déclamateurs et plus insolents que braves au fond. Les propriétaires

russes garderont leur têtes ; il est même probable qu'ils garderont aussi leurs terres ! . . .

À ee sujet, palpitant d'intérêt et d'actualité, un écrivain russe a répondu avec infiniment d'esprit à ce bon général Rostovtzoff :

— c Mais comment peulron tenir sérieusement un pareil langage? Il n'y a pas jusqu'au gouvernement papal qui n'accorde un saufconduit et même une escorte aux voyageurs qui s'apprêtent à partir de Rome pour Terracine. Je ne dis pas que les voyageurs ne soient quelquefois dévalisés, pour avoir négligé de prendre une escorte; mais ce gouvernement, dans tous les cas, ne descend pas à avouer sa propre impuissance, et il ne stipule pas, comme garantie du sauf-conduit, que la moitié du coq-

tenu de la voiture doit être réservée aux amateurs du bien d'autrui ! Et nous-mêmes, aurions-nous une tête à trancher ou un cœur à percer, si nous étions capables de reculer devant cette menace indirecte que vous nous faites (1)?»

A ceux qui disent que Us paysans ont droit

\ à la terre, parce qu'ils Vont arrosée de leur

\ sueur (en se basant sur un mot de la Bible à

cet égard), à ces Christophe-Colombs d'un nou-

; veau droit des gens (sudorifiqué), on nous

i permettra de ne pas répondre du tout. C'est du

\ domaine des médecins, nous y renvoyons ces

\ braves gens.

(1) Lettre ffun député au président de la commission. Rostovtzo/T, Paris, 1859.

À ceux qui contestent le droit absolu dela propriété foncière en général, et spécialement en Russie, et qui basent leurs objections sur ce passage d'un contemporain : — « L'homme ne crée pas la terre ; il ne peut que se l'approprier avec le consentement de l'Etat; la propriété foncière en Russie, comme partout ailleurs^ relève uniquement de l'Etat ; le gouvernement est en droit de disposer de la terre ; » doctrines pour lesquelles le journal le Nord a entonné la trompette et a fait à satiété une réclame pompeuse (1), nous répondons avec M. Thiers .

(1) Réclame publiée tous les huit jours dans le Nord :

« Études sur la question du servage en Russie, par un Contemporain, un vol. in-8°. Paris, librairie internationale de l'office du Nord.

« Voici ce que dit M. de Molinari dans un article sur ce remarquable ouvrage :

« Les remarquables Etudes sur la question de l'abolition du servage en Russie que vient de publier un contemporain renferment un ^exposé aussi complet et aussi lucide que possible de cette question, si vaste et si compliquée. Les origines du servage, les mesures successivement prises pour adoucir ce régime et en réprimer les abus les

< Que faire donc, si. on ne peut cultiver sa

terre sans l'occuper, l'occuper à toujours

C'est, il me semble, une bonne raison, après tout, que la nécessité. 11 y a, il est vrai, laressource qui consisterait à réserver à Y Etat seul la propriété des terres, et à ne les donner qu'en fermage, soit pour un temps, soit pour la vie, à celui qui les cultiverait, c'est-à-dire, la main-morte. La main-morte ! restauration récente de nos sublimes inventeurs !

plus criants, la naissance et les progrès du mouvement intellectuel et moral qui a abouti aux admirables rescrits d'Alexandre II, les documents officiels qui ont tracé la voie à suivre pour arriver à la solution la plus équitable et la plus utile du problème de l'émancipation, l'analyse, l'explication et parfois aussi la critique des mesures proposées, telles sont les matières contenues dans cette intéressante publication. Quant aux questions coucernant le crédit foncier, le système d'hypothèques et des banques de rachats, le côté financier de la réforme, l'instruction publique, l'auteur les réserve pour un second volume, qui sera prochainement publié.

« Les Etudes d'un contemporain sont, en résumé, le meilleur vade mècum qu'on puise consulter sur la question du servage. »

c Faut-il donc répéter ce qu'ont dit tous les économistes du siècle dernier, que la mainmorte est un système barbare, anti-agricole ; que la terre, pour être bien cultivée, doit être une propriété privée ; qu'alors seulement l'homme lui consacre son temps, sa vie, etc..

c Dans la société actuelle, ordonnée par la nature, non par les faux savants, le fermier se présente au propriétaire et traite librement avec lui. — Il se base sur le prix des denrées, et offre un prix. Le propriétaire se base sur le prix des immeubles, et en exige un autre. Ils contestent, finissent par se mettre d'accord, de manière que l'un puisse retrouver le prix de son travail ; l'autre, l'intérêt de son capital. L'Etat, au contraire, étant propriétaire, voici ce qui se passerait : N'ayant pas, dans le fermage libre, un étalon pour juger du produit des terres, il en fixerait la rente comme on fixe les appointements, au gré de la faction dominante. A une époque on dirait que ce n'est

pas assez, à une autre -que c'est trop (1), et comme il s'agirait d'une question de laquelle dépendrait la vie de tous, l'Etat serait déchiré...

c Tous les voyageurs ont été frappés de l'état de langueur, de misère et d'usure dévorante, des pays où la propriété n'était pas suffisamment garantie. Allez en Orient, où le despotisme se prétend propriétaire unique ; ou ce qui revient au même , remontez au moyen* âge, et vous verrez partout les mêmes traits...

« Où parle de la terre, des usurpations au moyen desquelles elle est successivement arrivée aux mains de ceux qui la possèdent... Estce qu'il est jamais venu à l'esprit d'aucun sophiste de l'ancienne Rome de nier, sous la république ou sous l'empire, au milieu des discussions élevées sur les lois agraires, que le sol romain appartînt légitimement à ses posses-

(i) Ces viriles panâtes peuvent s'appliquer admirablement aux mesures ultérieures prises par le comité de rédaction. Nous en parlerons plus loin.

seurs, parce que, dans l'origine* il avait été le prix du brigandage, vrai ou faux* des compa- 1 gnons de Romulus. . .

« Il suffit donc de cinquante ans d'échanges, sous une législation sage, pour que la propriété entière d'un pays, eût-elle pour origine le plus affreux brigandage, se soit épurée et légitimée par la transmission à des conditions équitables.

« Oui, ajoute-ton, mais celui qui a transmis pouvait-il transmettre, s'il n'était légitime possesseur? Il avait usurpé, il a transmis l'usurpation, et rien déplus.

« La réponse à cette objection est dans le bon sens des nations, qui toutes ont admis la prescription. Elles ont universellement reconnu que lorsqu'un objet avait existé sans contestation pendant un certain nombre d'années, dans les mains d'un individu, il devait finir par être à lui. — La société l'a fait parce que la longue possession est une présomption de travail, parce

que rien ne serait stable s'il n'y avait pas un terme aux recherches sur le passé. — Il faut bien qu'il y ait un terme fixe où ce qui est, par cela seul qu'il est, soit déclaré légitime et tenu pour bon. — Sans quoi, voyez quels procès s' élèverait sur toute la surface du globe! « Songez-y bien : si je ne suis pas propriétaire de mon champ, la France ne Vest pas davantage de ce quelle occupe du Rhin aux Pyrénées, l'Angleterre de ce quelle occupe du Pas-de-Calais aux îles Hibrides. » (Thiers, de la propriété, livre 1 er ).

M. Gerebtzoff réfute en ces tenues un auteur anonyme , qui nie à l'Etat le droit de disposer en particulier du fameux enclos, et en général du bien d'autrui quel qu'il soit :

a Si l'auteur admet que le souverain avait le droit de dire : « Vous êtes Ubr$ 9 telle est ma volonté, » c est-à-dire le droit d'anwhiler d'un seul mot une propriété réelle, pourquoi luiçontesle4* il le droit d'ordonner la conservation à ceshommes libres, d'un abri, d'un pied-à-terre, dont eux et leurs ancêtres jouissaient de tout temps? Pourquoi s'oppose-t-il à la vente aux paysans, pax le propriétaire, de la maison et des édifices de ménage, que chacun de ces paysans a bâti?

de ses propres mains, et souvent même a»veç des matériaux achetés par lui? (1) Droit pour droit, celui sur le travail des serfs était plus réel que celui sur leurs enclos et leurs maisons; et quand on admet que le droit de libération appartient au Souverain, on ne peut rejeter raisonnablement le droit qu'il a d'obliger les propriétaires à vendre aux paysans une cer-

(1) Pas toujours de ses propres mains, et en tous cas, avec les bois des propriétaires.

laine partie des terres, dont ces propriétaires n'ont jamais joui directement. »

A cela nous répondrons : 1° Les droite sont incontestables ; on l'avoue. Mais de ce que la noblesse russe a Volontairement, généreusement, renoncé à l'un de ces droits, s'en suit-ii qu'on soit autorisé k la priver de l'autre? Qui oserait prétendre que, du moment où saint Martin a feit l'abandon de la moitié de son manteau, oiv ait le droit dé lui prendre l'autre moitié?....

2* Le Souverain n'a pas le droit d'obliger les propriétaires à vendre leurs bien» awx paysans.

Sf la noblesse russe a fait le sacrifice spontané d'un droit incontestable, elle n'a nullement admis en principe que cela autorise à le violer, et surtout à s'étayer d'une première violation, pour* en commettre une seconde. Si, sur vingt et un comités, dix-huit ont cédé le droit sur les personnes, sans indemnité, tous, malgré la

pression administrative qui pesait sur eux, ont soutenu le droit de propriété foncière.

Pourquoi faut-il qu'une première concession, si loyalement consentie soit-elle, ait toujours pour résultat de s'en faire arracher d'autres?..

Le gouvernement avait donné le droit de prélever une redevance personnelle à perpétuité sur une masse d'individus. Tout à coup il ordonne que cette perpétuité (que plusieurs personnes ont escomptée l'année passée dans l'achat d'une terre à l'o&rofe), cesse dès à présent; un dédommagement leur est dû. Ce langage, d'ailleurs, n'est pas adressé au paysan, mais au gouvernement, seul et unique auteur des complications qu'il a créées lui-même(l).

Cependant la noblesse russe ne demande pas ce dédommagement, pour ne pas embarrasser l'Etat. Eh bien ! ce n'est pas assez encore ! On

(i) Lettre d'un député au général Bostwtzoff.

exige d'elle l'abandon de la terre. Mais où donc s'arrêteront ces exigences ?. . . k

À ceux qui, dans la mesure d'expropriation, ne veulent pas voir un fait nouveau, et prétendent qu'en Europe il y a eu déjà des faits semblables, nous n'hésitons pas à donner un démenti, l'histoire à la main : — Dans V antiquité, ils nous citent la loi agraire, — et c'est même là leur fameux dada. Eh bien ! voici ce qui se passait à Rome du temps des Gracques : « Il s'agissait, dit M. Thiers, non pas du partage universel des biens, mais tout au plus de celui de quelques terres, plus ou moins récemment conquises , tenues à ferme par des sénateurs ou des chevaliers, à des prix qu'on disait des prix de faveur; et on demandait le partage

immédiat de ces terres entre les citoyens qui les avaient conquises en servant dans les atmées.

Dans les temps modernes : en France. Les paysans étaient libres depuis le xrv 6 siècle ; la propriété a été acquise par eux, à beaux deniers comptants. Il y avait de tout temps la propriété roturière (1) . Le mot de roture venant de ruptura donnait à cette dernière le défrichement pour originel mais non la spoliation t .. .

Sous la révolution française, dans la nuit du 4 août, h noblesse française est venue immoler sur l'autel de la patrie toutes les s&rvibudes personnelles* féodales; quant aux terres il n'en a pas été question. En 1793, en pleine terreur, jamais la Convention elle-même n'a osé toucher aux terres. Elle n'a confisqué que les biens des émigrés; mais les acquéreurs de ces biens ne se sont crus en repos qu'après le vote du milliard d'indemnité ; avant cela, ils n'étaient

(1) Thiers,

pas sûrs de leur acquisition. Cette loi a immédiatement fait monter les biens nationaux Jt 40 0/0.

En Pcmmarck* à la fin du $jèçle dernier* le servage a été aboli par décret sans l'espropmt* tion des terres , qui sont restées entre lep main* des propriétaires fonciers.

En Prusse, les paysans étaient déclarés libres sous Frédéric dit le Grand. — L,e rachat des terres des paysans ne s* est effectué qu en 1848. — D'ailleurs» la propriété roturière y existait depuis longtemps; témoin l'histoire du meunier de Sam- Souci.

Un Italie les paysans ne sont pas propriétaires, — il y aie métayage.

Enfin, à ceux qui lèvent franchement le masque et déclarent carrément que la mesure est

révolutionnaire et socialiste, en ne cherchant pas à l'atténuer ou à la cacher sous la loi de la nécessité ou de l'histoire, nous répondrons aussi loyalement que, comme toute opinion sincère a droit au respect, nous n'essayerons pas de leur prouver leur erreur, prêts que nous sommes à admettre pvur un instant l'avenir socialiste; mais nous leur répondrons par M. Mill, le chef de l'école la plus avancée parmi les économistes modernes :

« S'il fallait choisir entre le communisme, dit-il, avec toutes ses chances , et l'état actuel de la société avec toutes ses souffrances et ses injustices... donc, s'il n'y avait d'alternative qu'entre cet état de choses et le communisme, toutes les difficultés du communisme grande et petites ne seraient qu'un grain de poussière dans la balance... La question du socialisme n'est pas, ainsi que les socialistes l'ont établi généralement, une question de recours au seul refuge contre les maux qui accablent l'humanité,

mais une simple question d'avantages comparatifs que l'avenir doit déterminer. Nous connaissons trop peu ce que peuvent accomplir l'action individuelle ou le socialisme sous leur forme la plus parfaite, pour décider en connaissance de cause laquelle des deux sera la forme définitive de la société.

« S'il est possible de hazarder une conjecture, la décision de la question dépendra probablement surtout d'une considération : à savoir lequel des deux systèmes s'accorde avec la. plus grande somme de liberté et de spontanéité humaines...

« La question est de savoir s'il resterait un refuge à V individualité du caractère, si l'opinion générale ne serait pas un joug tyrannique, si la dépendance absolue de chacun vis-à-vis de tous et la surveillance de chacun par tous, ne réduiraient pas tous les individus à une pâle uniformité de pensées, de sentiments et d'actions. C'est déjà un des inconvénients manifestes de

l'état aolwl de la société, bien qu'on y rencontre uqe dépendance tien moins absolue de l'individu h l'égwd de la masse, quelle ri existerait tous le régime communiste,

< U reste encore à constater si le système communiste serait favorable à ne développement multiple de la nature humaine , & cette diversité de goûts et de talepts» qui npn- seulement constituent une part considérable de l'intérêt de la vie humaine, mais qui, en provoquant un conflit stimulant des intelligences et offrant à chacun d'innombrables idées qu'il n'auraient pas conçues spontanément, sont la source principale du progrès intellectuel et moral. » (1)

(l) Principes d'économie politique avec quelques-unes de leurs applications à l'économie sociale, par M. John Stuart Jfiil. Paris, 1854, tom. 1.

Ainsi, Mill lui-même, réwaomtôte la pliis avancé de l'Ecole moderne, met en question le socialisme. Pour décider s'il est applicable à l'humanité, il aurait voulu le voir fonctionner. C'est donc une expérience? Mais, en médecine, une expérience, même sur un seul individu n'est pas permise, le remède fût-il excellent ; et l'on voudrait expérimenter sur soixante millions d'hommes!...

D'ailleurs, nous avons vu le socialisme à l'œuvre, sur une échelle assez grande. Cabet et Considérant ont tenté d'organiser des sociétés communistes. Ils avaient tout ce qu'il fallait pour réussir : Des terres, de l'argent, des instruments de travail, des hommes de bonne volonté, et l'autorité. Eh bien ! ils ont échoué,

bien qu'ils aient choisi pour les suivre des adeptes, rien que des adeptes. Ils ont échoué, parce que le socialisme est impraticable, même avec des socialistes. Que serait-ce donc si Ton tentait une expérience dans un pays où les adeptes sont bien loin d'être en majorité?. . .