V. Notes 6, 7,9, 14 et

26. Muratori, Antiquitates ltalicae medii aevi; Pagnoncelli, Del antiqua origine et costituzione del governi municipali in Itelia (De l'origine ancienne et de la constitution du gouvernement municipal, en Italie); Klipffel, Etude sur le gouvernement municipal gallo-romain .

27. Voir: 1° Recueil de l'académie de législation de Toulouse, t. III ; discours prononcé, le 20 novembre 1853, devant cette

société, par Ch. Giraud ; 2° Revue historique du droit français et étranger, t. V, étude d'Aubépin, président du Tribunal de la Seine; 3° même Revue, étude d'Agénor Bardoux, membre de l'Institut ; 4° de Savigny, Histoire du droit romain au moyen âge (t. n, p. 467).

28. Lothar von Keinemann, Zur Entstehung der stâdteverfassung in Italien (De l'origine de l'organisation municipale en Italie) ; Georges Sartorius, Essai sur l'état civil et politique des peuples d Italie, sous le gouvernement des Goths; Naudet, Histoire de l'établissement des progrès et de la décadence de la monarchie des Goths, en Italie; Muratori, op. cit. ; Vito La Mantia, Consuetudinidel cittàdi Sicili (Coutumes des villes de Sicile); Data, Délie liberta del commune di Nizza (Des libertés de la commune de Nice) ;

Consulter, en outre :

1° Pour l'Angleterre., de Savigny, op. cit. ;

2° Pour la France: Ch. Giraud, Essai sur l'histoire du droit français au moyen âge ; Ginouilhac, Des recueils du droit romain dans la Gaule y sous la domination des barbares ; Léon Clos, Recherches sur le régime municipal, dans le midi de la France, au moyen âge; de Séranon, Les villes consulaires et les républiques de Provence, au moyen âge;

29. Voir, notamment: 1° Charte de 1195 (Amiens); 2° Archives communales de Douai, série C.C. numéros 167 à 172

30. Archives nationales Y 5 , 1.042; arrêt du Grand Conseil du 8 octobre 1504. c Sur la requeste baillée au Roy, de la partie des Eschevins .. d'Orléans... lesquels (sic) ont fait dire et remonstrer... en leur dicte requeste, tendans afin d'avoir Lettres... sur le fait de la pollice, avec povoir de cognoistre des causes deppendans et venansdu fait de la pollice et autres semblables matières, et pour éviter aux graves abbuz et inconvéniens qui journellement adviennent en la dicte ville, par deffautt d? entendre au fait de la dicte pollice... »