PAIX REDUITS EN FRANCS ET CENTIMES

du pain par kilbgr.

du froment par heetolit. par kllogr.

Of.04

Of.H

l 2° Partant du principe expérimental que le blé doit c reo-

| dre en pain son propre poids > , les déchets et le son étant corn-

! pensés par l'addition d'eau et de sel, on en déduit, sans peine,

- l'importance accordée, dans la taxe, aux frais de fabrication

et au bénéfice ;

3° Pour simplifier les calculs, le setier de Paris a été supposé égal à 156/100 d'hectolitre et le poids moyen d'un hectolitre de froment estimé à 75 kilogrammes (en réalité, il montait un peu plus haut).

160. A Charleville (Archives communales U. H. 14), une délibération municipale du 31 décembre 1652 établit cette règle que la livre de pain blanc sera payée « autant de deniers comme le quartel de froment se vendra de sols sur le marché ». Or, le quartel représentant un huitième du setier de Paris (pesant 240 L), soit 30 L, c'était donc à 2,5 le prix d'un poids égal de froment que Ton taxait le pain.

D'un rapport de l'Intendant Bignon (Archives nationales G 7 , 1359), il résulte qu'en 1716, dans la généralité de Paris, l'usage était de fixer le prix du pain en majorant d'un neuvième celui du blé; les chiffres ci-dessus accusent des écarts beaucoup plus grands. La corrélation établie explique, peut* être, pourquoi, en 1789, on demandait, dans l'Ile de France, une taxation des grains (voir note 138).

A Bordeaux, en 1791, le pain < choine» (première qualité), qui aurait dû être vendu 4 s. 1 d., était taxé à 4 s. 3 d. ; par contre, les pains « co » et bis devaient être livrés au-dessous des prix de revient (rapport cité note 144).

A Chalon-sur-Saône (Archives comm. F. F. 101 et H. H. 15), les boulangers faisaient litière de la taxe.

161. Arrêté royal du 25 janvier 1826, déclaré toujours en vigueur, depuis la proclamation d'indépendance de la Belgique (Cour de cassation belge 3 et 11 août 1838, 18 mars 1844; Cour de Gand 30 juin 1868).

162. Délibération du 3 février ; rapport du célèbre bourgmestre de Brouckère; dans le même sens, Economiste belge, année 1857 ; fr. 03 en faveur de la vente libre ; la population et les boulangers étaient également satisfaits.

Dans son deuxième rapport de 1860, F. Le Play établit ainsi les prix payés, respectivement, dans les trois Capitales de la France, de l'Angleterre et de la Belgique :

Paris fr. 363 le kilogramme.

Londres Ofr. 334 le kilogramme.

Bruxelles Ofr. 327 le kilogramme.

Le pain de Paris ne l'emportait pas, comme saveur, arôme et nutrition, sur celui des deux autres villes.

163. Journal des économistes, 1 er volume de 1869, p. 495; étude de J. Clément sur la taxe du pain àTroyes; à Metz (conseils municipaux hostiles à son rétablissement). Hippolyte Passy constata que, dans deux ou trois communes de l'Eure, les habitants ne payaient pas le pain plus cher, avec la liberté, et qu'ils l'avaient meilleur — 270 maires, depuis 1863, persistèrent dans la taxe ; ailleurs, on fit une taxe officieuse qui, dans beaucoup de lieux, se trouva supérieure au prix payé.