ALLEMAGNE

Hommes Femmes Total

Population 1910 : 32,031,967 32,871,456 64,903,423

Vote politique. — Les femmes allemandes sont encore complètement exclues du vote politique, aussi bien pour le Reichstag que pour les Parlements des différents états; de la Confédération.

Vote municipal.— Dans la majorité des états germaniques, lorsque la participation au gouvernem.ent local dépend du droit de propriété, les femmes jouissent d’un droit de vote très res-

treint pour la représentation des communes rurales. Elles rfont pas le vote personnel, mais peuvent seulement voter par l’intermédiaire d’un parent ; s’il s’agit d’une femme mariée, c’est le mari qui agit comme mandataire. Souvent, ce droit restreint, qui en pratique est fort désagréable, est refusé aux femmes dans ceux des états du sud et du sud-ouest où l’administration locale est organisée d’après le système français, lequel ne fait aucune différence entre les villes et les communes rurales. Dans ces états, comme aussi dans les villes de Prusse, le droit de vote dépend du droit de bourgeoisie, que ne possèdent pas les femmes, ou que, du moins, elles n’ont pas de la même façon que les hommes.

Avec le temps, diverses modifications ont été apportées dans le droit de vote des femmes ; ces changements ont été quelquefois avantageux, d’autres fois défavorables. Ainsi, nous trouvons que dans le royaume de Bavière, sur la rive droite du Rhin, dans le duché de Saxe-Meiningen, dans les principautés de Reuss, Waldeck-Pyrmont, Schwartzburg-Rudolstadt, Schwartzburg-Sonderhausen et Hohenzollern, les femmes propriétaires jouissent du droit de vote tout aussi bien dans les villes. Dans le Grand-Duché de Sâxe-Weimar-Eisenach, les femmes ne peuvent pas, comme cela a lieu dans quelques autres endroits, acquérir le droit de bourgeoisie dans les mêmes conditions que les hommes, mais cependant elles acquièrent en même temps un droit de vote presque semblable, la seule différence c’est que les femmes ne peuvent voter que par rintermédiaire d’un parent. Dans les communes rurales du royaume de Saxe, les femmes célibataires et les veuves possédant des terres ont le droit de vote et peuvent l’exercer en personne ; d’après un nouveau règlement de 1912, les femmes mariées peuvent, sons certaines conditions, exercer c-e- droit. G’es't aussi le cas dans les communes rurales de la province prnssienne de Hanovre, de Brême, et de quelques-unes de Lubeck. Les endroits où le droit de vote municipal par mandataire est donné aux femmes propriétaires son% outre ceux déjà cités, les suivants : la Prusse (sauf les provinces rhénanes)!, Brunswick), Saxe-Altenberg, Lippe-Deltmold, Hambourg.

Les femmes ne sont nulle part éligibles:, et dans les endroits suivants elles ne sont pas même électrices : Wurtemberg, Bade, Oldenbourg, Mecklenbourg, Anhalt, Saxe-Gobourg-Gotha, Alsace-Lorraine.

Vote religieux. — Les femuies allemandes siont exclues des élections concernant les affaires religieuses (sauf dans les églises protestantes réformées et luthériennes). Elles n’ont pas le droit de vote pour les élections du clergé ; elles ne sont ni électrices, ni éligibles dans les élections pour les représentants d’une

congrégation, pour les administrateurs religieux ou pour les membres des Gonis'eils d’église-s. En quelques endroits et dans certaines congrégations (à Osnabrück, Ditmar, St-Georges-Beclin), les femmes avaient autrefois Le droit de vote, mais celui-ci a peu à peu disparu, ou a été aboli par de nouvelles ordonnances du synode. Ce droit, cependant, est encore en vigueur dans les églises réformées de Lubeck et Hambourg, comme aussi, quoique très restreint, dans la Frise orientale, tandis qu’il fut introduit il y a six ans dans six congrégations de Brême. En Alsace-Lorraine, les synodes des deux églises rôlormée -et luthérienne ont décidé à une large majorité de donner aux femmes le droit de vote dans les 'alïaires religieuses, mais toutefois le Gouvernement n’a pas encore donné son consentement à cette innovation.

Vote pour les Représentants des intérêts professionnels. — La loi impériale qui réglait les élections des représentants des: intérêts professionnels, reconnaissait pour la première fois en quelque manière l’égalité entre les hommes et les femmes allemands. Dans l’importante législation de la fin du siècle dernier comprenant rassurance, les; femmes obtinrent à la fois les droits d’électorat et d’éligibilité pour les élections des représentants aux assemblées, des administrateurs et des membres des Gomitéa, dans les Sociétés de Secours Mutuels, lesquelles administrent les fonds au profit des assurés.

Gependant les femmes ne pouvaient remplir les fonctions officielles d’inspectrices d’assurance, ni être nommées dans les hauts grades de l’administration, et, en 1911, quand une nouvelle législation fut adoptée, daus laquelle les trois branches d’assurance : maladie, accident, infirmité, furent en outre définies et codifiées, cette distinction fut encore maintenue.

D’après ce principe, les femmes sont électrices et éligibles dans les électionis pour les Bureaux administrant l’assurance des employés salariés qui fonctionnent depuis le 1" janvier 1913, mais elles ne peuvent remplir les hauts emplois adminitratifs ici aussi, comme d’ailleurs cela existe en général, et de même si elles sont admises à ces hauts grades elles ne peuvent en aucun cas servir d’arbitres.

Dans presque tous les Etats de l’empire allemand, les femmes commerçantes ont le droit de vote pour les Ghambres de Gommerce, lesquelles sont réglementées de façons diverses dans les différents Etats. Dans quelques endroits seulement elles jouissent du vote personnel, mais le plus souvent elles sont obligées de voter par l’intermédiaire d’un mandataire ou d’un parent du sexe masculin.

Ge n’est que dans le Grand-Duché de Hesse que les femmes sont éligibles aux Ghambres de Gommerce,

Conditions du suffrage. — Dans les limites étroites dans lesquelles les femmes jouissent du vote municipal, il y a un très petit nombre de conditions qui sont les mêmes pour les hommes et les femmes (âg-e, droit de propriété, paiement des taxes, domicile, etc.), mais en général les conditions sont tout à fait différentes. Ainsi qu’il a déjà été mentionné, ce sont seulement, sauf quelques exceptions, les femmes propriétaires de terre et demeurant dans les districts ruraux qui peuvent voter, alors que les hommes appartenant aux communes rurales peuvent voter par le seul fait qu’ils paient des impôts sans que la condition d’avoir une propriété dans la commune leur soit imposée. En outre, dans la plupart des Etats, les femmes perdent ce misérable vote indirect par le mariage. Le mari devient électeur par le droit de propriété de sa femme, et vote pour son propre compte, non pas comme parent de sa femme, alors que de son chef il ne possède aucun droit, soit par le paiement des impôts, soit par la possession d’un revenu.

Il faut encore mentionner qu’une femme, dûment qualifiée pour voter dans une commune rurale, perd ses droits lorsque cette commune acquiert le titre de « ville »

Pour les élections des Conseils d’administration de l’assurance nationale en cas de maladie et de l’assurance des employés salariés, les memes conditions sont imposées aux hommes et aux femmes.

Part prise par les femmes dans les élections.— Il est très difficile de parler avec quelque autorité de la part prise par les femmes dans les élections communales- puisqu’elles n’exercent leur droit de vote qu’indirectement, par l’intermédiaire des Jiommes sur lesquels elles ne peuvent exercer aucun contrôle, et qu’il est impossible de savoir si les mandataires ont voté comme les femmes le désiraient. Il en est de même des statistiques concernant le nombre de suffrages exprimés par les femmes dans les différents Etats, elles ne- sauraient être d’une grande valeur de détermination relativement à l’intérêt que prennent les femmes aux affaire-s communales. Un fait cepeudant significatif, c’est que dans les villes où les femmes ont le suffrage, elles se sont plus vivement intéressées aux élections que les électrices des campagnes. En Bavière, par exemple, l’enquête donna les résiultats suivants : dans les villes, les femmes se sont fait représenter aux élections dans la proportion de 90 0/0, contre 7 0/0 seulement dans la campagne. C’est au-ssi un fait bien connu que les hommes, lorsqu’ils désirent obtenir quelque réforme dans la commune', ont grand soin de voter au nom des femmes., ou bien de les- engager à aller au scrutin dans les quelques Etats où elles votent pers/onnellement. « Le vote des femmes est extrêmement convenable, vous pouvez en user.

ou le laisser, tout comme cela convient le^ mieux ». Cette remarque classique d’un électeur rural de Silésie est tout aussi bonne pour les autres parties de l’Empire.

Mais, depuis que le mouvement sufîragiste en Allemagne a cris plus de vigueur, la situation a matériellement changé. L Association pour le suffrage des Femmes, aussi bien que les autres sociétés — et plus spécialement la plus ancienne des sociétés féministes, « l’Union des Femmes allemandes » — ont eu pour objet durant ces années, d’engager les femmes électrices a exercer leur droit. Elles ont fait pour cela une active campagne de propagande à travers les différentes parties de l’Empire. Leurs efforts ont eu des résultats favorables, notamment dans ia province prussienne de Silésie et Hesse-Nassau, en Bavière, dans le Grand-Duché de Saxe-Weimar-Eisenach, et à Brême. Dans la Hesse-Nassau, aux élection® de 1910, 33 0/0 des électrices furent représentées. De meilleurs résultats encore furent, obtenus en Silésie, où le pourcentage des électeurs ayant vote varia de 10 à 60 0/0 ; la proportion des votes exprimés par les parents des électrices fut plus élevé, et même dans une commune toutes les électrices furent représentées, c’est-à-dire que la proportion fut de 100 0/0 contre 33 0/0 pour les hommes.

La part prise par les femmes (comme aussi celle prise par les hommes) dans les élections pour les administrateurs dtes assurances en cas de maladie était tout à fait minime durant les premières années qui suivirent l’application de cette nouvelle législation ; mais tout a changé depuis que le mouvement féministe, et plus particulièrement leis sociétés pour le suffrage des femmes, ont expliqué aux femmes l’importance de ces élections. Ces organisations ont remporté un vérit-able succès puisque, en divers endroits, les femmes se sont trouvées en situation de présenter des candidates et de les envoyer siéger dans leurs commissions locales.

Les femmes prirent une part active aux premières élection^ de rautomne 1912, pour les administrateurs de l’assurance des

employés. . . , . ■ -

Les professions féminines qui sont principalement visees pai cet article (employées de bureau et de commerce, professeurs, infirmières, etc.) sont déjà fortement organisées. Aussi, il arriva que dans beaucoup de villes, non seulement les femmes votèrent en plus grand nombre que les hommes, mais aussi un grand nombre de femmes furent élues;. Ces élections se font d après le système de la représentation proportionnelle.

Mouvement suffragiste. — Bien que le principe du suffrage des femmes ait été admis de bonne heure non seulement par diverses personnes, mais aussi par certaines organisations sympathiques au mouvement féministe, le mouvement suffragiste

n’existe réellement que depuis 1912, année où fut fondée la Société suffragiste allemande qui, en 1904, se trans-forma en une association.

Sa vie fut cependant bien compromise pendant les six premières années, à cause d’une loi en vigueur dans quelques Etats (notamment en Prusse), laquelle défendait aux femmes, aux enfants d’âge scolaire et aux apprentis de participer aux organisations et réunions politiques. Pendant plusieurs années les femmes pétitionnèrent en vain pour obtenir l’abrogation de cette loi. C’est seulement en 1908, quand les lois locales furent définitivement abolies et qu’une loi impériale uniforme réglementa les Associations, que le niiouvement sufîagiste puib faire enfin de réels progrès.

Dans un espace de temps relativement court, un grand nombre de branches furent fondées dans ces Etats qui avaient été forcement fermés au mouvement. Ces branches furent alors affiliées aux Associations nationales et provinciales. A présent, il y a 11 Associations nationales et 11 Associations provinciales (prussiennes) représentant 9.000 à 10.000 membres répartis dans 89 branches locales.

L’Association a un double objet : 1° obtenir l’égalité politique pour les femmes et aider celles-ci à exercer leurs droits politiques ; 2° engager les femmes qui ont déjà le droit de vote dans certaines contrées d’Allemagne, dans les communes, ou pour la défense de leurs intérêts professionnels, à faire usage de ces droits.

Au moyen de pétitions au Reichstag et aux gouvernements des divers Etats, l’Association fait connaître ses revendications ; par des écrits et des discours, elle s’efi'orce de créer un mouvement favorable dans l’opinion publique et dans la presse. L’Association réclame le suffrage pour toutes les femmes ; c’est-àdire le suffrage universel, égal, secret et direct, comme il existe à présent en Allemagne pour le Reichstag, pour les Parlements des divers Etats et pour les communes.

Quelques femmes, bien que suffagistes, déclaraient ne pouvoir accepter un programme si démocratique, aussi en 1911 une autre société fut formée, c’est l’Association allemande pour le suffrage des Femmes, laquelle demanda le voite pour les femmes

dans les mêmesi termes que les hommes l’ont ou pourront l’avoir ». Cette société, d’après les renseignements donnés dans l’Annuaire du mouvement suffragiste pour 1913, compte environ 2.300 membres ; elle est formée par l’Association Silésienne (fondée en 1908), l’Association de l’Allemagne occidentale (fondée en 1909), l’Asisociation de l’Allemagne du Nord (fondée en 1911).

Durant ces dernières années, les femmes apaprtenant au Parti

Social-Démocrate ont fait beaucoup d’agitation pour le suffrage des femmes. Chaque année, au printemps, les femmes de ce parti font une grande manifestation, et elles ont particulièrement attiré l’attention des ouvrières sur la question suffragiste.

Le suffrage des femmes dans les diverses assemblées législatives.— l'out récemment encore, lorsque la question du 'Suffrage des femmes venait en discussion devant le Parlement, elle était saluée par d’ordinaires moqueries. Les pétitions que l'Association pour le suffrage des Femmes adressa au Reichstag et à la Chambre des Dépotés prussienne', poui réclamer l’extension du droit de suffrage pour les femmes, fut simplement mise de côté par le détour des ordres du jour. Il y eut quelque progrès lorsque la Commission des pétitions au Reichstag, en mars 1913, décida de mettre sur la dernière pétition envoyée par l’Association au Chancelier de l’Empire « pour prendre connaissance ». Les pétitions pour le suffrage municipal qui avaient été présentées ces dernières années par la Ligue des Associations des f emmes allemandes et par les Sociétés pour le suffrage des femmes aux assemblées législatives des différents Etats trouvèrent un meilleurs accueil. Les demandes qu’elles contenaient étaient : i"* que dans les cas où les femmes étaient admises à voter par l’intermédiaire d’un parent, elles pourraient voter directement ; 2° que le femmes obtiendraient le vote municipal dans les mêmes termes que les hommes.

Dans quelques-uns des Etats, des modifications aux règlements pour les élections communales ont, depuis un an ou deux, été proposées par le Parlement.

Dans le pays avancé de Bade, il sembla en 1910 que les réclamations des femmes allaient être admises ; mais, en Commission, la loi fut rejetée par 10 voix contre 5 pour toutes les communes, et par 8 voix contre 7 pour les villes. Dans le royaume de Saxe, en 1912, un petit point fut gagné, en ce sens que les femmes propriétaires terriennes pourraient, sous certaines conditions, voter directement. Dans le Grand-Duché d’Oldenbourg, les pétitions des femmes eurent pour effet de réunir, pour la première fois dans un Parlement allemand, une majorité favorable au suffrage des femmes. Le 9 février 1912, une loi fut adoptée à la Chambre provinciale par 22 voix contre 19, donnant à toutes les femmes au-dessus de 24 ans le droit d’être élues aux Conseils communaux. Cependant, les femmes devront se contenter de cette victoire morale, car le gouvernement a refusé son approbation à cette loi.

Les pétitions edresséesi par l’Association nationale des Femmes et par l’Association silésienne des femmes à la Chambre des Députés prussienne étaient en 1911 remises au gouvernement avec la mention « als material » (ce qui peut se traduire

par « à mette dans la corbeille à papier). Il n’y eut pas moins de 40 pétitions émanant des difTérentes sociétés de femmes qui eurent le même sort le 22 octobre 1912. Mais, à cette occasion, la question suffragiste fut discutée beaucoup plus complètement qu’elle ne l’avait jamais été auparavant, et.les débats durèrent plusieurs heures. Il n’y eut certainement rien de nouveau dans la position prise par les différents partis dans la discussion, ni dans les arguments apportés par les adversaires de la cause, mais une forte impression fut faite par les défenseurs de la question féministe qui montrèrent à la fois la folie et l’impossibilité d’empêcher le suffrage en face des faits présents. Ils rappelèrent que le dernier recensement de 1907 fit connaître qu’il y avait plus de 9 millions de femmes gagnant elles-mêmes leur vie, qu’à présent il y a plus de 12.000 femmes occupant des postés rétribués ou honorifiques, telsi que ceux de tutrices des pauvres et des orphelins, inspectrices des habitations et assistantes' de police, membres des Commissions scolaires, des Comités de surveillance des ivrognes, des malades et des enfants, employées dans les. services municipaux etc., et avec quels remarquable succès les femmes avaient rempli toutes ces fonctions !

Attitude des partis politiques. — C’est uniquement le parti social-démocrate (le plus largement représenté au Reichstag), qui a inscrit à son programme et constamment voté en faveur du suffrage des femmes pour les élections au Parlement impérial, aux assemblées des divers Etats et aux Conseils communaux, en se servant de cette formule : « Sans distinction de sexe ».

Parmi le parti modéré, il y a seulement une petite fraction démocratique qui a inscrit le suffrage des femmes à son programme, mais elle n’a pas encore de représentant au Parlement. Dans le parti libéral, il y a certainement une majorité en faveur du suffrage des femmes, mais jusqu’ici on a refusé de l’inscrire au programme du parti pour satisfaire une très forte minorité qui ne reste dans le parti qu’à cette condition. A la dernière assemblée générale du parti, en octobre 1912, tout fut consacré à la question féministe et une discussion animée eut lieu ; les femmes du parti, parmi lesquelles se trouvent des propagandistes les plus connues du mouvement féministe, y firent preuve d’une remarquable habileté.

Depuis que les lois nouvelles concernant les Associations politiques ont été appliquées, les femmes sont entrées dans les organisations auparavant masculines, et elles y forment un

surtout au moment des récentes élections pour le Reichstag en janvier 1912, et les ont élues à diverses commissions. Ce sont

=;eulement maintenant les conservateurs et le centre (parti ultramontain) qui n’acceptent pas les femmes comme membre^ mais essayent de les maintenir dans leur propres organisations üolitiques^Aux dernières élections pour le Reichstag, les femmes travaillèrent très énergiquement et en très grand nombre, et elles reçurent les remerciements de tous les partis pour la propagande qu’elles avaient faite.