Organe de la Commission du Gosplan

d’un tel mode de paiement, il ne vous comprendra même pas. Il est toujours sans argent, comment peut-il régler ses fournisseurs, sinon par traites? Et le fournisseur lui-même, pourquoi accepte-t-il des traites ayant une justification économique aussi douteuse? La réponse est claire; c’est parce que le Gosplan a prévu pour lui un crédit correspondant en banque et que la banque ne lui refusera pas l’escompte de ces traites, afin de lui permettre de payer à ses ouvriers leurs salaires et de ne pas le laisser protester ses propres traites. » |

Comme il est facile de s’en rendre compte, le rôle régulateur joué par la politique du taux de l’escompte dans les pays capitalistes n’a pas sa raison d’être en U. R.S. S$. où il est rempli, du moins en théorie, par le plan de crédit.

Celui-ci, aux dires des dirigeants soviétiques, doit seulement donner des directives et non des ordres impératifs, son exécution devant dépendre de la plus ou moins grande abondance des ressources bancaires. De même, le Comité des banques n’aurait pas pour

mission d’arrêter le montant des crédits à octroyer à chaque section d'industrie, mais se bornerait à attirer

l'attention des banques sur telle ou telle branche de l’économie nationale et à les engager à augmenter ou à diminuer d’une facon générale les crédits destinés à cette branche; puis, les distributions de crédit seraient effectuées conformément aux avis du Comité des ban-

ques et dans la mesure où les ressources bancaires seraient suffisantes.

Nous verrons, plus tard, si les demandes de crédit sont vraiment satisfaites avec une telle sagesse.

Considérons à présent les « Avances sur marchandises » :

Ces prêts, dont le chiffre total varie entre 400 et 550 millions de roubles, sont-ils garantis par des gages certains et facilement réalisables ?

Il est permis d’en douter quand on sait que, dans de nombreux cas, les marchandises remises en nantissements sont, ou des produits en cours de fabrication, ou des produits finis impossibles à écouler et que, d’autre part, une banque ne peut, sauf autorisation spéciale: poursuivre la vente des garanties constituées

En réalité, les avances sur marchandises sont fréquemment de simples ouvertures de crédit à découvert.

Examänons enfin les « Prêts à destination spéciale ». — Ces opérations, dont l’importance croît dans la proportion de 40 à 50 % annuellement, représentent presque exclusivement des avances faites aux entreprises d'Etat au moyen de ressourcés budgétaires fournies aux banques par le Commissariat des Finances.

Ces subventions sont allouées,en majeure partie, en vue de.la reconstruction et du développement de l’industrie soviétique. Elles correspondent aux investissements effectués, par les particuliers, dans les pays

capitalistes, sous forme d’actions et d’obligations. L'Etat se procure des fonds par l’impôt sur les particuliers, les prélèvements sur les bénéfices des organismes nationalisés et les emprunts. Il doit satisfaire, en contre-partie, au financement de l’économie socialisée. D'ailleurs il est intéressant de noter en passant que celle-ci consomme 97 % des recettes fiscales, alors qu’elle n’en verse que les 40 % environ...

Remarquons, avant de terminer, que 75 % des prêts de cette nature sont consentis à long terme, ce qui ne peut nous surprendre, étant donnée leur destination. Cherchons maintenant à analyser les opérations du. passif dont les principaux postes ont subi les variations suivantes, du 1 octobre 1925 au 1er juillet 1928,

Dépôts el comptes courants.

1er octobre 1925 ... 1.575.046

1er avril 1926...-.. 1.691 .394

1er octobre 1926 ... 1.835.069

Tossavrl 1927.25. 2.087.349

1er octobre 1927 ... 1.903.131 L

ler avril 1928...... 2.210.595 (dont 961.951 du Ct. des Fin.) 1er juillet 1928 .... 2.237.873 (dont 999.352 du Ct. des Fin.)

Fonds à destination spéciale.

ledoetobre 1925a 52 307.152 Lave lc 378.734 1er octobre 1926 ......... 436 .486 HE Ten N PIECTRAVERE MES 918.632 leVoctobre LIT 70 ne 2e 1.250 .049 DAV OS ere does 2.111.788

leiuilet O2 0e 2.535 .474

Capital et réserves.

1er octobre 1925 ........ 522,954 DEF ANTII O2 EE . 653.984 ler ‘octobre 1926... 826 .451 Tera vril 1097 ren re 980.711.

1er octobre 1927... 2. 1.383.057 Tr AVriL LORS NEC ER 1.180.256 LITE S LOT SEP Re 1.225.704

l%"octobre 1925620 756 .640 Lerrayril MO26 PR NNE 724 .088 L-octobre 19260: 5.22 856.771 LOrSaVrilL LOTERIE __ . 857.306 léroctobrenrO97e Re 1.026 .572 L'AVAIS EE NEES 941 .817 Jé-juilet TO28 Ne 1.046.065

Apparemment, les « Dépôts et Comptes courants » ‘constituent des ressources très appréciables pour les banques soviétiques. Mais, en premier lieu, il convient d’observer qu’une fraction substantielle appartient au Commissariat des Finances. De plus, en étudiant attentivement les chiffres, on s'aperçoit qu'après un accroissement notable jusqu’à la fin de 1925, leur vo- Jlume n’a augmenté que très lentement, puis est devenu stationnaire. Cet arrêt n’a rien d’anormal. En effet, ces opérations correspondent en grande partie aux versements de leurs fonds de roulement effectués par l’industrie, le commerce et les transports d'Etat suivant

les instructions gouvernementales. Elles se développè-

1. Une somme de 208 millions de roubles comprise dars le bilan de la Banque centrale des services municipaux, sous la rubrique « Fonds de réserve » jusqu’au 1° octobre 1927, a été jointe aux « Fonds à destination spéciale » dans les bilans du 1°r avril 1928 et du 1° juillet 1928.

Ces chiffres représentent les billets remis par le département d’émission de la Banque d'Etat à la Caisse de l'administration. Le montant des coupures en circulation est inférieur dequelques milliers de roubles.

rent régulièrement jusqu’à 1925, mais dès que les grands travaux de réparation et d'extension commencèrent, un resserrement des trésoreries se produisit et l’afflux de capitaux se ralentit bientôt. Aujourd’hui, on enregistre même un fléchissement de ces dépôts dits « commerciaux ».

L’industrialisation à outrance qui a ainsi entraîné une pénurie de fonds disponibles a nécessité, d’autre part, des efforts budgétaires considérables. C’est ainsi, que le montant des fonds à destination spéciale dont nous avons indiqué plus haut l’emploi (Prêts à destination spéciale) a « octuplé », du 1er octobre 1925 au 1er juillet 1928.

De même, le capital et les réserves des banques ont dû, pendant ce même laps de temps, être portés de 522.954 millions de roubles à 1.225.704, grâce également aux allocations budgétaires.

En définitive, les « Dépôts et Comptes courants » que les financiers soviétiques désignent (avec beaucoup de complaisance) sous le nom de « ressources recueillies par des méthodes bancaires » ne croissent plus, tandis que les « Fonds à destination spéciale » et le «Capital des banques » considérés par les mêmes financiers, mais avec plus de justesse, comme « versements obligatoires », augmentent dans des proportions sans cesse grandissantes; c’est la substitution des passifs non exigibles aux passifs exigibles à court terme.

Mais ces subventions de l'Etat apportent-elles aux

banques un appoint suffisant pour faire face aux besoins de l’économie socialisée ?

Le Messager des Finances (n° 3, 1928, p. 75) répond à notre question. Il compare le total des principaux passifs que nous avons examinés à celui des crédits accordés et fixe ainsi le rapport des passifs aux crédits :

Opérations Opérations à à Dates : à court terme à long terme LetSoctobre LOMME Eee TERRA 12139 L'éOctODrE LORS RER EE 80.6 % 90 :4 % LfoctobrenLo27MREErer PRET rE 68.5 % 84.8 %

Ce tableau est commenté dans les termes suivants :

« À l’origine, les passifs étaient de 21.3 % supérieur au montant des crédits à long terme; aujourd’hui ils leur sont inférieurs de 15.9 %,. Cependant, le rapport entre les.passifs et les crédits à long terme dans les banques industrielles et commerciales est toujours de 101 %, dans les banques coopératives de 104 % et dans les banques communales de 103 %,. C’est la Banque d’Etat qui supporte le déficit : elle a consenti des crédits sur nantissements des obligations d'emprunt de restauration et elle a financé l’agriculture sans rece-. voir de contre-partie. De même que le financement à court terme n’a été couvert qu’à concurrence de 68.5 % par les passifs, et, à concurrence de 31.5 % par l’émission de billets de banques, de même le déficit du financement à long terme a été comblé par l’émission de billets de banque. »

Cette émission! qui était de 756.640 milliers de roubles le 1er octobre 1925, s’est élevée à 856.771.000 roubles au 1 octobre 1925 et à 1.026.572.000 roubles au 1% octobre 1927, soit une augmentation de 20 % environ pour l’année 1926-27? augmentation supérieure à celle de la production industrielle et arti-. sanale durant la même période qui a été de 10.4 %, à celle du tonnage en marchandises transportées qui a été de 13.5 % et à celle de la quantité des produits agricoles livrés sur le marché qui n’a pas atteint 5 % (Prof, Sobolief, Revue Economique, Moscou, mars 1928).

D'autre part, il ne faut pas oublier que la circulation monétaire comprend, en dehors des signes fiduciaires de la Banque d'Etat, des billets et monnaies du Trésor destinés à satisfaire les besoins en petites coupures. Cette seconde catégorie de moyens de paiements, dont le volume s’éleva seulement de 490 millions de roubles au 1®% octobre 1925 à 640 au 1% octobre 1927, a pris récemment une importance particulière. Elle pouvait être évaluée à plus de 900 millions au 1% avril 192985, Par contre, l’émission de la Banque d'Etat à cette date oscillait aux environs de 1.075 millions, soit à peine 50 millions de plus qu’au 1e octobre 1927.

Ce phénomène pourrait nous étonner tout d’abord. Cependant, il est aisé d’en déterminer la cause. Comme nous le savons, les billets de la Banque d’Etat mis en

1 et 3. Voir annexes.

2, L'année financière commence le 1° octobre.

circulation doivent être garantis par des métaux précieux et des valeurs étrangères stables dans la proportion de 25 % minimum .Or, en juin 1928 cette couverture était tombée à 25.8 %, et en juillet 1928 à 25.4 %. Le gouvernement soviétique, de crainte qu’elle ne fût bientôt inférieure à la proportion statutaire, eut recours aux billets du Trésor. Ceux-ci, il nous en souvient, aux termes du décret du 1® février 1924, ne devaient pas atteindre une somme totale « supérieure à la moitié des tchervontzi émis, soustraction faite du montant des obligations du Commissariat des Finances vis-à-vis de la Banque d'Etat». Comme cette limite était atteinte, un décret en date du 1 août 1928 étendit le droit d'émission de ce papier monnaie, sous prétexte de faciliter les paiements à la population rurale dans les périodes de stockages de produits agricoles : « Dans la période d’intensification du besoin de billets de 5 roubles et de coupures moindres, l’émission des billets du Trésor est admise dans les limites de 75 % de l’émission des billets de banque au lieu de 50 %.

Ce subterfuge sauva la face, mais non la situation, car cette double circulation ‘ne pouvait qu'être une source d'inflation.

Nous sommes loin, en effet, des règles établies à l’origine, suivant lesquelles le Trésor se couvrait en tchervontzi et en devises au fur et à mesure de l’émis- -sion de ses propres billets. Depuis le 17 octobre 1925, les Caisses du Trésor, au nombre de 646, ont été prises

DS te

en charge par la Banque d’Etat qui les a fusionnées avec les siennes et M. Chanine dans les Jzvestia! du 27 octobre 1925 nous montre quelles ont été les conséquences de cette mesure :

«Les billets du Trésor étaient échangés auparavant contre des tchervontzi et des devises qui s’accumulaient dans les coffres du Commissariat des Finances, (fonds d’échange).

«Actuellement, ce fonds est employé en grande partie par le Commissariat, car il est porté au compte courant de la Banque. Il est d’ores et déjà mobilisé pour les opérations de crédit de la Banque, de sorte que notre émission des billets du Trésor n’a plus (pour la partie mobilisée tout au moins) cette couverture qu’elle possédait naguère. »

La circulation totale, constituée par les billets de la Banque d’Etat et les diverses monnaies du Trésor, augmente continuellement et si l’émission,qui $e développe rapidement chaque année, d’avril à janvier, se ralentit légèrement pendant les autres mois, il n’en reste pas moins que, considérée à la même époque de plusieurs années successives, elle présente un chiffre sans

cesse croissant :

AV OR EE ete sa té 765 .000 .000 de roubles SSP va ua RE A M MO E NP R RE 1.204 .000 .000 — Lavoie 1.350 .000 .000 — DE e4 à 1 KA RP EE EE 1.518 .000.000 = DO ANT TOP ER RAR 1,997 ,000 .000 —

9 Organe du Comité exécutif central,

Cette masse de billets n’étant garantie que par les métaux précieux et les devises gageant les émissions de la Banque d'Etat, leur couverture réelle est de 17 % environ. Mais cette proportion qui nous apparaît comme bien minime, ne peut être une cause de soucis pour les dirigeants soviétiques, comme l'explique Chanine. « La mainmise sur le commerce extérieur nous permet, sans risque, de diminuer nos ressources immobilisées. Le rôle qu’avaient joué naguère l’or et les devises du Trésor et de la Banque d'Etat, la réglementation du commerce extérieur le joue désormais avec succès, »

L'or et les devises constituant la garantie de la circulation fiduciaire n’ont donc plus besoin, suivant cette conception, de rester immobilisés. Ces valeurs sont employées comme fonds de roulement pour le commerce extérieur; elles servent pour régler les achats à l’étranger et sont remplacées par celles qui proviennent des exportations. Ce mécanisme est évidemment très défendable théoriquement dans un pays où le billet de banque est inconvertible, où le monopole des échanges est entre les mains de l'Etat, où, d’autre part, balance commerciale et balance des paiements sont presque synonymes. Et, si l’on en croit les statistiques officielles, pas plus que l'inflation elle-même, ce procédé ne semble nuire à la stabilité de la monnaie.

Voici les cours, en roubles, de quelques monnaies

rl

étrangères, appliqués à Moscou d'octobre 1926 à octobre 1928 :

Dollar Livre Franc Lire Sterling français italienne

RARE nee lals laser taie s 1.943 9 .46 37.00 37 .50 (65 Lei EN FANS EE PA ER ES 1.945 9 ,44 5.45 7.20 RES PACE RE EN 1.945 9.445 7.54 8.83 (BREST EEE 1.945 9 .46 7.55 10 .49 AVE ME ee de ta ne 1.943 9.49 7.65 10.27 Octobre 1928 here 1.943 9.43 7.60 10.16

Il ne faut pas oublier toutefois que le tchervonetz n’est coté qu’en Russie. Son pouvoir d’achat peut être de cette façon artificiellement maintenu au pair; il n’en est pas de même du pouvoir intérieur : sur la base de 1 en 1913, les indices actuels voisinent 1.75 pour les prix de gros, 2.40 pour les prix de détail et 2.70 pour le budget ouvrier à Moscou et à Pétrograd.

Le commerce de gros s’effectuant entre entreprises étatisées à concurrence de 95 %, les prix fixéspour ces transactions ne peuvent servir à déterminer le pouvoir d’achat. Il reste à choisir entre les deux autres indices. Mais, étant donné que tout est mis en œuvre pour contenter le travailleur manuel dans les villes précitées, on peut considérer l’indice du budget ouvrier, le moins favorable des trois, comme exprimant le taux réel maximum du pouvoir d’achat intérieur, qui serait ainsi de 37 % environ. Il serait donc osé, en l’occurence, de parler de monnaie stable.

Bien que l’analyse succincte des opérations «de cré-

dit » ait mis en lumière la place prépondérante occupée

PME NE IE

he

par le secteur socialisé dans la clientèle des banques, In’est pas sans intérêt de citer quelques chiffres pour

nous éclairer encore davantage sur ce point

Répartition des crédits

1 octobre 1 octobre 1 octobre

1923 1925 1927 Secteur 1d'Etats 7... 64 % ARTE 75 % Secteur coopératif ..... 2729 20% ROC SéCtOUT PrIVO EE, ets 99e 8 (HAUA

Rapports des passifs aux crédits consentits

1er octobre Ieroctobre 1er octob.

1923 1925 1927 Industrié7e ELA RNA 20.8 % sal Se LOTS ÆPANSDOECS EME ANNE LME 9318 0% THE 15 Da Commerces d'ETALES TRE 307700702455 000) 23.89% Coopératives SR RE TE OALEROE 17:8°% LS 7005 Particuliers Up. c ire 26.3 % 834 0 PI. 300

Le premier tableau indique, d’une façon concrète, l'augmentation continue des crédits octroyés au secteur d'Etat et la stagnation, la régression même de ceux dont bénéficie le secteur privé.

Le second tableau fait ressortir l’accroissement rapide des découverts accordés aux organismes nationalisés résulitant de la difficulté toujours plus grande éprouvée par ces entreprises pour faire face à leurs engagements, avec leurs seules disponibilités. On doit mentionner, par contre, l’aisance de trésorerie du secteur privé, client bien peu favorisé, il est vrai.

Maintenant que nous avons étudié :e champ d’acti-

De LE ŒUUR

vité des banques et la composition de leur clientèle, il nous reste à parler des taux appliqués par elles aux. différentes opérations.

Une distinction doit être faite entre les taux «officiels» pratiqués par les banques plus ou moins subventionnées par l'Etat et les taux du marché libre pratiqués par les sociétés de crédit mutuel et les escompteurs privés.

Commeilest facile de le comprendre, les taux officiels nepeuvent dépendre de l’abondance ou de la pénurie de «l'argent». À ce point de vue leur fixation est effectuée arbitrairement. Ainsi, au début de1927,pour combattre la vie chère, pour alléger la situation des entreprises étatisées et coopératives dont les charges financières. étaient trop lourdes, pour favoriser le commerce extérieur qui subissait un recul marqué, la Banque d'Etat, poussée par le gouvernement soviétique, adopta une politique de réduction des taux d’escompte et d’avances, Ceux-ci qui variaient entre 10 et 12 % l’an (plus une commission dans certains cas) furent abaissés comme suit, à partir du er avril 1927 :

8 % pour l’escompte des traites à 3 mois d'échéance;

8 1/2 % pour l’escompte de, traites de 3 à 6 mois d'échéance ;

7 1/2 % pour les crédits accordés aux banques par actions, y compris les banques communales et les banques coopératives, sur garanties en, traites, marchandises ou documents.

8 à 10 % pour les crédits spéciaux;

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