‹ Le système judiciaire de la Grande Bretagne (volume 2)Chapitre 366 sur 441 · LE GRAND JURY · texte numérisé non relu

LE GRAND JURY

Clarendon, de 1164, ordonne de procéder, dans chaque centurie, à des enquêtes, pour découvrir et dénoncer les criminels et leurs complices ; à partir de cette époque, les documents se multiplient et les formes de l'institution se précisent peu à peu. On voit le shériff réunir, pendant ses tournées, douze des principaux habitants de chaque centurie et les consulter sur la valeur des dénonciations qui lui ont été soumises. Si ces derniers considèrent l'accusation comme fondée, le shériff peut statuer ou, si le cas est grave, ordonner que l'accusé restera emprisonné jusqu'à la prochaine tournée des juges. A ce moment, on convoque quatre francs tenanciers à tenure militaire, de chaque centurie, et ceux-ci désignent le jury d'accusation.

Les grands jurés, que Bracton qualifie de : boni et gravi homines, prêtent serment, après quoi ils quittent l'audience, afin de prendreles renseignements dontils ont besoin pour former leur conviction. Ils se présentent de nouveau, au jour fixé, et ils rapportent leur verdict. Le juge peut les interroger. « 11 leur demande, dit Bracton, comment ils ont appris les faits qu'ils affirment ; la plupart répondent que c'est de la bouche d'un de leurs collègues; celui-ci, interrogé à son tour, déclare qu'il a été instruit par telle ou telle personne et le justicier parvient ainsi à savoir d'où part la dénonciation i. »

Lorsque le juge trouve l'accusation sérieuse, il interpelle l'accusé, qui peut, soit rejeter le verdict, soit récuser les jurés en motivant les exclusions qu'il réclame. Cela fait, le juge consulte de nouveau le jury, dont la composition a été modifiée, et pose de nouveau

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