Acte 54 et oo, Victoria, ch

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tone i, et l'on tient, tout en les traitant avec humanité, à leur faire sentir le poids de cette monotonie.

Les neuf premiers mois sont considérés comme un temps d'épreuve particulièrement pénible, mais pendant lequel le condamné peut rentrer en lui-même et réfléchir aux conséquences de son crime. Sa vie est triste, son travail sérieux, sa nourriture simplement suffisante pour lui permettre de vivre ; il est privé de toute distraction, de tout plaisir, de toute communication avec l'extérieur et constamment soumis à la plus minutieuse surveillance. Là seule personne avec laquelle il puisse s'entretenir, et dont il puisse recevoir les leçons et les conseils, est l'aumônier de la prison. Cette période se prolongeait naguère pendant dix-huit mois ; on l'a réduite de moitié, parce que l'expérience a montré qu'un trop long isolement affaiblit les facultés humaines et rend ceux qui y ont été soumis incapables de reprendre, à leur libération, la bataille de la vie 2.

Aux termes du règlement du 12 mars 1878, les condamnés, dont la conduite prouve qu'ils n'ont pas profité

i. — Voici le règlement des journées des condamnés valides : à 5 h. lever, 5h.40 déjeuner, 6 h. 45 chapelle, 7 h. à 11 h. 10 travail, 11 h. 30 déjeuner, 1 h. à 5 h. 15 travail, 5 h. 35 souper, 6 h.50 rentrée en cellule, 7 h. 15 toute lumière doit être éteinte. (En hiver, les exercices sont retardés d'une demi-heure, le lever étant seulement à 5 h. 1/2.) Le dimanche, le lever est à 7 heures; il y a deux offices à la chapelle et une ou plusieurs récréations. — Le premier déjeuner consiste on une ration de 40 grammes de gruau et de mélasse. — Le second en cent grammes de bœuf ou de mouton, ou une pinte de soupe, plus une livre de pommes de terre et du pain; le jeudi, le plat de viande est remplacé par du pudding et, le dimanche, par du fromage. Le souper se compose d'une tasse de cacao avec du lait et 400'grammes de pain.

2- — Voir Sir E.du Cane, Account on the m an ne r in which sentences of pénal servitude are carried ont.

L'EXÉCUTION DES PEINES

de la période d'épreuve et qu'ils sont capables d'exercer une mauvaise influence sur leurs co-détenus, peuvent être soumis à une seconde période de neuf mois, au maximum, qui peut être abrégée, au moyen des marques. \ la suite de celle nouvelle épreuve, ils demeurenl séparés des autres détenus et ils travaillent à part, loul en étanl admis à gagner les mêmes marques et, par conséquent, à obtenir les mêmes privilèges.

En dehors des visites de l'aumônier, qui peut leur apporter des ouvrages religieux et instructifs , les condamnés sans instruction reçoivent celles d'un instituteur, qui leur apprend à lire et à écrire.

Après neuf mois, le condamné est employé à des travaux extérieurs, tels que constructions, jardinage, terrassements; les plus faibles confectionnent des vêtements, des chaussures, des reliures, etc. Les gardiens font tous leurs efforts pour empêcher les communications entre détenus; on prend soin de séparer les criminels endurcis de ceux qui sont moins coupables, soit pendant les récréations, soit à l'atelier.

Les prisonniers sont divisés en classes : pendant les neuf premiers mois passés dans l'isolement et les trois suivants, ils sont dans l'année d'épreuve (probation).

La troisième classe et la deuxième durent, au moins, un an, chacune; le surplus du temps est passé dans la première classe, la dernière année peut même être passée dans la classe spéciale.

La promotion d'une classe à une autre entraîne certains privilèges 4, consistant à recevoir plus de visites,

1. — II n'y a plus de privilège de nourriture; tous les prisonniers

LA SERVITUDE PÉNALE

à pouvoir écrire un plus grand nombre de lettres, à prendre plus d'exercice, le dimanche, à recevoir une augmentation de pécule, à la sortie de prison, et enfin à obtenir une réduction de la durée d'emprisonnement.

L'organisation des classes est régie par un système de marques. Tout condamné doit gagner un certain nombre de marques, proportionnel à la durée de sa condamnation : celui qui obtient le minimum n'a aucune réduction, celui qui arrive au maximum obtient la totalité de la réduction accordée par les règlements.

Le travail est apprécié, mesuré ou compté, suivant les cas, et le résultat de cet examen est inscrit sur la carte, qui est remise à chaque condamné. Celui-ci peut donc toujours savoir sa situation exacte, être au courant de ce qu'il a gagné ou de ce qu'il doit encore gagner pour obtenir une promotion. S'il considère que la marque placée sur sa carte est trop faible, il peut adresser une réclamation au gouverneur.

Aux termes du règlement du 22 juillet 1864. le condamné doit gagner, pendant la période d'épreuve : 720 marques ; pendant l'année de la troisième classe : 2.920 marques; même chiffre pour l'année de la seconde classe.

Les condamnés, pendant la période d'épreuve, ont le costume ordinaire, sans revers; ils ne peuvent recevoir aucune visite, ni écrire aucune lettre ; ils ont une récréation, le dimanche. Ceux de la troisième classe portent un revers noir; ils peuvent gagner un franc vingtcinq centimes par mois, recevoir une visite et écrire

valides recevant une ration suffisante pour leur permettre de vivre et de suffire à leur travail, les autres recevant un peu moins.

L'EXÉCUTION DES PKI NES

une letl re, ions les six mois. Ceux de la deuxième classe ont le revers jaune; ils on1 droit à une visite et aune lettre, Ions les quatre mois: et à un gain do un franc quatre-vingt-dix centimes par mois, ils peuvent avoir du thé et du pain, au lieu de gruau, et ils ont deux récréations, le dimanche.

Les détenus delà première classe ont le revers bleu; Us peuvent recevoir une visite et écrire une lettre, tous les trois mois; ils peuvent gagner trois francs vingt centimes par mois, jusqu'au chiffre maximum de cent cinquante francs; ils peuvent avoir de la viande rôtie au four au lieu de viande bouillie, et ils ont trois récréations, le dimanche. Les condamnés'placés dans la classe spéciale portent un costume entièrement bleu; ils peuvent obtenir une petite réduction d'emprisonnement, en dehors de celle prévue pour les cas ordinaires.

On apprend aux détenus un métier, qui est productif pour l'administration et qui peut leur permettre de gagner honnêtement leur vie, lorsqu'ils seront libérés. Mais, afin d'éviter les vives et incessantes réclamations des commerçants, on leur fait surtout exécuter les travaux nécessaires pour le service même des prisons : habillement des gardiens et des détenus, chaussures, literie, paniers, registres, reliure de livres, cuisine, boulangerie, blanchissage, confection d'objets nécessaires à d'autres services publics, tels que sacs pour le service des postes, sacs à charbon, cordages et autres objets employés sur les vaisseaux de l'État, etc.

Le produit de ces divers travaux varie, dans de larges proportions. En prenant pour base les prix ordinaires

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du commerce, on trouve que le gain moyen d'un condamné descend à deux centimes et demi par jour, lorsqu'on lui fait simplement préparer des étoupes, et peut s'élever jusqu'à trois francs cinquante centimes, lorsqu'il exerce convenablement le métier de tailleur.

Les condamnés valides sont, autant que possible, employés, après les neuf premiers mois, à l'exécution de grands travaux publics, notamment dans les ports et les arsenaux. C'est, en grande partie, par eux qu'ont été exécutés, dans ces dernières années, les travaux de Portland, de Ghatham, de Portsmouth ; ce sont eux encore qui ont construit les vastes prisons deWoking, de Borstal, de Dartmoor, de Parkhurst, de Brighton et celle, plus considérable, de Wormwood Scrubs {.

A la suite du vote de la loi de 1891, sur la servitude pénale, le ministre de l'Intérieur a informé, par une circulaire du 30 novembre 1891, tous les magistrats des juridictions criminelles qu'il a modifié et réglé, de la façon suivante, le régime des licences accordées en vertu de l'acte de 1864 :

La réduction de durée des condamnations peut être gagnée par le travail et la bonne conduite. Tous les condamnés qui obtiennent, chaque jour, le maximum des points de travail et qui n'en perdent aucun, à raison d'inconduite, gagnent le maximum de réduction, qui est fixé à un quart, pour les hommes, et à un tiers, pour les

1. — Go magnifique établissement contient trois grands bâtiments droits, ayant chacun quatre étages et 344 cellules, soit, à chaque étage 86 cellules, dont 43 à droite et 43 à gauche du corridor central. Le prix de revient des constructions s'élève à 2.120 francs par place de condamné, tandis que d'autres établissements construits par les entrepreneurs, comme la prison de Hull, ont coûté le double. Voir sir E. Ducanc, Description of Wormwood Scrubs prison.

L'EXÉCUTION DES PEIN ES

fommo8. Un homme condamné à trois ans de servitudo pénale peul donc être libéré, sous liconce, après deux ans el trois mois, cl une femme, après deux ans d'incarcération.

Lorsqu'un individu libéré, en vertu d'une licence *, esi de nouveau condamné, le temps de prison qu'il n'a pas fait, en premier lieu, est ajouté à la peine infligée. Ainsi, un homme condamné à quatre ans de prison et libéré, en vertu d'une licence, après trois ans, vient-il à être frappé d'une nouvelle condamnation à quatre ans de servitude pénale, on le considère comme ayant à rester emprisonné pendantcinq ans. S'il se trouve dans les conditions voulues pour avoir le maximum de réduction, cette réduction portera, d'ailleurs, sur la totalité des cinq années et la liberté, sous licence, pourra lui être rendue, après trois ans et neuf mois.

Quant aux condamnés à mort, dont la peine a été commuée, ils n'ont droit à aucune remise, mais il est d'usage qu'après vingt ans d'emprisonnement le mi-

{. — Voici la forme des licences délivrées aux condamnés : C'est le gracieux bon plaisir de Sa Majesté d'accorder à X..., qui a été condamné, le... à être enfermé en servitude pénale, pendant . . . années et qui est maintenant détenu dans la prison de. . . sa licence royale d'être mis en liberté à dater du jour où il y sera mis, en vertu du présent ordre, pour toute la portion restant à accomplir de sa con damnation à la servitude pénale, à moins que ledit X... ne soit convaincu, avant l'expiration dudit terme, d'un acte indictable, dans le Royaume-Uni, auquel cas la dite licence sera immédiatement révoquée, ou à moins qu'il plaise à Sa Majesté de révoquer ou de modifier auparavant ladite licence.

Cette licence est accordée sous les conditions inscrites au verso; elle pourra être révoquée, en cas de violation de l'une de ces clauses, qu'il y ait condamnation ou non. Et Sa Majesté ordonne, parles présentes, que ledit X... soit mis en liberté, dans les 30 jours qui suivront la date de la présente ordonnance.

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nistre de l'Intérieur soit appelé à examiner s'il y a lieu de leur accorder quelque faveur.

La mauvaise conduite, au contraire, expose le détenu, non seulement à un châtiment, mais encore à la perte de tout ou partie de ce qu'il a pu gagner précédemment et, si elle est persistante, la sentence est subio tout entière et les six derniers mois sont passés dans l'isolement absolu.

Les punitions ne peuvent être infligées que par le Gouverneur, les plus graves par un Directeur ; leur nature et leurs limites sont fixées par le secrétaire d'État de l'Intérieur. Avant de les infliger, on admet toujours le détenu à présenter ses observations.

Afin que la discipline soit exactement et facilement maintenue, l'administration des prisons tient à ce que les condamnés aient le sentiment qu'on les traite avec justice; ils peuvent toujours s'adresser au Gouverneur, qui est tenu d'examiner leur réclamation et de l'inscrire sur un registre à ce destiné. Ils peuvent même en appeler aux Directeurs, et, au besoin, au Secrétaire d'État, au moyen d'une pétition.

Enfin, les magistrats visitent, de temps à autre et à intervalles irréguliers, les prisons, et les détenus peuvent leur adresser leurs plaintes. Les gardiens savent donc que tous leurs actes peuvent être signalés à des autorités indépendantes et que leurs abus de pouvoir seraient, au besoin, réprimés.

Le régime auquel les femmes sont soumises est à peu près semblable à celui des hommes; la naturo des travaux est nécessairement différente, mais le règlement est identique, sauf sur deux points : la réduction possible

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du temps d'emprisonnement est, comme on l'a vu, du tiors, au lieu du quart» el les condamnées, dont la conduite es! satisfaisante, peuvent être admises à passer les neuf derniers mois dans des refuges, qui ne sont pas des prisons .

Depuis que les établissements de servitude pénale sont ainsi organisés, le but que poursuit le Gouvernement semble pleinement obtenu. « Il y a quelques années, écrivait, en 1872, le secrétaire de la Société d'assistance des prisonniers libérés, nos clients étaient relativement peu effrayés par la perspective d'une nouvelle détention. Actuellement, les libérés disent constamment à nos agents qu'ils sont prêts à tout faire, pour n'être pas incarcérés de nouveau 4. »

Aussi bien, l'effet du système qui a été substitué à

celui de la déportation peut-il être jugé par l'examen

des cbiffres suivants :

La moyenne des individus annuellement condamnés à la servitude pénale était :

De i855 à 1859 2.589

w. B. Ranken, lieport of the Royal Society for the assistance of dischar g ed prisoners.

2. — En ce qui concerne l'année 1891, il faut tenir compte de ce f;iil que la loi fixant la limite intérieure de la durée de la servitude pénale à cinq ans a été abrogée. En fait, 203 individus ont été condamnés

L'EMPRISONNEMENT

Si Ton remarque que, pendant cette période, la population a augmenté de cinquante pour cent, soit de 19 à 29 millions, on comprend quelle est l'importance du progrès. Et ce n'est pas à cause d'une diminution dans la sévérité des arrêts, car, pendant la même période, le nombre des condamnations à l'emprisonnement, qui était de 12.536 en 1859, a constamment diminué et n'est plus, en 1891, que de 7.548.