Livre Vil, fable L

CONCLUSION

Il \ aurait peu <!e mois à changer au dicton du Bonhomme,

Je crois enfin devoir attirer l'attention sur les détails que j'ai donnés, relativement aux cours de police: il esl difficile d'imaginer une organisation plus simple, plus pratique, rendant plus prompLcmcntet plus bumainemenl justice. Je ne me permettrais certainement pas de parler de nos tribunaux correctionnels, dans les terun^ impertinents et exagérés qu'employait naguère un spirituel académicien, sénateur de l'Empire 4, mais j'avoue cependant qu'ils présentent, avec ces cours de police, que Mérimée connaissait, comme moi, un con- I raste peu favorable.

J'essaierai de résumer, en quelques mots, l'impression qui se dégage de l'étude des systèmes judiciaires de l'Angleterre et de la France. D'un côté, tout conspire à donner aux magistrats le prestige et la réalité du pouvoir : leur mode de recrutement, leur petit nombre, leur grande situation, leur indépendance, l'absence de tribunaux administratifs et de ministère public, l'immense pouvoir dont ils jouissent, l'appui que leur donne l'opinion en échange du contrôle qu'elle exerce sur eux. De l'autre, tout est combiné pour les amoindrir : la façon dont ils sont choisis, leur grand nombre, l'infime modicité de leurs traitements, la continuelle

i. — " Ce qui me rend nerveux, c'est la pensée de comparaître devant trois imbéciles en robe noire, raides comme des piquets et persuadés qu'ils sont quelque chose, auxquels on ne peut songer à dire le profond mépris qu'on a pour leur robe, leur personne et leur esprit. » (P. Mérimée, Lettres à une inconnue, vol. II, lettre 145.)

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surveillance qu'exercent, sur eux, le ministère et le parquet, l'existence do la justice administrative et, par conséquent, la faculté pour le gouvernement d'élever le conflit, l'organisation du ministère public, qui interdit aux citoyens l'accès direct des tribunaux, l'absence du soutien de l'opinion publique. D'une part, l'on trouve un système, qui s'est formé peu à peu, qui s'est incessamment amélioré et perfectionné, depuis que la souveraineté a cessé d'appartenir à la Couronne et à l'aristocratie ; de l'autre, on rencontre l'œuvre conçue, tout d'un trait, par un despote jaloux de toute entrave et de tout frein, instrument commode et docile, soigneusement conservé par tous les gouvernements, qui se sont succédé, depuis un siècle.

Là ne s'arrête pas le contraste, et il faut reconnaître que les qualités et les défauts constatés, de part et d'autre, tiennent encore plus aux mœurs qu'à la législation. C'est l'esprit qui fait la vie des institutions, comme l'àme fait la vie du corps. Sans doute, les lois anglaises, comme les nôtres, ont des lacuneset des imperfections, mais, en Angleterre, la pratique les atténue; chez nous, elle les exagère.

Le vice capital de notre système, c'est que la poli t î — que empoisonne la source môme do la justice; la nomination des juges, leur avancement, leur révocation, les poursuites ou les non-poursuites, les condamnations ou les acquittements, l'exercice du droit de grâce, tout cela se fait par l'action directe ou indirecte d'une officine centrale, dirigée par un politicien, que le hasard place, pour une durée généralement assez courte, à la tète de la Chancellerie et dont l'unique souci est de sa-

co.N C LUSJON

lis faire aux caprices de ceux qui peuvent le renverser. Intimidée par l'autorité qui devrait La défendre, n'étant pas soutenue par l'opinion, ne pouvant ni se saisirelleinèrne, ni recevoir directement les plaintes des particuliers, assistée de jurés mal choisis, parce que Ja politique intervient même dans la confection des listes, assuréeque. si elle frappe un ami du pouvoir, le droit de grâce s'exercera aussitôt, la justice demeure énervée et impuissante à remplir le grand rôle social qui lui incombe.

Le juge anglais : qui donc oserait lui donner un avis, Lui adresser une recommandation ou lui faire une menace? Il est nommé à vie, indépendant et vigoureusement appuyé par l'opinion; pas de ministre pour l'influencer, pas de député pour l'intimider, pas de procureur général pour l'empêcher de rendre justice au plus humble contre le plus puissant. 11 sait enfin que ses arrêts seront respectés, que le droit de grâce, exercé avec une sérieuse attention, n'interviendra pas sans son assentiment. Pourquoi donc fléchirait-il? Il a un traitement égal à celui du premier ministre, il n'a pas d'avancement à obtenir, une faiblesse ou une complaisance le déshonoreraient sans profit.

Il faut être juste : j'admire beaucoup les juges anglais, niais j'admire bien plus encore le système qui leur rend le devoir si aisé et la vertu si facile. De même, aussi, je critique bien moins les magistrats fran- < lis que le système qui établit, à l'état permanent, une lutte entre leur intérêt et leur conscience. Il faudrait qu'un juge anglais fût le dernier des hommes pour manquer à son devoir; pour remplir le sien tout

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entier, il faut que le magistrat français soit un héros. Là est le mérite capital des institutions anglaises, là est le vice fondamental des nôtres.

C'est le sort de toutes les œuvres humaines de se transformer ou de périr. Heureux les peuples qui savent, suivant l'image de Bacon, « imiter, dans leurs innovations, l'exemple du temps, lequel assurément opère de grands changements, mais doucement et par degrés à peine perceptibles ».

Tandis que l'ancien système judiciaire de la France a péri, d'une fin tragique et violente, celui de l'Angleterre s'est transformé ; il porte les marques de la vieillesse, non de la caducité. Il s'est fortifié, comme les vieux chênes de la forêt, dont les siècles durcissent l'écorce et, tandis qu'il enfonçait, dans le sol natal, ses profondes racines, la race britannique en a porté les rejetons dans toutes les parties de ce vaste empire, sur lequel le soleil ne se couche point. Il a été introduit en Irlande, il a été adopté, avec des modifications plus ou moins considérables, dans toute l'Amérique du Nord, dans le vaste continent d'Australie et clans les autres colonies Océaniennes ; on le trouve en Afrique, au cap de Bonne-Espérance et dansl'immense empire asiatique des grandes Indes. Non seulement il a duré, mais encore tout ce qui avait été imaginé pour rendre la justice servile est devenu l'instrument de son indépendance et de sa force. Les anciens Rois avaient tenu à restreindre le nombre des juges et à les conserver près d'eux, pour les influencer plus aisément : cette centralisation oli-

7l\ CONCLUSION

g irchique a fortifié l'ospril de corps et de résistance, olle a pormis de recruter la magistrature parmi les sommités du barreau et elle lui a ainsi donné ce prestige, qui contribue si puissamment à son autorité morale

Cependant, toul change autour d'elle. Cette grande aristocratie qui, depuis L688, avait gouverné l'Angleterre, a dû faire, aux classes moyennes, une place d'abord minime, mais qui s'est incessamment augmenter, depuis lors; on avait, en 1832, supprimé les bourgs pourris el huit cent mille électeurs nommaient le Par- Icmenf du Royaume-Uni ; par étapes successives, on esl arrivé, un demi-siècle plus tard, à établir le suffrage quasi-universel et à créer six millions d'électeurs. Cette série de révolutions s'est accomplie pacifiquement cl sans secousse, mais ses effets, pour être imperceptibles à cause même de leur lenteur, n'en ont pas été moins profonds. Si la Monarcbie a conservé son prestige, le rôle du Souverain s'est amoindri, ses prérogatives, si complaisamment énumérées par Blackstone, ne subsistent qu'à la condition de n'être pas exercées et sou pouvoir réel est à peine égal à celui du Président de notre République.

L'Église établie, avec son passé bonteux de cruautéet d'intolérance, a perdu toute action sur les masses profondes de la population; elle a été désétablie en Irlande, elle le sera sans doute prochainement, dans le pays de Galles et un jour aussi, en Angleterre ; elle n'a et n'aura

1. — Beccaria disait que: « plus les tribunaux seront nombreux, moins on pourra craindre qu'ils ne violent les lois. » (Des délits et des 'peines, ch. xli.) Combien cette idée me parait fausse !

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aucune action sur les futures destinées de la démocratie. La Chambre des lords n'a plus qu'un pouvoir précaire et une autorité contestée, elle est encore un frein, mais elle a cessé d'être un rouage essentiel de la constitution.

L'aristocratie et la gentry perdent, chaque jour, quelque chose de leur influence et de leur pouvoir. Une loi récente les a dépouillées de leur droit, plusieurs fois séculaire, de diriger l'administration locale, la crise agricole et la crise irlandaise ont diminué leurs ressources, et les lois agraires, que la démocratie demande et prépare, sont, pour elles, une redoutable menace. Déjà la ploutocratie se prépare à les remplacer; des banquiers juifs, des négociants cosmopolites, des spéculateurs heureux, des industriels enrichis, prennent, dans la société, une place qui grandit sans cesse, mais leur principale ambition est de jouir en paix de leurs richesses et ils ne sont pas appelés à jouer un rôle important dans la direction des affaires publiques.

Toutes ces réformes, qui ont affaibli la Couronne, l'Église et l'aristocratie, ont, au contraire, affermi le pouvoir judiciaire. Le vigilant contrôle de la presse et du Parlement a fait disparaître la plupart des anciens abus et, si l'on a vu jadis des juges plus éminents, on n'en a jamais trouvé de plus indépendants, ni de plus intégres que ceux du dernier demi-siècle.

Que sera l'avenir, et que se passera-t-il le jour où la démocratie, représentée par la Chambre des communes devenue toute-puissante, trouvera vis-à-vis d'elle un point unique de résistance ?

Un écrivain distingué. grand admirateur de la démocratie en général et, en particulier, de celle des États-

Tir,

CONCLUSION

I nis, a récemment tracé, avec un grand talent et une parfaite sincérité, un tableau de ce qu'est La justice dans la grande république du Nouveau-Monde. Dans les Etats, les juges, élus par le peuple ou par les assemblées politiques, sou! mal choisis et mal payés, accessibles à toutes les influences el on les peut croire capables de tout, excepté d'impartialité 4. La justice fédérale, mieux recrutée el plus indépendante, peutêtre, à tout moment, faussée par la nomination de nouveaux magistrats2 et, le jour où ses arrêts déplaisent au pouvoir exécutif, qui, seul, ;> le moyen d'assurer leur exécution, le président peut répondre comme l'a fait un jour Jackson : « Le juge a prononcé son arrêt, qu'il l'exécute lui-même s'il le peut. »

On sait comment la démocratie française entend le iolc de la justice et le prix qu'elle attache à l'indépendance des magistrats. Depuis douze ans, elle a mutilé tout ce qu'elle n'a pas brisé, et cela, paraît-il, ne suffit

1. — M. J. Bryce, aujourd'hui chancelier du duché de Lancastre et membre du cabinet de M. Gladstone. L'auteur raconte ainsi ce qu'il a vu, en pénùtrant à New-York, dans le sanctuaire de la justice : « Un homme à l'apparence suspecte, fort mal vêtu et aux manières rudes, était assis derrière une table, tandis que deuxautres hommes, lui faisant face, s'adressaient a lui; tout le reste de la salle était livré au désordre. Si l'on ne m'avait pas dit que c'était un des juges de la plus haute Cour, je l'aurais pris pourun criminel. » — « Le ringàe New-York, il y a quelques années, avait fait nommer, comme juges, des hommes qui auraient dû .-iéger sur le banc des accusés plutôt que sur celui des magistrats, des aventuriers besoigneux, sans caractère et sans honneur, indifférents à toute censure sociale, car ils n'avaient jamais été admis dans une société honnête, assurés de n'être pas poursuivis, car les Chambres étaient composées des élus de ceux qui les avaient choisis eux-mêmes. Ils ne craignaient ni Dieu, ni les hommes, ils ne pouvaient résister aux tentations que les capitalistes leur offraient. »

2. — Le nombre des juges n'est pas limité; on l'a porté à dix pour les besoins d'une cause, puis on l'a réduit à sept, puis on l'a fixé à neuf.

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pas encore : pour satisfaire les exigences qu'expriment, dans les journaux influents, les meneurs, dont la voix finit toujours par être écoutée, l'inamovibilité doit disparaître. Bientôt, on pourra dire, comme au temps d'Aristophane : « un orateur ne peut faire triompher son avis, dans l'assemblée, s'il ne propose de congédier tous les juges, dès qu'ils ont rendu un seul arrêt1; » car, pour nos démocrates, le rôle du juge doit être de prononcer, après les avoir rédigés en formules légales, les jugements dictés par les politiciens de la majorité2. Nous devons, en un mot, emprunter à la grande république du Nouveau Monde ce qu'elle a de vil et de bas, mais non ce qu'elle a de glorieux et de grand. Il est donc impossible à tout homme clairvoyant d'envisager l'avenir sans les plus vives alarmes.

Que fera la démocratie anglaise? Elle trouvera visà-vis d'elle cette magistrature, qui, pendant des siècles, a été le rempart de la tyrannie et du pouvoir absolu, transformée depuis soixante ans et devenue Je plus ferme et l'unique soutien de la liberté3. Aura-t-elle la sagesse de sentir la valeur d'un tel appui, aura-t-elle la folie de n'y voir qu'un obstacle?