CHAPITRE II. — Structure du système monétaire français
Section I. — Origines de la dévaluation du franc français du AO LODPORIN ONE SRE ES SA SR LA Lu, Section II. — Buts de la dévaluation du franc français du RÉ UC ODA MMS CNRS TER CAT NL PRE LS TE à Section III. — Echec de la dévaluation du franc français du 1er octobre 1936
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Section I. — L’unité monétaire française et l’échec de l’accord tripartite pour ce qui la concerne
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$ II. — Appréciations portées à l’étranger sur les dévaluations UMA E UT ET EE Enr ecene ele ne à
$ III. — L’échec de l’accord tripartite pour ce qui concerne l’unité monétaire française
Section II. — Les monnaies métalliques dans le système mo- LAITOPA TAN CAS RE RE ee nie Mare Dre a ete Lien le LA des Un
$ I. — Les monnaies métalliques principales. Les monnaies d’or $ IT. — Les monnaies métalliques secondaires ou d’appoint .... $ III. — Evolution de la circulation des monnaies métalliques en
Érance depuis 1036 PR PER ER de Se Mnslale teralele vrai
Section III. — Le billet de banque dans le système monétaire NN Eos 0 010 0 € OLIS ERA SE SR ARTE
$ I. — Le privilège d'émission de la Banque de France-Montant
TES MCOUDUPES TRE CREER ES en ire mien Le ee etert scie Ie $ II. — L’inconvertibilité du billet de la Banque de France .... $ III. — L'émission des billets de la Banque de France ........ $ IV. — La couverture de la circulation fiduciaire en France ....
Section I1V.— La monnaie scripturale en France
$ I. — Dispositions légales tendant à généraliser les règlements DAT ÉCTIEUTONN. en tielai nel eue ee Goo me ie nie ejeipie aie e ee o die $ II. — Le contrôle des banques en France ...........,...... $ III. — Place de la monnaie scripturale dans le système monétaire français. Vitesse de circulation de la monnaie ........
CuapiTRE III. — Le Régime de l’or en France ....................
Section I. — Réglementation des opérations sur or. Prix
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1 —Conmoledu commerce, dolor en ee ne $ II. — Contrôle des importations et exportations d’or ........ UP TER de OPEN ESS RASE ES TAN PR de
Section II. — Attribution de l’augmentation de valeur de l'or
résultant du relèvement de son prix officiel. Droits de pro- Dr SUTLT OT eee etais desssresssssesessse $ 1//— Or détenu par les particuliers ......,......,.,..,..... 112 L'or dela Banque de France... 0 ..,..0.....:
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CnapiTre IV. — Le Régime des changes en France. I. Le Fonds de stabulisation des changes :,.. nuevos steel eurat ee >
$ I. — Nécessité de la création d’un fonds de stabilisation ...... $ II. — Constitution et dotation du Fonds de stabilisation fran- ERP PR RTE DUT TU 1, PORTER $ ul — Fonctionnement du Fonds de stabilisation-Secret des Opérations -...,. ep evene es serment peer ere es $ IV. — Le fonctionnement du Fonds de stabilisation et le marché! monétaito 22 6 0 au PE ITR TN eee Late $ V. — Les résultats du Fonds de stabilisation français ........
