‹ Le théâtre et sa législationChapitre 55 sur 57 · DEUXIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE

CHAP. I. — De l'ouverture des salles de spectacle 137

CHAP. II. — De la police des salles de spectacle.. 143

CHAP. III. — Des théâtres subventionnés 160

Comédie- Française 161

Opéra 209

Caisse des retraites de l'Opéra 218

CHAP. IV. — La censure depuis la Révolution 240

Nécessité de la censure 261

CHAP. V. — Le droit des pauvres depuis la Ré-

volution.

Sect. I. — Historique 2.64

Sect. II. — Législation actuelle.

§ 1. — Établissements contribuables 270

§ 2. — Quotité de l'impôt 282

S 3. — Perception. — Poursuites e( privilège 287

.ï? 4. — Compétence 288

§ 5. — Répartition 289

Sect. III. — Critique du droit des pauvres 289

Sect. IV. — Des modifications projetées du droit dea

pauvres 293

Pages.

CIIAP. Vl. ~ I>es rapports entre les directeurs

de specta -^le et les artistes.

Sect. I. — De la nature du contrat d'engagement 297

Sect. II. — Conditions essentielles à la validité de rengagement 299

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